Member State report / Art11 / 2014 / D10 / France / NE Atlantic: Greater North Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2014-10-15
GES Descriptor D10 Litter
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Greater North Sea
Reported by Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Report date 2015-07-07
Report access
Monitoring programme Monitoring programme name
MP_D10
MP_D10
MP_D10
MP_D10
MP_D10
MP_D10
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
Monitoring programme Reference existing programme
Monitoring programme Marine Unit ID
Q4e - Programme ID
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D10_Dechets
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
Q4f - Programme description
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les reptiles marins. Ce programme est décliné en 6 sous-programmes : Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral Sous-programme 2 – Déchets flottants Sous-programme 3 – Déchets sur le fond Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les programmes Oiseaux, et Mammifères marins et Tortue
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Q5e - Natural variability
  • Non pertinent
  • Other
  • Non pertinent
  • Other
  • Non pertinent
  • Other
  • Non pertinent
  • Other
  • Non pertinent
  • Other
  • Non pertinent
  • Other
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate data
Y
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Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
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Y
Y
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Y
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Established methods
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate understanding of GES
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate capacity
Q5f - Description of programme for GES assessment
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « déchets » et donc de soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Q5g - Gap-filling date for GES assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment
Q6a -Relevant targets Q6a - Environmental target
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D10.1 OE_MMN_gen_D10.2 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_part_D10.1.1 OE_MMN_part_D10.1.2 OE_MMN_part_D10.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
Q6a -Relevant targets Q6a - Associated indicator
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_SuitableData
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_EstablishedMethods
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6d_AdequateCapacity
Q6c - Target updating
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6d - Description of programme for targets assessment
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
Q6e - Gap-filling date for targets assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment
Q7a - Relevant activities
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
Q7b - Description of monitoring of activities
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Q7c - Relevant measures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate data
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Established methods
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate understanding of GES
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate capacity
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses activities and pressures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses effectiveness of measures
Q7d - Description of monitoring for measures
Q7f - Gap-filling date for activities and measures
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
Q8a - Links to existing Monitoring Programmes
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
Reference sub-programme Sub-programme ID
MMN-FR-D10-04_Microparticules
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
Reference sub-programme Sub-programme name
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter microparticles - abundance/volume
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Q4g - Sub-programmes Sub-programme ID
MMN-FR-D10-04_Microparticules
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
Q4g - Sub-programmes Sub-programme name
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter - characteristics and abundance/volume
Litter microparticles - abundance/volume
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Q4k - Monitoring purpose
Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions
Sous-programme non concerné
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Convention OSPAR, suivi des EcoQO guillemot (hydrocarbures) et EcoQO fulmar (particules ingérées) Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO fulmar  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_9_plastic_particles.pdf Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivantepour le suivi de l'EcoQO guillemot  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_7_oiled_guillemots.pdf
non pertinent
non pertinent
non pertinent
Convention OSPAR, suivi des EcoQO guillemot (hydrocarbures) et EcoQO fulmar (particules ingérées) Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO fulmar  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_9_plastic_particles.pdf Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivantepour le suivi de l'EcoQO guillemot  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_7_oiled_guillemots.pdf
non pertinent
Ce sous programme fait référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "populations de phoques". Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO phoques : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch10_04.html#box_10_7 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_1_healthy_seal_population.pdf
non pertinent
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1 Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
Q5c - Features Q5c - Habitats
Q5c - Features Q5c - Species list
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
Q5c - Features Q5c - Physical/Chemical features
Q5c - Features Q5c - Pressures
  • Litter
  • Litter
  • Litter
  • Litter
  • Litter
  • Litter
Q9a - Elements
  • Microparticules
  • captures accidentelles
  • chéloniens (tortues marines)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • mammifères marins
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • oiseaux inféodés à l'estran (limicoles, anatidés)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • oiseaux marins
