Member State report / Art11 / 2014-2020 / D10 / France / NE Atlantic: Celtic Seas
| Report type | Member State report to Commission |
| MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
| Report due | 2014-10-15; 2020-10-15 |
| GES Descriptor | D10 Litter |
| Member State | France |
| Region/subregion | NE Atlantic: Celtic Seas |
| Reported by | Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie |
| Report date | 2015-07-17; 2021-12-20 |
| Report access |
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvae_1g/MCFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvae_1g/MCFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvxv2fw/MCFR-D7_ChangementsHydro-3-Modif_Sedim.xml
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2014 data
2020 data
| Monitoring programme | Monitoring programme name | MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Monitoring programme | Reference existing programme | |||||||||||||
| Monitoring programme | Marine Unit ID | |||||||||||||
| Q4e - Programme ID | MCFR-D10_Dechets |
MCFR-D10_Dechets |
MCFR-D10_Dechets |
MCFR-D10_Dechets |
MCFR-D10_Dechets |
MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
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| Q4f - Programme description |
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets
Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ;
Sous-programme 2 – Déchets flottants ;
Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets
Sous-programme 4 – Micro-particules.
Thème Impacts
Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux.
Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues.
Le sous-programme 5 « déchets ingérés par les oiseaux » est décrit au sein des programmes « Oiseaux » (sous-programme « échouage des oiseaux ») et le sous-programme 6 « Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues » est décrit au sein des programmes « Mammifères marins et tortues » (sous-programme « Échouage des mammifères marins et des tortues »).
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets
Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ;
Sous-programme 2 – Déchets flottants ;
Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets
Sous-programme 4 – Micro-particules.
Thème Impacts
Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux.
Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues.
Le sous-programme 5 « déchets ingérés par les oiseaux » est décrit au sein des programmes « Oiseaux » (sous-programme « échouage des oiseaux ») et le sous-programme 6 « Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues » est décrit au sein des programmes « Mammifères marins et tortues » (sous-programme « Échouage des mammifères marins et des tortues »).
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets
Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ;
Sous-programme 2 – Déchets flottants ;
Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets
Sous-programme 4 – Micro-particules.
Thème Impacts
Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux.
Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues.
Le sous-programme 5 « déchets ingérés par les oiseaux » est décrit au sein des programmes « Oiseaux » (sous-programme « échouage des oiseaux ») et le sous-programme 6 « Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues » est décrit au sein des programmes « Mammifères marins et tortues » (sous-programme « Échouage des mammifères marins et des tortues »).
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets
Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ;
Sous-programme 2 – Déchets flottants ;
Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets
Sous-programme 4 – Micro-particules.
Thème Impacts
Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux.
Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues.
Le sous-programme 5 « déchets ingérés par les oiseaux » est décrit au sein des programmes « Oiseaux » (sous-programme « échouage des oiseaux ») et le sous-programme 6 « Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues » est décrit au sein des programmes « Mammifères marins et tortues » (sous-programme « Échouage des mammifères marins et des tortues »).
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets
Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ;
Sous-programme 2 – Déchets flottants ;
Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets
Sous-programme 4 – Micro-particules.
Thème Impacts
Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux.
Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues.
Le sous-programme 5 « déchets ingérés par les oiseaux » est décrit au sein des programmes « Oiseaux » (sous-programme « échouage des oiseaux ») et le sous-programme 6 « Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues » est décrit au sein des programmes « Mammifères marins et tortues » (sous-programme « Échouage des mammifères marins et des tortues »).
