Member State report / Art11 / 2014 / D1-R / France / NE Atlantic: Greater North Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2014-10-15
GES Descriptor D1 Reptiles
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Greater North Sea
Reported by Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Report date 2015-07-07
Report access
Monitoring programme Monitoring programme name
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Fish
MP_D1_4_6_Fish
MP_D1_4_6_Fish
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D3
MP_D3
MP_D3
MP_D3
MP_D3
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
MP_D5
Monitoring programme Reference existing programme
Monitoring programme Marine Unit ID
Q4e - Programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_PoissonsCephal
MMNFR-D1-4_PoissonsCephal
MMNFR-D1-4_PoissonsCephal
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D3_EspCommerciales
MMNFR-D3_EspCommerciales
MMNFR-D3_EspCommerciales
MMNFR-D3_EspCommerciales
MMNFR-D3_EspCommerciales
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
MMNFR-D5_Eutrophisation
Q4f - Programme description
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m). Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs. Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) : - Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers - Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers - Poissons et céphalopodes du plateau
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m). Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs. Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) : - Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers - Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers - Poissons et céphalopodes du plateau
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Il repose principalement sur des dispositifs existants, communs au programme de surveillance des espèces commerciales, dont la finalité est plus spécifiquement le suivi des espèces exploitées à des fins commerciales. Ces dispositifs permettent en particulier le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers, pélagiques des milieux côtiers et du plateau. Ils seront en partie adaptés aux besoins de suivi de la biodiversité et des réseaux trophiques, et, dans la mesure du possible complétés sur les secteurs insuffisamment couverts (en particulier les petits fonds de 20-40 m). Concernant le suivi des poissons et céphalopodes en zone intertidale ainsi que le suivi des poissons et céphalopodes démersaux des milieux rocheux côtiers, le premier cycle de mise en œuvre sera nécessaire et mis à profit pour réaliser des développements méthodologiques et des tests opérationnels afin de développer une surveillance robuste et pérenne pour les cycles ultérieurs. Ce programme est composé des sous programmes suivants, selon une répartition géographique (côte vers le large) et écologique (poissons vivant en lien avec le fond – démersaux – ou poissons vivant dans la colonne d’eau – pélagiques) : - Poissons et céphalopodes démersaux des milieux meubles côtiers - Poissons et céphalopodes pélagiques des milieux côtiers - Poissons et céphalopodes du plateau
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique (descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation de l’état écologique au titre des descripteurs « biodiversité » et « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats. Ce programme est composé de 6 sous-programmes : Sous-programme 1 – Pêche professionnelle Sous- programme 2 – Pêche récréative Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche Ces deux derniers sous-programmes sont traités au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ».
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique (descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation de l’état écologique au titre des descripteurs « biodiversité » et « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats. Ce programme est composé de 6 sous-programmes : Sous-programme 1 – Pêche professionnelle Sous- programme 2 – Pêche récréative Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche Ces deux derniers sous-programmes sont traités au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ».
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique (descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation de l’état écologique au titre des descripteurs « biodiversité » et « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats. Ce programme est composé de 6 sous-programmes : Sous-programme 1 – Pêche professionnelle Sous- programme 2 – Pêche récréative Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche Ces deux derniers sous-programmes sont traités au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ».
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique (descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation de l’état écologique au titre des descripteurs « biodiversité » et « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats. Ce programme est composé de 6 sous-programmes : Sous-programme 1 – Pêche professionnelle Sous- programme 2 – Pêche récréative Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche Ces deux derniers sous-programmes sont traités au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ».
Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique (descripteur relatif aux espèces exploitées à des fins commerciales). Pour cela il décrit la collecte de données relatives aux stocks exploités considérés et aux prélèvements réalisés sur ces espèces. Ces éléments contribuent également à l’évaluation de l’état écologique au titre des descripteurs « biodiversité » et « réseau trophique ». Le programme concerne également le suivi de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats. Ce programme est composé de 6 sous-programmes : Sous-programme 1 – Pêche professionnelle Sous- programme 2 – Pêche récréative Sous-programme 3 – Échantillonnage des captures et paramètres biologiques des espèces cibles Sous-programme 4 – Campagnes de surveillance halieutique Sous-programme 5 – Interactions entre oiseaux et activités de pêche Sous-programme 6 – Interactions entre mammifères marins et tortues marines et activités de pêche Ces deux derniers sous-programmes sont traités au sein des programmes Oiseaux et Mammifères marins et tortues Les données collectées dans le cadre des dispositifs décrits dans les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » contribuent également aux finalités du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds ».
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance nécessite de suivre les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme est composé de 8 sous-programmes : Sous-programme 1 – Hydrodynamisme et hydrologie Sous-programme 2 – Physico-chimie Sous-programme 3 – Phytoplancton Sous-programme 4 – Macroalgues et herbiers de phanérogames Sous-programme 5 – Apports fluviaux en nutriments Sous-programme 6 – Marées vertes Sous-programme 7 – Météorologie Sous-programme 8 – Apports atmosphériques en nutriments Les sous-programmes « hydrodynamisme et hydrologie », « physico-chimie » et « météorologie » sont communs avec le programme « changements hydrographiques » et sont développés au sein de celui-ci. Les sous-programmes « phytoplancton » et « apports fluviaux en nutriments » sont communs avec le programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « phytoplancton » est développé au sein du programme « habitats pélagiques ». Le sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames » constitue une sous-partie des sous-programmes « répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau », « état écologique des habitats intertidaux », « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats meubles » et « état écologique des habitats subtidaux côtiers de substrats durs » du programme « habitats benthiques et intégrité des fonds marins ». Les données collectées dans le cadre de ces quatre sous-programmes incluent les données du sous-programme « macroalgues et herbiers de phanérogames ». Le contenu de ce dernier n’est donc pas à nouveau décrit dans le présent programme.
