MS/Art8-2024/2024/D5/France/Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Member State report / Art8-2024 / 2024 / D5 / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Report type	Member State report to Commission
MSFD Article	Art8
Report due	2024-10-15
GES Descriptor	D5 Eutrophication
Member State	France
Region/subregion	Mediterranean: Western Mediterranean Sea
Report date	2026-01-19 09:44:27

ZC SRM MO (MWE-FR-MS-MO-MEC2016)

Simplified table

Regional assessment area
Component MRUs
GES component	D5	D5	D5	D5	D5	D5	D5	D5	D5	D5
Feature	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication
Element	DIN	DIP	Chlorophyll-a	Chlorophyll-a	Chlorophyll-a	Chlorophyll-a	Maximum concentration of blooming species	Photic limit	Photic limit	Dissolved oxygen (O2)
Element extent
Trend element	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Not assessed	Unknown	Unknown	Unknown
Element 2
Element source	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU	EU
Criterion	D5C1	D5C1	D5C2	D5C2	D5C2	D5C2	D5C3	D5C4	D5C4	D5C5
Parameter	Concentration in water	Concentration in water	Concentration in water	Concentration in water	Concentration in water	Concentration in water	Unknown	Transparency in water	Transparency in water	Concentration in water
Threshold value upper			1.22	1.89	3.5	10.0		14.0	60.0	3.0
Threshold value lower
Threshold value operator			<=	<=	<=	<=		<	<	>=
Threshold qualitative
Threshold value source			Water Framework Directive (2000/60/EC)	Water Framework Directive (2000/60/EC)	Water Framework Directive (2000/60/EC)	Water Framework Directive (2000/60/EC)		Water Framework Directive (2000/60/EC)	Water Framework Directive (2000/60/EC)	Water Framework Directive (2000/60/EC)
Value achieved upper			0.6	0.8	1.6	2.0		5.2	5.9	6.5
Value achieved lower			0.4	0.4	1.1			0.5	5.2	6.1
Value unit			microgram per litre	microgram per litre	microgram per litre	microgram per litre		FNU	FNU	milligram per litre
Proportion threshold value			85.0	85.0	85.0	85.0		85.0	85.0	85.0
Proportion value achieved			100.0	100.0	100.0	100.0		100.0	100.0	100.0
Proportion threshold value unit			% area of MRU achieving threshold value	% area of MRU achieving threshold value	% area of MRU achieving threshold value	% area of MRU achieving threshold value		% area of MRU achieving threshold value	% area of MRU achieving threshold value	% area of MRU achieving threshold value
Trend parameter	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Not assessed	Unknown	Unknown	Unknown
Parameter achieved	Unknown	Unknown	Yes	Yes	Yes	Yes	Not assessed	Yes	Yes	Yes
Description parameter	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE, l'atteinte du paramètre n'a pas été évaluée pour ce cycle.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE, l'atteinte du paramètre n'a pas été évaluée pour ce cycle.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 10 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype IM W. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 10 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype 3W. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 10 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype 2A. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 10 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype 1. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	En l'absence d'indicateur opérationnel, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle. Par ailleurs, le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles étant toujours à l'étude, il a été choisi de ne pas évaluer le paramètre.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 13 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype 1. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil n'est pas dépassée) dans les 13 MEC DCE évaluées. A noter, par soucis de clarté, le rapportage de ce paramètre est divisé suivant les écotypes. Ainsi, les valeurs rapportées à cette ligne concernent l'écotype 3. Néanmoins, les valeurs concernant le seuil propotionnel et la conclusion sur l'atteinte de ce paramètre s'appliquent à l'ensemble des écotypes et donc à l'ensemble de l'UMR.	Le paramètre est atteint (la valeur seuil est bien dépassée) dans les 4 MEC DCE évaluées.
