MS/Art8-2024/2024/D1-R/France/Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Member State report / Art8-2024 / 2024 / D1-R / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Report type	Member State report to Commission
MSFD Article	Art8
Report due	2024-10-15
GES Descriptor	D1 Reptiles
Member State	France
Region/subregion	Mediterranean: Western Mediterranean Sea
Report date	2026-01-19 09:44:27

SRM MO (MWE-FR-MS-MO)

Simplified table

Regional assessment area
Component MRUs
GES component	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R	D1R
Feature	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles	Turtles
Element	Caretta caretta	Caretta caretta	Caretta caretta	Caretta caretta	Caretta caretta	Chelonia mydas	Chelonia mydas	Chelonia mydas	Chelonia mydas	Chelonia mydas
Element extent
Trend element	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Element 2
Element source	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU
Criterion	D1C1	D1C2	D1C3	D1C4	D1C5	D1C1	D1C2	D1C3	D1C4	D1C5
Parameter	Mortality rate / Mortality rate from fishing (F)	Abundance	Unknown	Unknown	Unknown	Mortality rate / Mortality rate from fishing (F)	Abundance	Unknown	Unknown	Unknown
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative		Augmentation significative de l'abondance au cours des 6 ans de la période d'évaluation
Threshold value source		National
Value achieved upper		441.0
Value achieved lower
Value unit		individuals
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Parameter achieved	Unknown	Yes, based on low risk	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Description parameter	En l'absence de données pour cette espèce, l'atteinte du paramètre n'a pas été évaluée pour ce cycle.	La tendance de l'abondance des Chéloniidés sur la période de 2012 - 2018 est légérement positive (+441 individus en 84 mois). De plus, en combinant ces données de survols aériens avec des données d'observation à partir des ferries, la tendance d'abondance des Chéloniidés dans la zone d'étude apparaît légèrement positive, assimilable à une tendance stable. A noter que la majorité des Chéloniidés observés en Méditerranée occidentale sont des tortues caouannes et donc que les experts ont affecté toutes les observations à des observations de tortues caouannes.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des caractéristiques démographiques des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation de l'aire de répartition des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des habitats des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.	En l'absence de données pour cette espèce, l'atteinte du paramètre n'a pas été évaluée pour ce cycle.	En l'absence de données pour cette espèce, l'atteinte du paramètre n'a pas été évaluée pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des caractéristiques démographiques des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation de l'aire de répartition des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des habitats des tortues marines, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.
Related indicator		FR-D1SeaTurtles-ABUTrend
Criteria status	Unknown	Good, based on low risk	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Description criteria	Par manque de représentativité des données existantes pour cette espèce, le critère D1C1, relatif aux captures accidentelles de tortues marines, n'a pas été évalué au cycle 3.		En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C3, relatif aux caractéristiques démographiques, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C4, relatif à l'aire de répartition des espèces, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C5, relatif aux habitats des espèces, n'a pas été évalué au cycle 3.	Par manque de représentativité des données existantes pour cette espèce, le critère D1C1, relatif aux captures accidentelles de tortues marines, n'a pas été évalué au cycle 3.	Par manque de représentativité des données existantes pour cette espèce, le critère D1C2, relatif à l'abondance des populations d'espèces, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C3, relatif aux caractéristiques démographiques, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C4, relatif à l'aire de répartition des espèces, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle, le critère D1C5, relatif aux habitats des espèces, n'a pas été évalué au cycle 3.
Element status	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Description element	L'état de cette espèce n'est renseigné que par le critère D1C2. Les autres critères ne sont pas évalués en raison de l'absence de données ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation. Or, d'après la méthode d'intégration critères/éléments, il faut au moins des informations sur trois critères pour statuer de l'état de l'espèce. Par conséquent, comme ces conditions ne sont pas réunies, l'état de cette espèce est inconnue.	L'état de cette espèce n'est renseigné que par le critère D1C2. Les autres critères ne sont pas évalués en raison de l'absence de données ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation. Or, d'après la méthode d'intégration critères/éléments, il faut au moins des informations sur trois critères pour statuer de l'état de l'espèce. Par conséquent, comme ces conditions ne sont pas réunies, l'état de cette espèce est inconnue.	