Member State report / Art8-2024 / 2024 / D1-C / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art8
Report due 2024-10-15
GES Descriptor D1 Cephalopods
Member State France
Region/subregion Mediterranean: Western Mediterranean Sea
Report date 2026-01-19 09:44:27

UMR Corse Est (MWE-FR-MS-MO-CE)

Regional assessment area
Component MRUs
GES component
D1C
D1C
Feature
Coastal/shelf cephalopods
Deep-sea cephalopods
Element
Element extent
Trend element
Element 2
Element source
Criterion
Parameter
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter
Parameter achieved
Description parameter
Related indicator
Criteria status
Description criteria
Element status
Description element
Les connaissances sur les céphalopodes côtiers étant insuffisantes pour définir les familles d'espèces représentatives de cette UMR, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Les connaissances sur les céphalopodes d'eau profonde étant insuffisantes pour définir les familles d'espèces représentatives de cette UMR, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Source assessment feature
  • ICES
  • ICES
Reporting method feature
Type A
Type A
Trend feature
Unknown
Unknown
Integration rule type parameter
Not relevant
Not relevant
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria
TREE
TREE
Integration rule description criteria
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
GES extent threshold
GES extent achieved
GES extent unit
GES achieved
Unknown
Unknown
Description overall status
Les connaissances sur les céphalopodes côtiers étant insuffisantes pour renseigner les critères de la DCSMM, aucune évaluation des céphalopodes côtiers n'est effectuée.
Les connaissances sur les céphalopodes d'eau profonde étant insuffisantes pour renseigner les critères de la DCSMM, aucune évaluation des céphalopodes d'eau profonde n'est effectuée.
Assessments period
Related pressures
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
Related targets
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
Test TV
NA
NA
Test results
False
False

UMR GdL (MWE-FR-MS-MO-GDL)

Regional assessment area
Component MRUs
GES component
D1C
D1C
D1C
D1C
D1C
D1C
Feature
Coastal/shelf cephalopods
Coastal/shelf cephalopods
Coastal/shelf cephalopods
Coastal/shelf cephalopods
Coastal/shelf cephalopods
Deep-sea cephalopods
Element
Octopodidae
Octopodidae
Octopodidae
Octopodidae
Octopodidae
Element extent
Trend element
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Element 2
Octopods (Octopodidae) in GSA 7 (Gulf of Lion)
Octopods (Octopodidae) in GSA 7 (Gulf of Lion)
Octopods (Octopodidae) in GSA 7 (Gulf of Lion)
Octopods (Octopodidae) in GSA 7 (Gulf of Lion)
Octopods (Octopodidae) in GSA 7 (Gulf of Lion)
Element source
National
National
National
National
National
Criterion
D1C1
D1C2
D1C3
D1C4
D1C5
Parameter
Unknown
BIOM-SSB
Unknown
Unknown
Unknown
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Parameter achieved
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Description parameter
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des captures accidentelles de poissons, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.
SSB (t) En l'absence de seuil et par manque de représentativité des données existantes, l'atteinte du BEE de ce paramètre est inconnue.
En l'absence d'indicateur opérationnel et en l'absence d'évaluation tierce pour cette espèce, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.
En l'absence d'indicateur opérationnel et en l'absence d'évaluation tierce pour cette espèce, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation des habitats de poissons, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle.
Related indicator
Criteria status
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Description criteria
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour cette espèce, le critère D1C1, relatif au taux de mortalité par captures accidentelles, n'a pas été évalué au cycle 3.
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence d'évaluation tierce pour cette espèce, le critère D1C3, relatif aux caractéristiques démographiques des populations, n'a pas été évalué au cycle 3.
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation et en l'absence d'évaluation tierce pour cette espèce, le critère D1C4, relatif à l'aire de répartition des populations, n'a pas été évalué au cycle 3.
En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation pour cette espèce, le critère D1C5, relatif aux habitats des populations, n'a pas été évalué au cycle 3.
Element status
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Description element
Comme il s'agit d'une espèce commerciale, son état global est basé sur l'évaluation du Descripteur 3 - Espèces commerciales, qui conclut à un état inconnu.
Comme il s'agit d'une espèce commerciale, son état global est basé sur l'évaluation du Descripteur 3 - Espèces commerciales, qui conclut à un état inconnu.
Comme il s'agit d'une espèce commerciale, son état global est basé sur l'évaluation du Descripteur 3 - Espèces commerciales, qui conclut à un état inconnu.
Comme il s'agit d'une espèce commerciale, son état global est basé sur l'évaluation du Descripteur 3 - Espèces commerciales, qui conclut à un état inconnu.
Comme il s'agit d'une espèce commerciale, son état global est basé sur l'évaluation du Descripteur 3 - Espèces commerciales, qui conclut à un état inconnu.
Les connaissances sur les céphalopodes d'eau profonde étant insuffisantes pour définir les familles d'espèces représentatives de cette UMR, aucun élément n'est renseigné pour ce cycle.
Source assessment feature
  • ICES
  • ICES
  • ICES
  • ICES
  • ICES
  • ICES
Reporting method feature
Type A
Type A
Type A
Type A
Type A
Type A
Trend feature
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Integration rule type parameter
Not relevant
Not relevant
Not relevant
Not relevant
Not relevant
Not relevant
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria
TREE
TREE
TREE
TREE
TREE
TREE
Integration rule description criteria
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
Intégration conditionnelle de D1C2 à D1C4 : - Cas des espèces exploitées commercialement : pas d'intégration et reprise de l'état global évaluation D3 - Cas des espèces bénéficiant d'un statut de conservation défavorable sur la liste rouge nationale ou au niveau de l'évaluation UICN européenne : pas d'intégration et espèce considérée comme en mauvais état - Cas des autres espèces : approche OOAO avec les critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 s'ils sont évalués (si un critère a un état inconnu, il n'est pas pris en compte dans l'intégration).
GES extent threshold
100.00
100.00
100.00
100.00
100.00
GES extent achieved
GES extent unit
Proportion of species in good status within species group
Proportion of species in good status within species group
Proportion of species in good status within species group
Proportion of species in good status within species group
Proportion of species in good status within species group
GES achieved
GES later than 2024, Art14ExceptionNotReported
GES later than 2024, Art14ExceptionNotReported
GES later than 2024, Art14ExceptionNotReported
GES later than 2024, Art14ExceptionNotReported
GES later than 2024, Art14ExceptionNotReported
Unknown
Description overall status
La seule famille représentative du groupe des céphalopodes côtiers a un état considéré inconnu.
La seule famille représentative du groupe des céphalopodes côtiers a un état considéré inconnu.
La seule famille représentative du groupe des céphalopodes côtiers a un état considéré inconnu.
La seule famille représentative du groupe des céphalopodes côtiers a un état considéré inconnu.
La seule famille représentative du groupe des céphalopodes côtiers a un état considéré inconnu.
Les connaissances sur les céphalopodes d'eau profonde étant insuffisantes pour renseigner les critères de la DCSMM, aucune évaluation des céphalopodes d'eau profonde n'est effectuée.
Assessments period
2016-2021
2016-2021
2016-2021
2016-2021
2016-2021
Related pressures
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
  • Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
  • Extraction of, or mortality/injury to, wild species (by commercial and recreational fishing and other activities)
  • Input of genetically modified species and translocation of native species
  • Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
  • Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition
  • Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
Related targets
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
  • D01-PC-OE01-MO
  • D01-PC-OE02-MO
  • D01-PC-OE03-MO
  • D01-PC-OE05-MO
Test TV
NA
NA
NA
NA
NA
NA
Test results
Correct
Correct
Correct
Correct
Correct
False