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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| Q5e - Natural variability |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate data | Y |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Established methods | |||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate understanding of GES | |||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate capacity | |||||||||||||
| Q5f - Description of programme for GES assessment |
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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| Q5g - Gap-filling date for GES assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment | ||||||||||||||
| Q6a -Relevant targets | Q6a - Environmental target | OE_CEL_gen_D10.1 OE_CEL_gen_D10.2 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_part_D10.2.1 |
OE_CEL_gen_D10.1 OE_CEL_gen_D10.2 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_part_D10.2.1 |
OE_CEL_gen_D10.1 OE_CEL_gen_D10.2 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_part_D10.2.1 |
OE_CEL_gen_D10.1 OE_CEL_gen_D10.2 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_part_D10.2.1 |
OE_CEL_gen_D10.1 OE_CEL_gen_D10.2 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_part_D10.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
| Q6a -Relevant targets | Q6a - Associated indicator | |||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_SuitableData | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_EstablishedMethods | |||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6d_AdequateCapacity | |||||||||||||
| Q6c - Target updating | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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| Q6d - Description of programme for targets assessment |
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
|
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
|
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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| Q6e - Gap-filling date for targets assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment | ||||||||||||||
| Q7a - Relevant activities |
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| Q7b - Description of monitoring of activities |
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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| Q7c - Relevant measures | ||||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate data | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Established methods | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate understanding of GES | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate capacity | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses activities and pressures | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses effectiveness of measures | |||||||||||||
| Q7d - Description of monitoring for measures | ||||||||||||||
| Q7f - Gap-filling date for activities and measures | After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
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| Q8a - Links to existing Monitoring Programmes |
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| Reference sub-programme | Sub-programme ID | MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D10_Dechets-1-Littoral |
MCFR-D10_Dechets-2-Flottants |
MCFR-D10_Dechets-3-Fond |
MCFR-D10_Dechets-4-Microparticules |
MCFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MCFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MCFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MCFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques |
MCFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D1-4_MT-5-Interactions |
| Reference sub-programme | Sub-programme name | Other |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter microparticles - abundance/volume |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme ID | MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D10_Dechets-1-Littoral |
MCFR-D10_Dechets-2-Flottants |
MCFR-D10_Dechets-3-Fond |
MCFR-D10_Dechets-4-Microparticules |
MCFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MCFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MCFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MCFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques |
MCFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D1-4_MT-5-Interactions |
| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme name | Other |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter microparticles - abundance/volume |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
| Q4k - Monitoring purpose | StateImpact Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
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| Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions |
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
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sous-programme non concerné
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sous-programme non concerné
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Sous-programme non concerné
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sous-programme non concerné
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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Ce sous programme fait référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "populations de phoques".
Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO phoques : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch10_04.html#box_10_7 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_1_healthy_seal_population.pdf
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non pertinent
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Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
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Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
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| Q5c - Features | Q5c - Habitats | |||||||||||||
| Q5c - Features | Q5c - Species list |
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| Q5c - Features | Q5c - Physical/Chemical features | |||||||||||||
| Q5c - Features | Q5c - Pressures |
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| Q9a - Elements |
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| Q5a - GES criteria | Relevant GES criteria |
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| Q5b - GES indicators | Relevant GES indicators |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species distribution |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population size |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population characteristics |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species impacts |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat distribution | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat extent | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (physical-chemical) | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (biological) | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat impacts | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure input | |||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure output |
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| Q9b - Parameters monitored (activity) | Activity |
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| Q9b Parameters monitored (other) | Other |
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| Q41 Spatial scope | MSland_FW |
MSland_FW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_CW |
WFD_TW WFD_CW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ BeyondMSwaters |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
MSland_FW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
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| Q4j - Description of spatial scope |
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les échouages sont conséquents, les sources identifiées et les risques sanitaires présents (zones affectées par la présence de ports de pêche, plages à forte fréquentation touristique…). Un suivi sera effectué sur une unique plage pour la sous-région marine mers celtiques.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les sources sont identifiées et les risques sanitaires sont présents.
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Au niveau spatial, les zones cibles sont les zones chalutables, échantillonnées par les campagnes Evhoe.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les sources sont identifiées et les risques présents pour les micro-plastiques sur les plages (zones industrielles, urbaines, ports de pêche, plages à forte fréquentation touristique…). Pour les mesures en mer, l’échantillonnage est opportuniste et fondé sur les campagnes océanographiques côtières permettant la mise à l’eau de filets de surface de petite taille.
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les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale
Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises.
La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre.
Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telles que PELGAS, PELMED, IBTS et EVHOE (et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ).
A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…).
La résolution temporelle est annuelle.
Observations depuis la côte au point fixe
Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
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Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins.
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et d’analyse d’échantillons issus des biopsies sera déterminé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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La couverture spatiale correspond aux zones des colonies de phoques sur les côtes françaises (zones de reposoir et zones côtières adjacentes) : par exemple suivis en Iroise (archipel de Molène notamment). L'échantillonnage actuel est considéré représentatif de l'ensemble de la population de phoques présente sur les côtes françaises.
En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque).
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telles que PELGAS, CAMANOC, IBTS et EVHOE (et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ; Fig.2).
À terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plates-formes (navires de L’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’Énergies Marines Renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence,…).
La résolution temporelle est annuelle.
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Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
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Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
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| Q4h - Temporal scope | Start date- End date | 2015-9999 |
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| Q9h - Temporal resolution of sampling |
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| Q9c - Monitoring method | L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le biais des signalements rendus nécessaires par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001 ; leur identification, les prélèvements et leur autopsie font appel à un réseau de bénévoles formés et qualifiés, sous coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. Dans les SRM golfe de Gascogne, mers Celtiques et Manche-mer du Nord, l’identification, les mensurations et les prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium de La Rochelle.
Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du Réseau National Échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Études et de Soins pour les Tortues Marines (CESTM) l’aquarium de La Rochelle.
Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapportés au linéaire côtier ;
Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; Échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ;
État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres bio-démographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ;
Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ;
Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ;
Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le Descripteur « contaminants » du Bon État Écologique ;
Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues marines selon la méthode de référence publiée par le Marine Litter GES TG (Groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du BEE).
Référence concernant l’analyse des déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines : Marine Litter: Technical Recommendations for the Implementation of MSFD Requirements, MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter, 2011. http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/22826/2/msfd_ges_tsg_marine_litter_report_eur_25009_en_online_version.pdf |
La surveillance s’opère à pied sur le littoral. Un protocole commun et standardisé de comptage des déchets des plages sur des transects de 100 m et 1 km a été développé, testé et utilisé sur le terrain. Le protocole adopté sur les secteurs de 100 m concerne tous les déchets, quel que soit leur taille, et permet de les classer en plus de 100 catégories, tandis que celui appliqué sur 1 km ne concerne que les déchets dont l’une des dimensions est supérieure à 50 cm et permet de les classer en plus de 20 catégories.
Ce protocole est celui mis en place dans le cadre de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est, adapté au contexte de la DCSMM (Protocole GES TG, Rapport GES TG Marine Litter, 2013) : Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages.
La référence web est « Draft Marine Litter Monitoring Guidance - Complete version » et peut être trouvée sur la page internet suivante : https://circabc.europa.eu/sd/a/ccab7399-89f6-43f8-8eda-25b4747cd911/lb-na-26113-en-n.pdf |
Cette surveillance sera réalisée par des survols aériens ayant également d’autres finalités (suivi des mammifères marins et oiseaux par exemple), ainsi que par des observations opportunistes depuis des navires (navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité). Il existe un protocole fondé sur l’observation aérienne (SAM3/PACOMM) mis en œuvre en 2012 pour l’observation des prédateurs supérieurs marins. Ce dispositif ne concerne que les gros débris flottants.
Pour les protocoles de comptages à parti des navires, se référer à : Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages.
https://circabc.europa.eu/sd/a/ccab7399-89f6-43f8-8eda-25b4747cd911/lb-na-26113-en-n.pdf |
La surveillance s’opère à l’aide de navires hauturiers scientifiques. Les éléments de protocole sont ceux du manuel de référence européen mis en place dans le cadre de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est, adapté au contexte de la DCSMM (Protocole GES TG, Rapport GES TG Marine Litter, 2013) : Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages.
La référence web est « Draft Marine Litter Monitoring Guidance - Complete version » et peut être trouvée sur la page internet suivante :
https://circabc.europa.eu/sd/a/ccab7399-89f6-43f8-8eda-25b4747cd911/lb-na-26113-en-n.pdf ) |
La surveillance s’opère à pied sur le littoral et à l’aide de navires côtiers. Les éléments de protocole sont ceux du manuel de référence européen : comptage au microscope des particules après récupération au filet Manta
http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/30681/1/lb-na-26113-en-n.pdf |
La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques.
Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF).
Eléments de protocole :
- Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ;
- Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire |
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises.
Éléments de protocole :
-Présence, répartition et abondance des nicheurs : méthodologie standardisée (Document méthodologique GISOM pour Recensement Oiseaux Marins Nicheurs1 – ROMN).
-Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies.
-Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes2 par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes.
-Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang.
-Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs: colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1).
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).
Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe
Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Concernant le dispositif FAME , les suivis à la côte concernent une trentaine de points répartis sur la façade Manche Ouest et Atlantique et suivis une fois par mois en été (d’avril à juin).Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. |
La surveillance mobilise des petits navires côtiers scientifiques pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique.
Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations visuelles, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations.
État sanitaire des individus et paramètres écologiques :
Pour les grands dauphins, il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour renseigner sur la reproduction.
L’analyse des contenus stomacaux des animaux échoués ou capturés de façon accidentelle, fourniront des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire, principalement pour les marsouins communs.
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (mer d’Iroise). |
La collecte de données s’effectue à travers des sessions de comptage (suivis depuis la mer, à terre ou des airs, télémétrie ou photo identification…) sur des cycles annuels (ou pluri-annuels pour la télémétrie) ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel.
Selon les sites, les suivis peuvent être terrestres, maritimes ou aériens (par ULM). La photo-identification est recommandée, en complément des observations visuelles, pour limiter les erreurs de comptage, effectuer de réelles estimations d’abondance et compléter les informations sur les déplacements et les schémas de répartition des phoques.
La photo-identification peut être associée aux analyses de capture-marquage-recapture (CMR), ce qui permet de renseigner des paramètres démographiques, et les déplacements des populations.
Télémétrie :
La collecte de données s’effectue à travers des campagnes ponctuelles sur des cycles pluriannuels, ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. L’utilisation de la télémétrie sera utile pour l’acquisition de connaissance sur ces espèces, notamment sur leurs zones d’alimentation. En outre, lorsqu’un animal est capturé pour être équipé d’une balise télémétrique, des biopsies et/ou des prélèvements de fèces peuvent être réalisés afin de renseigner les paramètres régime alimentaire. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le biais des signalements rendus nécessaires par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001 ; leur identification, les prélèvements et leur autopsie font appel à un réseau de bénévoles formés et qualifiés, sous coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. Dans les SRM golfe de Gascogne, mers Celtiques et Manche-mer du Nord, l’identification, les mensurations et les prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium de La Rochelle.
Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du Réseau National Échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Études et de Soins pour les Tortues Marines (CESTM) l’aquarium de La Rochelle.
Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapportés au linéaire côtier ;
Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; Échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ;
État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres bio-démographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ;
Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ;
Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ;
Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le Descripteur « contaminants » du Bon État Écologique ;
Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues marines selon la méthode de référence publiée par le Marine Litter GES TG (Groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du BEE).
Référence concernant l’analyse des déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines : Marine Litter: Technical Recommendations for the Implementation of MSFD Requirements, MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter, 2011. http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/22826/2/msfd_ges_tsg_marine_litter_report_eur_25009_en_online_version.pdf |
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués ainsi que par l’analyse des individus retrouvés échoués sur le littoral… Enfin, pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d’enquêtes à l’aide d’entretiens semi-directifs.
Pour les suivis indirects, l’échantillonnage est réalisé à partir d’autopsies d’individus retrouvés échoués sur le littoral (voir sous-programme "échouage des mammifères marins et tortues). |
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| Q9d - Description of alteration to method | RNE, Modifications sur les paramètres :
- amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques.
- renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui.
RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage :
Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles).
Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs. |
Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance. |
RNE, Modifications sur les paramètres :
- amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques.
- renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui.
RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage :
Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles).
Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs. |
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ».
Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m).
Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs. |
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| Q9e - Quality assurance |
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| Q9f - Quality control | Unknown |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - Proportion of area covered % | 100 |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - No. of samples | L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer. |
1 plage sera échantillonnée chaque année |
1 survol aérien tous les 6 ans, 1 campagne annuelle de comptage par navire (Evhoe) |
1 campagne annuelle (Evhoe) |
1 plage sera échantillonnée chaque année (sur Ouessant). |
Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM) |
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN).
Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles. |
Observation permanante et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés. |
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Actuellement la colonie des phoques gris dans l'archipel de Molène est suivie pour ce qui est du dénombrement, mais le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. |
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer. |
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur. |
| Q9i - Description of sample representivity | La surveillance s’opérera trimestriellement de façon préférentielle, correspondant au protocole OSPAR , au minimum à une fréquence comprise entre une et quatre fois par an. |
La stratégie de surveillance retenue sera constituée d’un survol aérien une fois tous les 6 ans et des comptages annuels directs à partir de navires. |
La surveillance de la pollution par microparticules se fera conjointement avec celle des macrodéchets sur le littoral, donc avec une fréquence annuelle. La fréquence de suivi en mer sera tous les trois ans. |
Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides. |
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales. C'est le cas de l'observatoire régional des oiseaux marins (OROM) pour lequel 13 espèces cibles font l'objet de suivis, portant sur les effectifs des nicheurs et la production en jeunes.