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • cétacés
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • phoques
  • cheloniens (tortues marines)
  • mammifères marins
  • captures accidentelles
  • chéloniens (tortues marines)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • mammifères marins
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • captures accidentelles
  • chéloniens
  • mammifères marins
Q5a - GES criteria Relevant GES criteria
  • 10.1
  • 10.2
  • 10.1
  • 10.2
  • 10.1
  • 10.2
  • 10.1
  • 10.2
  • 10.1
  • 10.2
  • 10.1
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  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
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  • 4.3
  • 8.2
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  • 1.2
  • 1.3
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  • 4.3
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  • 4.3
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  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
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  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
Q5b - GES indicators Relevant GES indicators
  • 10.1.1
  • 10.1.2
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  • 10.2.1
  • 10.1.1
  • 10.1.2
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  • 10.1.1
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  • 10.1.1
  • 10.1.2
  • 10.1.3
  • 10.2.1
  • 10.1.1
  • 10.1.2
  • 10.1.3
  • 10.2.1
  • 10.1.1
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  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
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  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
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  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
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  • 8.2.2
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  • 1.3.2
  • 10.2.1
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  • 8.2.1
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  • 4.1.1
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  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species distribution
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-2
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-2
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-2
  • MP-9b-1-1-1
  • MP-9b-1-1-2
  • MP-9b-1-1-1
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population size
  • MP-9b-1-2-1
  • MP-9b-1-2-1
  • MP-9b-1-2-1
  • MP-9b-1-2-1
  • MP-9b-1-2-1
  • MP-9b-1-2-1
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population characteristics
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-5
  • MP-9b-1-3-8
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-6
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  • MP-9b-1-3-2
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-5
  • MP-9b-1-3-6
  • MP-9b-1-3-7
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-6
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-5
  • MP-9b-1-3-8
  • MP-9b-1-3-4
  • MP-9b-1-3-8
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species impacts
  • MP-9b-1-4-4
  • MP-9b-1-4-4
  • MP-9b-1-4-4
  • MP-9b-1-4-4
  • MP-9b-1-4-3
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat distribution
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat extent
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (physical-chemical)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (biological)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat impacts
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure input
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure output
  • MP-9b-2-2-8
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
  • MP-9b-2-2-9
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-9
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
  • MP-9b-2-2-7
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-9
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
  • MP-9b-2-2-9
Q9b - Parameters monitored (activity) Activity
  • MP-9b-3-1-1
  • MP-9b-3-1-2
  • MP-9b-3-1-4
Q9b Parameters monitored (other) Other
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
  • MP-9b-4-1-1
Q41 Spatial scope
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
TerritorialWaters
MSland_FW
WFD_TW WFD_CW
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
MSland_FW
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ BeyondMSwaters
WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
TerritorialWaters
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
Q4j - Description of spatial scope
Les zones prioritaires sont celles où les sources sont identifiées et les risques présents pour les microplastiques sur les plages (zones industrielles, urbaines, ports de pêche, plages à forte fréquentation touristique...). Pour les mesures en mer, l’échantillonnage est opportuniste et fondé sur des campagnes océanographiques côtières permettant la mise à l’eau de filets de surface de petite taille. Le suivi sur les plages se fera de façon conjointe à celui des macrodéchets sur le littoral. Les plages proposées pour le suivi doivent être représentatives des zones de dépôt à la fois pour les microdéchets et les macrodéchets. La localisation exacte des stations sera précisée lors du premier cycle, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle de la surveillance, en fonction des enjeux locaux (présence de villes, plages, apports massifs par les fleuves, etc.).
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Le suivi des échouages des oiseaux s'effectue à pied sur le littoral selon des tronçons côtiers prédéterminés prospectés à des intervalles de temps définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages.
les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises. La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre. Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telle que l’IBTS (International Bottom Trawl Survey ; et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ). A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…). La résolution temporelle est annuelle. Observations depuis la côte au point fixe Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
Le suivi des échouages des oiseaux s'effectue à pied sur le littoral selon des tronçons côtiers prédéterminés prospectés à des intervalles de temps définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages.
