Member State report / Art11 / 2014-2020 / D2 / France / NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast
| Report type | Member State report to Commission |
| MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
| Report due | 2014-10-15; 2020-10-15 |
| GES Descriptor | D2 Non-indigenous species |
| Member State | France |
| Region/subregion | NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast |
| Reported by | Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie |
| Report date | 2015-07-17; 2021-12-20 |
| Report access |
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/abifr/envvafe3g/GDGFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/abifr/envvxbacq/GDGFR-D7_ChangementsHydro-1-Hydrologie.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/abifr/envvyqkpa/GDGFR-D11_Bruit-2-Emissions_Impulsives.xml
|
2014 data
2020 data
| Monitoring programme | Monitoring programme name | MP_D1_4_6_Fish |
MP_D1_4_6_Fish |
MP_D1_4_6_Fish |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_WaterColumnHabitats |
MP_D1_4_6_WaterColumnHabitats |
MP_D1_4_6_WaterColumnHabitats |
MP_D1_4_6_WaterColumnHabitats |
MP_D1_4_6_WaterColumnHabitats |
MP_D2 |
MP_D3 |
MP_D3 |
MP_D3 |
MP_D3 |
MP_D3 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Monitoring programme | Reference existing programme | |||||||||||||||||||||||||||||
| Monitoring programme | Marine Unit ID | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q4e - Programme ID | GDGFR-D1-4_PoissonsCephal |
GDGFR-D1-4_PoissonsCephal |
GDGFR-D1-4_PoissonsCephal |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
GDGFR-D1-4-HabitatsPelagiques |
GDGFR-D1-4-HabitatsPelagiques |
GDGFR-D1-4-HabitatsPelagiques |
GDGFR-D1-4-HabitatsPelagiques |
GDGFR-D1-4-HabitatsPelagiques |
GDGFR-D2_ENI |
GDGFR-D3_EspCommerciales |
GDGFR-D3_EspCommerciales |
GDGFR-D3_EspCommerciales |
GDGFR-D3_EspCommerciales |
GDGFR-D3_EspCommerciales |
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| Q4f - Programme description |
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3).
Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m).
Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) :
- Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers
- Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers
- Poissons et céphalopodes du plateau
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3).
Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m).
Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) :
- Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers
- Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers
- Poissons et céphalopodes du plateau
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3).
Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m).
Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) :
- Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers
- Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers
- Poissons et céphalopodes du plateau
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Le programme "Habitats pélagiques" a pour finalité d’évaluer la répartition, l’étendue et l’état écologique des habitats pélagiques. Il contribue également à définir la structure des écosystèmes, via notamment les paramètres abiotiques et à déterminer le fonctionnement et la dynamique des réseaux trophiques.
Au sein de ce programme sont considérés les premiers maillons du réseau trophique : les microorganismes hétérotrophes et mixotrophes, le phytoplancton (plancton végétal autotrophe) et le zooplancton (plancton animal).
Ce programme concerne le suivi des conditions abiotiques de la colonne d’eau (météorologie, hydrodynamique et hydrologie, physico-chimie), qui contribuent également au suivi de l’eutrophisation et des changements hydrographiques, ainsi que le suivi des communautés planctoniques (phytoplancton et zooplancton).
Ce programme est composé des sous-programmes :
- Météorologie
- Hydrodynamisme et hydrologie
- Physico-chimie
- Phytoplancton
- Zooplancton
Le suivi de ces différents éléments seront menées de manière conjointe. La couverture spatiale de l’échantillonnage et les moyens à mettre en œuvre concernent donc l’ensemble des 6 sous-programmes.
Le suivi des microorganismes hétérotrophes, qui n’avait pas été traité dans l’évaluation initiale en 2012, nécessite encore des développements méthodologiques importants pour pouvoir faire l’objet d’une surveillance pérenne dès le premier cycle de surveillance. Le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne (méthodes moléculaires).
Le suivi du zooplancton reposera sur la valorisation des dispositifs et données existants, sans adaptations particulières pour le premier cycle de surveillance et nécessitera également des travaux en vue d’améliorer la surveillance de ce compartiment.
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Le programme "Habitats pélagiques" a pour finalité d’évaluer la répartition, l’étendue et l’état écologique des habitats pélagiques. Il contribue également à définir la structure des écosystèmes, via notamment les paramètres abiotiques et à déterminer le fonctionnement et la dynamique des réseaux trophiques.
Au sein de ce programme sont considérés les premiers maillons du réseau trophique : les microorganismes hétérotrophes et mixotrophes, le phytoplancton (plancton végétal autotrophe) et le zooplancton (plancton animal).
Ce programme concerne le suivi des conditions abiotiques de la colonne d’eau (météorologie, hydrodynamique et hydrologie, physico-chimie), qui contribuent également au suivi de l’eutrophisation et des changements hydrographiques, ainsi que le suivi des communautés planctoniques (phytoplancton et zooplancton).
Ce programme est composé des sous-programmes :
- Météorologie
- Hydrodynamisme et hydrologie
- Physico-chimie
- Phytoplancton
- Zooplancton
Le suivi de ces différents éléments seront menées de manière conjointe. La couverture spatiale de l’échantillonnage et les moyens à mettre en œuvre concernent donc l’ensemble des 6 sous-programmes.
Le suivi des microorganismes hétérotrophes, qui n’avait pas été traité dans l’évaluation initiale en 2012, nécessite encore des développements méthodologiques importants pour pouvoir faire l’objet d’une surveillance pérenne dès le premier cycle de surveillance. Le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne (méthodes moléculaires).
Le suivi du zooplancton reposera sur la valorisation des dispositifs et données existants, sans adaptations particulières pour le premier cycle de surveillance et nécessitera également des travaux en vue d’améliorer la surveillance de ce compartiment.
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Le programme "Habitats pélagiques" a pour finalité d’évaluer la répartition, l’étendue et l’état écologique des habitats pélagiques. Il contribue également à définir la structure des écosystèmes, via notamment les paramètres abiotiques et à déterminer le fonctionnement et la dynamique des réseaux trophiques.
Au sein de ce programme sont considérés les premiers maillons du réseau trophique : les microorganismes hétérotrophes et mixotrophes, le phytoplancton (plancton végétal autotrophe) et le zooplancton (plancton animal).
Ce programme concerne le suivi des conditions abiotiques de la colonne d’eau (météorologie, hydrodynamique et hydrologie, physico-chimie), qui contribuent également au suivi de l’eutrophisation et des changements hydrographiques, ainsi que le suivi des communautés planctoniques (phytoplancton et zooplancton).
Ce programme est composé des sous-programmes :
- Météorologie
- Hydrodynamisme et hydrologie
- Physico-chimie
- Phytoplancton
- Zooplancton
Le suivi de ces différents éléments seront menées de manière conjointe. La couverture spatiale de l’échantillonnage et les moyens à mettre en œuvre concernent donc l’ensemble des 6 sous-programmes.
Le suivi des microorganismes hétérotrophes, qui n’avait pas été traité dans l’évaluation initiale en 2012, nécessite encore des développements méthodologiques importants pour pouvoir faire l’objet d’une surveillance pérenne dès le premier cycle de surveillance. Le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne (méthodes moléculaires).
Le suivi du zooplancton reposera sur la valorisation des dispositifs et données existants, sans adaptations particulières pour le premier cycle de surveillance et nécessitera également des travaux en vue d’améliorer la surveillance de ce compartiment.
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Le programme "Habitats pélagiques" a pour finalité d’évaluer la répartition, l’étendue et l’état écologique des habitats pélagiques. Il contribue également à définir la structure des écosystèmes, via notamment les paramètres abiotiques et à déterminer le fonctionnement et la dynamique des réseaux trophiques.
Au sein de ce programme sont considérés les premiers maillons du réseau trophique : les microorganismes hétérotrophes et mixotrophes, le phytoplancton (plancton végétal autotrophe) et le zooplancton (plancton animal).
Ce programme concerne le suivi des conditions abiotiques de la colonne d’eau (météorologie, hydrodynamique et hydrologie, physico-chimie), qui contribuent également au suivi de l’eutrophisation et des changements hydrographiques, ainsi que le suivi des communautés planctoniques (phytoplancton et zooplancton).
Ce programme est composé des sous-programmes :
- Météorologie
- Hydrodynamisme et hydrologie
- Physico-chimie
- Phytoplancton
- Zooplancton
Le suivi de ces différents éléments seront menées de manière conjointe. La couverture spatiale de l’échantillonnage et les moyens à mettre en œuvre concernent donc l’ensemble des 6 sous-programmes.
Le suivi des microorganismes hétérotrophes, qui n’avait pas été traité dans l’évaluation initiale en 2012, nécessite encore des développements méthodologiques importants pour pouvoir faire l’objet d’une surveillance pérenne dès le premier cycle de surveillance. Le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne (méthodes moléculaires).
Le suivi du zooplancton reposera sur la valorisation des dispositifs et données existants, sans adaptations particulières pour le premier cycle de surveillance et nécessitera également des travaux en vue d’améliorer la surveillance de ce compartiment.
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Le programme "Habitats pélagiques" a pour finalité d’évaluer la répartition, l’étendue et l’état écologique des habitats pélagiques. Il contribue également à définir la structure des écosystèmes, via notamment les paramètres abiotiques et à déterminer le fonctionnement et la dynamique des réseaux trophiques.
Au sein de ce programme sont considérés les premiers maillons du réseau trophique : les microorganismes hétérotrophes et mixotrophes, le phytoplancton (plancton végétal autotrophe) et le zooplancton (plancton animal).
Ce programme concerne le suivi des conditions abiotiques de la colonne d’eau (météorologie, hydrodynamique et hydrologie, physico-chimie), qui contribuent également au suivi de l’eutrophisation et des changements hydrographiques, ainsi que le suivi des communautés planctoniques (phytoplancton et zooplancton).
Ce programme est composé des sous-programmes :
- Météorologie
- Hydrodynamisme et hydrologie
- Physico-chimie
- Phytoplancton
- Zooplancton
Le suivi de ces différents éléments seront menées de manière conjointe. La couverture spatiale de l’échantillonnage et les moyens à mettre en œuvre concernent donc l’ensemble des 6 sous-programmes.
Le suivi des microorganismes hétérotrophes, qui n’avait pas été traité dans l’évaluation initiale en 2012, nécessite encore des développements méthodologiques importants pour pouvoir faire l’objet d’une surveillance pérenne dès le premier cycle de surveillance. Le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne (méthodes moléculaires).
Le suivi du zooplancton reposera sur la valorisation des dispositifs et données existants, sans adaptations particulières pour le premier cycle de surveillance et nécessitera également des travaux en vue d’améliorer la surveillance de ce compartiment.
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Le programme « Espèces non indigènes » a pour vocation d’évaluer le niveau des introductions d’espèces non indigènes dans le milieu (descripteur « espèces non indigènes » du bon état écologique, critère 2.1) et les conséquences (impacts) de ces introductions sur les écosystèmes marins (critère 2.2).
Les espèces non indigènes peuvent entraîner des changements imprévisibles et irréversibles dans les écosystèmes marins, tels que la compétition ou la prédation avec les espèces indigènes et/ou la modification des habitats (structure et fonction, dont les flux trophiques). Divers impacts sur les activités ou la santé humaine peuvent également se produire, par exemple via les biosalissures (fouling) ou les efflorescences algales nuisibles. Cependant, les effets des espèces non indigènes sur l’environnement ne sont encore que partiellement connus.
Pour évaluer et progresser vers l’atteinte du bon état écologique et des objectifs environnementaux, il est nécessaire :
- d’une part, de réaliser un suivi des introductions d’espèces non indigènes dans le milieu par le suivi des principaux vecteurs d’introduction potentiels (eaux et sédiments de ballast, bio-salissures sur les coques de navire, imports d’organismes vivants)
- d’autre part, de réaliser un suivi des pressions liées aux espèces non indigènes au sein des zones à risque et zones sensibles aux biopollutions et un suivi de l’état du milieu et des impacts des espèces non indigènes.
Selon une approche fondée sur le risque, la première approche (suivi des introductions d’espèces non indigènes dans le milieu) apparaît comme prioritaire car elle permet une détection précoce et la prévention des introductions. Cependant, la mise en place en routine et efficace d’une telle surveillance apparaît comme complexe à court terme. En effet, le développement d’une stratégie d’échantillonnage permettant une bonne détection des introductions et de leurs mécanismes nécessite des moyens importants. La mise en œuvre d’une stratégie de surveillance serait donc facilitée :
- d’une part par une meilleure connaissance préalable des mécanismes et des zones d’introduction ;
- d’autre part si les données collectées pouvaient provenir des procédures et outils régissant les activités impliquées et la gestion des zones concernées.
La plupart des espèces non indigènes ne sont actuellement pas suivies ; elles sont surtout recensées dans des dispositifs « biodiversité » non dédiés et/ou non pérennes. Ainsi, au-delà du premier enjeu de ce programme, qui consiste à mettre en place des suivis dédiés pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM, le renforcement des protocoles des suivis non dédiés constitue un autre enjeu fort en matière de surveillance des espèces non indigènes (notamment bancarisation et centralisation des données).
