MS/Art9-2024/2024/D1-M/France/NE Atlantic: Greater North Sea

Member State report / Art9-2024 / 2024 / D1-M / France / NE Atlantic: Greater North Sea

Report type	Member State report to Commission
MSFD Article	Art9
Report due	2024-10-15
GES Descriptor	D1 Mammals
Member State	France
Region/subregion	NE Atlantic: Greater North Sea
Report date	2026-01-19 09:44:27

Simplified table

GES component	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C1	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C2	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C3	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C4	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1C5	D1M
Marine reporting units
Features	Deep-sea cephalopods	Coastal/shelf cephalopods	Baleen whales	Coastal fish Deep-sea fish Demersal shelf fish Pelagic shelf fish	Deep-diving toothed cetaceans	Grazing birds	Benthic-feeding birds Pelagic-feeding birds Surface-feeding birds Wading birds	Small toothed cetaceans	Seals	Turtles	Wading birds	Seals	Deep-sea cephalopods	Coastal/shelf cephalopods	Coastal fish Deep-sea fish Demersal shelf fish Pelagic shelf fish	Pelagic-feeding birds	Grazing birds	Benthic-feeding birds	Baleen whales Small toothed cetaceans	Turtles	Deep-diving toothed cetaceans	Surface-feeding birds	Pelagic-feeding birds Surface-feeding birds	Deep-sea cephalopods	Coastal/shelf cephalopods	Seals	Turtles	Grazing birds	Benthic-feeding birds Wading birds	Coastal fish Deep-sea fish Demersal shelf fish Pelagic shelf fish	Baleen whales Small toothed cetaceans	Deep-diving toothed cetaceans	Deep-sea cephalopods	Coastal/shelf cephalopods	Seals	Turtles	Coastal fish Deep-sea fish Demersal shelf fish Pelagic shelf fish	Baleen whales Small toothed cetaceans	Deep-diving toothed cetaceans	Pelagic-feeding birds Surface-feeding birds	Grazing birds	Benthic-feeding birds Wading birds	Deep-sea cephalopods	Coastal/shelf cephalopods	Baleen whales Small toothed cetaceans	Seals	Coastal fish Deep-sea fish Demersal shelf fish Pelagic shelf fish	Turtles	Deep-diving toothed cetaceans	Grazing birds	Benthic-feeding birds Pelagic-feeding birds Surface-feeding birds Wading birds	Baleen whales Deep-diving toothed cetaceans Seals Small toothed cetaceans
GES description	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Le taux de mortalité par espèce dû aux captures accidentelles est inférieur au niveau susceptible de constituer une menace pour l'espèce, de sorte que la viabilité à long terme de celle-ci est assurée.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les pressions anthropiques n'ont pas d'effets néfastes sur l'abondance des populations des espèces concernées, de sorte que la viabilité à long terme de ces populations est garantie.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	Les caractéristiques démographiques (par exemple structure par taille ou par âge, répartition par sexe, taux de fécondité, taux de survie) des populations des espèces témoignent d'une population saine, qui n'est pas affectée par les pressions anthropiques.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'aire de répartition des espèces et, le cas échéant, leur schéma de répartition dans ladite aire, est conforme aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques dominantes.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	L'habitat des espèces offre l'étendue et les conditions nécessaires pour permettre à celles-ci d'accomplir les différentes étapes de leur cycle biologique.	La diversité biologique est conservée. La qualité des habitats et leur nombre, ainsi que la distribution et l'abondance des espèces sont adaptés aux conditions physiographiques, géographiques et climatiques existantes.
Determination date	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	201705	200806
Update type	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame	DeterminationSame
Justification for non-use of criterion
Justification for delay in setting EU/regional requirements	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence de définition des espèces de céphalopodes d'eau profonde, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de céphalopodes côtiers, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de mysticètes, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de poissons, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'odontocètes grands plongeurs, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins herbivores, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins plongeurs benthiques, pélagiques, de surface et limicoles côtiers, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de petits odontocètes, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de phoques, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour toutes les espèces de tortues, le critère D1C1 n'a pas été évalué au cycle 3.			En l'absence de définition des espèces de céphalopodes d'eau profonde, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et d'évaluation tierce et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de céphalopodes côtiers, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3. A noter, pour certaines espèces de céphalopodes côtiers, le seuil du paramètre renseignant le critère D1C2, n'est pas été fixé.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et d'évaluation tierce et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de poissons, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3. A noter, pour certaines espèces de poissons, le seuil du paramètre renseignant le critère D1C2, n'est pas été fixé.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'oiseaux marins pélagiques, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins herbivores, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins plongeurs benthiques, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de mysticètes et de petits odontocètes, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de tortues, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'odontocètes grands plongeurs, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'oiseaux marins de surface, le critère D1C2 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation (pour les espèces non nicheuses) et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données (pour les espèces nicheuses) pour certaines espèces d'oiseaux marins pélagiques et de surface, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence de définition des espèces de céphalopodes d'eau profonde, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de céphalopodes côtiers, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de phoques, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de tortues, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins herbivores, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins plongeurs benthiques et limicoles côtiers, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et d'évaluation tierce et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de poissons, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de mysticètes et de petits odontocètes, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'odontocètes grands plongeurs, le critère D1C3 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence de définition des espèces de céphalopodes d'eau profonde, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de céphalopodes côtiers, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de phoques, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de tortues, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et d'évaluation tierce et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de poissons, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces de mysticètes et de petits odontocètes, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'odontocètes grands plongeurs, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation et/ou en l'absence, ou en l'insuffisance, de données pour certaines espèces d'oiseaux marins pélagiques et de surface, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins herbivores, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence d'indicateur opérationnel d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins plongeurs benthiques et limicoles côtiers, le critère D1C4 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence de définition des espèces de céphalopodes d'eau profonde, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de céphalopodes côtiers, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de mysticètes et de petits odontocètes, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de phoques, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de poissons, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces de tortues, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'odontocètes grands plongeurs, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins herbivores, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour toutes les espèces d'oiseaux marins plongeurs benthiques, pélagiques, de surface et limicoles côtiers, le critère D1C5 n'a pas été évalué au cycle 3.