Member State report / Art11 / 2014 / D8 / France / NE Atlantic: Celtic Seas
Report type | Member State report to Commission |
MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
Report due | 2014-10-15 |
GES Descriptor | D8 Contaminants |
Member State | France |
Region/subregion | NE Atlantic: Celtic Seas |
Reported by | Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie |
Report date | 2015-07-17 |
Report access |
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvae_1g/MCFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvae_1g/MCFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/acsfr/envvxv2fw/MCFR-D7_ChangementsHydro-3-Modif_Sedim.xml
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Monitoring programme | Monitoring programme name | MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D1_4_6_SeabedHabitats |
MP_D8 |
MP_D8 |
MP_D8 |
MP_D8 |
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Monitoring programme | Reference existing programme | ||||||||||||||||||||||||
Monitoring programme | Marine Unit ID | ||||||||||||||||||||||||
Q4e - Programme ID | MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_Oiseaux |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4_MammTortues |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques |
MCFR-D8_Contaminants |
MCFR-D8_Contaminants |
MCFR-D8_Contaminants |
MCFR-D8_Contaminants |
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Q4f - Programme description |
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Le suivi des échouages ne sera pas abordé au 1er cycle de la DCSMM pour la sous-région marine mers Celtiques. En effet, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme "échouage des oiseaux" reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Ce programme est composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- populations côtières de phoques
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Ce programme a pour finalité d’évaluer l’état écologique des habitats benthiques depuis la côte jusqu’à la zone bathyale, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques au fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. Les macro-organismes de substrats meubles en particulier, sont considérés comme étant de bons indicateurs de l’état des écosystèmes dans la mesure où ils présentent des sensibilités spécifiques et des réponses variées aux perturbations.
L’atteinte des objectifs de la Directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM), notamment la réalisation ou le maintien d’un bon état écologique du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés et d’autre part de pouvoir mesurer des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule, l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra éclairer sur l’influence des activités humaines, leurs éventuels impacts sur l’environnement et sur l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants).
Ce programme est composé de 14 sous-programmes répartis selon trois thématiques :
Thématique 1 : Etat des habitats
Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ;
Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ;
Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ;
Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ;
Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ;
Thématique 2 : Pressions et impacts
Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau.
Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression)
Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ;
Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ;
Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ;
Sous-programme 12 - Mouillages ;
Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ;
Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative.
Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Concernant le suivi habitats benthiques dans le domaine bathyal, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs.
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Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées.
Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 4 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins
Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu
Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins
Sous-programme 4 – Épisodes de pollutions aiguës
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Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées.
Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 4 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins
Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu
Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins
Sous-programme 4 – Épisodes de pollutions aiguës
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Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées.
Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 4 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins
Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu
Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins
Sous-programme 4 – Épisodes de pollutions aiguës
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Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées.
Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 4 sous-programmes :
Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins
Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu
Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins
Sous-programme 4 – Épisodes de pollutions aiguës
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Q5e - Natural variability |
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Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate data | Y |
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Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Established methods | ||||||||||||||||||||||||
Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate understanding of GES | ||||||||||||||||||||||||
Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate capacity | ||||||||||||||||||||||||
Q5f - Description of programme for GES assessment |
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.
Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des Objectifs Environnementaux (OE) suivants pour la sous-région marine mers celtiques :
Concernant le Descripteur « biodiversité » :
- Maintenir ou atteindre le bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire ;
- Protéger les espèces et habitats rares ou menacés ;
- Assurer le maintien du rôle fonctionnel des habitats et des espèces ayant un rôle fonctionnel clé ;
- Préserver durablement les espèces et habitats communs à l'échelle de la SRM (y compris leurs fonctionnalités).
Concernant le Descripteur « réseaux trophiques » :
- Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique.
Concernant le Descripteur « eutrophisation » :
- Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation.
Concernant le Descripteur « intégrité des fonds » :
- Assurer la pérennité des habitats benthiques, et en particulier celle des herbiers de zostères, champs de laminaires, maërl, hermelles, coraux et champs de blocs ;
- Permettre aux écosystèmes benthiques de garder leur structure, fonctionnalité et leur dynamique, et en particulier, réduire les impacts significatifs sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes.
À noter qu’il n’existe pas de programme « Intégrité des fonds» relatif au descripteur « intégrité des fonds » du Bon État Écologique. La surveillance des paramètres permettant de renseigner ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « Habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans le programme « Changements hydrographiques » et « Espèces commerciales ».
Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur les suivis du milieu (état des habitats), depuis la côte jusqu’au plateau (Sous-programmes 1 à 5). Parmi ceux-ci, les suivis sur substrats meubles sont privilégiés, compte tenu du fait que certains éléments, dont la stratégie d’échantillonnage, sont encore à définir pour les substrats durs.
Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats.
Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (Sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au Programme de surveillance DCSMM en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s’avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers.
Une partie des besoins du Descripteur « Réseau trophique (D4) » (paramètre : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l’indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d’espèces, de sites, d’effort d’échantillonnage, etc.), qui sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués en présentation du programme de surveillance et dans la présentation du sous programme 8 du présent programme. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres.
Les sous-programmes 9 à 14, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Le sous-programme « Pêche professionnelle et récréative » est décrit au sein du programme « Poissons et coquillages commerciaux ».
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Q5g - Gap-filling date for GES assessment | By2014 |
By2014 |
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Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment | |||||||||||||||||||||||||
Q6a -Relevant targets | Q6a - Environmental target | OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D10.3 OE_CEL_gen_D4.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D1.1 OE_CEL_gen_D1.2 OE_CEL_gen_D1.3 OE_CEL_gen_D1.4 OE_CEL_gen_D4.1 OE_CEL_gen_D5.1 OE_CEL_gen_D6.1 OE_CEL_gen_D6.2 OE_CEL_part_D6.1.1 OE_CEL_part_D6.2.1 |
OE_CEL_gen_D8.1 OE_CEL_part_D8.1.1 OE_CEL_part_D8.1.2 |
OE_CEL_gen_D8.1 OE_CEL_part_D8.1.1 OE_CEL_part_D8.1.2 |
OE_CEL_gen_D8.1 OE_CEL_part_D8.1.1 OE_CEL_part_D8.1.2 |
OE_CEL_gen_D8.1 OE_CEL_part_D8.1.1 OE_CEL_part_D8.1.2 |
Q6a -Relevant targets | Q6a - Associated indicator | ||||||||||||||||||||||||
Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_SuitableData | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_EstablishedMethods | ||||||||||||||||||||||||
Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6d_AdequateCapacity | ||||||||||||||||||||||||
Q6c - Target updating | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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Q6d - Description of programme for targets assessment |
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
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Q6e - Gap-filling date for targets assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment | |||||||||||||||||||||||||
Q7a - Relevant activities |
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Q7b - Description of monitoring of activities |
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Cf. sous-programme Activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Q7c - Relevant measures | |||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate data | ||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Established methods | ||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate understanding of GES | ||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate capacity | ||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses activities and pressures | ||||||||||||||||||||||||
Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses effectiveness of measures | ||||||||||||||||||||||||
Q7d - Description of monitoring for measures | |||||||||||||||||||||||||
Q7f - Gap-filling date for activities and measures | After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
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Q8a - Links to existing Monitoring Programmes |
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Reference sub-programme | Sub-programme ID | MCFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MCFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MCFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MCFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques |
MCFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D1-4_MT-5-Interactions |
MCFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau |
MCFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage |
MCFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages |
MCFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal |
MCFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier |
MCFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier |
MCFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau |
MCFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites |
MCFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
MCFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
MCFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins |
MCFR-D8_Contaminants-2-Milieu |
MCFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins |
MCFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues |
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Reference sub-programme | Sub-programme name | Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Seabed habitats - distribution and extent |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - distribution and extent |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Other |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Other |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Contaminant levels - in species, including seafood |
Contaminant levels - in water/sediment |
Other |
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills |
Q4g - Sub-programmes | Sub-programme ID | MCFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MCFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MCFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MCFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques |
MCFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MCFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MCFR-D1-4_MT-5-Interactions |
MCFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau |
MCFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage |
MCFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages |
MCFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal |
MCFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier |
MCFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier |
MCFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau |
MCFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites |
MCFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro |
MCFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative |
MCFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins |
MCFR-D8_Contaminants-2-Milieu |
MCFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins |
MCFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues |
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Q4g - Sub-programmes | Sub-programme name | Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Seabed habitats - distribution and extent |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - distribution and extent |
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging) |
Other |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Seabed habitats - community characteristics |
Other |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed) |
Contaminant levels - in species, including seafood |
Contaminant levels - in water/sediment |
Other |
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills |
Q4k - Monitoring purpose | StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse Activities |
Pressurse |
Pressurse |
StateImpact |
Pressurse |
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Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions |
non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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Ce sous programme fait référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "populations de phoques".
Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO phoques : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch10_04.html#box_10_7 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_1_healthy_seal_population.pdf
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non pertinent
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Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
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Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins".
Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
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Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
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Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM.
