Member State report / Art8-2024 / 2024 / D1-P / France / NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art8
Report due 2024-10-15
GES Descriptor D1 Pelagic habitats
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast
Report date 2026-01-19 09:44:27

ABI-FR-MS-GDG-Large Plateau

Regional assessment area
Component MRUs
GES component
D1P
D1P
Feature
Pelagic broad habitats
HabPelOther
Element
Element extent
Trend element
Element 2
Element source
Criterion
Parameter
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter
Parameter achieved
Description parameter
Related indicator
Criteria status
Description criteria
Element status
Description element
En l'absence de définition des Grands Types d'Habitats pélagiques, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Aucun ATH (Autre Type d'Habitat) n'a pu être identifié, par conséquent, il n'existe pas d'éléments pour ce cycle.
Source assessment feature
  • National
  • National
Reporting method feature
Type D
Type D
Trend feature
Unknown
Unknown
Integration rule type parameter
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria
Integration rule description criteria
GES extent threshold
GES extent achieved
GES extent unit
GES achieved
Unknown
Unknown
Description overall status
En l'absence de définition consensuelle de ces grands types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont oeuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
En l'absence de définition consensuelle de ces autres types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont oeuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
Assessments period
Related pressures
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
Related targets
Test TV
NA
NA
Test results
False
False

CBte SRM GdG Nord (1M) (ABI-FR-MS-GDG-NORD-MEC2016)

Regional assessment area
Component MRUs
GES component
D1P
D1P
Feature
Pelagic broad habitats
HabPelOther
Element
Element extent
Trend element
Element 2
Element source
Criterion
Parameter
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter
Parameter achieved
Description parameter
Related indicator
Criteria status
Description criteria
Element status
Description element
En l'absence de définition des Grands Types d'Habitats pélagiques, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Aucun ATH (Autre Type d'Habitat) n'a pu être identifié, par conséquent, il n'existe pas d'éléments pour ce cycle.
Source assessment feature
  • National
  • National
Reporting method feature
Type D
Type D
Trend feature
Unknown
Unknown
Integration rule type parameter
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria
Integration rule description criteria
GES extent threshold
GES extent achieved
GES extent unit
GES achieved
Unknown
Unknown
Description overall status
En l'absence de définition consensuelle de ces grands types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont oeuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
En l'absence de définition consensuelle de ces autres types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont oeuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
Assessments period
Related pressures
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
Related targets
Test TV
NA
NA
Test results
False
False

CBte SRM GdG Sud (1M) (ABI-FR-MS-GDG-SUD-MEC2016)

Regional assessment area
Component MRUs
GES component
D1P
D1P
Feature
Pelagic broad habitats
HabPelOther
Element
Element extent
Trend element
Element 2
Element source
Criterion
Parameter
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter
Parameter achieved
Description parameter
Related indicator
Criteria status
Description criteria
Element status
Description element
En l'absence de définition des Grands Types d'Habitats pélagiques, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Aucun ATH (Autre Type d'Habitat) n'a pu être identifié, par conséquent, il n'existe pas d'éléments pour ce cycle.
Source assessment feature
  • National
  • National
Reporting method feature
Type D
Type D
Trend feature
Unknown
Unknown
Integration rule type parameter
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria
Integration rule description criteria
GES extent threshold
GES extent achieved
GES extent unit
GES achieved
Unknown
Unknown
Description overall status
En l'absence de définition consensuelle de ces grands types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont oeuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
En l'absence de définition consensuelle de ces autres types d'habitats pélagiques et d'indicateurs opérationnels, tant au niveau national qu'européen, aucune évaluation de la composante « Habitats pélagiques » n'a pu être menée. Toutefois, les travaux entrepris au niveau national ont permis des avancées majeures dans la stabilisation de méthodes d'évaluation. Les travaux nationaux ont contribué à l'opérationnalisation de l'indicateur OSPAR PH2-phytoplancton et ont œuvré à la définition de biorégions (= échelles spatiales basées sur la dynamique des communautés planctoniques) alimentant les futures échelles d'évaluation en Manche et Atlantique.
Assessments period
Related pressures
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
  • Hydrographical changes
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Input or spread of non-indigenous species
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Physical disturbance to seabed
  • Physical loss of the seabed
Related targets
Test TV
NA
NA
Test results
False
False