Pour le premier cycle de surveillance, il est prévu :
- de concentrer la surveillance sur le suivi existant dans le milieu
- de valoriser toute source de données existante disponible dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette question (y compris dans le cadre des dispositifs en cours de mise en place, tels ceux liés à l’application du règlement européen relatif aux espèces exotiques envahissantes ou à la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires) ;
- de mettre en place une action d’acquisition de connaissances permettant de mieux connaître et de caractériser les vecteurs d’introduction d’espèces non indigènes dans le milieu et plus globalement de réaliser des développements méthodologiques et tests opérationnels afin de développer une surveillance adaptée sur cette thématique.
Pour le premier cycle de mise en œuvre, ce programme est ainsi composé du sous-programme :
« Caractérisation de l’état et des impacts des espèces non indigènes (zones « biopolluées » et zones « réservoir d'espèces non indigènes ») ».
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Le programme « Espèces commerciales » a pour finalité principale l’évaluation de l’état écologique des stocks relatifs aux espèces exploitées prise en référence dans le cadre de la définition du Bon État Écologique (Descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation au titre du Descripteur « biodiversité » et du Descripteur « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les habitats (principalement au titre du Descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »).
Ce programme est composé de 6 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Pêche professionnelle
Sous- programme 2 – Pêche récréative
Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique
Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche
Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche
Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ». Les sous-programmes 5 et 6 sont décrits au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues.
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Le programme « Espèces commerciales » a pour finalité principale l’évaluation de l’état écologique des stocks relatifs aux espèces exploitées prise en référence dans le cadre de la définition du Bon État Écologique (Descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation au titre du Descripteur « biodiversité » et du Descripteur « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les habitats (principalement au titre du Descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »).
Ce programme est composé de 6 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Pêche professionnelle
Sous- programme 2 – Pêche récréative
Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique
Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche
Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche
Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ». Les sous-programmes 5 et 6 sont décrits au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues.
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Le programme « Espèces commerciales » a pour finalité principale l’évaluation de l’état écologique des stocks relatifs aux espèces exploitées prise en référence dans le cadre de la définition du Bon État Écologique (Descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation au titre du Descripteur « biodiversité » et du Descripteur « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les habitats (principalement au titre du Descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »).
Ce programme est composé de 6 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Pêche professionnelle
Sous- programme 2 – Pêche récréative
Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique
Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche
Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche
Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ». Les sous-programmes 5 et 6 sont décrits au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues.
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Le programme « Espèces commerciales » a pour finalité principale l’évaluation de l’état écologique des stocks relatifs aux espèces exploitées prise en référence dans le cadre de la définition du Bon État Écologique (Descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation au titre du Descripteur « biodiversité » et du Descripteur « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les habitats (principalement au titre du Descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »).
Ce programme est composé de 6 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Pêche professionnelle
Sous- programme 2 – Pêche récréative
Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique
Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche
Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche
Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ». Les sous-programmes 5 et 6 sont décrits au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues.
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Le programme « Espèces commerciales » a pour finalité principale l’évaluation de l’état écologique des stocks relatifs aux espèces exploitées prise en référence dans le cadre de la définition du Bon État Écologique (Descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation au titre du Descripteur « biodiversité » et du Descripteur « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les habitats (principalement au titre du Descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »).
Ce programme est composé de 6 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Pêche professionnelle
Sous- programme 2 – Pêche récréative
Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles
Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique
Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche
Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche
Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ». Les sous-programmes 5 et 6 sont décrits au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues.
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| Q5e - Natural variability |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate data | Y |
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N |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Established methods | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate understanding of GES | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate capacity | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q5f - Description of programme for GES assessment |
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marines golfe de Gascogne :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Les suivis dans le domaine bathyal (Sous-programmes 6 et 7) sont considérés comme étant encore du domaine de l’exploration et aucun suivi spécifique ne sera mis en place au cours du premier cycle de surveillance. Les études menées dans le cadre de la désignation des sites Natura 2000 au large en Atlantique devraient fournir des données permettant de réfléchir à la mise en place éventuelle d’un suivi de ces habitats pour les prochains cycles de surveillance.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Le programme « habitats pélagiques » a pour finalité de suivre l’évolution de l'état des habitats pélagiques. La surveillance concerne les conditions abiotiques ainsi que le suivi des communautés planctoniques. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Biodiversité - habitats pélagiques» ainsi que des descripteurs "Conditions hydrographiques" , "Réseau trophique" et "Eutrophisation", et de manière indirecte le descripteur "Espèces non indigènes". Le programme "habitats pélagiques" permettra donc de soutenir l’évaluation du BEE pour l'ensemble de ces descripteurs.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Le programme « habitats pélagiques » a pour finalité de suivre l’évolution de l'état des habitats pélagiques. La surveillance concerne les conditions abiotiques ainsi que le suivi des communautés planctoniques. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Biodiversité - habitats pélagiques» ainsi que des descripteurs "Conditions hydrographiques" , "Réseau trophique" et "Eutrophisation", et de manière indirecte le descripteur "Espèces non indigènes". Le programme "habitats pélagiques" permettra donc de soutenir l’évaluation du BEE pour l'ensemble de ces descripteurs.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Le programme « habitats pélagiques » a pour finalité de suivre l’évolution de l'état des habitats pélagiques. La surveillance concerne les conditions abiotiques ainsi que le suivi des communautés planctoniques. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Biodiversité - habitats pélagiques» ainsi que des descripteurs "Conditions hydrographiques" , "Réseau trophique" et "Eutrophisation", et de manière indirecte le descripteur "Espèces non indigènes". Le programme "habitats pélagiques" permettra donc de soutenir l’évaluation du BEE pour l'ensemble de ces descripteurs.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Le programme « habitats pélagiques » a pour finalité de suivre l’évolution de l'état des habitats pélagiques. La surveillance concerne les conditions abiotiques ainsi que le suivi des communautés planctoniques. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Biodiversité - habitats pélagiques» ainsi que des descripteurs "Conditions hydrographiques" , "Réseau trophique" et "Eutrophisation", et de manière indirecte le descripteur "Espèces non indigènes". Le programme "habitats pélagiques" permettra donc de soutenir l’évaluation du BEE pour l'ensemble de ces descripteurs.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Le programme « habitats pélagiques » a pour finalité de suivre l’évolution de l'état des habitats pélagiques. La surveillance concerne les conditions abiotiques ainsi que le suivi des communautés planctoniques. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Biodiversité - habitats pélagiques» ainsi que des descripteurs "Conditions hydrographiques" , "Réseau trophique" et "Eutrophisation", et de manière indirecte le descripteur "Espèces non indigènes". Le programme "habitats pélagiques" permettra donc de soutenir l’évaluation du BEE pour l'ensemble de ces descripteurs.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces non indigènes » a pour finalité de caractériser l’état et les impacts des espèces non indigènes.
Pour le premier cycle de mise en œuvre, les données collectées dans le cadre de ce programme mais également des données d’opportunité collectées dans le cadre de suivis non dédiés d’autres programmes contribueront à renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « Espèces non indigènes » et donc de contribuer à une évaluation de l’atteinte du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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| Q5g - Gap-filling date for GES assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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By2014 |
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By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2020 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment |
Des travaux complémentaires sont prévus au cours du premier cycle de la surveillance.
Le suivi de l'introduction d’espèces non indigènes par les principaux vecteurs (eaux et sédiments de ballast, bio-salissures et imports et transferts d’organismes vivants), ainsi que les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux biopollutions sont considérés comme très importants mais leur mise en œuvre n'est pas encore mûre. Pour ces suivis, la durée du premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne en vue du second cycle.
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| Q6a -Relevant targets | Q6a - Environmental target | OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.1 OE_GDG_gen_D1.2 OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D6.1 OE_GDG_gen_D6.2 OE_GDG_part_D6.1.1 OE_GDG_part_D6.2.1 |
OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D5.1 |
OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D5.1 |
OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D5.1 |
OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D5.1 |
OE_GDG_gen_D1.3 OE_GDG_gen_D1.4 OE_GDG_gen_D4.1 OE_GDG_gen_D5.1 |
OE_GDG_gen_D2.1 OE_GDG_gen_D2.2 |
OE_GDG_gen_D3.1 OE_GDG_part_D3.1.1 OE_GDG_part_D3.1.2 OE_GDG_part_D3.1.3 |
OE_GDG_gen_D3.1 OE_GDG_part_D3.1.1 OE_GDG_part_D3.1.2 OE_GDG_part_D3.1.3 |
OE_GDG_gen_D3.1 OE_GDG_part_D3.1.1 OE_GDG_part_D3.1.2 OE_GDG_part_D3.1.3 |
OE_GDG_gen_D3.1 OE_GDG_part_D3.1.1 OE_GDG_part_D3.1.2 OE_GDG_part_D3.1.3 |
OE_GDG_gen_D3.1 OE_GDG_part_D3.1.1 OE_GDG_part_D3.1.2 OE_GDG_part_D3.1.3 |
| Q6a -Relevant targets | Q6a - Associated indicator | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_SuitableData | Y |
Y |
Y |
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Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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Y |
Y |
Y |
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Y |
Y |
Y |
N |
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Y |
Y |
Y |
Y |
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_EstablishedMethods | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6d_AdequateCapacity | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q6c - Target updating | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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| Q6d - Description of programme for targets assessment |
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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| Q6e - Gap-filling date for targets assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2020 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment |
Des travaux complémentaires sont prévus au cours du premier cycle de la surveillance.
Le suivi de l'introduction d’espèces non indigènes par les principaux vecteurs (eaux et sédiments de ballast, bio-salissures et imports et transferts d’organismes vivants), ainsi que les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux biopollutions sont considérés comme très importants mais leur mise en œuvre n'est pas encore mûre. Pour ces suivis, la durée du premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne en vue du second cycle.
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| Q7a - Relevant activities |
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| Q7b - Description of monitoring of activities |
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programmes activités.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages).
Les sous-programmes GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages).
Les sous-programmes GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages).
Les sous-programmes GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages).
Les sous-programmes GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages).
Les sous-programmes GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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| Q7c - Relevant measures | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate data | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Established methods | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate understanding of GES | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate capacity | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses activities and pressures | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses effectiveness of measures | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q7d - Description of monitoring for measures | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Q7f - Gap-filling date for activities and measures | After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
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| Q8a - Links to existing Monitoring Programmes |
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| Reference sub-programme | Sub-programme ID | GDGFR-D1-4_Poissons-3-Meuble_Cotier |
GDGFR-D1-4_Poissons-4-Pelagique_Cotier |
GDGFR-D1-4_Poissons-5-Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux |
GDGFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage |
GDGFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages |
GDGFR-D1-4-6_HB-13-Aquaculture |
GDGFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal |
GDGFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier |
GDGFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier |
GDGFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites |
GDGFR-D1-4-6_HB-9-Artificialisation |
GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
GDGFR-D1-4_HP-5-Phytoplancton |
GDGFR-D1-4_HP-6-Zooplancton |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-1-Hydrologie |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-2-PhysicoChimie |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-4-Meteorologie |
GDGFR-D2_ENI-3-Caract_Etat_Impacts |
GDGFR-D1-4_MT-5-Interactions |
GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
GDGFR-D3_EspCom-3-Echantillonnage_Captures |
GDGFR-D3_EspCom-4-Campagnes_Halieutiques |
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| Reference sub-programme | Sub-programme name | Other |
Other |
Other |
Seabed habitats - distribution and extent |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - distribution and extent |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Other |
Activities producing food (aquaculture) |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Other |
Activities with permanent infrastructures (e.g. renewable energy, oil & gas, ports) or structural changes (e.g. coastal defences) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Pelagic habitats - community characteristics |
Pelagic habitats - community characteristics |
Water column - hydrological characteristics |
Water column - chemical characteristics |
Other |
Other |
Other |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Other |
Other |
| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme ID | GDGFR-D1-4_Poissons-3-Meuble_Cotier |
GDGFR-D1-4_Poissons-4-Pelagique_Cotier |
GDGFR-D1-4_Poissons-5-Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux |
GDGFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage |
GDGFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages |
GDGFR-D1-4-6_HB-13-Aquaculture |
GDGFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal |
GDGFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier |
GDGFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier |
GDGFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau |
GDGFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites |
GDGFR-D1-4-6_HB-9-Artificialisation |
GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
GDGFR-D1-4_HP-5-Phytoplancton |
GDGFR-D1-4_HP-6-Zooplancton |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-1-Hydrologie |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-2-PhysicoChimie |
GDGFR-D7_ChangementsHydro-4-Meteorologie |
GDGFR-D2_ENI-3-Caract_Etat_Impacts |
GDGFR-D1-4_MT-5-Interactions |
GDGFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
GDGFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
GDGFR-D3_EspCom-3-Echantillonnage_Captures |
GDGFR-D3_EspCom-4-Campagnes_Halieutiques |
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| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme name | Other |
Other |
Other |
Seabed habitats - distribution and extent |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - distribution and extent |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Other |
Activities producing food (aquaculture) |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Other |
Activities with permanent infrastructures (e.g. renewable energy, oil & gas, ports) or structural changes (e.g. coastal defences) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Pelagic habitats - community characteristics |
Pelagic habitats - community characteristics |
Water column - hydrological characteristics |
Water column - chemical characteristics |
Other |
Other |
Other |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Other |
Other |
| Q4k - Monitoring purpose | StateImpact |
StateImpact |
StateImpact |
StateImpact |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
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| Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions |
CFP-DCF
Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
|
CFP-DCF
Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
|
CFP-DCF
Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
|
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
|
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM.
|
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
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Le sous-programme n'est pas concerné.
|
Le sous-programme n'est pas concerné.
|
Le sous-programme n'est pas concerné.