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
La couverture spatiale correspond aux zones des colonies de phoques sur les côtes françaises (zones de reposoir et zones côtières adjacentes) : par exemple suivis en Iroise (archipel de Molène notamment), aux Sept-îles, en baie du Mont-Saint-Michel, en baie des Veys, en baie de Seine, en baie de Somme, dans le Nord – Pas-de-Calais, etc. L'échantillonnage actuel est considéré représentatif de l'ensemble de la population de phoques présente sur les côtes françaises. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque). La colonie de la baie de Somme (et baies adjacentes - parc des estuaires picards) bénéficiera d’une attention particulière pour deux raisons : elle représente la plus importante colonie en France pour le veau marin, mais c'est aussi celle où le nombre de phoques gris a augmenté le plus en quelques années (plus de 25% par an). Les deux espèces peuvent entrer en compétition, souvent au détriment du veau marin. Le suivi attentif de cette colonie représente donc un enjeu important pour la surveillance des deux espèces. La colonie de "centre Manche" (Sept-Îles et îles voisines) est l’une des trois principales colonies pour l'espèce en France, et l’une des rares où les naissances se produisent chaque année (supérieures à 30 en hiver 2013). Les suivis réalisés en Iroise et en baie de Somme ont montré que les phoques de cette colonie avaient tendance à se déplacer vers l'Ouest ou vers l'Est. Toutefois, le centre de la Manche doit être mieux couvert par les suivis, afin d’obtenir des informations sur le devenir de l’ensemble de la population. Enfin, d'autres sites situés plus au Nord (région Nord - Pas-de-Calais) n'ont pas fait l'objet à ce jour de suivis télémétriques. Si leurs effectifs continuent à augmenter comme c’est le cas actuellement, il sera nécessaire de l’envisager.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques de l’Ifremer (et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes). En MMN, il s'agit de la campagne IBTS1. La Manche occidentale, qui n’est pas concernée par cette campagne, a été couverte par une campagne expérimentale et non pérenne via le projet CAMpagne en MANche OCcidentale (CAMANOC) en septembre-octobre 2014. A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, lignes de ferry, exploitants de granulats, développeurs d’énergies marines renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence …). Le suivi visuel du marsouin repose sur des plateformes d'opportunité, c'est-à-dire la collecte de données à partir de navires non dédiés, de type ferry. La couverture spatiale des données collectées reflète nécessairement la couverture spatiale de la plateforme. Une modification spatiale de ce type de dispositif de suivi est contingente de la disponibilité des plateformes d'opportunités.
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
Marine Unit IDs
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
Q4h - Temporal scope Start date- End date
-
-
-
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
Q9h - Temporal resolution of sampling
  • 3yearly Yearly
  • Continually
  • Yearly Other
  • tous les 15 jours durant l'hiver
  • Yearly Monthly
  • Yearly Other
  • tous les 10 ans
  • 6yearly Yearly
  • Yearly Other
  • tous les 15 jours durant l'hiver
  • Unknown
  • 6yearly Yearly Asneeded
  • 6yearly Yearly
  • Continually
  • Yearly Continually
Q9c - Monitoring method
La surveillance s’opère à pied sur le littoral et à l’aide de navires côtiers. Les éléments de protocole sont ceux du manuel de référence européen : comptage au microscope des particules après récupération au filet Manta http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/30681/1/lb-na-26113-en-n.pdf
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le signalement prévu par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001; l’identification des mammifères marins, les prélèvements et autopsies sont réalisées par des bénévoles formés et qualifiés organisés en réseau, sous la coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. L’identification des tortues, leurs mensurations et la réalisation des prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium La Rochelle. Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du réseau national d’échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Etudes et de Soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium la Rochelle (CESTM). - Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapporté au linéaire côtier. - Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ; - État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ; - Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ; - Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ; - Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le descripteur « contaminants » du bon état écologique ; - Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues selon la méthode de référence1 publiée par le groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du bon état écologique (Marine Litter GES TG).
L’échantillonnage s’effectue par suivi à pied sur le littoral. Il repose sur des observations, des analyses de contenus stomacaux/fèces, des autopsies éventuellement. La quantité et la nature des déchets ingérés seront suivies selon la méthode EcoQO OSPAR (descripteur « déchets ») pour les oiseaux. Les EcoQO (Ecological quality objective) développés en Mer du Nord par OSPAR, permettent une approche d’évaluation basée sur des indicateurs. Il existe une EcoQO sur les particules de matière plastique dans l’estomac des oiseaux de mer : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 La détermination des causes de mortalité par hydrocarbure pourra être suivie selon la méthode EcOQO OSPAR « Guillemots mazoutés » : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 La détermination des signatures isotopiques des individus échoués sera effectuée par prélèvement de tissus musculaire (ou de plumes) et analyse de leurs contenus stomacaux pour estimer le niveau trophique et le régime alimentaire des espèces (lorsque l’état de conservation des individus le permet).
La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques. Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF). Eléments de protocole : - Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ; - Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire ;
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises. Éléments de protocole : - Présence, répartition et effectifs des nicheurs : méthodologie standardisée (document méthodologique du GISOM (Groupement d’intérêt scientifique oiseaux marins) pour le ROMN(recensement oiseaux marins nicheurs). - Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies. - Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes. - Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang. - Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs : colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2). Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Concernant le dispositif FAME , les suivis à la côte concernent une trentaine de points répartis sur la façade Manche Ouest et Atlantique et suivis une fois par mois en été (d’avril à juin).Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. L’observatoire oiseaux marins et côtiers de la sous-région marine Manche – mer du Nord envisage de développer ces méthodes de comptage à la côte. Des protocoles sont par exemple déjà mis en place pour les plongeons, grèbes et macreuses.