Related indicator			FR-D5-WFD-Chlorophyll_a	FR-D5-WFD-Chlorophyll_a	FR-D5-WFD-Chlorophyll_a	FR-D5-WFD-Chlorophyll_a		FR-D5-WFD-Turbidity	FR-D5-WFD-Turbidity	FR-D5-WFD-DissolvedOxygen
Criteria status	Unknown	Unknown	Good	Good	Good	Good	Not assessed	Good	Good	Good
Description criteria	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE pour le NID dans la SRM MO, le critère D5C1, relatif à la concentration en nutriments, n'a pas été évalué au cycle 3.	En l'absence de méthode consensuelle et opérationnelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE pour le PID, le critère D5C1, relatif à la concentration en nutriments, n'a pas été évalué au cycle 3.					Le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles est toujours à l'étude. En conséquence, au cycle 3, il a été choisi de ne pas évaluer le critère D5C3, relatif à les prolifération d'algues nuisibles.
Element status	Unknown	Unknown	Good	Good	Good	Good	Not assessed	Good	Good	Good
Description element	En l'absence de méthodologie consensuelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE (absence de seuil national), l'état de cet élément est inconnu.	En l'absence de méthodologie consensuelle d'évaluation à l'échelle des MEC DCE (absence de seuil national), l'état de cet élément est inconnu.					Le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles est toujours à l'étude. En conséquence, il a été choisi de ne pas évaluer cet élément, relatif aux occurences d'algues nuisibles, dans l'évaluation de l'eutrophisation française.
Source assessment feature	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD	WaterFD
Reporting method feature	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D
Trend feature	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Integration rule type parameter	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE	TREE
Integration rule description parameter	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.	L'intégration One-out-all-out s'applique seulement pour les paramètres renseignant le D5C7 si celui-ci est évalué. Les paramètres non évalués sont considérés comme neutres dans le processus d'intégration paramètres/critère. Si l'atteinte d'un des paramètres renseignant le D5C7 est inconnue, alors l'état du critère est inconnu. Aucune intégration paramètres/critère n'est nécessaire pour les autres critères puisque chaque autre critère n'est renseigné que par un seul paramètre.
Integration rule type criteria	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant
Integration rule description criteria
GES extent threshold	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00	85.00
GES extent achieved	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00
GES extent unit	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status
GES achieved	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024
Description overall status	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.	A l'échelle d'une MEC DCE, la méthode OOAO - One-Out-All-Out s'applique à l'intégration éléments/attribut. Si au moins un élément est en mauvais état, le BEE au titre du D5 n'est pas atteint dans la MEC DCE. Ensuite, il y a une interprétation spatiale avec un seuil à 85%, ce qui signifie que le BEE est atteint dans l'UMR si les MEC DCE dans lesquelles le BEE est atteint représentent plus de 85% de la superficie évaluée de l'UMR. Pour cette UMR, le BEE au titre du D5 est atteint pour 13 MEC DCE, représentant 33% de la superficie de l'UMR et n'est pas évalué pour 33 MEC DCE (67% de la superficie de l'UMR). Par conséquent, comme seule la superficie évaluée est considérée pour l'interprétation spatiale, le BEE est atteint à l'échelle de l'UMR.
Assessments period	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020
Related pressures	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Related targets	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO
Test TV	NA	NA	Yes	Yes	Yes	Yes	NA	Yes	Yes	Yes
Test results	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct

Large SRM MO (1M) (MWE-FR-MS-MO-ZL1M)

Simplified table

Regional assessment area
Component MRUs
GES component	D5	D5	D5	D5	D5	D5
Feature	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication	Eutrophication
Element	DIN	DIP	Chlorophyll-a	Maximum concentration of blooming species	Photic limit	Dissolved oxygen (O2)
Element extent
Trend element	Unknown	Unknown	Unknown	Not assessed	Unknown	Unknown
Element 2
Element source	EU	EU	EU	EU	EU	EU
Criterion	D5C1	D5C1	D5C2	D5C3	D5C4	D5C5
Parameter	EXP	EXP	EXP	Unknown	EXP	EXP
Threshold value upper
Threshold value lower
Threshold value operator
Threshold qualitative
Threshold value source
Value achieved upper
Value achieved lower
Value unit
Proportion threshold value
Proportion value achieved
Proportion threshold value unit
Trend parameter	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed
Parameter achieved	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed	Not assessed
Description parameter	L'évaluation à dire d'expert est utilisée pour conclure sur l'état du critère, l'atteinte du paramètre n'est donc pas évaluée.	L'évaluation à dire d'expert est utilisée pour conclure sur l'état du critère, l'atteinte du paramètre n'est donc pas évaluée.	L'évaluation à dire d'expert est utilisée pour conclure sur l'état du critère, l'atteinte du paramètre n'est donc pas évaluée.	En l'absence d'indicateur opérationnel, aucun paramètre n'a été évalué pour ce cycle. Par ailleurs, le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles étant toujours à l'étude, il a été choisi de ne pas évaluer le paramètre.	L'évaluation à dire d'expert est utilisée pour conclure sur l'état du critère, l'atteinte du paramètre n'est donc pas évaluée.	L'évaluation à dire d'expert est utilisée pour conclure sur l'état du critère, l'atteinte du paramètre n'est donc pas évaluée.
Related indicator
Criteria status	Good	Good	Good	Not assessed	Good	Good
Description criteria	L'évaluation des critères en zone large se base uniquement sur le dire d'experts, qui conclut au bon état de ce critère.	L'évaluation des critères en zone large se base uniquement sur le dire d'experts, qui conclut au bon état de ce critère.	L'évaluation des critères en zone large se base uniquement sur le dire d'experts, qui conclut au bon état de ce critère.	Le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles est toujours à l'étude. En conséquence, au cycle 3, il a été choisi de ne pas évaluer le critère D5C3, relatif à les prolifération d'algues nuisibles.	L'évaluation des critères en zone large se base uniquement sur le dire d'experts, qui conclut au bon état de ce critère.	L'évaluation des critères en zone large se base uniquement sur le dire d'experts, qui conclut au bon état de ce critère.
Element status	Good	Good	Good	Not assessed	Good	Good
Description element	L'évaluation des éléments en zone large se base uniquement sur le dire d'experts.	L'évaluation des éléments en zone large se base uniquement sur le dire d'experts.	L'évaluation des éléments en zone large se base uniquement sur le dire d'experts.	Le lien entre l'enrichissement des eaux marines en nutriments et son incidence sur les proliférations d'algues nuisibles est toujours à l'étude. En conséquence, il a été choisi de ne pas évaluer cet élément, relatif aux occurences d'algues nuisibles, dans l'évaluation de l'eutrophisation française.	L'évaluation des éléments en zone large se base uniquement sur le dire d'experts.	L'évaluation des éléments en zone large se base uniquement sur le dire d'experts.
Source assessment feature	National	National	National	National	National	National
Reporting method feature	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D	Type D
Trend feature	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown	Unknown
Integration rule type parameter	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant
Integration rule description parameter
Integration rule type criteria	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant	Not relevant
Integration rule description criteria
GES extent threshold
GES extent achieved	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00	100.00
GES extent unit	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status	Proportion of area in good status
GES achieved	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024	GES achieved by 2024
Description overall status	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.	Pour la sous-région marine Méditerranée Occidentale, l'évaluation du BEE se base uniquement sur le dire d'experts. Le BEE est atteint au titre du D5 sur 100% de la superficie de la zone large.
Assessments period	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020	2015-2020
Related pressures	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events	Input of nutrients - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition Input of organic matter - diffuse sources and point sources Input of other forms of energy (including electromagnetic fields, light and heat) Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) - diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Related targets	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO	D05-OE03-MO D05-OE04-MO
Test TV	NA	NA	NA	NA	NA	NA
Test results	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct	Correct