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DCF-PCP
La surveillance se fonde sur l'existant mis en oeuvre pour les besoins de la DCF.
Voir les actions "Référentiels et statistiques de pêche" et "Enquêtes activité des navires" sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
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DCF
http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative
Ce sous-programme repose sur les suivis existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF (enquêtes téléphoniques, suivis de panels, enquêtes sur sites).
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Le dispositif DCE pour le phytoplancton, qui existe déjà dans le Golfe de Gascogne, sera notamment utilisé puisqu’il répond en partie aux objectifs demandés. Ce suivi sera étoffé par des suivis nationaux et régionaux existants (REPHY, SOMLIT, RESOMAR-Pelagos...), et par de nouveaux suivis. Des réflexions pour l'harmonisation des protocoles sont en cours.
Cette adaptation est nécessaire car les para mètres suivis pour la DCE ne suffisent pas à renseigner l'état écologique des habitats pélagiques aux échelles spatiales requises.
Des informations plus complètes sur les protocoles de suivi du phytoplancton peuvent être trouvées aux adresses suivantes :
Protocoles DCE : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_REEE_EL_-vf.pdf
Protocoles REPHY(cahier des procédures REPHY) : http://envlit.ifremer.fr/documents/publications
Protocoles SOMLIT : http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/spip.php?article369
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Non pertinent
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sous-programme non concerné
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DCE
En ce qui concerne le suivi commun avec le descripteur eutrophisation, on fait appel à la stratégie et à des méthodes utilisées dans le cadre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau.
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sous-programme non concerné
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Non pertinent
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Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
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DCF-PCP
La surveillance se fonde sur l'existant mis en oeuvre pour les besoins de la DCF.
Voir les actions "Référentiels et statistiques de pêche" et "Enquêtes activité des navires" sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
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DCF
http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative
Ce sous-programme repose sur les suivis existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF (enquêtes téléphoniques, suivis de panels, enquêtes sur sites).
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DCF
L’information collectée dans le cadre de ce sous-programme servira à l’estimation des paramètres biologiques des espèces évaluées par ces modèles. Ces données correspondent aux « variables stocks » du règlement DCF et de sa décision UE/93/2010.
Voir les actions "Échantillonnages biologiques à terre", "Échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (OBSMER)" sur le site du SIH http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
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DCF-PCP
http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Campagnes-scientifiques-halieutiques
Plusieurs des campagnes halieutiques de ce sous-programme sont mises en oeuvre en vertu du règlement DCF.
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| Q5c - Features | Q5c - Habitats |
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| Q5c - Features | Q5c - Species list |
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| Q5c - Features | Q5c - Physical/Chemical features |
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| Q5c - Features | Q5c - Pressures |
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| Q9a - Elements |
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| Q5a - GES criteria | Relevant GES criteria |
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| Q5b - GES indicators | Relevant GES indicators |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species distribution |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population size |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population characteristics |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species impacts |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat distribution |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat extent |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (physical-chemical) |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (biological) |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat impacts | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure input | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure output |
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| Q9b - Parameters monitored (activity) | Activity |
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| Q9b Parameters monitored (other) | Other |
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| Q41 Spatial scope | WFD_CW TerritorialWaters |
WFD_CW TerritorialWaters |
TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW |
WFD_CW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
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| Q4j - Description of spatial scope |
Les suivis sont situés entre la limite basse de la zone intertidale et le début de l’étage circalittoral (limite inférieure de présence des macroalgues photophiles et phanérogames marines), soit approximativement 20-40 m dans le golfe de Gascogne. La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif OBSMER). Il est prévu, dans la mesure des possibilités logistiques et financières de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques (à la côte notamment).
|
Ce sous-programme concerne les habitats pélagiques - jusqu’à approximativement 20-40m de profondeur dans le golfe de Gascogne.
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif
OBSMER). Il est prévu, dans la mesure des possibilités logistiques et financières de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques (à la côte notamment).
|
Ce sous-programme concerne les habitats du plateau continental au-delà de 20-40 m dans le golfe de Gascogne. Concernant les habitats meubles du plateau, les suivis semblent suffisants ; concernant les habitats pélagiques du plateau, les suivis sont dans l’ensemble bien standardisés.
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif
OBSMER).
|
Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales, la Zone économique Exclusive (ZEE) et le Plateau continental au-delà de la ZEE.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
Il s’agit, pour le premier cycle de surveillance, de suivre finement la répartition et l’étendue surfacique de certains habitats particuliers (champs de laminaire, herbiers, bancs de maërl, bancs d’huîtres et de moules) dont la localisation est généralement bien connue.
|
La couverture concerne les eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les eaux territoriales et le plateau continental, sur l’ensemble des sites d’extraction et de rechargement de plage des quatre sous-régions marines.
Dans le golfe de Gascogne cela concerne les sites d’extraction de granulats et le rechargements de sables (bypass de Capbreton, plage d’Anglet).
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La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage.
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L’ensemble des quatre sous-régions marines est concerné : eaux de transition (au sens de la DCE), eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), eaux territoriales, zone économique exclusive, zone littorale de 10 à 40 m de profondeur.
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La surveillance porte sur les sites aquacoles (conchyliculture et pisciculture), dans les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau).
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau).
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser.
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Économique Exclusive.
Si le programme concerne les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser (travaux 2014-2015).
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Economique Exclusive.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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Sont concernées ici les Eaux Territoriales, la Zone Économique Exclusive (ZEE) et le plateau continental (au-delà de la ZEE).
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser.
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La couverture spatiale varie selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
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Sont concernées les eaux de transition (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau - DCE), les eaux côtières (au sens de la DCE), les eaux territoriales et la Zone Economique Exclusive, plus particulièrement au droit et autour des ouvrages pétroliers et d’Energie Marine Renouvelable (EMR, en projet) :
- zone intertidale et supra-tidale (si l’ouvrage influence la zone intertidale) ;
- zone infratidale et le plateau (futurs champs d’EMR et plates-formes pétrolières, câbles).
Actuellement, l’artificialisation concerne essentiellement le littoral. À moyen terme, les sites retenus pour les EMR (éoliennes, hydroliennes) seront à prendre en compte.
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La couverture spatiale correspond aux zones de pêche des navires équipés.
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Au niveau spatial, les zones concernées sont les secteurs d’activités des pêcheurs récréatifs, à pied comme en bateau. L’aire d’activité est très généralement côtière, voire se limite à la zone de balancement des marées (pêche à pied).
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Les zones à échantillonner ont été choisies en fonction des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau (« paysage hydrologiques ») complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (http://www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PAMM_GdG_PdS_5_Habitats_pelagiques_cle51fe19.pdf, p7-8). L’ensemble des paysages hydrologiques ou habitats et zones d’intérêt particulier fera l’objet d’un échantillonnage afin que les successions temporelles des communautés phytoplanctoniques associées puissent être décrites. Le nombre de points dépendra de la superficie de l’habitat concerné, de la variabilité naturelle du milieu et des pressions anthropiques qui s’y exercent (les zones côtières par exemple, soumises à une grande variabilité naturelle ainsi qu’à de nombreuses pressions anthropiques, feront l’objet d’un effort accru).
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Les zones à échantillonner ont été choisies en fonction des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau (« paysage hydrologiques ») complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (http://www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PAMM_GdG_PdS_5_Habitats_pelagiques_cle51fe19.pdf, p7-8). L’ensemble des paysages hydrologiques ou habitats et zones d’intérêt particulier fera l’objet d’un échantillonnage afin que les successions temporelles des communautés zooplanctoniques associées puissent être décrites. Le nombre de points dépendra de la superficie de l’habitat concerné, de la variabilité naturelle du milieu et des pressions anthropiques qui s’y exercent (les zones côtières par exemple, soumises à une grande variabilité naturelle ainsi qu’à de nombreuses pressions anthropiques, feront l’objet d’un effort accru).
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L’objectif de ce sous-programme est de permettre la surveillance des changements des conditions hydrologiques et hydrodynamiques dans le milieu marin. Il couvre donc l'intégralité de la sous-région marine.
La priorité est mise d’une part sur les secteurs où les pressions exercées sont les plus fortes, et d’autre part sur l’extension des suivis et de la production de données dans les secteurs du large.
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L’objectif de ce sous-programme est de surveiller les changements des conditions physico-chimiques dans le milieu marin. Il couvre donc l'intégralité de la sous-région marine.
Les zones qui seront suivies prioritairement dans le cadre de ce sous-programme sont :
pour le descripteur « changements hydrographiques » : zones soumises à des changements permanents des conditions hydrographiques (à dire d’experts) ;
Pour le descripteur « biodiversité » : in situ dans chacun des paysages hydrologiques et zones d’intérêt identifiés dans le cadre des travaux menés sur les habitats pélagiques ;
Pour le descripteur « eutrophisation » : points représentatifs de différentes masses d’eau de transition (MET) et masses d’eau côtières (MEC) telles que délimitées dans le cadre de la mise en oeuvre de la DCE
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L’objectif de ce sous-programme est de surveiller les conditions météorologiques. Il couvre l'ensemble de la sous-région marine.
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Ce sous-programme permet de suivre l’état des espèces non indigènes (nature et fréquence, étendue, et intensité) ainsi que les impacts induits par celles-ci, en particulier celles dont le caractère envahissant (stade ultime) et/ou nuisible est avéré.
La couverture spatiale est représentative de la localisation de ces espèces qui sont ici : Bonamia ostreae (agent infectieux parasite protiste des huîtres plates Ostrea edulis). Les points d’échantillonnage concernent à la fois des sites exploités d'huîtres et des sites de populations sauvages. Les populations de coquillages soumises à l'échantillonnage sont celles présentes dans le milieu marin ou les estuaires du littoral français.
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Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
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La couverture spatiale correspond aux zones de pêche des navires équipés.
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Au niveau spatial, les zones concernées sont les secteurs d’activités des pêcheurs récréatifs, à pied comme en bateau. L’aire d’activité est très généralement côtière, voire se limite à la zone de balancement des marées (pêche à pied).
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Au niveau spatial, l’approche se fait à l’échelle des stocks exploités. Les échelles spatiales sont donc très variables et s’imbriquent selon les espèces considérées ; les stocks visés sont souvent partagés entre plusieurs pays. La couverture pertinente s’évalue donc plutôt en termes de métiers qui ciblent ces stocks qu’en termes d’espace.
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Au niveau spatial, les plans d’échantillonnage sont conçus en fonction des espèces définies comme prioritaires pour les évaluations de stocks (démersaux, pélagiques, benthiques). La stratification est fonction de la bathymétrie ou selon des carroyages ou radiales précis.
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| Q9h - Temporal resolution of sampling |
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| Q9c - Monitoring method | Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs.
Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes démersales sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94.
Il est également prévu d'utiliser OBSMER sans modifications : il s'agit d'échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf) |
Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs.
Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94.
Il est également prévu d'utiliser OBSMER sans modifications : il s'agit d'échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf). |
Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs.
Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94.
Il est également prévu d'utiliser OBSMER – échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf) sans modifications. |
Selon le domaine concerné (zone médiolittorale, fonds de faible profondeur explorés en plongée, fonds accessibles aux navires océanographiques) et le type d’habitat, on fera appel à des outils et méthodes différents, qu’il s’agisse d’imagerie de surface (orthophotographie littorale avec validation par observation de terrain, imagerie satellitaire, imagerie acoustique des fonds) ou d’observations ponctuelles de terrain (vidéo sous-marines, mesures en plongées, prélèvements sédimentologiques, faunistiques ou floristiques, validations sur le terrain). L’utilisation de certains des outils logiciels d’analyses d’images sont en cours dans le cadre du programme européen JERICO (Réseau européen d’observation de l’environnement côtier : http://wwz.ifremer.fr/institut_eng/Documental-resources/Medias/Press-release/Archives/2013/Observer-proteger-et-gerer-les-cotes-europeennes-de-maniere-fiable-avec-des-outils-communs) et permettra notamment d’optimiser l’analyse des transects vidéo sous-marins.