En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés. |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...). |
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins.
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Pour procéder au dénombrement, il est nécessaire d’assurer tous les ans le recensement simultané des colonies de phoques sur l’ensemble des sites actuellement suivis, selon une méthodologie standardisée.
Des sorties spécifiques pour les biopsies, les collectes de fèces ou les marquages pour CMR seront effectués. Le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque). |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. |
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral.
Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel |
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| Q10a - Scale for aggregation of data |
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| Q10b - Other scale for aggregation of data | les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
Nécessite la mise en place d'un dispositif spécifique s'appuyant sur le programme national PACOMM, jugée possible à court terme |
Extension de dispositifs existants en cours d'élaboration ; spécificités et modalités sont à préciser lors de la mise en œuvre. |
les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale |
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la sous région marine française des mers celtiques. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté. |
données agrégées à l'échelle de la population |
Les données seront agrégées à l'échelle de chaque colonie de phoque. |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle des mers celtiques. |
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
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| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data type | |||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access mechanism | |||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access rights | |||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - INSPIRE standard | |||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c Date data are available | |||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data update frequency | |||||||||||||
| Q10d - Description of data access | ||||||||||||||
Descriptor |
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Monitoring strategy description |
Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Coverage of GES criteria |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
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Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
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Gaps and plans |
Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Related targets |
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Coverage of targets |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Related measures |
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Coverage of measures |
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Related monitoring programmes |
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Programme code |
FR-ACS-D10-01 |
FR-ACS-D10-01 |
FR-ACS-D10-01 |
FR-ACS-D10-04 |
FR-ACS-D10-04 |
FR-ACS-D10-05 |
FR-ACS-D10-05 |
FR-ACS-D10-05 |
FR-ACS-D10-06 |
FR-ACS-D10-08 |
FR-ACS-D10-09 |
FR-ACS-D10-10 |
Programme name |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets flottants |
Macro-déchets flottants |
Macro-déchets sur le fond |
Macro-déchets sur le fond |
Macro-déchets sur le fond |
Micro-déchets flottants |
Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines |
Emmêlement/ Enchevêtrement de la faune par les déchets |
Partie activités, usages et politiques publiques |
Update type |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
New programme |
New programme |
New programme |
Old programme codes |
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Programme description |
Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que leur répartition spatiale. Elle repose principalement sur des observateurs embarqués à bord de navires ou à bord de campagnes aériennes, comptabilisant à la fois les mammifères marins, les tortues marines, les oiseaux marins et les macro-déchets flottants. Ainsi, les « Campagnes halieutiques DCF optimisées – Mégafaune marine et macro-déchets flottants (programme Mégascope) » consistent en un suivi annuel de la mégafaune marine (mammifères marins, tortues marines, oiseaux marins, grands poissons), des déchets flottants et des activités humaines par des observateurs embarqués sur les navires de l'Ifremer lors des campagnes halieutiques IBTS, PELGAS, PELMED, CGFS et EVHOE. La couverture spatiale de ce dispositif présente quelques lacunes. Ainsi, pour accroître la couverture spatiale, ce dispositif sera complété par le dispositif « Campagnes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants depuis des navires d'opportunité » (ferries, action de l'état en mer…) qui consiste en des suivis opportunistes depuis des campagnes menées à d'autres fins, telles que les suivis menés à bord de ferries, sous réserve que le protocole de suivi Mégascope préconisé dans le cadre de la DCSMM soit respecté. Enfin, les « Campagnes aériennes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants à large échelle (SAMM, SCANS, ASI) » sont déployées dans l'espace maritime métropolitain et les zones limitrophes pour l'observation des oiseaux marins, des