Q5e - Natural variability
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Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate data
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Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Established methods
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate understanding of GES
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate capacity
Q5f - Description of programme for GES assessment
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. » Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. » Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. » Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de poissons et céphalopodes (descripteur « biodiversité » – critère 1.1), la taille des populations (descripteur « biodiversité » – critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité » – critère 1.3). Il doit également permettre d’appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes et du réseau trophique (descripteur « biodiversité » - critères 1.7 ; descripteur « réseaux trophiques » – critères 4.1 ; 4.2 ; 4.3). Plus indirectement, ce sous-programme participera à la surveillance « non dédiée » des espèces non indigènes. Il permettra ainsi, le cas échéant, de renseigner les critères et indicateurs suivants (2.1 Abondance des espèces non indigènes, en particulier des espèces envahissantes, et caractérisation de leur état).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « espèces commerciales » a pour finalité de permettre l’évaluation de l’état écologique des stocks des espèces exploitées prises comme référence dans le cadre de la définition du bon état écologique. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « espèces commerciales » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Le programme « eutrophisation » a pour finalité de suivre l’évolution de ce processus dans le milieu marin. La surveillance suit les pressions (apports atmosphériques et fluviaux), les paramètres et conditions physico-chimiques (météorologie, hydrodynamisme et hydrologie, physico-chimie) et les impacts de l’enrichissement de l’écosystème sur les compartiments biologiques (phytoplancton, macroalgues et herbiers de phanérogames). Ce programme permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « eutrophisation» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Q5g - Gap-filling date for GES assessment
By2014
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Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment
Q6a -Relevant targets Q6a - Environmental target
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D3.1 OE_MMN_part_D3.1.1 OE_MMN_part_D3.1.2 OE_MMN_part_D3.1.3
OE_MMN_gen_D3.1 OE_MMN_part_D3.1.1 OE_MMN_part_D3.1.2 OE_MMN_part_D3.1.3
OE_MMN_gen_D3.1 OE_MMN_part_D3.1.1 OE_MMN_part_D3.1.2 OE_MMN_part_D3.1.3
OE_MMN_gen_D3.1 OE_MMN_part_D3.1.1 OE_MMN_part_D3.1.2 OE_MMN_part_D3.1.3
OE_MMN_gen_D3.1 OE_MMN_part_D3.1.1 OE_MMN_part_D3.1.2 OE_MMN_part_D3.1.3
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D5.2 OE_MMN_part_D5.2.1 OE_MMN_part_D5.2.2 OE_MMN_part_D5.2.3 OE_MMN_part_D5.2.4
Q6a -Relevant targets Q6a - Associated indicator
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_SuitableData
Y
Y
Y
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Y
Y
Y
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Y
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Y
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Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_EstablishedMethods
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6d_AdequateCapacity
Q6c - Target updating
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
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Y
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Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6d - Description of programme for targets assessment
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
Q6e - Gap-filling date for targets assessment
By2014
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By2014
By2014
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By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
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Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment
Q7a - Relevant activities
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • Fisheries
  • Fisheries
  • Fisheries
  • Fisheries
  • Fisheries
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
Q7b - Description of monitoring of activities
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se fait à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les sous-programmes MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se fait à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les sous-programmes MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se fait à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les sous-programmes MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se fait à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les sous-programmes MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Le programme concerne le suivi de la quantification et de la localisation de l’activité de pêche (professionnelle / récréative) en tant que telle, dans le but de contribuer à l’évaluation des pressions et impacts de cette activité sur les espèces et les habitats (principalement au titre du descripteur « habitats benthiques et intégrité des fonds »). Le suivi s’effectue à terre, à bord de navires de pêche volontaires (OBSMER par exemple), via l’exploitation de bases de données d’usages ou grâce à des outils tels que la géolocalisation. Le suivi de la pêche récréative se fait à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les sous-programmes MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro et MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative détaillent ces suivis. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Q7c - Relevant measures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate data
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Established methods
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate understanding of GES
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate capacity
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses activities and pressures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses effectiveness of measures
Q7d - Description of monitoring for measures
Q7f - Gap-filling date for activities and measures
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
Q8a - Links to existing Monitoring Programmes
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
Reference sub-programme Sub-programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Poissons-3-Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4_Poissons-4-Pelagique_Cotier
MMNFR-D1-4_Poissons-5-Plateau
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro
MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative
MMNFR-D3_EspCom-3-Echantillonnage_Captures
MMNFR-D3_EspCom-4-Campagnes_Halieutiques
MMNFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal
MMNFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier
MMNFR-D1-4_HP-5-Phytoplancton
MMNFR-D5_Eutrophisation-5-Apports_Fluviaux
MMNFR-D5_Eutrophisation-6-Marees_Vertes
MMNFR-D5_Eutrophisation-8-Apports_Atmos
MMNFR-D7_ChangementsHydro-1-Hydrologie
MMNFR-D7_ChangementsHydro-2-PhysicoChimie
MMNFR-D7_ChangementsHydro-4-Meteorologie
Reference sub-programme Sub-programme name
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Other
Other
Seabed habitats - distribution and extent
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Pelagic habitats - community characteristics
Nutrient inputs - land-based sources
Other
Nutrient inputs - from atmosphere
Water column - hydrological characteristics
Water column - chemical characteristics
Other
Q4g - Sub-programmes Sub-programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Poissons-3-Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4_Poissons-4-Pelagique_Cotier
MMNFR-D1-4_Poissons-5-Plateau
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro
MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative
MMNFR-D3_EspCom-3-Echantillonnage_Captures
MMNFR-D3_EspCom-4-Campagnes_Halieutiques
MMNFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal
MMNFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier
MMNFR-D1-4_HP-5-Phytoplancton
MMNFR-D5_Eutrophisation-5-Apports_Fluviaux
MMNFR-D5_Eutrophisation-6-Marees_Vertes
MMNFR-D5_Eutrophisation-8-Apports_Atmos
MMNFR-D7_ChangementsHydro-1-Hydrologie
MMNFR-D7_ChangementsHydro-2-PhysicoChimie
MMNFR-D7_ChangementsHydro-4-Meteorologie
Q4g - Sub-programmes Sub-programme name
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Other
Other
Seabed habitats - distribution and extent
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Pelagic habitats - community characteristics
Nutrient inputs - land-based sources
Other
Nutrient inputs - from atmosphere
Water column - hydrological characteristics
Water column - chemical characteristics
Other
Q4k - Monitoring purpose
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
Pressurse Activities
Pressurse Activities
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
Pressurse
StateImpact Pressurse
Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions
non pertinent
non pertinent
non pertinent
Convention OSPAR, suivi des EcoQO guillemot (hydrocarbures) et EcoQO fulmar (particules ingérées) Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO fulmar  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_9_plastic_particles.pdf Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivantepour le suivi de l'EcoQO guillemot  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_7_oiled_guillemots.pdf
CFP-DCF Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
CFP-DCF Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
CFP-DCF Plusieurs des dispositifs de ce sous-programme (campagnes halieutiques et dispositif OBSMER) sont mis en œuvre en vertu du règlement DCF.
non pertinent
Ce sous programme fait référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "populations de phoques". Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO phoques : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch10_04.html#box_10_7 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_1_healthy_seal_population.pdf
non pertinent
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1 Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1 Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
DCF-PCP Il est proposé de se fonder sur les dispositifs existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF et du règlement « contrôle » en vertu des obligations réglementaires en vigueur. Voir les actions "Référentiels et statistiques de pêche" et "Enquêtes activité des navires" et sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
DCF http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative Ce sous-programme repose sur les suivis existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF (enquêtes téléphoniques, suivis de panels, enquêtes sur sites).
DCF L’information collectée dans le cadre de ce sous-programme servira à l’estimation des paramètres biologiques des espèces évaluées par ces modèles. Ces données correspondent aux « variables stocks » du règlement DCF et de sa décision UE/93/2010. Voir les actions "Échantillonnages biologiques à terre", "Échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (OBSMER)" sur le site du SIH http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
DCF-PCP http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Campagnes-scientifiques-halieutiques Plusieurs des campagnes halieutiques de ce sous-programme sont mises en oeuvre en vertu du règlement DCF.
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM.
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
Le dispositif DCE pour le phytoplancton, qui existe déjà en Manche-mer du Nord, sera notamment utilisé puisqu’il répond en partie aux objectifs demandés. Ce suivi sera étoffé par des suivis nationaux et régionaux existants (REPHY, SOMLIT, RESOMAR-Pelagos...), et par de nouveaux suivis. Des réflexions pour l'harmonisation des protocoles sont en cours. Cette adaptation est nécessaire car les para mètres suivis pour la DCE ne suffisent pas à renseigner l'état écologique des habitats pélagiques aux échelles spatiales requises. Des informations plus complètes sur les protocoles de suivi du phytoplancton peuvent être trouvées aux adresses suivantes : Protocoles DCE : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/guide_REEE_EL_-vf.pdf Protocoles REPHY(cahier des procédures REPHY) : http://envlit.ifremer.fr/documents/publications Protocoles SOMLIT : http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/spip.php?article369
DCE, OSPAR http://www.ospar.org/v_measures/get_page.asp?v0=98-05f_Principes%20RID.doc&v1=5 Le groupe RID est un des éléments du programme conjoint d’évaluation et de surveillance (« joint assessment monitoring programme », JAMP) de la convention OSPAR. L'objectif de RID est d'évaluer annuellement et, aussi précisément que possible, tous les apports directs et indirects spécifiques issus des rivières et fleuves de la zone OSPAR selon un protocole commun. Il mobilise des suivis hydrométriques et des suivis relatifs aux nutriments.
DCE http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/lessentiel/ar/240/1108/dce-reseaux-surveillance.html Le suivi des marées vertes mis en oeuvre dans le cadre de la DCE permet déjà d'évaluer régulièrement l'importance du phénomène et de suivre ainsi les améliorations apportées dans la réduction des rejets responsables.