Concernant la répartition des habitats selon l’approche cartographique, il sera essentiel de coupler la cartographie à des prélèvements de la faune benthique pour permettre une bonne interprétation des données selon un référentiel typologique des habitats marins. |
Ce suivi requiert l’amélioration d’une base de données géoréférencée existante sur les extractions de granulats et l’ajout des données (à solliciter auprès des exploitants). Il consiste également à finaliser une base de données sur les rechargements de plages. La collecte et la centralisation des données constituent un enjeu particulier.
Le sous-programme fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique en permettant d’évaluer l’intensité de la source de pression, à partir des données d’activités fournies par l’Union nationale des producteurs de granulats (UNPG) ; les indicateurs relatifs aux pressions et impacts des extractions de matériaux restent à développer, notamment à partir des travaux du GIS SIEGMA (Groupement d’Intérêt Scientifique de Suivi des Impacts de l’Extraction de Granulats Marins : www.siegma.fr) et des lignes directrices du Conseil International pour l’Exploration de la Mer (CIEM) : www.ices.dk/community/groups/Pages/WGEXT.aspx |
Ce sous-programme consiste en l’exploitation et l’amélioration d’une base de données géo-référencées sur le dragage et l’immersion des sédiments de dragage, et l’exploitation des études d’impacts. Il fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique, mais les indicateurs relatifs à l’évaluation des pressions (physiques et chimiques) et des impacts du dragage et du clapage, sont à développer. |
Ce sous-programme consiste en l’exploitation de données existantes pour les mouillages autorisés (AOT ou zones d’attente) et la mise en place de l’acquisition de données spatiales et de densité sur les mouillages forains, par des moyens aéroportés, selon la méthode mise en place par MEDOBS (www.medobs.fr/l-observatoire/les-indicateurs) sur la façade méditerranéenne.
Moyens utilisés :
- Suivis à terre (enquêtes complémentaires auprès des ports) ;
- Moyens aériens ;
- Exploitation de bases de données d’usages ;
- Télédétection, et imagerie aérienne. |
Ce suivi repose principalement sur l’exploitation de bases de données d’usage et le suivi à pied sur le littoral pour vérifier les données cadastrales ainsi que l’identification des concessions abandonnées permettant l’analyse de leur résilience.
Les principales données disponibles sont issues de trois sources :
- les données de cadastre national conchylicole (CNC)
- les données cadastrales départementales mises à jour par les DDTM
- les données Géolittoral sur les zones de cultures marines : www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr |
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications. Il existe par ailleurs des programmes ponctuels qui pourront également contribuer à ce sous-programme. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants. |
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM. Il existe par ailleurs d’autres dispositifs mais dont les financements sont limités, ainsi que des suivis réguliers non pérennes et des suivis d’impact. Ils pourront contribuer à ce sous-programme.
Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats ont été identifiés. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants. |
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications.
Le protocole utilisé pour les suivis DCE sera utilisé pour les macroalgues brunes avec des adaptations et des relevés supplémentaires.
Globalement, un travail approfondi sur les protocoles est nécessaire pour les habitats à macroalgues rouges et brunes.
Les protocoles seront donc précisés au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle. |
Les prélèvements faunistiques seront effectués de façon quantitative (benne, carottier) et tamisés sur une maille de 1 mm pour la macrofaune. De façon exceptionnelle, des prélèvements semi-quantitatifs (drague) seront effectués quand l’échantillonnage quantitatif s’avère impossible (cas des sédiments grossiers de type cailloutis).
Les échantillons prélevés seront triés et déterminés de retour au laboratoire.
Les images de profils sédimentaires seront acquises avec un « Sediment Profile Imager » et traitées en laboratoire par un logiciel adapté (SpiArcBase) développé dans le cadre du programme européen JERICO. Pour évaluer la qualité d’une station, un total de dix images est nécessaire.
Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats sont identifiés. Les travaux scientifiques sur les méthodologies seront poursuivis de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : type de benne à employer, nombre de réplicats, type de maille du tamis, méthode d’analyse granulométrique, etc). Ce travail sera coordonné nationalement et se fera avec l’appui d’experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites. |
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
D’une manière générale, pour les activités soumises à autorisation, un grand nombre de données sur les sources de pressions, les pressions induites et leur impact sur la biologie, sont produites dans le cadre des études d’impact environnementales et des suivis environnementaux imposés suite à ces études.
Il est proposé, d’une part, de valoriser, dans la mesure du possible les données collectées dans le cadre de ces études d’impacts ou suivis environnementaux actuellement réalisés par les industriels. Il sera proposé d'autre part que les protocoles des suivis benthiques réalisés dans ces cadres réglementaires soient adaptés et standardisés pour mieux répondre aux enjeux de la DCSMM. |
Suivis à terre (quand supratidal concerné), suivi à pied sur le littoral, validation par observation de terrain de l’évaluation des zones d’influence des ouvrages, petits navires côtiers (zodiacs, etc.), moyens aériens (si imagerie insuffisante), exploitation de bases de données d’usages (ex. : études d’impacts, suivis environnementaux, etc.). |
Pour la mise en œuvre de ce sous programme, il est prévu de s’appuyer sur les dispositifs existants suivants :
-les dispositifs dont les données alimentent le système d’information halieutique (SIH) et le SIPA mis en œuvre au titre de la PCP ;
-les dispositifs ou projets mis en œuvre de manière complémentaires à la réponse aux exigences de la PCP afin notamment de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière. C’est le cas du dispositif RECOPESCA.
L’accès aux données relatives au suivi des activités de pêche s’effectue conformément aux dispositions de la DCF ou au travers du portail halieutique.
Les méthodes de surveillance employées sont précisées sur les sites internet suivants, décrivant ces dispositifs.
Site du SIH : http://sih.ifremer.fr/
Site du SIPA : http://www.sipa.dpma.developpement-durable.gouv.fr/
Site RECOPESCA : http://recopesca.ifremer.fr
Présentation de RECOPESCA : http://sih.ifremer.fr/content/download/19977/129259/file/plaquette_recopesca___fevrier_2009.pdf |
Les dispositifs permettant de réaliser le suivi sont les suivants : enquêtes téléphoniques, échantillonnages des pêcheurs et captures sur sites, suivi de panels de pêcheurs.
Des précisions sont disponibles sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative |
Le suivi des communautés phytoplanctoniques nécessite des moyens et outils variés et complémentaires : campagnes sur des navires côtiers et hauturiers, mouillages fixes à la côte et au large, navires d’opportunité, télédétection, modélisation .
Les suivis pérennes existants sont essentiellement basés sur des prélèvements d'eau, réalisés à pied ou en bateau. En complément des prélèvements et analyses traditionnelles, sont utilisés des systèmes semi-automatisés sur des navires d’opportunité scientifiques, commerciaux ou de plaisance, et des bouées (Continuous Plankton Recorder ou CPR, etc.). Les navires équipés de systèmes de mesure automatisées permettent d’augmenter considérablement la superficie de la zone couverte, et les bouées instrumentées la fréquence temporelle des mesures.
Concernant les analyses en laboratoire, elles sont également diverses. Pour les suivis existants, les méthodes traditionnellement utilisées sont :
Pour la diversité du micro-phytoplancton :
Microscopie optique inversée, microscopie électronique à balayage, microscopie à épifluorescence, chromatographie en phase liquide à haute performance (HPLC).
Pour la diversité du pico et du nano phytoplancton :
Méthodes traditionnelles : microscopie à épifluorescence, microscopie électronique à balayage, cytométrie en flux.
Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques :
- Méthodes indirectes (proxy via le suivi des changements de la concentration en chlorophylle et/ou de la biomasse) : analyses pigmentaires (chromatographie (HPLC), fluorimétrie, spectrophotométrie), sondes CTD2 mesurant la fluorescence totale (proxy de la chlorophylle a) ou spectrale (groupes pigmentaires), microscopie optique (biomasse carbonée estimée à partir des biovolumes cellulaires), réflectance/couleur de l’eau par télédétection satellite.
- directes : incubations/isotopes radioactifs.
Des méthodes opérationnelles innovantes pourraient également être utilisées lors du premier cycle de surveillance, notamment pour améliorer les fréquences spatio-temporelles :
Pour la diversité du micro-phytoplancton :
Analyse d’image (de type FlowCAM), signature optique et taille cellulaire (cytométrie en flux de type CytoSense), fluorimétrie spectrale, méthodes génomiques.
Ces techniques peuvent être implantées sur des capteurs / systèmes automatisés ou semi-automatisés pour des mesures in situ ou des prélèvements à haute fréquence temporelle et/ou large couverture géographique.
De nouveaux algorithmes de traitement des images de réflectance et de télédétection satellitale (par exemple, méthode PHYSAT), permettant désormais d'obtenir des informations sur la diversité du microphytoplancton.
Pour la diversité du nano phytoplancton :
Cytométrie en flux traditionnelle de type CytoSense sur des systèmes/capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence spectrale, métagénomique, réflectance et télédétection satellitale (méthode PHYSAT).
Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques :
Capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence variable (PAM, FRRF, AOA, ALA3).Le suivi des communautés phytoplanctoniques nécessite des moyens et outils variés et complémentaires : campagnes sur des navires côtiers et hauturiers, mouillages fixes à la côte et au large, navires d’opportunité, télédétection, modélisation .
Les suivis pérennes existants sont essentiellement basés sur des prélèvements d'eau, réalisés à pied ou en bateau. En complément des prélèvements et analyses traditionnelles, sont utilisés des systèmes semi-automatisés sur des navires d’opportunité scientifiques, commerciaux ou de plaisance, et des bouées (Continuous Plankton Recorder ou CPR, etc.). Les navires équipés de systèmes de mesure automatisées permettent d’augmenter considérablement la superficie de la zone couverte, et les bouées instrumentées la fréquence temporelle des mesures.
Concernant les analyses en laboratoire, elles sont également diverses. Pour les suivis existants, les méthodes traditionnellement utilisées sont :
Pour la diversité du micro-phytoplancton :
Microscopie optique inversée, microscopie électronique à balayage, microscopie à épifluorescence, chromatographie en phase liquide à haute performance (HPLC).
Pour la diversité du pico et du nano phytoplancton :
Méthodes traditionnelles : microscopie à épifluorescence, microscopie électronique à balayage, cytométrie en flux.
Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques :
- Méthodes indirectes (proxy via le suivi des changements de la concentration en chlorophylle et/ou de la biomasse) : analyses pigmentaires (chromatographie (HPLC), fluorimétrie, spectrophotométrie), sondes CTD2 mesurant la fluorescence totale (proxy de la chlorophylle a) ou spectrale (groupes pigmentaires), microscopie optique (biomasse carbonée estimée à partir des biovolumes cellulaires), réflectance/couleur de l’eau par télédétection satellite.
- directes : incubations/isotopes radioactifs.
Des méthodes opérationnelles innovantes pourraient également être utilisées lors du premier cycle de surveillance, notamment pour améliorer les fréquences spatio-temporelles :
Pour la diversité du micro-phytoplancton :
Analyse d’image (de type FlowCAM), signature optique et taille cellulaire (cytométrie en flux de type CytoSense), fluorimétrie spectrale, méthodes génomiques.
Ces techniques peuvent être implantées sur des capteurs / systèmes automatisés ou semi-automatisés pour des mesures in situ ou des prélèvements à haute fréquence temporelle et/ou large couverture géographique.
De nouveaux algorithmes de traitement des images de réflectance et de télédétection satellitale (par exemple, méthode PHYSAT), permettant désormais d'obtenir des informations sur la diversité du microphytoplancton.
Pour la diversité du nano phytoplancton :
Cytométrie en flux traditionnelle de type CytoSense sur des systèmes/capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence spectrale, métagénomique, réflectance et télédétection satellitale (méthode PHYSAT).
Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques :
Capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence variable (PAM, FRRF, AOA, ALA3). |
Le suivi des communautés zooplanctoniques sera fondé, lors du premier cycle de surveillance, sur les suivis existants.
Il nécessite des moyens et outils variés et complémentaires : suivis côtiers stationnels, campagnes halieutiques, modélisation. Par ailleurs, des systèmes semi-automatisés pouvant être implantés sur des mouillages fixes ou sur des navires d’opportunité existent (Continuous Plankton Recorder, Zooscan submersible, Laser Optical Counter…), mais doivent faire l’objet de développements afin d’être utilisés dans le cadre du programme de surveillance. Une période de test est nécessaire avant une utilisation possible in situ, dès le premier cycle de la surveillance DCSMM (premiers tests effectués en 2014-2015).
Concernant les méthodes d'analyse et d'identification, les protocoles suivants pourraient être utilisés :
- Diversité spécifique du métazooplancton : elle est traditionnellement décrite grâce à l’identification et au dénombrement des taxons à l’aide d’une loupe binoculaire (microscopie classique). La diversité des grands groupes taxinomiques peut être décrite au moyen de méthodes semi-automatisées basées sur la reconnaissance de formes. Ces méthodes (microscopie classique et Zooscan) sont actuellement utilisées dans le cadre des observations réalisées pour le suivi de certaines séries temporelles du RESOMAR/PELAGOS2.