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Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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Le sous-programme n'est pas concerné.
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PCP
La mise en oeuvre de ce sous-programme s'appuie sur les dispositifs dont les données alimentent le SIH et le SIPA mis en oeuvre au titre de la PCP.
Voir les actions "Référentiels et statistiques de pêche" et "Enquêtes activité des navires" sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
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DCF
http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative
Ce sous-programme repose sur les suivis existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF (enquêtes téléphoniques, suivis de panels, enquêtes sur sites).
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OSPAR, DCE
http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf
Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations de la convention OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
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OSPAR, DCE
Le dispositif ROCCH sédiment répond à la stratégie OSPAR et à la DCE. Le protocole est disponible à l'adresse suivante : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0CCYQFjAAahUKEwiEv6nTzofGAhUBPRQKHcYbAJQ&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F02-16e_jamp%2520guidelines%2520contaminants%2520in%2520sediments.doc&ei=WXt5VcSuHoH6UMa3gKAJ&usg=AFQjCNENFAzLLvyAZH3K2EgjQNzM_7fQmA&bvm=bv.95277229,d.d24
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OSPAR
Le dispositif OSPAR IMPOSEX sera utilisé en l’état pour les besoins de la surveillance DCSMM.
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja ou http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00170301000116_000000_000000
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sous-programme non concerné
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Q5c - Features | Q5c - Habitats |
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Q5c - Features | Q5c - Species list |
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Q5c - Features | Q5c - Physical/Chemical features |
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Q5c - Features | Q5c - Pressures |
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Q9a - Elements |
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Q5a - GES criteria | Relevant GES criteria |
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Q5b - GES indicators | Relevant GES indicators |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species distribution |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population size |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population characteristics |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species impacts |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat distribution |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat extent |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (physical-chemical) |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (biological) |
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat impacts |
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Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure input |
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Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure output |
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Q9b - Parameters monitored (activity) | Activity |
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Q9b Parameters monitored (other) | Other |
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Q41 Spatial scope | WFD_TW WFD_CW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ BeyondMSwaters |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
MSland_FW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS |
WFD_TW WFD_CW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
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Q4j - Description of spatial scope |
les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale
Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises.
La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre.
Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telles que PELGAS, PELMED, IBTS et EVHOE (et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ).
A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…).
La résolution temporelle est annuelle.
Observations depuis la côte au point fixe
Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
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Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins.
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et d’analyse d’échantillons issus des biopsies sera déterminé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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La couverture spatiale correspond aux zones des colonies de phoques sur les côtes françaises (zones de reposoir et zones côtières adjacentes) : par exemple suivis en Iroise (archipel de Molène notamment). L'échantillonnage actuel est considéré représentatif de l'ensemble de la population de phoques présente sur les côtes françaises.
En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque).
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telles que PELGAS, CAMANOC, IBTS et EVHOE (et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ; Fig.2).
À terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plates-formes (navires de L’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’Énergies Marines Renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence,…).
La résolution temporelle est annuelle.
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Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
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Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales, la Zone économique Exclusive (ZEE) et le Plateau continental au-delà de la ZEE.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
Il s’agit, pour le premier cycle de surveillance, de suivre finement la répartition et l’étendue surfacique de certains habitats particuliers (champs de laminaire, herbiers, bancs de maërl, bancs d’huîtres et de moules) dont la localisation est généralement bien connue.
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La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage.
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L’ensemble des quatre sous-régions marines est concerné : eaux de transition (au sens de la DCE), eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), eaux territoriales, zone économique exclusive, zone littorale de 10 à 40 m de profondeur.
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau).
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser.
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Économique Exclusive.
Si le programme concerne les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser.
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Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Économique Exclusive.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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Sont concernées ici les Eaux Territoriales, la Zone Économique Exclusive (ZEE) et le plateau continental (au-delà de la ZEE).
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser.
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La couverture spatiale varie selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
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La couverture spatiale correspond aux zones de pêche des navires équipés.
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Au niveau spatial, les zones concernées sont les secteurs d’activités des pêcheurs récréatifs, à pied comme en bateau. L’aire d’activité est très généralement côtière, voire se limite à la zone de balancement des marées (pêche à pied).
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Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France dans les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère par prélèvements dans les ports ou en criées, sur le littoral, à pied ou en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
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Actuellement, les contaminants dans les sédiments font l’objet d’un suivi systématique en France mais seulement en milieu côtier. Il sera étendu au large sur les plateaux vaseux.