OSPAR / programme CAMP Actuellement, ces apports font l’objet d’une surveillance dans le cadre de la procédure de suivi prévue par la convention OSPAR. Comprehensive Atmospheric Monitoring Programme (CAMP) Principles for the Comprehensive Atmospheric Monitoring Programme. Revised in 2005. Adopted: 2001. OSPAR Agreement Ref. No.: 2001-07 http://www.ospar.org/documents/dbase/decrecs/agreements/01-07e_CAMP%20Principles.doc
sous-programme non concerné
DCE En ce qui concerne le suivi commun avec le descripteur eutrophisation, on fait appel à la stratégie et à des méthodes utilisées dans le cadre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau.
sous-programme non concerné
Q5c - Features Q5c - Habitats
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed WaterColumnHabitatsAll
Q5c - Features Q5c - Species list
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • CephalopodsAll
  • FishAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
Q5c - Features Q5c - Physical/Chemical features
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
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  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
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  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
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  • Salinity
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  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
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  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
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  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
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  • Mixing
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  • OxygenLevels
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  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
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  • CurrentVelocity
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  • OxygenLevels
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  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
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  • Turbidity
  • WaveExposure
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
  • CurrentVelocity
  • Mixing
  • NutrientLevels
  • OxygenLevels
  • PhysicalChemicalOther
  • ResidenceTime
  • Salinity
  • SeaBottomTemperature
  • SeaSurfaceTemperature
  • TopographyBathymetry
  • Transparency
  • Turbidity
  • WaveExposure
Q5c - Features Q5c - Pressures
  • ExtractSpeciesAll
  • ExtractSpeciesFishShellfish
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_silt
  • ExtractSpeciesAll
  • ExtractSpeciesFishShellfish
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_silt
  • ExtractSpeciesAll
  • ExtractSpeciesFishShellfish
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_silt
  • ExtractSpeciesAll
  • ExtractSpeciesFishShellfish
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_silt
  • ExtractSpeciesAll
  • ExtractSpeciesFishShellfish
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_silt
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • BioDisturb_other
  • InputN_Psubst
  • InputOrganics
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
Q9a - Elements
  • oiseaux inféodés à l'estran (limicoles, anatidés)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • oiseaux marins
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • État biologique : Peuplements ichtyologiques démersaux
  • État biologique : Populations ichtyologiques pélagiques
  • État biologique : Peuplements ichtyologiques démersaux
  • État biologique : Populations ichtyologiques pélagiques
  • cétacés
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • phoques
  • cheloniens (tortues marines)
  • mammifères marins
  • captures accidentelles
  • chéloniens (tortues marines)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • mammifères marins
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • captures accidentelles
  • chéloniens
  • mammifères marins
  • captures accidentelles
  • chéloniens
  • mammifères marins
  • abrasion
  • pêche professionnelle
  • pêche récréative (effort, captures...)
  • captures de la pêche professionnelle (espèces commerciales, rejets, captures accidentelles)
  • déchets marins
  • paramètres physiques
  • ressources halieutiques
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral
  • Pressions:- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • • Groupes fonctionnelsCommunautés du phytoplancton
  • • PressionsEutrophisation
  • Apports fluviaux
  • Algues vertes
  • azote atmosphérique
  • conditions hydrodynamiques de la colonne d'eau
  • conditions hydrologiques de la colonne d'eau
  • conditions physico-chimiques au sein de la colonne d'eau
  • Climatologie (vitesse et direction des vents, température de l’air, pluviométrie, pression atmosphérique)
Q5a - GES criteria Relevant GES criteria
  • 1.1
  • 1.2
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Q5b - GES indicators Relevant GES indicators
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  • MP-9b-1-8-4
  • MP-9b-1-8-4
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat impacts
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure input
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Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure output
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Q9b - Parameters monitored (activity) Activity
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  • MP-9b-3-1-4
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Q9b Parameters monitored (other) Other
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  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
Q41 Spatial scope
WFD_TW WFD_CW
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
MSland_FW
WFD_CW TerritorialWaters
WFD_CW TerritorialWaters
TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ BeyondMSwaters
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
TerritorialWaters
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
WFD_CW
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS
WFD_CW
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_TW
WFD_TW WFD_CW
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
Q4j - Description of spatial scope
les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises. La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre. Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telle que l’IBTS (International Bottom Trawl Survey ; et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ). A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…). La résolution temporelle est annuelle. Observations depuis la côte au point fixe Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
Le suivi des échouages des oiseaux s'effectue à pied sur le littoral selon des tronçons côtiers prédéterminés prospectés à des intervalles de temps définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages.
Les suivis sont situés entre la limite basse de la zone intertidale et le début de l’étage circalittoral (limite inférieure de présence des macroalgues photophiles et phanérogames marines), soit approximativement 20-30 m en Manche -mer du Nord. La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif OBSMER). Il est prévu, dans la mesure des possibilités logistiques et financières de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques (à la côte et en Manche occidentale).
Ce sous-programme concerne les habitats pélagiques - jusqu’à approximativement 20-30 m de profondeur en Manche - mer du Nord. La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif OBSMER). Il est prévu, dans la mesure des possibilités logistiques et financières de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques (à la côte et en Manche occidentale).
Ce sous-programme concerne les habitats du plateau continental au-delà de 20-30 m en Manche - mer du Nord. Concernant les habitats meubles du plateau, les suivis semblent suffisants sauf en Manche occidentale, car les habitats meubles y sont parsemés d’habitats rocheux et donc inaccessibles aux engins traînants. Concernant les habitats pélagiques du plateau, les suivis sont dans l’ensemble bien standardisés. La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer ainsi que celle des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif OBSMER).
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
La couverture spatiale correspond aux zones des colonies de phoques sur les côtes françaises (zones de reposoir et zones côtières adjacentes) : par exemple suivis en Iroise (archipel de Molène notamment), aux Sept-îles, en baie du Mont-Saint-Michel, en baie des Veys, en baie de Seine, en baie de Somme, dans le Nord – Pas-de-Calais, etc. L'échantillonnage actuel est considéré représentatif de l'ensemble de la population de phoques présente sur les côtes françaises. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque). La colonie de la baie de Somme (et baies adjacentes - parc des estuaires picards) bénéficiera d’une attention particulière pour deux raisons : elle représente la plus importante colonie en France pour le veau marin, mais c'est aussi celle où le nombre de phoques gris a augmenté le plus en quelques années (plus de 25% par an). Les deux espèces peuvent entrer en compétition, souvent au détriment du veau marin. Le suivi attentif de cette colonie représente donc un enjeu important pour la surveillance des deux espèces. La colonie de "centre Manche" (Sept-Îles et îles voisines) est l’une des trois principales colonies pour l'espèce en France, et l’une des rares où les naissances se produisent chaque année (supérieures à 30 en hiver 2013). Les suivis réalisés en Iroise et en baie de Somme ont montré que les phoques de cette colonie avaient tendance à se déplacer vers l'Ouest ou vers l'Est. Toutefois, le centre de la Manche doit être mieux couvert par les suivis, afin d’obtenir des informations sur le devenir de l’ensemble de la population. Enfin, d'autres sites situés plus au Nord (région Nord - Pas-de-Calais) n'ont pas fait l'objet à ce jour de suivis télémétriques. Si leurs effectifs continuent à augmenter comme c’est le cas actuellement, il sera nécessaire de l’envisager.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques de l’Ifremer (et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes). En MMN, il s'agit de la campagne IBTS1. La Manche occidentale, qui n’est pas concernée par cette campagne, a été couverte par une campagne expérimentale et non pérenne via le projet CAMpagne en MANche OCcidentale (CAMANOC) en septembre-octobre 2014. A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, lignes de ferry, exploitants de granulats, développeurs d’énergies marines renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence …). Le suivi visuel du marsouin repose sur des plateformes d'opportunité, c'est-à-dire la collecte de données à partir de navires non dédiés, de type ferry. La couverture spatiale des données collectées reflète nécessairement la couverture spatiale de la plateforme. Une modification spatiale de ce type de dispositif de suivi est contingente de la disponibilité des plateformes d'opportunités.