Biomasse du métazooplancton : elle est estimée à partir des classes de taille obtenues après analyse des échantillons au zooscan.
Les méthodes de prélèvements (traits de filets) seront à adapter selon les zones échantillonnées :
de manière verticale à l’aide d’un filet WP2 de 200 µm de maille ;
de manière horizontale au filet MANTA de 700 µm de maille. |
La mise en place d’une surveillance opérationnelle des conditions hydrodynamiques et hydrologiques à différentes échelles spatio-temporelles nécessite l’établissement d’un système d’observation pérenne et de simulations numériques pour suivre et prévoir en continu le devenir de l’océan, et fait appel à des moyens et outils variés : navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité, moyens aériens, mouillages instrumentés, exploitation de bases de données d’usages, télédétection, modélisation.
Les Les méthodologies utilisées sont celles des dispositifs suivants :
- Observation de terrain : campagnes IGA (http://wwz.ifremer.fr/lern/Observation/Environnement/Impact-des-grands-amenagements-IGA) ; les campagnes d'hydrographie et d'océanographie physique planifiées du SHOM ; prélèvements et mesures à partir de navires d'opportunité à l'aide de systèmes automatisés ou semi-automatisés type ferrybox (fiche Sextant : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=57854f45-869a-4e32-a2d0-6014f76281d0&xsl=mdviewer) ; infrastructure de collecte de données du consortium Coriolis (http://www.coriolis.eu.org/) ; bouées instrumentées MAREL ; REPHY (http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=aa8fe568-d2c0-4b53-a8bb-d9fcef2b5293&xsl=mdviewer) ; RECOPESCA (http://wwz.ifremer.fr/peche/Les-defis/Les-partenariats/Avec-les-professionnels/Recopesca) ; Réseau d’observation du niveau de la mer (RONIM) (http://refmar.shom.fr/fr/partenaires/producteurs-de-donnees/reseau-maregraphique-ronim) ; RESOMAR (http://resomar.cnrs.fr/) et SOMLIT (http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/) ; Centre d’archivage national de données de houles in situ (CANDHIS, http://candhis.cetmef.developpement-durable.gouv.fr) ; Bouées Météo France (http://www.meteo.shom.fr/real-time/) ; observations par satellites de température de surface, couleur de l'océan (MyOcean, AVISO, CERSAT, Vigisat) et vagues.
Modélisation de la circulation océanique, des états de mer, de la marée : PREVIMER (http://www.previmer.org/) ; MERCATOR (http://www.mercator-ocean.fr/fre/) (modèles OPA/NEMO, HYCOM, MARS, TELEMAC 3D, ECWAN, WWIII, MFWAM)
Voir aussi la page http://www.ifremer.fr/sextant/fr/web/dcsmm/documentation-annexe2 |
La surveillance des paramètres physico-chimiques fera appel à des moyens variés : navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité, mouillages instrumentés, exploitation de bases de données d’usages, télédétection, modélisation.
Plus précisément, les dispositifs utilisés sont : Suivi satellitaire de surface ; suivis IGA ; Réseaux MAREL, RECOPESCA (http://wwz.ifremer.fr/peche/Les-defis/Les-partenariats/Avec-les-professionnels/Recopesca) et REPHY (http://envlit.ifremer.fr/content/download/81386/558742/file/Cahier_REPHY_2012_version_finale_12_sep_%202012.pdf) ; les réseaux SOMLIT ((http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/) et Resomar-Pelagos (http://resomar.cnrs.fr/) ; Station instrumentée multicapteurs DORA ; suivi Ferrybox (http://wwz.ifremer.fr/lpo/content/download/60603/828366/file/08_VAS_TSG_Pascal_Morin.pdf) ; campagnes scientifiques et hydrographiques, modélisation MARS 3D
Les protocoles de prélèvement, de conservation et d'analyses des échantillons pour l'analyse des nutriments sont détaillés dans les document ci-dessous :
• Aminot & Kérouel, 2004 ; Aminot & Kérouel, 2007 ; • Lignes directrices OSPAR JAMP de la surveillance continue de l’eutrophisation : nutriments ;
• Lignes directrices OSPAR sur les procédures harmonisées de quantification et de notification des nutriments (HARP-NUT) (Ref. 2004-2) ;
• Eutrophication Monitoring Programme (OSPAR Agreement 2005-4 – en révision) (Annexe 5) ; • ICES advice on the review and update of JAMP eutrophication monitoring guidelines (2009) ;
• Daniel A., 2009. Technique de prélèvement hydrologique. DVD d’apprentissage. Document Aquaref/Onema disponible librement à l’adresse suivante : http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/index.html ;
• Daniel A ., 2009. Document de méthode hydrologie. Consignes pour le prélèvement d’échantillons d’eau en vue de mesures hydrologiques. Rapport DYNECO/PELAGOS/09.01 ;
• Daniel A., Kerouel R., Aminot A., 2010. Document de méthode hydrologie. Compléments au manuel de méthodes d’analyses en milieu marin « Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines » (2007). Rapport DYNECO/PELAGOS/10.05. |
La prévision météorologique marine s’appuie sur des observations in situ, réalisées par du suivi à terre, des navires côtiers, des navires hauturiers, des navires d’opportunité, des moyens aériens, des mouillages instrumentés et la télédétection, ainsi que sur l'exploitation de bases de données d’usages et la modélisation. Il faut notamment citer le réseau de bouées Météo-France et les modèles ARPEGE (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article121), ALADIN (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article122) et AROME (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article120). Ces dispositifs couvrent les besoins de la surveillance DCSMM. |
Ce sous-programme repose sur la surveillance d'une espèce non indigène, Bonamia ostreae (agent infectieux parasite protiste des huîtres plates Ostrea edulis).
Le protocole de suivi est disponible via le lien internet suivant (cf REPAMO, Protocole I) : http://archimer.ifremer.fr/doc/2009/publication-6946.pdf. |
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués ainsi que par l’analyse des individus retrouvés échoués sur le littoral… Enfin, pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d’enquêtes à l’aide d’entretiens semi-directifs.
Pour les suivis indirects, l’échantillonnage est réalisé à partir d’autopsies d’individus retrouvés échoués sur le littoral (voir sous-programme "échouages des mammifères marins et des tortues marines"). |
Pour la mise en œuvre de ce sous programme, il est prévu de s’appuyer sur les dispositifs existants suivants :
-les dispositifs dont les données alimentent le système d’information halieutique (SIH) et le SIPA mis en œuvre au titre de la PCP ;
-les dispositifs ou projets mis en œuvre de manière complémentaires à la réponse aux exigences de la PCP afin notamment de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière. C’est le cas du dispositif RECOPESCA.
L’accès aux données relatives au suivi des activités de pêche s’effectue conformément aux dispositions de la DCF ou au travers du portail halieutique.
Les méthodes de surveillance employées sont précisées sur les sites internet suivants, décrivant ces dispositifs.
Site du SIH : http://sih.ifremer.fr/
Site du SIPA : http://www.sipa.dpma.developpement-durable.gouv.fr/
Site RECOPESCA : http://recopesca.ifremer.fr
Présentation de RECOPESCA : http://sih.ifremer.fr/content/download/19977/129259/file/plaquette_recopesca___fevrier_2009.pdf |
Les dispositifs permettant de réaliser le suivi sont les suivants : enquêtes téléphoniques, échantillonnages des pêcheurs et captures sur sites, suivi de panels de pêcheurs.
Des précisions sont disponibles sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative |
Les suivis se font à terre et via des navires professionnels (côtiers, hauturiers, d’opportunité).
Il est prévu de se fonder sur l’existant mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF, dont les protocoles et méthodes de surveillance mises en œuvre sont précisées aux liens suivants :
OBSVENTES – échantillonnages des apports sous les criées et sur les marchés ;
OBSMER – échantillonnages des captures à bord des navires de pêche ;
SIH Ifremer – Pôle de sclérochronologie et paramètres biologiques des espèces cibles.
OBSVENTES : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=f6f20177-c190-4feb-8410-3454c19e6d8f&xsl=mdviewer
Manuel OBSMER : http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf
Site SIH : http://sih.ifremer.fr/ |
La surveillance fait appel à des navires côtiers, des navires hauturiers et des navires d’opportunité.
Les campagnes halieutiques labellisées DCF mises en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme sont :
-les campagnes démersales Evhoe (protocole disponible sur : http://archimer.ifremer.fr/doc/00036/14707/12013.pdf)
-les campagnes acoustiques pour le suivi des petits pélagiques PELGAS (protocole disponible sur : http://archimer.ifremer.fr/doc/00191/30259/28714.pdf)
Il est également fait appel à d'autres campagnes halieutiques, sous réserve de financements :
-campagnes démersales hauturières ORHAGO (fiche Sextant : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=bc8a2fa9-22fc-4f45-89df-c422c5aa7988&xsl=mdviewer) et LANGOLF (fiche Sextant : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=b531674a-b4f1-4730-ab54-4e0f9c4be641&xsl=mdviewer) |
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| Q9d - Description of alteration to method | La surveillance des poissons côtiers de fond meuble peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc. Il est prévu, dans la mesure du possible de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques. |
La surveillance des poissons pélagiques côtiers peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc. Il est prévu, dans la mesure du possible de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques. |
La surveillance des poissons et céphalopodes du plateau peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc. |
Les protocoles sont à élaborer en tenant compte de ceux utilisés dans le cadre de projets actuels, récents et anciens, ou en cours d’élaboration. |
La base de données ADOC qui a vocation à archiver les autorisations d’exploitation du domaine public maritime est en cours de finalisation et sera bientôt utilisable pour le suivi des prélèvements et des rechargements de plages.
Les données sur les extractions de matériaux solides en mer sont collectées par IFREMER, à partir des informations communiquées par les exploitants (Union Nationale des Producteurs de Granulats UNPG : www.unpg.fr) et archivées dans la base BRGM-IFREMER « Carrières et matériaux », ainsi que dans Sextant et dans le Système d'Information sur la Nature et les Paysages (SINP : http://www.naturefrance.fr/sinp/presentation-du-sinp). N’y sont cependant archivées que les données relatives aux autorisations et non le volume exploité réel ou sa géolocalisation au sein de la zone autorisée. |
Il ne s’agit pas de créer un nouveau dispositif mais d’exploiter et de compléter des bases de données existantes.
Il est recommandé d’avoir accès aux paramètres suivants : localisation précise des zones et pas uniquement des surfaces autorisées, volumes réellement dragués et clapés, fréquences de rotation, dates des clapages et dragages. Ces données pourront être complétées par l’analyse des études d’impacts des activités et des suivis imposés (notamment les levés bathymétriques). |
Il s’agit de créer une base de données nationale concernant les mouillages autorisés, complétée des informations du SHOM concernant les mouillages d’attente.
Pour les mouillages forains, il s’agit de reproduire la démarche MEDOBS sur les autres façades, avec des adaptations aux besoins de la surveillance DCSMM. |
Paramètres accessibles actuellement :
- Emprise géographique des installations (surfaces réglementaires).
Paramètres supplémentaires requis pour les besoins de la DCSMM :
- Emprise géographique réelle des installations ;
- Durée de la concession ;
- Type d’élevage et/ou espèces élevées ;
- Date de mise à jour du cadastre ;
- Données sur le transfert et l’importation d’espèces ;
- Éventuellement densité spatiale des installations de chaque concession. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la surveillance DCSMM.
Modifications des paramètres : oui
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle. Ajouter de nouvelles stations de suivis.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Ajouter de nouvelles stations de suivis.
Augmenter la fréquence d’échantillonnage : une fois par an comme minimum requis pour les substrats meubles, plus si nécessaire au vu de certains types de pressions dont l’impact potentiel est rapide (pressions physiques, espèces introduites, déchets, etc.).
Les travaux scientifiques doivent également se poursuivre de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : nombre de réplicats, méthode d’analyse granulométrique, etc.) tout en tenant compte des particularités géographiques de la sous-région marine. Selon le type de communauté ou d’habitat, des outils et méthodes différents seront mobilisés. Ce travail sera coordonné nationalement avec l’appui des experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale.
Modifications des paramètres : oui
Intégrer la macrofaune au protocole de suivi des herbiers comme déjà réalisé sur certaines stations.
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle de la surveillance DCSMM.
Les modifications de la couverture spatiale sont moins prioritaires que la modification des méthodes, des paramètres et des fréquences.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Modifier le protocole d'échantillonnage et le nombre de réplicats : travail en cours
La fréquence d’échantillonnage mise en place pour la surveillance DCE n’est pas suffisante pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles du DCE Benthos (méthodes, paramètres, fréquences) aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale.