mammifères marins, des autres espèces de la mégafaune pélagique et des activités humaines (déchets flottants). Concernant les déchets flottants, l'objectif est de produire un état des lieux des quantités de déchets flottants observés et de leur répartition spatiale et d'en évaluer la variabilité spatiale et temporelle. Le protocole repose sur un plan d'échantillonnage composé de transects en ligne, préférentiellement en zig-zag pour optimiser l'effort de prospection. Son intérêt est de couvrir de grands secteurs au cours d'une fenêtre temporelle relativement courte. Toutefois, le protocole s'adapte également à des zones plus restreintes et avec une résolution spatiale plus fine en fonction de l'objectif. Ainsi, pour améliorer la couverture spatiale, ce dispositif pourra être complété par des campagnes aériennes de suivis, menées selon des protocoles identiques, sur des zones
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que leur répartition spatiale. Elle repose principalement sur des observateurs embarqués à bord de navires ou à bord de campagnes aériennes, comptabilisant à la fois les mammifères marins, les tortues marines, les oiseaux marins et les macro-déchets flottants. Ainsi, les « Campagnes halieutiques DCF optimisées – Mégafaune marine et macro-déchets flottants (programme Mégascope) » consistent en un suivi annuel de la mégafaune marine (mammifères marins, tortues marines, oiseaux marins, grands poissons), des déchets flottants et des activités humaines par des observateurs embarqués sur les navires de l'Ifremer lors des campagnes halieutiques IBTS, PELGAS, PELMED, CGFS et EVHOE. La couverture spatiale de ce dispositif présente quelques lacunes. Ainsi, pour accroître la couverture spatiale, ce dispositif sera complété par le dispositif « Campagnes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants depuis des navires d'opportunité » (ferries, action de l'état en mer…) qui consiste en des suivis opportunistes depuis des campagnes menées à d'autres fins, telles que les suivis menés à bord de ferries, sous réserve que le protocole de suivi Mégascope préconisé dans le cadre de la DCSMM soit respecté. Enfin, les « Campagnes aériennes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants à large échelle (SAMM, SCANS, ASI) » sont déployées dans l'espace maritime métropolitain et les zones limitrophes pour l'observation des oiseaux marins, des mammifères marins, des autres espèces de la mégafaune pélagique et des activités humaines (déchets flottants). Concernant les déchets flottants, l'objectif est de produire un état des lieux des quantités de déchets flottants observés et de leur répartition spatiale et d'en évaluer la variabilité spatiale et temporelle. Le protocole repose sur un plan d'échantillonnage composé de transects en ligne, préférentiellement en zig-zag pour optimiser l'effort de prospection. Son intérêt est de couvrir de grands secteurs au cours d'une fenêtre temporelle relativement courte. Toutefois, le protocole s'adapte également à des zones plus restreintes et avec une résolution spatiale plus fine en fonction de l'objectif. Ainsi, pour améliorer la couverture spatiale, ce dispositif pourra être complété par des campagnes aériennes de suivis, menées selon des protocoles identiques, sur des zones
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 µm – 5mm) présents en sub-surface. Ce sous-programme repose sur le dispositif de surveillance « Campagnes halieutiques DCF optimisées – Micro-déchets » qui consiste en un suivi des micro-déchets flottants collectés au moyen d'un filet « Manta » déployé sur les campagnes halieutiques IBTS, CGFS et EVHOE. Ce dispositif bénéficie d'une couverture spatiale relativement complète pour les sous-régions marines golfe de Gascogne, Manche-mer du Nord et mers celtiques, bien que cette dernière soit parfois sujette à certaines lacunes, dues aux conditions météorologiques qui peuvent rendre difficiles les prélèvements au filet Manta. Par ailleurs, les protocoles utilisés par la communauté scientifique étant harmonisés, les mesures de micro-déchets flottants issues de projets de recherche pourraient également être mobilisées au titre du descripteur 10 sous réserve d'accès aux données pour les besoins DCSMM. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre la nature et la quantité de déchets ingérés par les tortues marines et dans une moindre mesure par les mammifères marins retrouvés échoués sur le littoral. Il repose principalement sur le dispositif de surveillance « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) ». La surveillance est fondée sur l'analyse des déchets ingérés par les tortues marines de l'espèce Caretta caretta, selon un protocole européen validé par le TG Marine Litter. Les individus qui font l'objet d'une analyse sont issus des échouages et des captures accidentelles par des engins de pêche. Au deuxième cycle, la priorité sera portée sur l'acquisition de données supplémentaires, afin de comparer les occurrences observées à large échelle spatiale et ainsi proposer un seuil pour l'indicateur associé. Le « Réseau National Echouage des mammifères marins (RNE) » permet d'apporter des données contextuelles sur la diversité des causes de mortalité (déchets, captures accidentelles, contaminants, etc.…) des mammifères marins mais ne permet pas aujourd'hui d'évaluer l'ingestion des déchets par les mammifères marins en raison du faible nombre de déchets retrouvés dans les appareils digestifs des mammifères marins échoués.