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
La couverture spatiale correspond aux zones de pêche des navires équipés.
Au niveau spatial, les zones concernées sont les secteurs d’activités des pêcheurs récréatifs, à pied comme en bateau. L’aire d’activité est très généralement côtière, voire se limite à la zone de balancement des marées (pêche à pied).
Au niveau spatial, l’approche se fait à l’échelle des stocks exploités. Les échelles spatiales sont donc très variables et s’imbriquent selon les espèces considérées ; les stocks visés peuvent être partagés entre plusieurs pays ou au contraire très locaux. La surveillance s’effectue donc plutôt selon les métiers qui ciblent ces stocks que selon les zones concernées.
Au niveau spatial, les plans d’échantillonnage sont conçus en fonction des espèces définies comme prioritaires pour les évaluations de stocks (démersaux, pélagiques, benthiques). La stratification est fonction de la bathymétrie ou selon des carroyages ou radiales précis.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l'échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationelle. Il s’agit, pour le premier cycle de surveillance, de suivre finement la répartition et l’étendue surfacique de certains habitats particuliers (champs de laminaire, herbiers, bancs de maërl, bancs d’huîtres et de moules) dont la localisation est généralement bien connue.
Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau). Si le programme concerne les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser. Des travaux sont en cours à ce sujet (2014-2015).
La couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser (travaux en cours).
Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Economique Exclusive. Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
Les zones à échantillonner ont été choisies en fonction des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau (« paysage hydrologiques ») complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (http://www.dirm-memn.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/20150508_pds_mmn_approuve_web.pdf, § 1.3, p206). L’ensemble des paysages hydrologiques ou habitats et zones d’intérêt particulier fera l’objet d’un échantillonnage afin que les successions temporelles des communautés phytoplanctoniques associées puissent être décrites. Le nombre de points dépendra de la superficie de l’habitat concerné, de la variabilité naturelle du milieu et des pressions anthropiques qui s’y exercent (les zones côtières par exemple, soumises à une grande variabilité naturelle ainsi qu’à de nombreuses pressions anthropiques, feront l’objet d’un effort accru).
La couverture spatiale et l’échantillonnage se fondent sur le réseau de stations de mesure mobilisées dans le dispositif existant mis en œuvre par le service de l’observation et des statistiques (SOeS), à partir des données sur la qualité de l’eau produites par les agences de l’eau (en particulier dans le cadre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau) et des données relatives à l’hydrométrie collectées par un réseau de stations hydrométriques.
Le phénomène des « marées vertes » peut être décrit comme une prolifération soudaine et excessive de macro-algues opportunistes au printemps et en été dans la zone intertidale, aboutissant à des échouages sur les plages et le fond des baies, la surveillance suivra donc ces zones sur les côtes de Normandie et de Bretagne.
L’objectif de ce sous-programme est d’évaluer les apports atmosphériques dans le milieu marin et de permettre un suivi des sources de pressions. L'approche sera fondée sur les estimations des émissions atmosphériques d’azote (par modélisation eulérienne – Unified EMEP Model) ainsi que des calculs des retombées atmosphériques d’azote recueillies dans le cadre du programme exhaustif de surveillance de l’atmosphère (comprehensive atmospheric monitoring programme - CAMP, mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR) à partir de modèles dans la zone maritime OSPAR pour la sous-région marine Manche - mer du Nord.
L’objectif de ce sous-programme est de permettre la surveillance des changements des conditions hydrologiques et hydrodynamiques dans le milieu marin. Il couvre donc l'intégralité de la sous-région marine. La priorité est mise d’une part sur les secteurs où les pressions exercées sont les plus fortes, et d’autre part sur l’extension des suivis et de la production de données dans les secteurs du large.
L’objectif de ce sous-programme est de permettre la surveillance des changements des conditions physico-chimiques dans le milieu marin. Il couvre donc l'intégralité de la sous-région marine. Les zones qui seront suivies prioritairement dans le cadre de ce sous-programme sont : pour le descripteur « changements hydrographiques » : zones soumises à des changements permanents des conditions hydrographiques (à dire d’experts) ; Pour le descripteur « biodiversité » : in situ dans chacun des paysages hydrologiques et zones d’intérêt identifiés dans le cadre des travaux menés sur les habitats pélagiques ; Pour le descripteur « eutrophisation » : points représentatifs de différentes masses d’eau de transition (MET) et masses d’eau côtières (MEC) telles que délimitées dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l’Eau, considérant que l’étude de l’eutrophisation peut se résumer à une bande très côtière.
L’objectif de ce sous-programme est de surveiller les conditions météorologiques. Il couvre l'ensemble de la sous-région marine.
Marine Unit IDs
  • MMNFR
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Q4h - Temporal scope Start date- End date
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Q9h - Temporal resolution of sampling
  • Yearly Monthly
  • Yearly Other
  • tous les 10 ans
  • 6yearly Yearly
  • Yearly Other
  • tous les 15 jours durant l'hiver
  • Yearly
  • Yearly
  • Yearly
  • Unknown
  • 6yearly Yearly Asneeded
  • 6yearly Yearly
  • Continually
  • Yearly Continually
  • Yearly Continually
  • Continually Unknown
  • Unknown
  • Other
  • échantillons prélevés irrégulièrement tout au long de l'année
  • Yearly
  • 6yearly 3yearly 2yearly Yearly Asneeded Other
  • To be defined
  • Yearly 6monthly Monthly Asneeded
  • Yearly
  • Other
  • To be defined
  • 3monthly Monthly 2weekly Weekly Daily Continually
  • Yearly Asneeded
  • Yearly Other
  • trois survols : mi-mai, mi-juillet, mi-septembre
  • Unknown
  • Continually Unknown
  • 2weekly Continually Unknown
  • Unknown
Q9c - Monitoring method
La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques. Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF). Eléments de protocole : - Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ; - Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire ;
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises. Éléments de protocole : - Présence, répartition et effectifs des nicheurs : méthodologie standardisée (document méthodologique du GISOM (Groupement d’intérêt scientifique oiseaux marins) pour le ROMN(recensement oiseaux marins nicheurs). - Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies. - Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes. - Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang. - Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs : colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2). Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Concernant le dispositif FAME , les suivis à la côte concernent une trentaine de points répartis sur la façade Manche Ouest et Atlantique et suivis une fois par mois en été (d’avril à juin).Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. L’observatoire oiseaux marins et côtiers de la sous-région marine Manche – mer du Nord envisage de développer ces méthodes de comptage à la côte. Des protocoles sont par exemple déjà mis en place pour les plongeons, grèbes et macreuses.
L’échantillonnage s’effectue par suivi à pied sur le littoral. Il repose sur des observations, des analyses de contenus stomacaux/fèces, des autopsies éventuellement. La quantité et la nature des déchets ingérés seront suivies selon la méthode EcoQO OSPAR (descripteur « déchets ») pour les oiseaux. Les EcoQO (Ecological quality objective) développés en Mer du Nord par OSPAR, permettent une approche d’évaluation basée sur des indicateurs. Il existe une EcoQO sur les particules de matière plastique dans l’estomac des oiseaux de mer : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 La détermination des causes de mortalité par hydrocarbure pourra être suivie selon la méthode EcOQO OSPAR « Guillemots mazoutés » : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 La détermination des signatures isotopiques des individus échoués sera effectuée par prélèvement de tissus musculaire (ou de plumes) et analyse de leurs contenus stomacaux pour estimer le niveau trophique et le régime alimentaire des espèces (lorsque l’état de conservation des individus le permet).
Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs (dispositif OBSMER). Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes démersales sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94. Il est également prévu d'utiliser OBSMER sans modifications : il s'agit d'échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf)
Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs. Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94. Il est également prévu d'utiliser OBSMER sans modifications : il s'agit d'échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf)
Les protocoles utilisés sont principalement ceux des campagnes halieutiques menées par l’Ifremer et celles des navires de pêche embarquant des observateurs. Les campagnes de pêche scientifique standardisées ont pour objectif d'observer les ressources halieutiques, en suivant toujours les mêmes méthodes d'échantillonnage. Elles sont toujours réalisées dans la même zone, à la même saison, avec des engins de pêche standardisés, afin que les données soient comparables d'année en année. Elles servent à décrire les espèces, qu'elles soient commerciales ou non, d'une zone et à observer les changements s'il y en a. Les protocoles et résultats des campagnes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=2BF53127B231D82EDF94D53D025DBC94. Il est également prévu d'utiliser OBSMER sans modifications : il s'agit d'échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf).
La surveillance mobilise des petits navires côtiers scientifiques pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique. Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations. Etat sanitaire et des individus et paramètres écologiques : Il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour obtenir des renseignements sur la reproduction. Les biopsies sur les grands dauphins fourniront des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire.
Dénombrement des individus, avec photo-identification : La collecte de données s’effectue grâce à des sessions de comptage (suivis depuis la mer, à terre ou des airs, ou photo identification,…) sur un cycle annuel ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. Selon les sites, le suivis peuvent être terrestres, maritimes ou aériens (par ULM). La photo-identification est recommandée, en complément des observations visuelles, pour limiter les erreurs de comptage, estimer précisément l’abondance et compléter les informations sur les déplacements et les schémas de répartition des phoques. La photo-identification peut être associée aux analyses de capture-marquage-recapture (CMR), ce qui permet de renseigner des paramètres démographiques, l’abondance absolue et les déplacements des populations. Télémétrie : La collecte de données s’effectue grâce à des campagnes ponctuelles sur des cycles pluriannuels, ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. La télémétrie est utile pour l’acquisition de connaissance sur ces espèces, notamment sur leurs zones d’alimentation. En outre, lorsqu'un animal est capturé pour être équipé d'une balise télémétrique, des biopsies et/ou des prélèvements de fèces peuvent être réalisés afin de renseigner les paramètres liés au régime alimentaire.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le signalement prévu par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001; l’identification des mammifères marins, les prélèvements et autopsies sont réalisées par des bénévoles formés et qualifiés organisés en réseau, sous la coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. L’identification des tortues, leurs mensurations et la réalisation des prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium La Rochelle. Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du réseau national d’échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Etudes et de Soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium la Rochelle (CESTM). - Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapporté au linéaire côtier. - Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ; - État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ; - Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ; - Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ; - Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le descripteur « contaminants » du bon état écologique ; - Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues selon la méthode de référence1 publiée par le groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du bon état écologique (Marine Litter GES TG).
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués. Pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d'enquêtes à l'aide d'entretien semi-directifs. Pour le suivi des interactions à travers les échouages, se rapporter au sous programme "échouages des mammifères marins et des tortues marines".
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués. Pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d'enquêtes à l'aide d'entretien semi-directifs. Pour le suivi des interactions à travers les échouages, se rapporter au sous programme "échouages des mammifères marins et des tortues marines".
Pour la mise en œuvre de ce sous-programme, il est prévu de s’appuyer sur les dispositifs existants suivants : - les dispositifs dont les données alimentent le système d’information halieutique (SIH) et le système d’informations pêche et aquaculture (SIPA), mis en œuvre au titre de la PCP ; - les dispositifs ou projets mis en œuvre de manière complémentaires à la réponse aux exigences de la PCP afin notamment de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière (tels RECOPESCA). Les méthodes de surveillance employées sont précisées sur les sites internet suivants, décrivant ces dispositifs. Site du SIH : http://sih.ifremer.fr/ Site du SIPA : http://www.sipa.dpma.developpement-durable.gouv.fr/ Présentation de RECOPESCA : http://sih.ifremer.fr/content/download/19977/129259/file/plaquette_recopesca___fevrier_2009.pdf
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain), ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Des précisions sont disponibles sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative
Il est prévu de se fonder sur l’existant mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF, dont les protocoles et méthodes de surveillance mises en œuvre sont précisées aux liens suivants : - OBSVENTES – échantillonnages des apports sous les criées et sur les marchés (http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=f6f20177-c190-4feb-8410-3454c19e6d8f&xsl=mdviewer) ; - OBSMER – échantillonnages des captures à bord des navires de pêche (http://archimer.ifremer.fr/doc/00018/12895/9855.pdf) ; - SIH Ifremer – pôle de sclérochronologie et paramètres biologiques des espèces cibles (http://sih.ifremer.fr/).
La surveillance est opérée grâce à des navires de recherche (côtiers, hauturiers), des navires professionnels, des navires d’opportunité ou des moyens aériens. - Campagnes halieutiques labellisées DCF (opérationnelles sur la base des requis DCF) : Démersales : international bottom trawl survey (IBTS) ; - Autres campagnes halieutiques cofinancées ou financées (financement par le maître d’ouvrage de la campagne et d’autres financeurs – conseils régionaux ou professionnels) : Démersales : campagnes IGA, NOURSOM et CRUSTAFLAM (opérationnelles sur la base des requis IGA), campagnes coquilles Saint-Jacques COMOR et COSB (opérationnelles mais dépendant de cofinancements locaux, les projets d’aménagement des suivis et les structures bénéficiaires sont en cours de redéfinition) ; - Campagnes halieutiques non cofinancées (financement par le maître d’ouvrage de la campagne) : Démersales hauturières : Channel Ground Fish Survey (CGFS), opérationnelle mais dont l’avenir dépend de l’obtention de cofinancements. - Campagnes locales d’évaluation annuelle de mollusques : - Evaluation des gisements mouliers de l’Est Cotentin ; - Suivi de la pêcherie de bulots de l’Ouest Cotentin (SUPERB). Les protocoles sont disponibles sur le site du SIH : http://www.ifremer.fr/SIH-indices-campagnes/survey.action;jsessionid=AE35246211355E11B6E6D06C029DD0B1
Selon le domaine concerné (zone médiolittorale, fonds de faible profondeur explorés en plongée, fonds accessibles aux navires océanographiques) et le type d’habitat, on fera appel à des outils et méthodes différents, qu’il s’agisse d’imagerie de surface (orthophotographie littorale avec validation par observation de terrain, imagerie satellitaire, imagerie acoustique des fonds) ou d’observations ponctuelles de terrain (vidéo sous-marines, mesures en plongées, prélèvements sédimentologiques, faunistiques ou floristiques, validations sur le terrain). L’utilisation de certains des outils logiciels d’analyses d’images sont en cours dans le cadre du programme européen JERICO (Réseau européen d’observation de l’environnement côtier : http://wwz.ifremer.fr/institut_eng/Documental-resources/Medias/Press-release/Archives/2013/Observer-proteger-et-gerer-les-cotes-europeennes-de-maniere-fiable-avec-des-outils-communs) et permettra notamment d’optimiser l’analyse des transects vidéo sous-marins. Concernant la répartition des habitats selon l’approche cartographique, il sera essentiel de coupler la cartographie à des prélèvements de la faune benthique pour permettre une bonne interprétation des données selon un référentiel typologique des habitats marins.
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications. Il existe par ailleurs des programmes ponctuels qui pourront également contribuer à ce sous-programme. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants.
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM. Il existe par ailleurs d’autres dispositifs mais dont les financements sont limités, ainsi que des suivis réguliers non pérennes et des suivis d’impact. Ils pourront contribuer à ce sous-programme. Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats ont été identifiés. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants.