Modifications des paramètres : oui
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle
National mais seulement en masses d’eaux côtières jusqu’à 1 mille : besoin d’extension au large pour la DCSMM et besoin de lien avec les paramètres de pression.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Augmenter la fréquence d’échantillonnage : la fréquence d’échantillonnage DCE n’est pas complètement adaptée pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. Une fréquence d’échantillonnage annuelle est requise pour certains habitats. |
Les dispositifs de suivi des habitats benthiques du plateau sont à créer, selon les éléments de protocole décrits précédemment. Pour le premier cycle de surveillance, une campagne à la mer spécifique pourra être envisagée, à une fréquence qui sera déterminée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle. |
Suivis industriels (IGA) : pas de modification.
Suivis benthos extraction granulats : modifications des paramètres à voir au cas par cas selon les suivis, fréquence d’échantillonnage pouvant nécessiter d’être adaptée (pour suivi en zone atelier).
Suivis environnementaux associés aux immersions de matériaux en mer : pas de modification. |
Une base de données, dans la mesure du possible interopérable avec les bases de données thématiques (défense contre la mer…) ou géographiques est à mettre en place pour rassembler les informations disponibles (localisation, surface du domaine marin occupée, zone d’influence) et en permette l’analyse. Pour renseigner les pressions induites, ces informations devront être complétées par une analyse diachronique des imageries ou cartes disponibles et le cas échéant d’une validation terrain. |
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ».
Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m).
Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs. |
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| Q9e - Quality assurance |
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| Q9f - Quality control | Unknown |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - Proportion of area covered % | -8888 |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - No. of samples | Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage.
En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre.
Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche. |
Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage.
En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre.
Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche. |
Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage.
En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre.
Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche. |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Unknown |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Pour les habitats subtidaux de substrat rocheux (incluant les macroalgues) : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Pour les habitats de substrats meubles : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Unknown |
Unknown |
Il ne peut être donné de nombre d’échantillons. Sont suivis l’ensemble des navires de plus de 15 mètres équipés et 300 à 400 navires équipés de manière volontaire dans le cadre d’un programme expérimental pour les navires de moins de 15 mètres (RECOPESCA) |
Inconnu |
12/an minimum
Dans la sous-région marine golfe de Gascogne, 12 zones devront être échantillonnées (l’effort d’échantillonnage sera précisé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle) :
les eaux côtières de Bretagne sud (2 zones),
la baie de Vilaine,
le panache estuarien de la Loire,
le panache estuarien de la Gironde,
le panache estuarien de l’Adour,
les eaux côtières et du plateau interne,
les eaux du plateau,
le Gouf Cap Breton,
le talus continental,
la zone du large à stratification thermique saisonnière,
la zone du large à stratification thermique saisonnière. |
12/an minimum
Dans la sous-région marine golfe de Gascogne, 12 zones devront être échantillonnées (l’effort d’échantillonnage sera précisé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle) :
les eaux côtières de Bretagne sud (2 zones),
la baie de Vilaine,
le panache estuarien de la Loire,
le panache estuarien de la Gironde,
le panache estuarien de l’Adour,
les eaux côtières et du plateau interne,
les eaux du plateau,
le Gouf Cap Breton,
le talus continental,
la zone du large à stratification thermique saisonnière,
la zone du large à stratification thermique saisonnière. |
Etant donné la diversité et la nature (données in situ, modélisation, archivage) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel. |
Etant donné la diversité et la nature (données in situ, modélisation, archivage) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel. |
Etant donné la diversité et la nature (in situ, modélisation) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel. |
Le nombre d'animaux prélevés pour caractériser une unité épidémiologique à un moment donné est de 150 individus minimum pour l’espèce suivie Ostrea edulis (huître plate européenne). |
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur. |
Il ne peut être donné de nombre d’échantillons. Sont suivis l’ensemble des navires de plus de 15 mètres équipés et 300 à 400 navires équipés de manière volontaire dans le cadre d’un programme expérimental pour les navires de moins de 15 mètres (RECOPESCA) |
Inconnu |
inconnu |
campagnes Evhoe : environ 70 traits/campagne dans le golfe de Gascogne (selon le protocole)
campagnes Pelgas : environ 25 radiales (acoustiques) et 80 coups de chaluts par campagne (selon le protocole) |
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| Q9i - Description of sample representivity | En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle. |
En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle. |
En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle. |
Pour le premier cycle de surveillance, des suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés seront mis en place, afin de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats. La cartographie de secteurs peu ou mal connus relèvera plutôt d'études menées par ailleurs (hors programme de surveillance) afin d'améliorer la connaissance.
La fréquence d’échantillonnage retenue est de :
- 3 à 6 ans pour les herbiers ;
- 1 à 3 ans pour les champs de laminaires (suivant les espèces) ;
- au dire d’experts pour les autres habitats particuliers, selon les connaissances actuelles et l’exposition aux pressions. Des travaux sont en cours à ce sujet en (2014-2015). |
Ce sous-programme consiste en l’amélioration de bases de données et en la formalisation de procédures de centralisation des informations. La création de ce dispositif pourrait être mise en œuvre selon l’échéancier suivant :
2014-2015 : Évaluation du proxy (zones autorisées) ;
2014-2015-2016 : Analyse des études d’impacts pour l’amélioration des bases de données existantes (Observatoire des matériaux, UNPG/SINP).
Le deuxième cycle DCSMM serait consacré à l’amélioration de l’évaluation de la zone d’influence de l’activité (hydrodynamisme et sédimentologie). |
La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage.
Les données du CEREMA sont accessibles chaque année (N+1). L’accès aux données peut être annuel, mais il est indispensable d’avoir les dates et heures de chaque clapage et dragage pour pouvoir évaluer le comportement du nuage de fines clapé (dispersion et/ou dépôt) au regard de la dynamique locale. |
La fréquence recommandée est :
- Pour les mouillages forains : annuelle a minima ou biannuelle ;
- Pour les mouillages d’attente : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des données du SHOM) ;
- Pour les mouillages en AOT : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des DDTM). |
Ce suivi consiste en l’exploitation de données disponibles au niveau national, sans collecte de données spécifiques in situ. Il fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique en considérant l’intensité de la source de pression, mais les indicateurs relatifs aux pressions de l’aquaculture, restent à développer. Les modalités d’accès aux données seront à définir avec la maîtrise d’ouvrage.
Ce suivi sera mis en œuvre dès 2014 selon l’échéancier suivant :
2014-2015 : évaluation du proxy « emprise réglementaire des concessions » ;
2014-2016 : amélioration de la donnée (emprise réelle, type élevage, etc.).
Le deuxième cycle sera consacré au suivi de l’emprise réelle, pondérée par type d’élevage, densité, durée et contexte hydrodynamique. |
Densité et fréquence :
Pour les estrans de substrats meubles :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
- La fréquence d’échantillonnage prévue est annuelle et en fin d’hiver (février-mars), ce qui constitue un minimum impératif.
Pour les substrats rocheux intertidaux à dominance végétale :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
- La fréquence d’échantillonnage prévue est de deux fois par an tous les ans.
Pour les champs de blocs médiolittoraux :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle .
- La fréquence d’échantillonnage prévue pour la proportion de blocs retournés sur blocs retournables est mensuelle la première année et adaptée au site les années suivantes.
- La fréquence d’échantillonnage prévue pour la densité et recouvrement par espèce ou groupe d’espèces (faune et flore) de blocs retournables est de deux fois par an (fin d’hiver et fin d’été) tous les ans.
D’autres dispositifs locaux ou nationaux seront valorisés, a minima dans le cadre d’un partage d’expérience, tous ne seront pas pérennisés en l’état (suivis de veille des stations marines du RESOMAR, REBENT Bretagne, suivis dans les aires marines protégées, etc.). |
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis existants des habitats benthiques dans certaines Aires Marines Protégées comme le Parc Naturel Marin mer d’Iroise, suivis benthos extraction de granulats, suivis IGA d’EDF), ou dont la pérennité n’est pas assurée (comme le REBENT-Bretagne et REBENT DCE Gascogne ou les suivis de veille menés par les stations du RESOMAR), pourront le cas échéant contribuer au réseau des stations de surveillance, sous réserve d’une harmonisation des protocoles et d’une inter-calibration des opérateurs. |
Pour les habitats subtidaux de substrat rocheux (incluant les macroalgues) :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
- La fréquence d’échantillonnage prévue est annuelle en ce qui concerne la profondeur de la limite infra/circalittorale et trisannuelle pour les autres paramètres.
Parmi les habitats particuliers, ceux à suivre en priorité sont les ceintures de laminaires. Les protocoles de suivis des grottes médiolittorales et les grottes obscures/semi-obscures de l’infra/circalittoral seront mis au point au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle, leur suivi ne sera donc pas prioritaire pour le premier cycle de surveillance.
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis dans les Aires Marines Protégées) ou dont la pérennité n’est pas assurée (REBENT Bretagne et REBENT DCE Gascogne) pourront le cas échéant contribuer en intégrant le réseau des stations de surveillance, sous réserve d’harmonisation des protocoles et d’une inter-calibration des opérateurs. |
Le substrat meuble est largement majoritaire sur le plateau et sera donc suivi en priorité. Les substrats meubles du circalittoral du large relèvent du Programme de surveillance mais seront aussi concernés par le programme d’acquisition de connaissances. Pour le premier cycle de surveillance, compte tenu du manque de connaissance des habitats du plateau, un échantillonnage plus conséquent des communautés benthiques sera organisé à une maille spatiale plus fine, dans le cadre du programme d’acquisition de connaissances (donc en plus de ce qui est prévu dans le Programme de surveillance). Les substrats rocheux du circalittoral du large étant mal connus et leur localisation mal identifiée, ils feront l’objet du programme d’acquisition de connaissances. |
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
La couverture spatiale et la stratégie d’échantillonnage varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés. |
Actuellement, l’artificialisation concerne essentiellement le littoral. À moyen terme, les sites retenus pour des projets d’équipements de production d’EMR (éoliennes, hydroliennes) seront à prendre en compte.
Le dispositif est à créer dans le golfe de Gascogne en se reposant sur les bases de données existantes ou en cours de construction (CEREMA, MEDAM, OLIBAN). Il est à un niveau de maturité qui permet de le mettre en place rapidement en établissant les ponts nécessaires entre les démarches menées au titre des différentes directives (DCSMM, DCE).
Actuellement, l’artificialisation concerne essentiellement le littoral. À moyen terme, les sites retenus pour des projets d’équipements de production d’EMR (éoliennes, hydroliennes) seront à prendre en compte. |
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les dispositifs ont des fréquences temporelles différentes. Il existe un dispositif particulier, le projet "Life + pêche à pied" sur des sites-pilotes. |
Utilisation de dispositifs locaux existants qui seront adaptés et/ou complétés, avec notamment homogénéisation des protocoles.
Douze zones devront être échantillonnées. Le nombre de site par zone sera variable. Il dépendra notamment de la superficie de la zone. Il sera précisé lors du premier cycle de surveillance.
La fréquence pour le phytoplancton est :
- dans les eaux côtières de certains sites à enjeux : en continu (bouées) ;
- à la côte : infra-hebdomadaire à bi-mensuel à minima ;
- au large : mensuel à trimestriel.
Néanmoins, la fréquence de la surveillance sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Utilisation de dispositifs locaux existants qui seront adaptés et/ou complétés, avec notamment homogénéisation des protocoles.
Douze zones devront être échantillonnées. Le nombre de site par zone sera variable. Il dépendra notamment de la superficie de la zone. Il sera précisé lors du premier cycle de surveillance.
La fréquence de la surveillance sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Le sous-programme fait appel à des dispositifs variés, n'ayant pas tous la même fréquence de mise en oeuvre et opérant sur des territoires différents, à des échelles différentes. |
La majorité des paramètres sont historiquement mesurés à basse fréquence (le plus souvent bimensuelle) en domaine côtier par les réseaux de surveillance et d'observation non automatisés. Pour la mise en œuvre de ce sous-programme, des compléments ou adaptations de ces dispositifs existants sont proposées pour permettre l’acquisition de données à une fréquence plus importante, en complément des images satellites et des données issues de la modélisation. |
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral.
Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel |
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les dispositifs ont des fréquences temporelles différentes. Il existe un dispositif particulier, le projet "Life + pêche à pied" sur des sites-pilotes. |
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| Q10a - Scale for aggregation of data |
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| Q10b - Other scale for aggregation of data | Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU. |
Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU. |
Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU. |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
Au sein des sous-régions marines françaises, des zones géographiques homogènes au regard des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau («paysage hydrologiques») ont étés identifiées. Elles ont été complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (12 zones dans le Golfe de Gascogne).
Ces zones constituent des entités écologiquement cohérentes, aux caractéristiques environnementales et aux communautés planctoniques similaires, permettant une agréagtion des indicateurs pertinente. |
Au sein des sous-régions marines françaises, des zones géographiques homogènes au regard des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau («paysage hydrologiques») ont étés identifiées. Elles ont été complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (12 zones dans le Golfe de Gascogne).
