The levels of contaminants present in fish and other seafood intended for human consumption shall not exceed the thresholds laid down in Community legislation or other applicable standards.

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles (muscle, foie, oeufs, chairs ou autres parties molles, selon le cas) de produits de la mer (poissons, crustacés, mollusques, échinodermes, algues et autres plantes marines) capturés ou ramassés dans le milieu naturel (à l'exclusion des poissons à nageoires provenant de la mariculture) ne dépasse pas les les seuils de bon état écologique. Pour les contaminants chimiques, les valeurs seuils sont établies dans le règlement (CE) n°2023/915. Pour les toxines algales, les valeurs sont établies dans le règlement (CE) no 853/2004 (annexe III modifiée pour les yessotoxines par le règlement (UE) no 786/2013 du 16 août 2013 et pour les sommes des dérivés de l'acide okadaïque par le règlement délégué (UE) 2021/1374 du 12 avril 2021).