L’échantillonnage s’effectue par suivi à pied sur le littoral. Il repose sur des observations, des analyses de contenus stomacaux/fèces, des autopsies éventuellement. La quantité et la nature des déchets ingérés seront suivies selon la méthode EcoQO OSPAR (descripteur « déchets ») pour les oiseaux. Les EcoQO (Ecological quality objective) développés en Mer du Nord par OSPAR, permettent une approche d’évaluation basée sur des indicateurs. Il existe une EcoQO sur les particules de matière plastique dans l’estomac des oiseaux de mer : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 La détermination des causes de mortalité par hydrocarbure pourra être suivie selon la méthode EcOQO OSPAR « Guillemots mazoutés » : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 La détermination des signatures isotopiques des individus échoués sera effectuée par prélèvement de tissus musculaire (ou de plumes) et analyse de leurs contenus stomacaux pour estimer le niveau trophique et le régime alimentaire des espèces (lorsque l’état de conservation des individus le permet).
La surveillance mobilise des petits navires côtiers scientifiques pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique. Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations. Etat sanitaire et des individus et paramètres écologiques : Il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour obtenir des renseignements sur la reproduction. Les biopsies sur les grands dauphins fourniront des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire.
Dénombrement des individus, avec photo-identification : La collecte de données s’effectue grâce à des sessions de comptage (suivis depuis la mer, à terre ou des airs, ou photo identification,…) sur un cycle annuel ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. Selon les sites, le suivis peuvent être terrestres, maritimes ou aériens (par ULM). La photo-identification est recommandée, en complément des observations visuelles, pour limiter les erreurs de comptage, estimer précisément l’abondance et compléter les informations sur les déplacements et les schémas de répartition des phoques. La photo-identification peut être associée aux analyses de capture-marquage-recapture (CMR), ce qui permet de renseigner des paramètres démographiques, l’abondance absolue et les déplacements des populations. Télémétrie : La collecte de données s’effectue grâce à des campagnes ponctuelles sur des cycles pluriannuels, ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. La télémétrie est utile pour l’acquisition de connaissance sur ces espèces, notamment sur leurs zones d’alimentation. En outre, lorsqu'un animal est capturé pour être équipé d'une balise télémétrique, des biopsies et/ou des prélèvements de fèces peuvent être réalisés afin de renseigner les paramètres liés au régime alimentaire.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le signalement prévu par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001; l’identification des mammifères marins, les prélèvements et autopsies sont réalisées par des bénévoles formés et qualifiés organisés en réseau, sous la coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. L’identification des tortues, leurs mensurations et la réalisation des prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium La Rochelle. Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du réseau national d’échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Etudes et de Soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium la Rochelle (CESTM). - Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapporté au linéaire côtier. - Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ; - État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ; - Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ; - Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ; - Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le descripteur « contaminants » du bon état écologique ; - Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues selon la méthode de référence1 publiée par le groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du bon état écologique (Marine Litter GES TG).
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués. Pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d'enquêtes à l'aide d'entretien semi-directifs. Pour le suivi des interactions à travers les échouages, se rapporter au sous programme "échouages des mammifères marins et des tortues marines".
Q9d - Description of alteration to method
RNE, Modifications sur les paramètres : - amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques. - renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui. RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage : Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles). Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs.
Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance.
RNE, Modifications sur les paramètres : - amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques. - renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui. RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage : Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles). Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs.
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ». Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m). Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs.
Q9e - Quality assurance
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
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  • Unknown
Q9f - Quality control
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - Proportion of area covered %
100
100
-8888
100
100
100
-8888
100
100
100
100
-9999
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - No. of samples
8 à 10 plages sont échantillonnées chaque année dans le cadre du suivi des plages Les campagnes de surveillance halieutique seront également utilisées pour la collecte des microparticules.
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Des tronçons côtiers prédeterminés sont définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages. Pour le suivi des EcoQO, quelques sites sont échantillonnés sur le littoral Normand et Picard avec parcours tous les 15 jours durant l'hiver. Pour l'enquête des oiseaux échoués, l'ensemble de la côte Normande et Picarde est prospectée (selon l'accessibilité)
Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM)
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN). Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles.