Ces zones constituent des entités écologiquement cohérentes, aux caractéristiques environnementales et aux communautés planctoniques similaires, permettant une agréagtion des indicateurs pertinente. |
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
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| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data type | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access mechanism | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access rights | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - INSPIRE standard | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c Date data are available | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data update frequency | |||||||||||||||||||||||||||||
| Q10d - Description of data access | ||||||||||||||||||||||||||||||
Descriptor |
D2 |
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D2 |
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Monitoring strategy description |
Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 2 « Espèces non indigènes » de la DCSMM. Ce programme a pour vocation de suivre et d'évaluer la pression exercée par les espèces non indigènes depuis sa source, c'est-à-dire l'introduction des ENI dans leur nouvelle aire, jusqu'aux impacts qu'elle peut engendrer sur les écosystèmes marins. Ce programme de surveillance est actuellement en cours de développement. Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » est organisé en deux sous-programmes : 2-Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions (suivi de la pression biologique) et 4-Partie activités, usages et politiques publiques (collecte de données administrative relatives aux activités, usages et politiques publiques). A noter que l'objectif environnemental suivant : D02-OE03 ne nécessite pas de suivi pour être renseigné (indicateur sans objet pour la surveillance: D02-OE03-ind1). L'OE D02-OE04 possède également un indicateur (D02-OE04-ind1) sans objet pour la surveillance. La mise en place d'un suivi hiérarchisé selon une priorisation des pressions ou des zones en lien avec le risque de ne pas atteindre le BEE sera envisagée pour le prochain cycle. En effet, de nombreux dispositifs de surveillance ont été créés au premier cycle des programmes de surveillance et ne sont à ce stade pas suffisamment matures pour s'adapter au risque de ne pas atteindre le BEE lorsque celui-ci est défini.
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Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 2 « Espèces non indigènes » de la DCSMM. Ce programme a pour vocation de suivre et d'évaluer la pression exercée par les espèces non indigènes depuis sa source, c'est-à-dire l'introduction des ENI dans leur nouvelle aire, jusqu'aux impacts qu'elle peut engendrer sur les écosystèmes marins. Ce programme de surveillance est actuellement en cours de développement. Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » est organisé en deux sous-programmes : 2-Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions (suivi de la pression biologique) et 4-Partie activités, usages et politiques publiques (collecte de données administrative relatives aux activités, usages et politiques publiques). A noter que l'objectif environnemental suivant : D02-OE03 ne nécessite pas de suivi pour être renseigné (indicateur sans objet pour la surveillance: D02-OE03-ind1). L'OE D02-OE04 possède également un indicateur (D02-OE04-ind1) sans objet pour la surveillance. La mise en place d'un suivi hiérarchisé selon une priorisation des pressions ou des zones en lien avec le risque de ne pas atteindre le BEE sera envisagée pour le prochain cycle. En effet, de nombreux dispositifs de surveillance ont été créés au premier cycle des programmes de surveillance et ne sont à ce stade pas suffisamment matures pour s'adapter au risque de ne pas atteindre le BEE lorsque celui-ci est défini.
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Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 2 « Espèces non indigènes » de la DCSMM. Ce programme a pour vocation de suivre et d'évaluer la pression exercée par les espèces non indigènes depuis sa source, c'est-à-dire l'introduction des ENI dans leur nouvelle aire, jusqu'aux impacts qu'elle peut engendrer sur les écosystèmes marins. Ce programme de surveillance est actuellement en cours de développement. Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » est organisé en deux sous-programmes : 2-Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions (suivi de la pression biologique) et 4-Partie activités, usages et politiques publiques (collecte de données administrative relatives aux activités, usages et politiques publiques). A noter que l'objectif environnemental suivant : D02-OE03 ne nécessite pas de suivi pour être renseigné (indicateur sans objet pour la surveillance: D02-OE03-ind1). L'OE D02-OE04 possède également un indicateur (D02-OE04-ind1) sans objet pour la surveillance. La mise en place d'un suivi hiérarchisé selon une priorisation des pressions ou des zones en lien avec le risque de ne pas atteindre le BEE sera envisagée pour le prochain cycle. En effet, de nombreux dispositifs de surveillance ont été créés au premier cycle des programmes de surveillance et ne sont à ce stade pas suffisamment matures pour s'adapter au risque de ne pas atteindre le BEE lorsque celui-ci est défini.
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Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 2 « Espèces non indigènes » de la DCSMM. Ce programme a pour vocation de suivre et d'évaluer la pression exercée par les espèces non indigènes depuis sa source, c'est-à-dire l'introduction des ENI dans leur nouvelle aire, jusqu'aux impacts qu'elle peut engendrer sur les écosystèmes marins. Ce programme de surveillance est actuellement en cours de développement. Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » est organisé en deux sous-programmes : 2-Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions (suivi de la pression biologique) et 4-Partie activités, usages et politiques publiques (collecte de données administrative relatives aux activités, usages et politiques publiques). A noter que l'objectif environnemental suivant : D02-OE03 ne nécessite pas de suivi pour être renseigné (indicateur sans objet pour la surveillance: D02-OE03-ind1). L'OE D02-OE04 possède également un indicateur (D02-OE04-ind1) sans objet pour la surveillance. La mise en place d'un suivi hiérarchisé selon une priorisation des pressions ou des zones en lien avec le risque de ne pas atteindre le BEE sera envisagée pour le prochain cycle. En effet, de nombreux dispositifs de surveillance ont été créés au premier cycle des programmes de surveillance et ne sont à ce stade pas suffisamment matures pour s'adapter au risque de ne pas atteindre le BEE lorsque celui-ci est défini.
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Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 2 « Espèces non indigènes » de la DCSMM. Ce programme a pour vocation de suivre et d'évaluer la pression exercée par les espèces non indigènes depuis sa source, c'est-à-dire l'introduction des ENI dans leur nouvelle aire, jusqu'aux impacts qu'elle peut engendrer sur les écosystèmes marins. Ce programme de surveillance est actuellement en cours de développement. Le programme de surveillance « Espèces non indigènes » est organisé en deux sous-programmes : 2-Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions (suivi de la pression biologique) et 4-Partie activités, usages et politiques publiques (collecte de données administrative relatives aux activités, usages et politiques publiques). A noter que l'objectif environnemental suivant : D02-OE03 ne nécessite pas de suivi pour être renseigné (indicateur sans objet pour la surveillance: D02-OE03-ind1). L'OE D02-OE04 possède également un indicateur (D02-OE04-ind1) sans objet pour la surveillance. La mise en place d'un suivi hiérarchisé selon une priorisation des pressions ou des zones en lien avec le risque de ne pas atteindre le BEE sera envisagée pour le prochain cycle. En effet, de nombreux dispositifs de surveillance ont été créés au premier cycle des programmes de surveillance et ne sont à ce stade pas suffisamment matures pour s'adapter au risque de ne pas atteindre le BEE lorsque celui-ci est défini.
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Coverage of GES criteria |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Gaps and plans |
Les principales perspectives du programme de surveillance « Espèces non indigènes » sont les suivantes : -Poursuivre les développements méthodologiques et l'élaboration de stratégies d'échantillonnage initiés au premier cycle sur l'ensemble du programme de surveillance avec une priorité mise sur la poursuite de l'opérationnalisation des dispositifs du sous-programme 2 en validant les -Poursuivre l'acquisition de connaissances sur les ENI, leurs mécanismes, vecteurs et zones d'introduction dans le milieu afin de faciliter la mise en place d'une stratégie de surveillance efficace et pertinente au titre de la DCSMM. -Valoriser les sources de données existantes disponibles et pertinentes dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette problématique (e.g. règlement européen 1143/2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ; convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires). Il s'agira plus généralement d'harmoniser la surveillance opérée dans le cadre de la DCSMM avec les suivis et/ou contrôles opérés dans le cadre règlementaire afin d'aboutir à une mutualisation de la surveillance des ENI à l'échelle nationale. -Etablir concrètement les liens entre le programme de surveillance « Espèces non indigènes » et les autres programmes de surveillance, en particulier ceux correspondant aux descripteurs 1 « Biodiversité », 4 « Réseaux trophiques » et 6 « Habitats benthiques », afin d'optimiser la surveillance. Il s'agira de mutualiser la surveillance entre les différents programmes de surveillance DCSMM afin de mieux caractériser les impacts de la pression exercée par les ENI sur les autres habitats/espèces. -Poursuivre et développer la collaboration entre Etats membres de l'Union européenne et au sein des conventions des mers régionales (CMR), afin d'harmoniser la surveillance des ENI à l'échelle européenne (protocoles communs, accords sur les seuils etc.).
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Les principales perspectives du programme de surveillance « Espèces non indigènes » sont les suivantes : -Poursuivre les développements méthodologiques et l'élaboration de stratégies d'échantillonnage initiés au premier cycle sur l'ensemble du programme de surveillance avec une priorité mise sur la poursuite de l'opérationnalisation des dispositifs du sous-programme 2 en validant les -Poursuivre l'acquisition de connaissances sur les ENI, leurs mécanismes, vecteurs et zones d'introduction dans le milieu afin de faciliter la mise en place d'une stratégie de surveillance efficace et pertinente au titre de la DCSMM. -Valoriser les sources de données existantes disponibles et pertinentes dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette problématique (e.g. règlement européen 1143/2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ; convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires). Il s'agira plus généralement d'harmoniser la surveillance opérée dans le cadre de la DCSMM avec les suivis et/ou contrôles opérés dans le cadre règlementaire afin d'aboutir à une mutualisation de la surveillance des ENI à l'échelle nationale. -Etablir concrètement les liens entre le programme de surveillance « Espèces non indigènes » et les autres programmes de surveillance, en particulier ceux correspondant aux descripteurs 1 « Biodiversité », 4 « Réseaux trophiques » et 6 « Habitats benthiques », afin d'optimiser la surveillance. Il s'agira de mutualiser la surveillance entre les différents programmes de surveillance DCSMM afin de mieux caractériser les impacts de la pression exercée par les ENI sur les autres habitats/espèces. -Poursuivre et développer la collaboration entre Etats membres de l'Union européenne et au sein des conventions des mers régionales (CMR), afin d'harmoniser la surveillance des ENI à l'échelle européenne (protocoles communs, accords sur les seuils etc.).
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Les principales perspectives du programme de surveillance « Espèces non indigènes » sont les suivantes : -Poursuivre les développements méthodologiques et l'élaboration de stratégies d'échantillonnage initiés au premier cycle sur l'ensemble du programme de surveillance avec une priorité mise sur la poursuite de l'opérationnalisation des dispositifs du sous-programme 2 en validant les -Poursuivre l'acquisition de connaissances sur les ENI, leurs mécanismes, vecteurs et zones d'introduction dans le milieu afin de faciliter la mise en place d'une stratégie de surveillance efficace et pertinente au titre de la DCSMM. -Valoriser les sources de données existantes disponibles et pertinentes dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette problématique (e.g. règlement européen 1143/2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ; convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires). Il s'agira plus généralement d'harmoniser la surveillance opérée dans le cadre de la DCSMM avec les suivis et/ou contrôles opérés dans le cadre règlementaire afin d'aboutir à une mutualisation de la surveillance des ENI à l'échelle nationale. -Etablir concrètement les liens entre le programme de surveillance « Espèces non indigènes » et les autres programmes de surveillance, en particulier ceux correspondant aux descripteurs 1 « Biodiversité », 4 « Réseaux trophiques » et 6 « Habitats benthiques », afin d'optimiser la surveillance. Il s'agira de mutualiser la surveillance entre les différents programmes de surveillance DCSMM afin de mieux caractériser les impacts de la pression exercée par les ENI sur les autres habitats/espèces. -Poursuivre et développer la collaboration entre Etats membres de l'Union européenne et au sein des conventions des mers régionales (CMR), afin d'harmoniser la surveillance des ENI à l'échelle européenne (protocoles communs, accords sur les seuils etc.).
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Les principales perspectives du programme de surveillance « Espèces non indigènes » sont les suivantes : -Poursuivre les développements méthodologiques et l'élaboration de stratégies d'échantillonnage initiés au premier cycle sur l'ensemble du programme de surveillance avec une priorité mise sur la poursuite de l'opérationnalisation des dispositifs du sous-programme 2 en validant les -Poursuivre l'acquisition de connaissances sur les ENI, leurs mécanismes, vecteurs et zones d'introduction dans le milieu afin de faciliter la mise en place d'une stratégie de surveillance efficace et pertinente au titre de la DCSMM. -Valoriser les sources de données existantes disponibles et pertinentes dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette problématique (e.g. règlement européen 1143/2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ; convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires). Il s'agira plus généralement d'harmoniser la surveillance opérée dans le cadre de la DCSMM avec les suivis et/ou contrôles opérés dans le cadre règlementaire afin d'aboutir à une mutualisation de la surveillance des ENI à l'échelle nationale. -Etablir concrètement les liens entre le programme de surveillance « Espèces non indigènes » et les autres programmes de surveillance, en particulier ceux correspondant aux descripteurs 1 « Biodiversité », 4 « Réseaux trophiques » et 6 « Habitats benthiques », afin d'optimiser la surveillance. Il s'agira de mutualiser la surveillance entre les différents programmes de surveillance DCSMM afin de mieux caractériser les impacts de la pression exercée par les ENI sur les autres habitats/espèces. -Poursuivre et développer la collaboration entre Etats membres de l'Union européenne et au sein des conventions des mers régionales (CMR), afin d'harmoniser la surveillance des ENI à l'échelle européenne (protocoles communs, accords sur les seuils etc.).