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Ce programme permet de suivre l'emmêlement et l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins. Le suivi de l'emmêlement et enchevêtrement des oiseaux marins repose sur le dispositif de surveillance « Suivi des macro-déchets dans les nids de cormorans huppés » qui permet de collecter des données relatives à l'enchevêtrement et l'emmêlement de ces espèces quand ils s'alimentent ou collectent des déchets en mer pour la construction de leur nid. Le comptage des macro-déchets dans les nids de Cormorans huppés est réalisé selon un protocole standardisé dans plusieurs sites de chaque sous-région marine du littoral français. Au deuxième cycle, la priorité sera donnée à la valorisation des données de suivis de macro-déchets dans les nids de cormorans en Manche, Atlantique et Méditerranée, afin de développer un indicateur associé. Le suivi de l'emmêlement et enchevêtrement des tortues marines repose sur les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) ». La fréquence d'occurrence d'enchevêtrement, en particulier des tortues Luth, est un indicateur en cours de discussion au niveau européen. Les observations d'enchevêtrement sont réalisées par ces réseaux selon un protocole européen standardisé au sein du TG Marine Litter. Le « Réseau National Echouage des mammifères marins (RNE) » permet d'apporter des données contextuelles sur la diversité des causes de mortalité (déchets, captures accidentelles, contaminants, etc...) des mammifères marins mais ne permet pas aujourd'hui d'évaluer l'emmêlement et enchevêtrement des mammifères marins en raison de la difficulté à distinguer les interactions relevant des captures accidentelles (récupéré par les pêcheurs et non considéré comme déchet) et celles dues à des déchets de pêches. Au deuxième cycle, le suivi des interactions entre les macro-déchets de fond et la faune épibenthique subtidale pourra également être exploré. Ce type de suivi pourrait être opéré par plongée autonome sur petits fonds, notamment au sein des aires marines protégées (AMP). En domaine profond, l'analyse d'images vidéo acquises via des véhicules guidés à distance (ROV) depuis des campagnes scientifiques est explorée.
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En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et socialeEn France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale.
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Monitoring purpose |
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Other policies and conventions |
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Regional cooperation - coordinating body |
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Regional cooperation - countries involved |
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Regional cooperation - implementation level |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
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Monitoring details |
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Features |
Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Micro-litter in the environment
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Litter and micro-litter in species
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Litter and micro-litter in species
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Micro-litter in the environment
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Litter and micro-litter in species
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Litter and micro-litter in species
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Micro-litter in the environment
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Litter and micro-litter in species
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Litter and micro-litter in species
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Micro-litter in the environment
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Litter and micro-litter in species
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Litter and micro-litter in species
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Elements |
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GES criteria |
D10C1 |
D10C1 |
NotRelevan |
D10C1 |
D10C1 |
D10C1 |
D10C1 |
NotRelevan |
D10C2 |
D10C3 |
D10C4 |
NotRelevan |
Parameters |
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Parameter Other |
TEND-S1: Tendance dans les sédiments (littoral) |
TEND-W1: Tendance dans l'eau |
TEND-SB1: Tendance dans les sédiments (fonds marin |
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Spatial scope |
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Marine reporting units |
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Temporal scope (start date - end date) |
2011-9999 |
2011-9999 |
2011-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2015-9999 |
2021-9999 |
2021-9999 |
Monitoring frequency |
3-monthly |
3-monthly |
3-monthly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Continually |
Continually |
As needed |
Monitoring type |
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Monitoring method |
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Monitoring method other |
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Le dispositif de collecte utilisé fournit des données sur la "quantité totale de déchets des engins de pêche contenant du plastique (filière aqaucole et filière pêche)". |
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Quality control |
Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Ifremer dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Ifremer dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
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Data management |
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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References |
INDICIT consortium, 2018. Monitoring marine litter impacts on sea turtles. Protocol for the collection of data on ingestion and entanglement in the loggerhead turtle (Caretta caretta Linnaeus, 1758). Deliverable D2.6 of the European project "Implementation of the indicator of marine litter impact on sea turtles and biota in Regional Sea conventions and Marine Strategy Framework Directive areas" (indicit-europa.eu). Grant agreement 11.0661/2016/748064/SUB/ENV.C2. Bruxelles. 22 pp. |