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
Le suivi des communautés phytoplanctoniques nécessite des moyens et outils variés et complémentaires : campagnes sur des navires côtiers et hauturiers, mouillages fixes à la côte et au large, navires d’opportunité, télédétection, modélisation . Les suivis pérennes existants sont essentiellement basés sur des prélèvements d'eau, réalisés à pied ou en bateau. En complément des prélèvements et analyses traditionnelles, sont utilisés des systèmes semi-automatisés sur des navires d’opportunité scientifiques, commerciaux ou de plaisance, et des bouées (Continuous Plankton Recorder ou CPR, etc.). Les navires équipés de systèmes de mesure automatisées permettent d’augmenter considérablement la superficie de la zone couverte, et les bouées instrumentées la fréquence temporelle des mesures. Concernant les analyses en laboratoire, elles sont également diverses. Pour les suivis existants, les méthodes traditionnellement utilisées sont : Pour la diversité du micro-phytoplancton : Microscopie optique inversée, microscopie électronique à balayage, microscopie à épifluorescence, chromatographie en phase liquide à haute performance (HPLC). Pour la diversité du pico et du nano phytoplancton : Méthodes traditionnelles : microscopie à épifluorescence, microscopie électronique à balayage, cytométrie en flux. Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques : - Méthodes indirectes (proxy via le suivi des changements de la concentration en chlorophylle et/ou de la biomasse) : analyses pigmentaires (chromatographie (HPLC), fluorimétrie, spectrophotométrie), sondes CTD2 mesurant la fluorescence totale (proxy de la chlorophylle a) ou spectrale (groupes pigmentaires), microscopie optique (biomasse carbonée estimée à partir des biovolumes cellulaires), réflectance/couleur de l’eau par télédétection satellite. - directes : incubations/isotopes radioactifs. Des méthodes opérationnelles innovantes pourraient également être utilisées lors du premier cycle de surveillance, notamment pour améliorer les fréquences spatio-temporelles : Pour la diversité du micro-phytoplancton : Analyse d’image (de type FlowCAM), signature optique et taille cellulaire (cytométrie en flux de type CytoSense), fluorimétrie spectrale, méthodes génomiques. Ces techniques peuvent être implantées sur des capteurs / systèmes automatisés ou semi-automatisés pour des mesures in situ ou des prélèvements à haute fréquence temporelle et/ou large couverture géographique. De nouveaux algorithmes de traitement des images de réflectance et de télédétection satellitale (par exemple, méthode PHYSAT), permettant désormais d'obtenir des informations sur la diversité du microphytoplancton. Pour la diversité du nano phytoplancton : Cytométrie en flux traditionnelle de type CytoSense sur des systèmes/capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence spectrale, métagénomique, réflectance et télédétection satellitale (méthode PHYSAT). Pour caractériser l'état physiologique du compartiment « Phytoplancton » via les paramètres photosynthétiques : Capteurs automatisés ou semi-automatisés, fluorescence variable (PAM, FRRF, AOA, ALA3).
La surveillance s’opère à terre ou sur l’eau grâce à des mouillages instrumentés ou moyens nautiques légers. La modélisation et la télédétection sont aussi utilisées. La surveillance mobilise le réseau d'observations des stations hydrométriques dans le cadre du programme RID d'OSPAR, ainsi que des réseaux locaux dédiés à l'étude des flux de nutriments, opérés par les Agences de l'Eau, les DREAL, les DDTM, les universités... dont certains sont déjà utilisés dans le cadre du RID. Le réseau local "flux nutriments Artois-Picardie" sera valorisé pour le suivi des apports fluviaux en nutriments au titre de la surveillance DCSMM. La méthode de suivi du programme RID est décrite dans le document "RID Principle: Comprehensive Study on Riverine Inputs and Direct Discharges (reference number: 19985), as amended by ASMO 2005 (Annex 5 to the ASMO 2005 Summary Record, ASMO 05/13/1" : http://www.ospar.org/v_measures/get_page.asp?v0=98-05f_Principes%20RID.doc&v1=5
Le suivi des marées vertes consiste en enquêtes menées auprès des communes littorales (concernant les quantités échouées et ramassées) et en trois survols du linéaire côtier avec contrôles de terrain aux périodes suivantes : mi-mai, mi-juillet, mi-septembre, auxquels s'ajouteront d'autres survols si nécessaire pour certaines zones (vasières). Le réseau de suivi des algues vertes est décrit sur la fiche Sextant suivante : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=f67978de-4bc5-498b-8dc3-429027006519&xsl=mdviewer Le protocole est décrit dans le document suivant : http://envlit.ifremer.fr/content/download/81266/556720/version/1/file/DCE_Bloom+opportunistes_CEVA_2011.pdf
La surveillance s’opère à terre ou sur l’eau grâce à des mouillages instrumentés. La modélisation est utilisée. L'approche sera fondée sur les estimations des émissions atmosphériques d’azote (par modélisation eulérienne – Unified EMEP Model) ainsi que des calculs des retombées atmosphériques d’azote recueillies dans le cadre du programme exhaustif de surveillance de l’atmosphère CAMP, mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR, décrit dans le document ci-dessous : http://www.ospar.org/documents/dbase/decrecs/agreements/01-07e_CAMP%20Principles.doc
La mise en place d’une surveillance opérationnelle des conditions hydrodynamiques et hydrologiques à différentes échelles spatio-temporelles nécessite l’établissement d’un système d’observation pérenne et de simulations numériques pour suivre et prévoir en continu le devenir de l’océan, et fait appel à des moyens et outils variés : navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité, moyens aériens, mouillages instrumentés, exploitation de bases de données d’usages, télédétection, modélisation. Les méthodologies utilisées sont celles des dispositifs suivants : - Observation de terrain : campagnes IGA (http://wwz.ifremer.fr/lern/Observation/Environnement/Impact-des-grands-amenagements-IGA) ; les campagnes d'hydrographie et d'océanographie physique planifiées du SHOM ; prélèvements et mesures à partir de navires d'opportunité à l'aide de systèmes automatisés ou semi-automatisés type ferrybox (fiche Sextant : http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=57854f45-869a-4e32-a2d0-6014f76281d0&xsl=mdviewer) ; infrastructure de collecte de données du consortium Coriolis (http://www.coriolis.eu.org/) ; bouées instrumentées MAREL ; REPHY (http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=aa8fe568-d2c0-4b53-a8bb-d9fcef2b5293&xsl=mdviewer) et réseaux régionaux : suivi régional des nutriments (SRN, http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=2f294ab4-e418-453b-a1da-3fa1b159a6ab&xsl=mdviewer) et réseau hydrologique littoral normand (RHLN, http://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/fre/md.format.html?uuid=895f6a06-273d-42cd-89f3-cf63e0dfab6c&xsl=mdviewer) ; RECOPESCA (http://wwz.ifremer.fr/peche/Les-defis/Les-partenariats/Avec-les-professionnels/Recopesca) ; Réseau d’observation du niveau de la mer (RONIM) (http://refmar.shom.fr/fr/partenaires/producteurs-de-donnees/reseau-maregraphique-ronim) ; RESOMAR (http://resomar.cnrs.fr/) et SOMLIT (http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/) ; Centre d’archivage national de données de houles in situ (CANDHIS, http://candhis.cetmef.developpement-durable.gouv.fr) ; Bouées Météo France (http://www.meteo.shom.fr/real-time/) ; observations par satellites de température de surface, couleur de l'océan (MyOcean, AVISO, CERSAT, Vigisat) et vagues. - Modélisation de la circulation océanique, des états de mer, de la marée : PREVIMER (http://www.previmer.org/) ; MERCATOR (http://www.mercator-ocean.fr/fre/) (modèles OPA/NEMO, HYCOM, MARS, TELEMAC 3D, ECWAN, WWIII, MFWAM) Voir aussi la page http://www.ifremer.fr/sextant/fr/web/dcsmm/documentation-annexe2
La surveillance des paramètres physico-chimiques fera appel à des moyens variés : navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité, mouillages instrumentés, exploitation de bases de données d’usages, télédétection, modélisation. Plus précisément, les dispositifs utilisés sont : Suivi satellitaire de surface ; Suivi IGA (Impacts des Grands Aménagements) (http://archimer.ifremer.fr/doc/00036/14710/12016.pdf) ; Réseaux RECOPESCA (http://wwz.ifremer.fr/peche/Les-defis/Les-partenariats/Avec-les-professionnels/Recopesca) et REPHY (http://envlit.ifremer.fr/content/download/81386/558742/file/Cahier_REPHY_2012_version_finale_12_sep_%202012.pdf) ; les réseaux SOMLIT ((http://somlit.epoc.u-bordeaux1.fr/fr/) et Resomar-Pelagos (http://resomar.cnrs.fr/) ; bouées MAREL, suivi Ferrybox (http://wwz.ifremer.fr/lpo/content/download/60603/828366/file/08_VAS_TSG_Pascal_Morin.pdf), campagnes scientifiques et hydrographiques et modélisation (MARS 3D). Les protocoles de prélèvement, de conservation et d'analyses des échantillons pour l'analyse des nutriments sont détaillés dans les document ci-dessous : • Aminot & Kérouel, 2004 ; Aminot & Kérouel, 2007 ; • Lignes directrices OSPAR JAMP de la surveillance continue de l’eutrophisation : nutriments ; • Lignes directrices OSPAR sur les procédures harmonisées de quantification et de notification des nutriments (HARP-NUT) (Ref. 2004-2) ; • Eutrophication Monitoring Programme (OSPAR Agreement 2005-4 – en révision) (Annexe 5) ; • ICES advice on the review and update of JAMP eutrophication monitoring guidelines (2009) ; • Daniel A., 2009. Technique de prélèvement hydrologique. DVD d’apprentissage ; • Daniel A ., 2009. Document de méthode hydrologie. Consignes pour le prélèvement d’échantillons d’eau en vue de mesures hydrologiques. Rapport DYNECO/PELAGOS/09.01 ; • Daniel A., Kerouel R., Aminot A., 2010. Document de méthode hydrologie. Compléments au manuel de méthodes d’analyses en milieu marin « Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines » (2007). Rapport DYNECO/PELAGOS/10.05.
La prévision météorologique marine s’appuie sur des observations in situ, réalisées par du suivi à terre, des navires côtiers, des navires hauturiers, des navires d’opportunité, des moyens aériens, des mouillages instrumentés et la télédétection, ainsi que sur l'exploitation de bases de données d’usages et la modélisation. Il faut notamment citer le réseau de bouées Météo-France et les modèles ARPEGE (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article121), ALADIN (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article122) et AROME (http://www.cnrm.meteo.fr/spip.php?article120). Ces dispositifs couvrent les besoins de la surveillance DCSMM.
Q9d - Description of alteration to method
Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance.
La surveillance des poissons côtiers de fond meuble peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc. Il est prévu, dans la mesure du possible de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques.
La surveillance des poissons pélagiques côtiers peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc. Il est prévu, dans la mesure du possible de compléter la couverture spatiale sur certaines zones spécifiquement non couvertes par ces campagnes halieutiques.
La surveillance des poissons et céphalopodes du plateau peut s’appuyer sur des dispositifs existants (campagnes halieutiques et OBSMER). Cependant, une adaptation des campagnes halieutiques est nécessaire pour répondre aux besoins relatifs à la biodiversité des poissons et au réseau trophique : ajout de paramètres, modification de la couverture spatiale, de la saisonnalité, etc.
RNE, Modifications sur les paramètres : - amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques. - renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui. RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage : Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles). Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs.
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ». Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m). Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs.
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ». Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m). Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs.
Les protocoles sont à élaborer en tenant compte de ceux utilisés dans le cadre de projets actuels, récents et anciens, ou en cours d’élaboration.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la surveillance DCSMM. Modifications des paramètres : oui Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle. Ajouter de nouvelles stations de suivis. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Ajouter de nouvelles stations de suivis. Augmenter la fréquence d’échantillonnage : une fois par an comme minimum requis pour les substrats meubles, plus si nécessaire au vu de certains types de pressions dont l’impact potentiel est rapide (pressions physiques, espèces introduites, déchets, etc.). Les travaux scientifiques doivent également se poursuivre de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : nombre de réplicats, méthode d’analyse granulométrique, etc.) tout en tenant compte des particularités géographiques de la sous-région marine. Selon le type de communauté ou d’habitat, des outils et méthodes différents seront mobilisés. Ce travail sera coordonné nationalement avec l’appui des experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale. Modifications des paramètres : oui Intégrer la macrofaune au protocole de suivi des herbiers comme déjà réalisé sur certaines stations. Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle de la surveillance DCSMM. Les modifications de la couverture spatiale sont moins prioritaires que la modification des méthodes, des paramètres et des fréquences. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Modifier le protocole d'échantillonnage et le nombre de réplicats : travail en cours La fréquence d’échantillonnage mise en place pour la surveillance DCE n’est pas suffisante pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles du DCE Benthos (méthodes, paramètres, fréquences) aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale. Modifications des paramètres : oui Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle National mais seulement en masses d’eaux côtières jusqu’à 1 mille : besoin d’extension au large pour la DCSMM et besoin de lien avec les paramètres de pression. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Augmenter la fréquence d’échantillonnage : la fréquence d’échantillonnage DCE n’est pas complètement adaptée pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. Une fréquence d’échantillonnage annuelle est requise pour certains habitats.
Q9e - Quality assurance
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Q9f - Quality control
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Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - Proportion of area covered %
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Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - No. of samples
Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM)
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN). Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles.
Observation permanente et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés.
Des tronçons côtiers prédeterminés sont définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages. Pour le suivi des EcoQO, quelques sites sont échantillonnés sur le littoral Normand et Picard avec parcours tous les 15 jours durant l'hiver. Pour l'enquête des oiseaux échoués, l'ensemble de la côte Normande et Picarde est prospectée (selon l'accessibilité)
Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage. En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre. Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche.
Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage. En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre. Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche.
Il n'est pas possible d'évaluer la densité de l'échantillonnage. En effet, pour les campagnes halieutiques, l'échantillonnage consiste en un certain nombre de transects et de prélèvements variables d'une campagne à l'autre. Pour les observations depuis les navires de pêche (OBSMER), la densité de l'échantillonnage dépend de l'activité de pêche.
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Actuellement 8 colonies en manche mer du Nord sont suivies pour ce qui est du dénombrement, mais le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur.
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur.
Il ne peut être donné de nombre d’échantillons. Sont suivis l’ensemble des navires de plus de 15 mètres équipés et 300 à 400 navires équipés de manière volontaire dans le cadre d’un programme expérimental pour les navires de moins de 15 mètres (RECOPESCA)
Inconnu
Inconnu.
9 campagnes annuelles sont actuellement mises en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme.
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Pour les habitats subtidaux de substrat rocheux (incluant les macroalgues) : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
8/an au minimum Dans la sous-région marine Manche - mer du Nord, 8 zones devront être échantillonnées (l’effort d’échantillonnage sera précisé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle) : les eaux du large en Manche orientale ; les eaux peu ou pas stratifiées en Manche occidentale ; les eaux côtières bretonnes ; la rade de Brest ; le « fleuve côtier » en Manche orientale ; la baie du Mont Saint Michel ; la baie sud de la Mer du Nord ; la baie de Seine.
Le suivi RID d'OSPAR fait appel à 21 stations de débit et de surveillance physico-chimique.
3 survols par an
2 stations sont utilisées comme sources de données pour la modélisation
Etant donné la diversité et la nature (données in situ, modélisation, archivage) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel.
Etant donné la diversité et la nature (données in situ, modélisation, archivage) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel.
Etant donné la diversité et la nature (in situ, modélisation) des dispositifs mis en oeuvre dans le cadre de ce sous-programme, il n'est pas possible de fournir un nombre d'échantillons annuel.
Q9i - Description of sample representivity
Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides.
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales. C'est le cas de l'observatoire régional des oiseaux marins (OROM) pour lequel 13 espèces cibles font l'objet de suivis, portant sur les effectifs des nicheurs et la production en jeunes. C’est également le cas de l’observatoire des oiseaux en Manche-mer du Nord qui est en cours d’élaboration pour lequel un pas de temps de 5 ans pour le suivi des oiseaux marins nicheurs est envisagé. Certaines espèces marines sont cependant suivies annuellement notamment via l’enquête nationale « oiseaux nicheurs rares et menacés » (harle huppé, eider à duvet, puffin des anglais, fou de bassan, sternes caugek et dougall, alcidés…) ainsi que certains limicoles (spatule blanche, barges, combattant varié, grand gravelot, gravelot à collier interrompu…). En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés.
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...).
Au sein du sous programme trois types de suivis seront réalisés une fois par an : EcoQO Guillemot (hydrocarbures) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver EcoQO Fulmar (particules ingérées) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver Oiseaux échoués toutes espèces (dernier week-end de Février) sur l'ensemble de la côte pouvant être couverte (selon l'accessibilité).
En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche (OBSMER) dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle.
En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle.
En complément des campagnes halieutiques menées à fréquence annuelle, les suivis menés sur les navires de pêche dépendent de la fréquence des sorties en mer des pêcheurs concernés. Néanmoins, on pourra récupérer les données de façon annuelle.
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Pour procéder au dénombrement, il est nécessaire d’assurer tous les ans le recensement simultané des colonies de phoques sur l’ensemble des sites actuellement suivis, selon une méthodologie standardisée. Des sorties spécifiques pour les biopsies, les collectes de fèces ou les marquages pour CMR seront effectués. Le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché : l’étude de la structure des populations sera menée une fois tous les 6 ans, le suivi de l’état sanitaire une fois par an et le suivi des traceurs de l’alimentation couvrira les différentes saisons, avec des collectes régulières. Les biopsies ne devront pas être faites lors des comptages mais uniquement lors des captures pour suivis télémétriques. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque).
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel
le suivi d’activité est réalisé afin d’approcher les pressions, qui ne sont pas toutes directement appréhendables par un suivi
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les dispositifs ont des fréquences temporelles différentes. Il existe un dispositif particulier, le projet "Life + pêche à pied" sur des sites-pilotes (5 dans la sous-région).
Pour le premier cycle de surveillance, des suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés seront mis en place, afin de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats. La cartographie de secteurs peu ou mal connus relèvera plutôt d'études menées par ailleurs (hors programme de surveillance) afin d'améliorer la connaissance. La fréquence d’échantillonnage retenue est de : - 3 à 6 ans pour les herbiers ; - 1 à 3 ans pour les champs de laminaires (suivant les espèces) ; - au dire d’experts pour les autres habitats particuliers, selon les connaissances actuelles et l’exposition aux pressions. Des travaux sont en cours à ce sujet en (2014-2015).
Densité et fréquence : Pour les estrans de substrats meubles : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. - La fréquence d’échantillonnage prévue est annuelle et en fin d’hiver (février-mars), ce qui constitue un minimum impératif. Pour les substrats rocheux intertidaux à dominance végétale : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. - La fréquence d’échantillonnage prévue est de deux fois par an tous les ans. Pour les champs de blocs médiolittoraux : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle . - La fréquence d’échantillonnage prévue pour la proportion de blocs retournés sur blocs retournables est mensuelle la première année et adaptée au site les années suivantes. - La fréquence d’échantillonnage prévue pour la densité et recouvrement par espèce ou groupe d’espèces (faune et flore) de blocs retournables est de deux fois par an (fin d’hiver et fin d’été) tous les ans. D’autres dispositifs locaux ou nationaux seront valorisés, a minima dans le cadre d’un partage d’expérience, tous ne seront pas pérennisés en l’état (suivis de veille des stations marines du RESOMAR, REBENT Bretagne, suivis dans les aires marines protégées, etc.).
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs (suivis existants des habitats benthiques dans certaines aires marines protégées comme le parc naturel marin d’Iroise, suivis benthos extraction de granulats marins, suivis industriels IGA) ou les suivis dont la pérennité n’est pas assurée (comme le REBENT-Bretagne, dont les stations sont suivies annuellement depuis 10 ans, ou les suivis de veille menés par les stations du RESOMAR), pourront le cas échéant contribuer à la surveillance si les données produites par ces dispositifs sont exploitables pour les objectifs de la surveillance DCSMM.
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis dans les aires marines protégées) ou dont la pérennité n’est pas assurée (REBENT Bretagne) pourront le cas échéant intégrer le réseau des stations de surveillance, sous la réserve de l’harmonisation des protocoles et d’une intercalibration des opérateurs.
Utilisation de dispositifs locaux existants qui seront adaptés et/ou complétés, avec notamment homogénéisation des protocoles. Huit zones devront être échantillonnées. Le nombre de site par zone sera variable. Il dépendra notamment de la superficie de la zone. Il sera précisé lors du premier cycle de surveillance. La fréquence pour le phytoplancton est : - dans les eaux côtières de certains sites à enjeux : en continu (bouées) ; - à la côte : infra-hebdomadaire à bi-mensuel à minima ; - au large : mensuel à trimestriel. Néanmoins, la fréquence de la surveillance sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Les survols du linéaire côtier se font trois fois par an, des ajustements seront apportés pour couvrir des zones complémentaires, notamment en fonction de l'évolution des zones concernées par le développement de blooms algaux.
Le sous-programme fait appel à des dispositifs variés, n'ayant pas tous la même fréquence de mise en oeuvre et opérant sur des territoires différents et à des échelles différentes.
La majorité des paramètres sont historiquement mesurés à basse fréquence (le plus souvent bimensuelle) en domaine côtier par les réseaux de surveillance et d'observation non automatisés. Pour la mise en œuvre de ce sous-programme, des compléments ou adaptations de ces dispositifs existants sont proposées pour permettre l’acquisition de données à une fréquence plus importante, en complément des images satellites et des données issues de la modélisation.
Q10a - Scale for aggregation of data
  • EU
  • Other
  • échelle nationale (ensemble des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises), échelle biogéographique de la population
  • Other
  • échelle des eaux françaises et eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • sous région marine française
  • Nationale
  • Other
  • Nationale
  • Other
  • Nationale
  • Other
  • Other
  • échelle de la population
  • Other
  • échelle de la colonie
  • Other
  • échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • national (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • national (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • EU
  • Other
  • échelle des stocks suivis
  • EU
  • EU
  • EU
  • Other
  • échelle des stocks suivis
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • Other
  • hydrological landscapes
  • EU
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Region
  • Subregion
  • Unknown
  • EU
  • Unknown
  • Unknown
Q10b - Other scale for aggregation of data
les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté.
agrégation des données de suivi des oiseaux échoués à l'échelle de la sous-région marine française / agrégation des données de suivi des EcoQO à l'échelle de la sous région et région OSPAR
Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU.
Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU.
Certaines données collectées le sont dans le cadre des campagnes halieutiques de la DCF, une partie d'entre elles pourraient avoir un niveau d'agrégation à l'échelle EU.
données agrégées à l'échelle de la population
Les données seront agrégées à l'échelle des colonies de phoque (ex : colonie de la baie de Somme et baies adjacentes, colonie centre Manche, ... )
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale.
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle de l'ensemble des 4 sous régions marines françaises
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises
"EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme."
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme.
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme.
Au sein des sous-régions marines françaises, des zones géographiques homogènes au regard des caractéristiques hydrologiques de la colonne d’eau («paysage hydrologiques») ont étés identifiées. Elles ont été complétées par les caractéristiques des communautés phytoplanctoniques et zooplanctoniques (8 zones en Manche-Mer du Nord). Ces zones constituent des entités écologiquement cohérentes, aux caractéristiques environnementales et aux communautés planctoniques similaires, permettant une agréagtion des indicateurs pertinente.
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data type
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access mechanism
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access rights
Q10c - Access to monitoring data Q10c - INSPIRE standard
Q10c - Access to monitoring data Q10c Date data are available
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data update frequency
Unknown
Q10d - Description of data access