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Les principales perspectives du programme de surveillance « Espèces non indigènes » sont les suivantes : -Poursuivre les développements méthodologiques et l'élaboration de stratégies d'échantillonnage initiés au premier cycle sur l'ensemble du programme de surveillance avec une priorité mise sur la poursuite de l'opérationnalisation des dispositifs du sous-programme 2 en validant les -Poursuivre l'acquisition de connaissances sur les ENI, leurs mécanismes, vecteurs et zones d'introduction dans le milieu afin de faciliter la mise en place d'une stratégie de surveillance efficace et pertinente au titre de la DCSMM. -Valoriser les sources de données existantes disponibles et pertinentes dans le cadre de la gestion actuelle des activités et des secteurs concernés par cette problématique (e.g. règlement européen 1143/2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ; convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires). Il s'agira plus généralement d'harmoniser la surveillance opérée dans le cadre de la DCSMM avec les suivis et/ou contrôles opérés dans le cadre règlementaire afin d'aboutir à une mutualisation de la surveillance des ENI à l'échelle nationale. -Etablir concrètement les liens entre le programme de surveillance « Espèces non indigènes » et les autres programmes de surveillance, en particulier ceux correspondant aux descripteurs 1 « Biodiversité », 4 « Réseaux trophiques » et 6 « Habitats benthiques », afin d'optimiser la surveillance. Il s'agira de mutualiser la surveillance entre les différents programmes de surveillance DCSMM afin de mieux caractériser les impacts de la pression exercée par les ENI sur les autres habitats/espèces. -Poursuivre et développer la collaboration entre Etats membres de l'Union européenne et au sein des conventions des mers régionales (CMR), afin d'harmoniser la surveillance des ENI à l'échelle européenne (protocoles communs, accords sur les seuils etc.).
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Related targets |
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Coverage of targets |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Related measures |
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Coverage of measures |
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Related monitoring programmes |
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Programme code |
FR-ABI-D2-02 |
FR-ABI-D2-02 |
FR-ABI-D2-02 |
FR-ABI-D2-02 |
FR-ABI-D2-04 |
Programme name |
Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions |
Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions |
Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions |
Suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions |
Partie activités, usages et politiques publiques |
Update type |
New programme |
New programme |
New programme |
New programme |
New programme |
Old programme codes |
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Programme description |
Ce sous-programme propose une veille sur les zones à risque et sensibles, permettant de donner l'alerte et de prévenir ou gérer ainsi l'établissement précoce d'ENI dans le milieu. Du fait de l'importance des zones à risque en termes de pression d'introduction et de la vulnérabilité des zones sensibles aux bio-pollutions, la mise en œuvre de ce sous-programme est prioritaire et son opérationnalisation a commencé à la fin du premier cycle, notamment par des tests de protocoles dans des zones ciblées. La surveillance s'effectuera dans un premier temps dans les ports de commerce, de plaisance et de pêche, zones clés du transport maritime et donc particulièrement à risque d'introduction d'ENI (par les vecteurs eaux et sédiments de ballast, bio-salissures sur les coques ou déchets flottants). Les protocoles de suivi des ENI dans ces zones sont nombreux, déjà bien décrits dans la littérature scientifique et appliqués dans de nombreux pays. La surveillance sera également opérée dans les zones conchylicoles et dans les zones sensibles aux bio-pollutions de par leur biodiversité ou caractéristiques écologiques particulières (e.g. golfes, milieux insulaires, lagunes, aires marines protégées). Les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions consisteront en l'échantillonnage in situ dans la colonne d'eau et sur les fonds marins, puis en l'analyse taxonomique en laboratoire. Les méthodes et protocoles à mettre en œuvre doivent être spécifiquement adaptés aux techniques de détection des espèces non indigènes. Des techniques complémentaires innovantes faisant appel à des outils moléculaires (notamment par utilisation de l'ADNe) et d'imagerie sont en cours de développement et pourront permettre d'intensifier, compléter et automatiser ces suivis à l'avenir
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Ce sous-programme propose une veille sur les zones à risque et sensibles, permettant de donner l'alerte et de prévenir ou gérer ainsi l'établissement précoce d'ENI dans le milieu. Du fait de l'importance des zones à risque en termes de pression d'introduction et de la vulnérabilité des zones sensibles aux bio-pollutions, la mise en œuvre de ce sous-programme est prioritaire et son opérationnalisation a commencé à la fin du premier cycle, notamment par des tests de protocoles dans des zones ciblées. La surveillance s'effectuera dans un premier temps dans les ports de commerce, de plaisance et de pêche, zones clés du transport maritime et donc particulièrement à risque d'introduction d'ENI (par les vecteurs eaux et sédiments de ballast, bio-salissures sur les coques ou déchets flottants). Les protocoles de suivi des ENI dans ces zones sont nombreux, déjà bien décrits dans la littérature scientifique et appliqués dans de nombreux pays. La surveillance sera également opérée dans les zones conchylicoles et dans les zones sensibles aux bio-pollutions de par leur biodiversité ou caractéristiques écologiques particulières (e.g. golfes, milieux insulaires, lagunes, aires marines protégées). Les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions consisteront en l'échantillonnage in situ dans la colonne d'eau et sur les fonds marins, puis en l'analyse taxonomique en laboratoire. Les méthodes et protocoles à mettre en œuvre doivent être spécifiquement adaptés aux techniques de détection des espèces non indigènes. Des techniques complémentaires innovantes faisant appel à des outils moléculaires (notamment par utilisation de l'ADNe) et d'imagerie sont en cours de développement et pourront permettre d'intensifier, compléter et automatiser ces suivis à l'avenir
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Ce sous-programme propose une veille sur les zones à risque et sensibles, permettant de donner l'alerte et de prévenir ou gérer ainsi l'établissement précoce d'ENI dans le milieu. Du fait de l'importance des zones à risque en termes de pression d'introduction et de la vulnérabilité des zones sensibles aux bio-pollutions, la mise en œuvre de ce sous-programme est prioritaire et son opérationnalisation a commencé à la fin du premier cycle, notamment par des tests de protocoles dans des zones ciblées. La surveillance s'effectuera dans un premier temps dans les ports de commerce, de plaisance et de pêche, zones clés du transport maritime et donc particulièrement à risque d'introduction d'ENI (par les vecteurs eaux et sédiments de ballast, bio-salissures sur les coques ou déchets flottants). Les protocoles de suivi des ENI dans ces zones sont nombreux, déjà bien décrits dans la littérature scientifique et appliqués dans de nombreux pays. La surveillance sera également opérée dans les zones conchylicoles et dans les zones sensibles aux bio-pollutions de par leur biodiversité ou caractéristiques écologiques particulières (e.g. golfes, milieux insulaires, lagunes, aires marines protégées). Les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions consisteront en l'échantillonnage in situ dans la colonne d'eau et sur les fonds marins, puis en l'analyse taxonomique en laboratoire. Les méthodes et protocoles à mettre en œuvre doivent être spécifiquement adaptés aux techniques de détection des espèces non indigènes. Des techniques complémentaires innovantes faisant appel à des outils moléculaires (notamment par utilisation de l'ADNe) et d'imagerie sont en cours de développement et pourront permettre d'intensifier, compléter et automatiser ces suivis à l'avenir
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Ce sous-programme propose une veille sur les zones à risque et sensibles, permettant de donner l'alerte et de prévenir ou gérer ainsi l'établissement précoce d'ENI dans le milieu. Du fait de l'importance des zones à risque en termes de pression d'introduction et de la vulnérabilité des zones sensibles aux bio-pollutions, la mise en œuvre de ce sous-programme est prioritaire et son opérationnalisation a commencé à la fin du premier cycle, notamment par des tests de protocoles dans des zones ciblées. La surveillance s'effectuera dans un premier temps dans les ports de commerce, de plaisance et de pêche, zones clés du transport maritime et donc particulièrement à risque d'introduction d'ENI (par les vecteurs eaux et sédiments de ballast, bio-salissures sur les coques ou déchets flottants). Les protocoles de suivi des ENI dans ces zones sont nombreux, déjà bien décrits dans la littérature scientifique et appliqués dans de nombreux pays. La surveillance sera également opérée dans les zones conchylicoles et dans les zones sensibles aux bio-pollutions de par leur biodiversité ou caractéristiques écologiques particulières (e.g. golfes, milieux insulaires, lagunes, aires marines protégées). Les suivis dédiés au sein des zones à risque et des zones sensibles aux bio-pollutions consisteront en l'échantillonnage in situ dans la colonne d'eau et sur les fonds marins, puis en l'analyse taxonomique en laboratoire. Les méthodes et protocoles à mettre en œuvre doivent être spécifiquement adaptés aux techniques de détection des espèces non indigènes. Des techniques complémentaires innovantes faisant appel à des outils moléculaires (notamment par utilisation de l'ADNe) et d'imagerie sont en cours de développement et pourront permettre d'intensifier, compléter et automatiser ces suivis à l'avenir
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En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale. Afin de répondre aux exigences du présent exercice de rapportage du programme de surveillance, cette partie "Activités, usages et politiques publiques" a été réduite au besoin pour les objectifs environnementaux, transposée en sous-programme de surveillance et déclinée par descripteur. "
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Monitoring purpose |
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Other policies and conventions |
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Regional cooperation - coordinating body |
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Regional cooperation - countries involved |
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Regional cooperation - implementation level |
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Monitoring details |
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Features |
Newly introduced non-indigenous species
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Established non-indigenous species
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Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
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Input or spread of non-indigenous species
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Input or spread of non-indigenous species
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Newly introduced non-indigenous species
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Established non-indigenous species
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Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
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Input or spread of non-indigenous species
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Input or spread of non-indigenous species
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Newly introduced non-indigenous species
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Established non-indigenous species
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Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
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Input or spread of non-indigenous species
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Input or spread of non-indigenous species
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Newly introduced non-indigenous species
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Established non-indigenous species
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Loss of, or change to, natural biological communities due to cultivation of animal or plant species
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Input or spread of non-indigenous species
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Input or spread of non-indigenous species
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Elements |
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GES criteria |
D2C1 |
D2C2 |
NotRelevan |
NotRelevan |
NotRelevan |
Parameters |
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Parameter Other |
Nombre |
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Spatial scope |
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Marine reporting units |
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Temporal scope (start date - end date) |
2019-9999 |
2019-9999 |
2019-9999 |
2019-9999 |
2021-9999 |
Monitoring frequency |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
As needed |
Monitoring type |
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Monitoring method |
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Monitoring method other |
monitoring all NIS (new and established) in hot spots of introduction and protected areas once a year using both morphological and molecular identification of species. Sampling of benthos + gelatinous zooplankton + mesozooplankton; Rapid Assessment Survey; Autonomous Reef Monitoring structure; eDNA) |
monitoring all NIS (new and established) in hot spots of introduction and protected areas once a year using both morphological and molecular identification of species. Sampling of benthos + gelatinous zooplankton + mesozooplankton; Rapid Assessment Survey; Autonomous Reef Monitoring structure; eDNA) |
monitoring all NIS (new and established) in hot spots of introduction and protected areas once a year using both morphological and molecular identification of species. Sampling of benthos + gelatinous zooplankton + mesozooplankton; Rapid Assessment Survey; Autonomous Reef Monitoring structure; eDNA) |
monitoring all NIS (new and established) in hot spots of introduction and protected areas once a year using both morphological and molecular identification of species. Sampling of benthos + gelatinous zooplankton + mesozooplankton; Rapid Assessment Survey; Autonomous Reef Monitoring structure; eDNA) |
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Le dispositif de collecte utilisé fournit des données sur le "Nombre d'importations refusées pour motif d'espèce exotique envahissante soumise à l'interdiction d'introduction dans le milieu naturel suite à des contrôles douaniers aux postes d'inspection frontaliers ou aux points d'entrées communautaires". |
Quality control |
Les dispositifs de surveillance de ce sous-programme sont encore au stade de développement méthodologique et de test de protocoles. Le contrôle de qualité n'est pas encore normé, mais il est en cours de mise en œuvre.
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Les dispositifs de surveillance de ce sous-programme sont encore au stade de développement méthodologique et de test de protocoles. Le contrôle de qualité n'est pas encore normé, mais il est en cours de mise en œuvre.
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Les dispositifs de surveillance de ce sous-programme sont encore au stade de développement méthodologique et de test de protocoles. Le contrôle de qualité n'est pas encore normé, mais il est en cours de mise en œuvre.
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Les dispositifs de surveillance de ce sous-programme sont encore au stade de développement méthodologique et de test de protocoles. Le contrôle de qualité n'est pas encore normé, mais il est en cours de mise en œuvre.
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La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
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Data management |
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Data access |
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Related indicator/name |
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