Le suivi dans les sédiments côtiers et du plateau continental sera complété par un suivi de la contamination dans les sédiments portuaires. Ces espaces, bien que peu étendus par rapport aux surfaces des sous-régions marines, constituent des zones qu’il pourrait en effet être intéressant de suivre en tant que zones marines très impactées par la contamination et pouvant constituer des sources de contamination.
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Au niveau spatial, les zones cibles sont celles où les sources sont identifiées (littoral) et où les risques de contamination sont présents, ainsi que certains secteurs du large qui peuvent être contaminés.
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Ce sous-programme a pour objectif de suivre les pollutions accidentelles, notamment par hydrocarbures. La totalité de la sous-région marine est concernée.
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Marine Unit IDs |
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Q4h - Temporal scope | Start date- End date | 2015-9999 |
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2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
9999-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
Q9h - Temporal resolution of sampling |
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Q9c - Monitoring method | La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques.
Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF).
Eléments de protocole :
- Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ;
- Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire |
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises.
Éléments de protocole :
-Présence, répartition et abondance des nicheurs : méthodologie standardisée (Document méthodologique GISOM pour Recensement Oiseaux Marins Nicheurs1 – ROMN).
-Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies.
-Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes2 par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes.
-Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang.
-Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs: colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1).
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).
Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe
Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Concernant le dispositif FAME , les suivis à la côte concernent une trentaine de points répartis sur la façade Manche Ouest et Atlantique et suivis une fois par mois en été (d’avril à juin).Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. |
La surveillance mobilise des petits navires côtiers scientifiques pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique.
Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations visuelles, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations.
État sanitaire des individus et paramètres écologiques :
Pour les grands dauphins, il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour renseigner sur la reproduction.
L’analyse des contenus stomacaux des animaux échoués ou capturés de façon accidentelle, fourniront des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire, principalement pour les marsouins communs.
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (mer d’Iroise). |
La collecte de données s’effectue à travers des sessions de comptage (suivis depuis la mer, à terre ou des airs, télémétrie ou photo identification…) sur des cycles annuels (ou pluri-annuels pour la télémétrie) ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel.
Selon les sites, les suivis peuvent être terrestres, maritimes ou aériens (par ULM). La photo-identification est recommandée, en complément des observations visuelles, pour limiter les erreurs de comptage, effectuer de réelles estimations d’abondance et compléter les informations sur les déplacements et les schémas de répartition des phoques.
La photo-identification peut être associée aux analyses de capture-marquage-recapture (CMR), ce qui permet de renseigner des paramètres démographiques, et les déplacements des populations.
Télémétrie :
La collecte de données s’effectue à travers des campagnes ponctuelles sur des cycles pluriannuels, ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. L’utilisation de la télémétrie sera utile pour l’acquisition de connaissance sur ces espèces, notamment sur leurs zones d’alimentation. En outre, lorsqu’un animal est capturé pour être équipé d’une balise télémétrique, des biopsies et/ou des prélèvements de fèces peuvent être réalisés afin de renseigner les paramètres régime alimentaire. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le biais des signalements rendus nécessaires par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001 ; leur identification, les prélèvements et leur autopsie font appel à un réseau de bénévoles formés et qualifiés, sous coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. Dans les SRM golfe de Gascogne, mers Celtiques et Manche-mer du Nord, l’identification, les mensurations et les prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium de La Rochelle.
Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du Réseau National Échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Études et de Soins pour les Tortues Marines (CESTM) l’aquarium de La Rochelle.
Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapportés au linéaire côtier ;
Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; Échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ;
État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres bio-démographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ;
Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ;
Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ;
Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le Descripteur « contaminants » du Bon État Écologique ;
Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues marines selon la méthode de référence publiée par le Marine Litter GES TG (Groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du BEE).
Référence concernant l’analyse des déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines : Marine Litter: Technical Recommendations for the Implementation of MSFD Requirements, MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter, 2011. http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/22826/2/msfd_ges_tsg_marine_litter_report_eur_25009_en_online_version.pdf |
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués ainsi que par l’analyse des individus retrouvés échoués sur le littoral… Enfin, pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d’enquêtes à l’aide d’entretiens semi-directifs.
Pour les suivis indirects, l’échantillonnage est réalisé à partir d’autopsies d’individus retrouvés échoués sur le littoral (voir sous-programme "échouage des mammifères marins et tortues). |
Selon le domaine concerné (zone médiolittorale, fonds de faible profondeur explorés en plongée, fonds accessibles aux navires océanographiques) et le type d’habitat, on fera appel à des outils et méthodes différents, qu’il s’agisse d’imagerie de surface (orthophotographie littorale avec validation par observation de terrain, imagerie satellitaire, imagerie acoustique des fonds) ou d’observations ponctuelles de terrain (vidéo sous-marines, mesures en plongées, prélèvements sédimentologiques, faunistiques ou floristiques, validations sur le terrain). L’utilisation de certains des outils logiciels d’analyses d’images sont en cours dans le cadre du programme européen JERICO (Réseau européen d’observation de l’environnement côtier : http://wwz.ifremer.fr/institut_eng/Documental-resources/Medias/Press-release/Archives/2013/Observer-proteger-et-gerer-les-cotes-europeennes-de-maniere-fiable-avec-des-outils-communs) et permettra notamment d’optimiser l’analyse des transects vidéo sous-marins.
Concernant la répartition des habitats selon l’approche cartographique, il sera essentiel de coupler la cartographie à des prélèvements de la faune benthique pour permettre une bonne interprétation des données selon un référentiel typologique des habitats marins. |
Ce sous-programme consiste en l’exploitation et l’amélioration d’une base de données géoréférencées sur le dragage et l’immersion des sédiments de dragage, et en l’exploitation des études d’impacts. Il fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique, mais les indicateurs relatifs à l’évaluation des pressions (physiques et chimiques) et des impacts du dragage et du clapage, sont à développer. |
Ce sous-programme consiste en l’exploitation de données existantes pour les mouillages autorisés (AOT ou zones d’attente) et la mise en place de l’acquisition de données spatiales et de densité sur les mouillages forains, par des moyens aéroportés, selon la méthode mise en place par MEDOBS (www.ecorem.fr/medobs-sub) sur la façade méditerranéenne.
Moyens utilisés :
- Suivis à terre (enquêtes complémentaires auprès des ports) ;
- Moyens aériens ;
- Exploitation de bases de données d’usages ;
- Télédétection, et imagerie aérienne. |
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme, le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications. Il existe par ailleurs des programmes ponctuels qui pourront également contribuer au sous-programme.
Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats ont été identifiés. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants. L’harmonisation des méthodologies est nécessaire mais les travaux scientifiques doivent se poursuivre de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : nombre de réplicats, méthode d’analyse granulométrique, etc.) tout en tenant compte des particularités géographiques de chaque sous-région marine. Selon le type de communauté ou d’habitat, des outils et méthodes différentes seront mobilisées. Ce travail sera coordonné nationalement avec l’appui des experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites. |
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM. Il existe par ailleurs d’autres dispositifs mais dont les financements sont limités, ainsi que des suivis réguliers non pérennes et des suivis d’impact. Ils pourront contribuer à ce sous-programme.
Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats ont été identifiés. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants. |
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications.
Le protocole utilisé pour les suivis DCE sera utilisé pour les macroalgues brunes avec des adaptations et des relevés supplémentaires.
Globalement, un travail approfondi sur les protocoles est nécessaire pour les habitats à macroalgues rouges et brunes.
Les protocoles seront donc précisés au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle. |
Les prélèvements faunistiques seront effectués de façon quantitative (benne, carottier) et tamisés sur une maille de 1 mm pour la macrofaune. De façon exceptionnelle, des prélèvements semi-quantitatifs (drague) seront effectués quand l’échantillonnage quantitatif s’avère impossible (cas des sédiments grossiers de type cailloutis).
Les échantillons prélevés seront triés et déterminés de retour au laboratoire.
Les images de profils sédimentaires seront acquises avec un « Sediment Profile Imager » et traitées en laboratoire par un logiciel adapté (SpiArcBase) développé dans le cadre du programme européen JERICO. Pour évaluer la qualité d’une station, un total de dix images est nécessaire.
Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats sont identifiés. Les travaux scientifiques sur les méthodologies seront poursuivis de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : type de benne à employer, nombre de réplicats, type de maille du tamis, méthode d’analyse granulométrique, etc). Ce travail sera coordonné nationalement et se fera avec l’appui d’experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites. |
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
D’une manière générale, pour les activités soumises à autorisation, un grand nombre de données sur les sources de pressions, les pressions induites et leur impact sur la biologie, sont produites dans le cadre des études d’impact environnementales et des suivis environnementaux imposés suite à ces études.
Il est proposé, d’une part, de valoriser, dans la mesure du possible les données collectées dans le cadre de ces études d’impacts ou suivis environnementaux actuellement réalisés par les industriels. Il sera proposé d'autre part que les protocoles des suivis benthiques réalisés dans ces cadres réglementaires soient adaptés et standardisés pour mieux répondre aux enjeux de la DCSMM. |
Il est proposé de se fonder sur l’existant mis en œuvre pour les besoins de la DCF et du règlement contrôle en vertu des obligations réglementaires en vigueur, ainsi que dans le cadre de projets mis en œuvre hors DCF dans le but de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière, à savoir :
les dispositifs dont les données alimentent le système d’information halieutique (SIH) et le SIPA mis en œuvre au titre de la PCP ;
les dispositifs ou projets mis en œuvre de manière complémentaires à la réponse aux exigences de la PCP afin notamment de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière. C’est le cas du dispositif RECOPESCA.
Les méthodes de surveillance employées sont précisées sur les sites internet suivants, décrivant ces dispositifs.
Site du SIH : http://sih.ifremer.fr/
Site du SIPA : http://www.sipa.dpma.developpement-durable.gouv.fr/
Site de RECOPESCA : http://recopesca.ifremer.fr |
Les suivis se font à terre (enquêtes), et à pied sur l’estran.
Les dispositifs permettant de réaliser le suivi sont les suivants : enquêtes téléphoniques, échantillonnages des pêcheurs et captures sur sites, suivi de panels de pêcheurs.
Des précisions sont disponibles sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative |
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), à pied sur le littoral, en plongée (rarement), via des navires côtiers et hauturiers.
La surveillance des mollusques côtiers mobilise : le ROCCH (cahier de procédure disponible ici : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf)
La surveillance des poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise
-les PSPC de la DGAl, qui échantillonne les produits dans le circuit de distribution (voir http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle )
- les moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité)
La surveillance de la contamination des mammifères marins se fait sur un échantillon d'individus d'une ou quelques espèces selon opportunité (traité dans le programme "Mammifères marins") |
La surveillance se fait à l'aide de navires côtiers.
Le protocole concernant le réseau ROCCH sédiment est décrit dans le document cité en question 4l.
Le REPOM permet d’apporter des informations complémentaires via l’état de la contamination des sédiments portuaires.
Site du REPOM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-objectif-du-REPOM.html |
La surveillance s’opère à pied sur le littoral ou à l’aide de navires côtiers et hauturiers scientifiques. Le suivi des effets biologiques conduit à prélever, lors de campagnes hauturières, une liste spécifique d’espèces, et d’opérer des observations directes (pathologies externes) et des prélèvements de bile, assez rapidement après la capture.
Le protocole pour l'imposex est décrit dans le document JAMP Guidelines for Contaminant-Specific Biological Effects : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja
L’extension de la surveillance au large et sur les poissons nécessite la mise en place d’un nouveau suivi. Au vu de la difficulté rencontrée pour le réaliser dans le cadre des campagnes halieutiques existantes (CGFS, EVHOE (ou PELGAS), MEDITS (ou PELMED)) pour des raisons logistiques, il sera mis en place des campagnes dédiées au suivi des effets biologiques. |
Au niveau national, le dispositif « rapport de pollution » du Cedre permettra de suivre l’origine, l’occurrence, et l’étendue des épisodes de pollution.
http://wwz.cedre.fr/Nos-ressources/Rejets-en-mer/Rejets-d-hydrocarbures/Rapport-de-pollution
Site du Cedre : http://wwz.cedre.fr/ |
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Q9d - Description of alteration to method | Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance. |
RNE, Modifications sur les paramètres :
- amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques.
- renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui.
RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage :
Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles).
Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs. |
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ».
Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m).
Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs. |
Les protocoles sont à élaborer en tenant compte de ceux utilisés dans le cadre de projets actuels, récents et anciens, ou en cours d’élaboration. |
Il ne s’agit pas de créer un nouveau dispositif mais d’exploiter et de compléter des bases de données existantes.
Il est recommandé d’avoir accès aux paramètres suivants : localisation précise des zones et pas uniquement des surfaces autorisées, volumes réellement dragués et clapés, fréquences de rotation, dates des clapages et dragages. Ces données pourront être complétées par l’analyse des études d’impacts des activités et des suivis imposés (notamment les levés bathymétriques). |
Il s’agit de créer une base de données nationale concernant les mouillages autorisés, complétée des informations du SHOM concernant les mouillages d’attente.
Pour les mouillages forains, il s’agit de reproduire la démarche MEDOBS sur les autres façades, avec des adaptations aux besoins de la surveillance DCSMM. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la surveillance DCSMM.
Modifications des paramètres : oui
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle. Étendre aux mers Celtiques (station à Ouessant). Ajouter de nouvelles stations de suivis.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Ajouter de nouvelles stations de suivis.
Augmenter la fréquence d’échantillonnage : une fois par an comme minimum requis pour les substrats meubles, plus si nécessaire au vu de certains types de pressions dont l’impact potentiel est rapide (pressions physiques, espèces introduites, déchets, etc.).
Les travaux scientifiques doivent également se poursuivre de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : nombre de réplicats, méthode d’analyse granulométrique, etc.) tout en tenant compte des particularités géographiques de la sous-région marine. Selon le type de communauté ou d’habitat, des outils et méthodes différents seront mobilisés. Ce travail sera coordonné nationalement avec l’appui des experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale.
Modifications des paramètres : oui
Intégrer la macrofaune au protocole de suivi des herbiers comme déjà réalisé sur certaines stations.
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle de la surveillance DCSMM.
Les modifications de la couverture spatiale sont moins prioritaires que la modification des méthodes, des paramètres et des fréquences.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Modifier le protocole d'échantillonnage et le nombre de réplicats : travail en cours
La fréquence d’échantillonnage mise en place pour la surveillance DCE n’est pas suffisante pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. |
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles du DCE Benthos (méthodes, paramètres, fréquences) aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale.
Modifications des paramètres : oui
Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle
National mais seulement en masses d’eaux côtières jusqu’à 1 mille : besoin d’extension au large pour la DCSMM et besoin de lien avec les paramètres de pression. Étendre aux mers Celtiques.
Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui
Augmenter la fréquence d’échantillonnage : la fréquence d’échantillonnage DCE n’est pas complètement adaptée pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. Une fréquence d’échantillonnage annuelle est requise pour certains habitats. |
Les dispositifs de suivi des habitats benthiques du plateau sont à créer, selon les éléments de protocole décrits précédemment. Pour le premier cycle de surveillance, une campagne à la mer spécifique pourra être envisagée, à une fréquence qui sera déterminée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle. |
Suivis industriels (IGA) : pas de modification.
Suivis benthos extraction granulats : modifications des paramètres à voir au cas par cas selon les suivis, fréquence d’échantillonnage pouvant nécessiter d’être adaptée (pour suivi en zone atelier).
Suivis environnementaux associés aux immersions de matériaux en mer : pas de modification. |
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Q9e - Quality assurance |
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Q9f - Quality control | Unknown |
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Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - Proportion of area covered % | 100 |
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Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - No. of samples | Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM) |
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN).
Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles. |
Observation permanante et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés. |
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Actuellement la colonie des phoques gris dans l'archipel de Molène est suivie pour ce qui est du dénombrement, mais le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. |
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer. |
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur. |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Unknown |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Pour les habitats subtidaux de substrat rocheux (incluant les macroalgues) : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Pour les habitats de substrats meubles : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
Unknown |
Il ne peut être donné de nombre d’échantillons. Sont suivis l’ensemble des navires de plus de 15 mètres équipés et 300 à 400 navires équipés de manière volontaire dans le cadre d’un programme expérimental pour les navires de moins de 15 mètres (RECOPESCA) |
Inconnu |
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comportera 1 station dans la sous-région. |
faible |
Inconnu |
Inconnu |
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Q9i - Description of sample representivity | Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides. |
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales. C'est le cas de l'observatoire régional des oiseaux marins (OROM) pour lequel 13 espèces cibles font l'objet de suivis, portant sur les effectifs des nicheurs et la production en jeunes.
En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés. |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...). |
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins.
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Pour procéder au dénombrement, il est nécessaire d’assurer tous les ans le recensement simultané des colonies de phoques sur l’ensemble des sites actuellement suivis, selon une méthodologie standardisée.
Des sorties spécifiques pour les biopsies, les collectes de fèces ou les marquages pour CMR seront effectués. Le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque). |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. |
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral.
Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel |
Pour le premier cycle de surveillance, des suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés seront mis en place, afin de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats. La cartographie de secteurs peu ou mal connus relèvera plutôt d'études menées par ailleurs (hors programme de surveillance) afin d'améliorer la connaissance.
La fréquence d’échantillonnage retenue est de :
- 3 à 6 ans pour les herbiers ;
- 1 à 3 ans pour les champs de laminaires (suivant les espèces) ;
- au dire d’experts pour les autres habitats particuliers, selon les connaissances actuelles et l’exposition aux pressions. Des travaux sont en cours à ce sujet en (2014-2015). |
La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage.
Les données du CEREMA sont accessibles chaque année (N+1). L’accès aux données peut être annuel, mais il est indispensable d’avoir les dates et heures de chaque clapage et dragage pour pouvoir évaluer le comportement du nuage de fines clapé (dispersion et/ou dépôt) au regard de la dynamique locale. |
L’ensemble des quatre sous-régions marines est concerné : eaux de transition (au sens de la DCE), eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), eaux territoriales, zone économique exclusive, zone littorale de 10 à 40 m de profondeur.
La fréquence recommandée est :
- Pour les mouillages forains : annuelle a minima ou biannuelle ;
- Pour les mouillages d’attente : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des données du SHOM) ;
- Pour les mouillages en AOT : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des DDTM). |
Densité et fréquence :
Pour les estrans de substrats meubles :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
- La fréquence d’échantillonnage prévue est annuelle et en fin d’hiver (février-mars), ce qui constitue un minimum impératif.
Pour les substrats rocheux intertidaux à dominance végétale :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
- La fréquence d’échantillonnage prévue est de deux fois par an tous les ans.
Pour les champs de blocs médiolittoraux :
- La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle .
- La fréquence d’échantillonnage prévue pour la proportion de blocs retournés sur blocs retournables est mensuelle la première année et adaptée au site les années suivantes.
- La fréquence d’échantillonnage prévue pour la densité et recouvrement par espèce ou groupe d’espèces (faune et flore) de blocs retournables est de deux fois par an (fin d’hiver et fin d’été) tous les ans.
D’autres dispositifs locaux ou nationaux seront valorisés, a minima dans le cadre d’un partage d’expérience, tous ne seront pas pérennisés en l’état (suivis de veille des stations marines du RESOMAR, REBENT Bretagne, suivis dans les aires marines protégées, etc.). |
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis existants des habitats benthiques dans certaines Aires Marines Protégées comme le Parc Naturel Marin mer d’Iroise, suivis benthos extraction de granulats, suivis IGA d’EDF), ou dont la pérennité n’est pas assurée (comme le REBENT-Bretagne ou les suivis de veille menés par les stations du RESOMAR), pourront le cas échéant contribuer au réseau des stations de surveillance, sous réserve d’une harmonisation des protocoles et d’une inter-calibration des opérateurs. |
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis dans les Aires Marines Protégées) ou dont la pérennité n’est pas assurée (REBENT Bretagne) pourront le cas échéant contribuer en intégrant le réseau des stations de surveillance, sous réserve d’harmonisation des protocoles et d’une inter-calibration des opérateurs. |
Le substrat meuble est largement majoritaire sur le plateau et sera donc suivi en priorité. Les substrats meubles du circalittoral du large relèvent du Programme de surveillance mais seront aussi concernés par le programme d’acquisition de connaissances. Pour le premier cycle de surveillance, compte tenu du manque de connaissance des habitats du plateau, un échantillonnage plus conséquent des communautés benthiques sera organisé à une maille spatiale plus fine, dans le cadre du programme d’acquisition de connaissances (donc en plus de ce qui est prévu dans le Programme de surveillance). Les substrats rocheux du circalittoral du large étant mal connus et leur localisation mal identifiée, ils feront l’objet du programme d’acquisition de connaissances. |
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
La couverture spatiale et la stratégie d’échantillonnage varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés. |
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les dispositifs ont des fréquences temporelles différentes. Il existe un dispositif particulier, le projet "Life + pêche à pied" sur des sites-pilotes. |
L'échantillonnage se fait une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAl. L’ajout du suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le biais du Réseau National d’Échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans. |
L’échantillonnage a lieu tous les 6 ans pour le sédiment du plateau (stratégie ROCCH) et tous les 3 ans pour les sédiments portuaires (stratégie REPOM). |
Il est proposé de mettre en place le dispositif suivant :
Imposex selon les dispositions de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est : il s’agit de suivre cet effet provoqué par le TBT sur des gastéropodes côtiers.
Échantillonnage tous les ans. |
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Q10a - Scale for aggregation of data |
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Q10b - Other scale for aggregation of data | les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale |
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la sous région marine française des mers celtiques. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté. |
données agrégées à l'échelle de la population |
Les données seront agrégées à l'échelle de chaque colonie de phoque. |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle des mers celtiques. |
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos)
National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme. |
Le REPOM récolte des données à l'échelle nationale. Le réseau ROCCH sédiment s'inscrit dans le cadre d'OSPAR et de la DCE. |
Les données du Cedre sont recueillies au niveau national. |
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Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data type | ||||||||||||||||||||||||
Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access mechanism | ||||||||||||||||||||||||
Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access rights | ||||||||||||||||||||||||
Q10c - Access to monitoring data | Q10c - INSPIRE standard | ||||||||||||||||||||||||
Q10c - Access to monitoring data | Q10c Date data are available | ||||||||||||||||||||||||
Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data update frequency | ||||||||||||||||||||||||
Q10d - Description of data access |