L'état de cette espèce n'est renseigné que par le critère D1C2. Les autres critères ne sont pas évalués en raison de l'absence de données ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation. Or, d'après la méthode d'intégration critères/éléments, il faut au moins des informations sur trois critères pour statuer de l'état de l'espèce. Par conséquent, comme ces conditions ne sont pas réunies, l'état de cette espèce est inconnue.	L'état de cette espèce n'est renseigné que par le critère D1C2. Les autres critères ne sont pas évalués en raison de l'absence de données ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation. Or, d'après la méthode d'intégration critères/éléments, il faut au moins des informations sur trois critères pour statuer de l'état de l'espèce. Par conséquent, comme ces conditions ne sont pas réunies, l'état de cette espèce est inconnue.	L'état de cette espèce n'est renseigné que par le critère D1C2. Les autres critères ne sont pas évalués en raison de l'absence de données ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation. Or, d'après la méthode d'intégration critères/éléments, il faut au moins des informations sur trois critères pour statuer de l'état de l'espèce. Par conséquent, comme ces conditions ne sont pas réunies, l'état de cette espèce est inconnue.	En l'absence de données et/ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation, aucun critère n'a pu être évalué pour cette espèce. Ainsi, l'état de cette espèce est considéré comme inconnu. Cependant, on peut noter que cette espèce présente un statut de conservation UICN défavorable à l'échelle mondiale. Elle est classée dans la catégorie en danger. Néanmoins, la population de Méditerranée est concernée par la catégorie quasi-menacée.	En l'absence de données et/ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation, aucun critère n'a pu être évalué pour cette espèce. Ainsi, l'état de cette espèce est considéré comme inconnu. Cependant, on peut noter que cette espèce présente un statut de conservation UICN défavorable à l'échelle mondiale. Elle est classée dans la catégorie en danger. Néanmoins, la population de Méditerranée est concernée par la catégorie quasi-menacée.	En l'absence de données et/ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation, aucun critère n'a pu être évalué pour cette espèce. Ainsi, l'état de cette espèce est considéré comme inconnu. Cependant, on peut noter que cette espèce présente un statut de conservation UICN défavorable à l'échelle mondiale. Elle est classée dans la catégorie en danger. Néanmoins, la population de Méditerranée est concernée par la catégorie quasi-menacée.	En l'absence de données et/ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation, aucun critère n'a pu être évalué pour cette espèce. Ainsi, l'état de cette espèce est considéré comme inconnu. Cependant, on peut noter que cette espèce présente un statut de conservation UICN défavorable à l'échelle mondiale. Elle est classée dans la catégorie en danger. Néanmoins, la population de Méditerranée est concernée par la catégorie quasi-menacée.	En l'absence de données et/ou de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation, aucun critère n'a pu être évalué pour cette espèce. Ainsi, l'état de cette espèce est considéré comme inconnu. Cependant, on peut noter que cette espèce présente un statut de conservation UICN défavorable à l'échelle mondiale. Elle est classée dans la catégorie en danger. Néanmoins, la population de Méditerranée est concernée par la catégorie quasi-menacée.
Source assessment feature	National	National	National	National	National	National	National	National	National	National
Reporting method feature	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D
Trend feature	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Integration rule type parameter	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO	OOAO
Integration rule description criteria	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.	La méthode retenue correspond à la méthode de la DHFF, soit une intégration selon la méthode OOAO avec au moins des informations sur trois critères primaires pour statuer sur le bon état d'une espèce.
GES extent threshold	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00
GES extent achieved
GES extent unit	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group	Proportion of species in good status within species group
GES achieved	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Description overall status	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.	Sur les 2 espèces représentatives de ce groupe en SRM MO, 1 est en bon état et l'autre est en état inconnu.
Assessments period	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019	2014-2019
Related pressures	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)	Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities) Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter) Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat)
Related targets	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO	D01-MT-OE02-MO D01-MT-OE03-MO
Test TV	NA	NA	NA	NA	NA	NA	NA	NA	NA	NA
Test results	Correct	False	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct