Member State report / Art11 / 2014 / D9 / France / NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2014-10-15
GES Descriptor D9 Contaminants in seafood
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast
Reported by Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Report date 2015-07-17
Report access
Monitoring programme Monitoring programme name
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D9
MP_D9
MP_D9
Monitoring programme Reference existing programme
Monitoring programme Marine Unit ID
Q4e - Programme ID
GDGFR-D8_Contaminants
GDGFR-D8_Contaminants
GDGFR-D8_Contaminants
GDGFR-D8_Contaminants
GDGFR-D8_Contaminants
GDGFR-D9_QuestionsSanitaires
GDGFR-D9_QuestionsSanitaires
GDGFR-D9_QuestionsSanitaires
Q4f - Programme description
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui lui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines), et d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui lui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines), et d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui lui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines), et d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Q5e - Natural variability
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate data
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Established methods
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate understanding of GES
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate capacity
Q5f - Description of programme for GES assessment
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Q5g - Gap-filling date for GES assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment
Q6a -Relevant targets Q6a - Environmental target
OE_GDG_gen_D8.1 OE_GDG_part_D8.1.1 OE_GDG_part_D8.1.2
OE_GDG_gen_D8.1 OE_GDG_part_D8.1.1 OE_GDG_part_D8.1.2
OE_GDG_gen_D8.1 OE_GDG_part_D8.1.1 OE_GDG_part_D8.1.2
OE_GDG_gen_D8.1 OE_GDG_part_D8.1.1 OE_GDG_part_D8.1.2
OE_GDG_gen_D8.1 OE_GDG_part_D8.1.1 OE_GDG_part_D8.1.2
OE_GDG_gen_D9.1 OE_GDG_gen_D9.2 OE_GDG_part_D9.1.1 OE_GDG_part_D9.1.2 OE_GDG_part_D9.2.1 OE_GDG_part_D9.2.2
OE_GDG_gen_D9.1 OE_GDG_gen_D9.2 OE_GDG_part_D9.1.1 OE_GDG_part_D9.1.2 OE_GDG_part_D9.2.1 OE_GDG_part_D9.2.2
OE_GDG_gen_D9.1 OE_GDG_gen_D9.2 OE_GDG_part_D9.1.1 OE_GDG_part_D9.1.2 OE_GDG_part_D9.2.1 OE_GDG_part_D9.2.2
Q6a -Relevant targets Q6a - Associated indicator
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_SuitableData
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_EstablishedMethods
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6d_AdequateCapacity
Q6c - Target updating
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6d - Description of programme for targets assessment
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
Q6e - Gap-filling date for targets assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment
Q7a - Relevant activities
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
Q7b - Description of monitoring of activities
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Q7c - Relevant measures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate data
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Established methods
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate understanding of GES
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate capacity
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses activities and pressures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses effectiveness of measures
Q7d - Description of monitoring for measures
Q7f - Gap-filling date for activities and measures
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
Q8a - Links to existing Monitoring Programmes
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • BathingWater
  • BathingWater
  • BathingWater
Reference sub-programme Sub-programme ID
GDGFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
GDGFR-D8_Contaminants-2-Milieu
GDGFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
GDGFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
GDGFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
GDGFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
GDGFR-D9_QS-2-Contamination_Phycotoxines
GDGFR-D9_QS-3-Contam_Microbiologique
Reference sub-programme Sub-programme name
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in species, including seafood
Other
Q4g - Sub-programmes Sub-programme ID
GDGFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
GDGFR-D8_Contaminants-2-Milieu
GDGFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
GDGFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
GDGFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
GDGFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
GDGFR-D9_QS-2-Contamination_Phycotoxines
GDGFR-D9_QS-3-Contam_Microbiologique
Q4g - Sub-programmes Sub-programme name
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in species, including seafood
Other
Q4k - Monitoring purpose
Pressurse
Pressurse
StateImpact
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions
OSPAR , DCE http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations des conventions OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
OSPAR-DCE Le dispositif ROCCH sédiment répond à la stratégie OSPAR (ainsi qu'à la DCE). Le protocole est disponible à l'adresse suivante : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0CCYQFjAAahUKEwiEv6nTzofGAhUBPRQKHcYbAJQ&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F02-16e_jamp%2520guidelines%2520contaminants%2520in%2520sediments.doc&ei=WXt5VcSuHoH6UMa3gKAJ&usg=AFQjCNENFAzLLvyAZH3K2EgjQNzM_7fQmA&bvm=bv.95277229,d.d24
OSPAR Le dispositif OSPAR IMPOSEX sera utilisé en l’état pour les besoins de la surveillance DCSMM. http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja ou http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00170301000116_000000_000000
DCE Pour le premier cycle, il est prévu de mettre en œuvre ce sous programme sur la base des dispositifs existants réalisant le suivi de ces apports fluviaux en contaminants, notamment dans le cadre de la mise en œuvre de la DCE ou d’une convention ou d’un protocole international.
sous-programme non concerné
OSPAR , DCE http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations des conventions OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
sous-programme non concerné
Directive Eaux de Baignade http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/accueil.html Le suivi des eaux de baignade se fait selon les normes établies par la directive européenne eaux de baignade.
Q5c - Features Q5c - Habitats
Q5c - Features Q5c - Species list
Q5c - Features Q5c - Physical/Chemical features
Q5c - Features Q5c - Pressures
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
Q9a - Elements
  • HAPs
  • HBCD
  • HBCDD
  • PBDEs
  • PCBs
  • composés perfluorés
  • dicofol
  • dioxines
  • furanes
  • heptachlore
  • organo-étains
  • éléments-traces métalliques (Cd, Hg, Pb)
  • HAPs
  • PBDEs
  • PCBs
  • métaux
  • organo-étains
  • gastéropodes côtiers (Nucella lapillus notamment)
  • poissons
  • Les paramètres suivis sont en cours de précision dans le cadre des SDAGE.
  • épisodes de pollution (origine, occurrence, étendue)
  • HAPs
  • HBCD
  • HBCDD
  • PBDEs
  • PCBs
  • composés perfluorés
  • dicofol
  • dioxines
  • furanes
  • heptachlore
  • organo-étains
  • éléments-traces métalliques (Cd, Hg, Pb)
  • ASP
  • DSP
  • PSP
  • azaspiracides
  • yessotoxines 
  • eaux de baignade
  • mollusques
Q5a - GES criteria Relevant GES criteria
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 9.1
  • 9.1
  • 9.1
Q5b - GES indicators Relevant GES indicators
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species distribution
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population size
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population characteristics
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species impacts
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat distribution
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat extent
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (physical-chemical)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (biological)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat impacts
  • MP-9b-1-9-1
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure input
  • MP-9b-2-1-2
  • MP-9b-2-1-3
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure output
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-4
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
Q9b - Parameters monitored (activity) Activity
Q9b Parameters monitored (other) Other
  • MP-9b-4-1-1
Q41 Spatial scope
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters
MSland_FW WFD_TW
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW
Q4j - Description of spatial scope
Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France pour les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère de diverses manières : prélèvements dans les ports et criées, à pied sur le littoral, en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
La couverture spatiale est celle du réseau « ROCCH sédiment », qui concerne actuellement les eaux côtières, depuis les estuaires jusqu’à la limite des masses d’eau identifiées au titre de la DCE (couverture actuelle à étendre au plateau continental). Le suivi dans les sédiments côtiers et du plateau continental sera complété par un suivi de la contamination dans les sédiments portuaires. Les ports, bien que peu étendus par rapport aux surfaces des sous-régions marines, constituent des zones intéressantes à suivre en tant que zones souvent impactées par la contamination et elles-mêmes sources de contamination.
Au niveau spatial, les zones cibles sont celles où les sources sont identifiées et où les risques de contamination sont présents (littoral) , ainsi que certains secteurs du large qui peuvent être contaminés.
La couverture spatiale et la stratégie d ‘échantillonnage sont en cours de précision dans le cadre des SDAGE.
Ce sous-programme a pour objectif de suivre les pollutions accidentelles, notamment par hydrocarbures. La totalité de la sous-région marine est concernée.
Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France pour les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère de diverses manières : prélèvements dans les ports et criées, à pied sur le littoral, en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
Le suivi de la contamination par les phycotoxines est effectué par le REPHY (réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines) pour les coquillages dans leur milieu naturel, c’est-à-dire dans les zones de production (parcs, filières, bouchots, etc.) ou dans les zones de pêche professionnelle. Pour ce qui concerne les coquillages sortis du milieu marin (c’est-à-dire dans les établissements d’expédition conchylicoles, sur les marchés, dans le circuit de distribution, avant l’exportation), un suivi est organisé par les plans de surveillance et de contrôle (PSPC) de la direction générale de l’alimentation (DGAL).
Les zones suivies sont celles à risques d’un point de vue de la contamination des coquillages (pêche récréative, zones de production aquacole) et des eaux de baignade.
Marine Unit IDs
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
  • GDGFR
Q4h - Temporal scope Start date- End date
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
Q9h - Temporal resolution of sampling
  • 6yearly Yearly Other
  • tout au long de l'année
  • 6yearly 3yearly
  • 3yearly Yearly
  • Unknown
  • Asneeded
  • 6yearly Yearly Other
  • tout au long de l'année
  • Asneeded Other
  • tout au long de l'année.
  • Monthly Asneeded Other
  • tout au long de l'année
Q9c - Monitoring method
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), à pied sur le littoral, en plongée (rarement), via des navires côtiers et hauturiers. La surveillance des mollusques côtiers mobilise : le ROCCH (cahier de procédure disponible ici : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf). La surveillance des poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise : -les PSPC de la DGAl, qui échantillonne les produits dans le circuit de distribution (voir http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle ) - les moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité). La surveillance de la contamination des mammifères marins se fait sur un échantillon d'individus d'une ou quelques espèces selon opportunité (traité dans le programme "Mammifères marins")
La collecte de données se fait par navires côtiers. Le protocole OSPAR (auquel répond le ROCCH) est décrit dans le document cité question 4l. Le REPOM permet d'apporter des informations sur l'état de la contamination des sédiments portuaires. Site du REPOM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-objectif-du-REPOM.html
La surveillance s’opère à pied sur le littoral ou à l’aide de navires côtiers et hauturiers scientifiques. Le suivi des effets biologiques conduit à prélever, lors de campagnes hauturières, une liste spécifique d’espèces, et d’opérer des observations directes (pathologies externes) et des prélèvements de bile, assez rapidement après la capture. Le protocole pour l'imposex est décrit dans le document JAMP Guidelines for Contaminant-Specific Biological Effects : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja L’extension de la surveillance au large et sur les poissons nécessite la mise en place d’un nouveau suivi. Au vu de la difficulté rencontrée pour le réaliser dans le cadre des campagnes halieutiques existantes pour des raisons logistiques, il sera mis en place des campagnes dédiées au suivi des effets biologiques.
Les moyens et outils utilisés sont en cours de précision dans le cadre des SDAGE.
Au niveau national, le dispositif « rapport de pollution » du CEDRE permettra de suivre l’origine, l’occurrence, et l’étendue des épisodes de pollution. http://wwz.cedre.fr/Nos-ressources/Rejets-en-mer/Rejets-d-hydrocarbures/Rapport-de-pollution Site du Cedre : http://wwz.cedre.fr/
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), à pied sur le littoral, en plongée (rarement), via des navires côtiers et hauturiers. La surveillance des mollusques côtiers mobilise : le ROCCH (cahier de procédure disponible ici : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf). La surveillance des poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise : -les PSPC de la DGAl, qui échantillonne les produits dans le circuit de distribution (voir http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle ) - les moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité). La surveillance de la contamination des mammifères marins se fait sur un échantillon d'individus d'une ou quelques espèces selon opportunité (traité dans le programme "Mammifères marins")
La surveillance de la contamination des bivalves par les phycotoxines est opérée par le Rephy à pied sur le littoral, en plongée (rarement), et à l’aide de petits navires côtiers ou de navires professionnels de pêche (pour les gisements au large) http://envlit.ifremer.fr/content/download/81386/558742/version/4/file/Cahier_REPHY_2012_version_finale_12_sep_+2012.pdf (cahier de procédure REPHY). Pour ce qui concerne les coquillages sortis du milieu marin (c’est-à-dire dans les établissements d’expédition conchylicoles, sur les marchés, dans le circuit de distribution, avant l’exportation), le suivi est organisé par les plans de surveillance et de contrôle (PSPC) de la direction générale de l’alimentation. http://agriculture.gouv.fr/securite-sanitaire-les-plans-de-surveillance-et-de-controle
La surveillance s’opère à pied sur le littoral. Les dispositifs « suivi de la qualité des eaux de baignade » (Agence Régionale de Santé, ARS), « suivi des zones de pêche à pied récréative » (ARS), « plan de surveillance et de contrôle de la DGAL » et « REMI » seront utilisés pour le suivi des contaminants microbiologiques côtiers. La méthode mise en oeuvre par les ARS pour le suivi des eaux de baignade est décrite sur la page suivante : http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/controle/realisation.html Pour les zones de pêche à pied récréative : http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/conseils/peche_sanitaire_s.html Le protocole de suivi du REMI est décrit ici : http://envlit.ifremer.fr/content/download/82438/584844/version/2/file/Cahier_REMI_dpmicsO-2014.pdf Présentation de la mise en oeuvre des PSPC : http://agriculture.gouv.fr/securite-sanitaire-les-plans-de-surveillance-et-de-controle
Q9d - Description of alteration to method
Q9e - Quality assurance
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
Q9f - Quality control
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - Proportion of area covered %
100
100
100
-9999
100
100
100
100
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - No. of samples
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comporte 22 stations dans la sous-région.
Le ROCCH suit 35 à 40 stations dans la sous-région marine. Le REPOM suit 188 ports en France métropolitaine.
Parmi les dispositifs utilisés, le dispositif OSPAR Imposex compte 10 stations échantillonnées chaque année dans la sous-région marine
Inconnu
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comporte 22 stations dans la sous-région.
Dans le cadre du REPHY, des prélèvements d’eau sont réalisés régulièrement toute l’année sur une soixantaine de points de prélèvement répartis sur l’ensemble du littoral français.
Le REMI suit 347 points de manière pérenne sur le littoral français. Toutes les zones de baignade sont également suivies.
Q9i - Description of sample representivity
L'échantillonnage se fait une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAl. L’ajout du suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le biais du Réseau National d’Échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans.
L’échantillonnage a lieu tous les 6 ans pour le sédiment du plateau (stratégie ROCCH) et tous les 3 ans pour les sédiments portuaires (stratégie REPOM).
Il est proposé de mettre en place le dispositif suivant : Imposex selon les dispositions de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est : il s’agit de suivre annuellement cet effet provoqué par le TBT sur des gastéropodes côtiers (10 stations en golfe de Gascogne).. Autres effets biologiques : l’échantillonnage sera effectué lors de campagnes côtières dédiées. Échantillonnage tous les 3 ans.
L'échantillonnage se fait une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAl. L’ajout du suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le biais du Réseau National d’Échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans.
Dans le cadre du REPHY, des prélèvements d’eau sont réalisés régulièrement toute l’année sur une soixantaine de points de prélèvement répartis sur l’ensemble du littoral français. Lors des occurrences d’espèces toxiques, la surveillance est renforcée : des points supplémentaires sont activés (200 points mobilisables au total) et la fréquence des prélèvements d’eau est augmentée. En outre, les coquillages du secteur concerné sont simultanément prélevés et soumis à des analyses visant à évaluer leur toxicité. Les suivis des PSPC de la DGAL sont effectués tout au long de l’année, avec une couverture nationale.
Le suivi des eaux de baignade se fait dans les sites de baignade durant la saison balnéaire. La fréquence de surveillance des eaux de baignade dépend de la saison ainsi que de divers facteurs (qualité des années précédentes, dégradation de la qualité au cours de la saison, etc.). Les prélèvements de coquillages pour le REMI sont effectués mensuellement, ou si le niveau de contamination de la zone est stable de façon bimestrielle. Les PSPC sont réalisés tout au long de l'année.
Q10a - Scale for aggregation of data
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Unknown
  • Nationale
  • Other
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • EU
  • Nationale
  • Other
Q10b - Other scale for aggregation of data
Le REPOM récolte des données à l'échelle nationale. Le réseau ROCCH sédiment s'inscrit dans le cadre d'OSPAR et de la DCE.
Les données du Cedre sont recueillies au niveau national.
Le REMI et les PSPC sont des réseaux nationaux. Le suivi des eaux de baignade se fait conformément à la directive européenne.
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data type
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access mechanism
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access rights
Q10c - Access to monitoring data Q10c - INSPIRE standard
Q10c - Access to monitoring data Q10c Date data are available
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data update frequency
Q10d - Description of data access