Observation permanente et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés.
Des tronçons côtiers prédeterminés sont définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages. Pour le suivi des EcoQO, quelques sites sont échantillonnés sur le littoral Normand et Picard avec parcours tous les 15 jours durant l'hiver. Pour l'enquête des oiseaux échoués, l'ensemble de la côte Normande et Picarde est prospectée (selon l'accessibilité)
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Actuellement 8 colonies en manche mer du Nord sont suivies pour ce qui est du dénombrement, mais le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur.
Q9i - Description of sample representivity
La fréquence de suivi de la surveillance en mer sera tous les trois ans, les campagnes à terre se feront conjointement avec le suivi des macrodéchets. Il existe des "zones prioritaires" : celles dont les sources des microplastiques sont identifiées et les risques présents.
Au sein du sous programme trois types de suivis seront réalisés une fois par an : EcoQO Guillemot (hydrocarbures) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver EcoQO Fulmar (particules ingérées) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver Oiseaux échoués toutes espèces (dernier week-end de Février) sur l'ensemble de la côte pouvant être couverte (selon l'accessibilité).
Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides.
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales. C'est le cas de l'observatoire régional des oiseaux marins (OROM) pour lequel 13 espèces cibles font l'objet de suivis, portant sur les effectifs des nicheurs et la production en jeunes. C’est également le cas de l’observatoire des oiseaux en Manche-mer du Nord qui est en cours d’élaboration pour lequel un pas de temps de 5 ans pour le suivi des oiseaux marins nicheurs est envisagé. Certaines espèces marines sont cependant suivies annuellement notamment via l’enquête nationale « oiseaux nicheurs rares et menacés » (harle huppé, eider à duvet, puffin des anglais, fou de bassan, sternes caugek et dougall, alcidés…) ainsi que certains limicoles (spatule blanche, barges, combattant varié, grand gravelot, gravelot à collier interrompu…). En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés.
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...).
Au sein du sous programme trois types de suivis seront réalisés une fois par an : EcoQO Guillemot (hydrocarbures) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver EcoQO Fulmar (particules ingérées) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver Oiseaux échoués toutes espèces (dernier week-end de Février) sur l'ensemble de la côte pouvant être couverte (selon l'accessibilité).
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Pour procéder au dénombrement, il est nécessaire d’assurer tous les ans le recensement simultané des colonies de phoques sur l’ensemble des sites actuellement suivis, selon une méthodologie standardisée. Des sorties spécifiques pour les biopsies, les collectes de fèces ou les marquages pour CMR seront effectués. Le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché : l’étude de la structure des populations sera menée une fois tous les 6 ans, le suivi de l’état sanitaire une fois par an et le suivi des traceurs de l’alimentation couvrira les différentes saisons, avec des collectes régulières. Les biopsies ne devront pas être faites lors des comptages mais uniquement lors des captures pour suivis télémétriques. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque).
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel
Q10a - Scale for aggregation of data
  • Other
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • sous région marine française
  • EU
  • Other
  • échelle nationale (ensemble des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises), échelle biogéographique de la population
  • Other
  • échelle des eaux françaises et eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • sous région marine française
  • Other
  • échelle de la population
  • Other
  • échelle de la colonie
  • Other
  • échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • national (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
Q10b - Other scale for aggregation of data
Extension de dispositifs existants en cours d'élaboration ; spécificités et modalités sont à préciser lors de la mise en œuvre.
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle de l'ensemble des 4 sous régions marines françaises
agrégation des données de suivi des oiseaux échoués à l'échelle de la sous-région marine française / agrégation des données de suivi des EcoQO à l'échelle de la sous région et région OSPAR
les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté.
agrégation des données de suivi des oiseaux échoués à l'échelle de la sous-région marine française / agrégation des données de suivi des EcoQO à l'échelle de la sous région et région OSPAR
données agrégées à l'échelle de la population
Les données seront agrégées à l'échelle des colonies de phoque (ex : colonie de la baie de Somme et baies adjacentes, colonie centre Manche, ... )
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale.
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle de l'ensemble des 4 sous régions marines françaises
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data type
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access mechanism
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access rights
Q10c - Access to monitoring data Q10c - INSPIRE standard
Q10c - Access to monitoring data Q10c Date data are available
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data update frequency
Q10d - Description of data access