Member State report / Art11 / 2014 / D8 / France / NE Atlantic: Greater North Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2014-10-15
GES Descriptor D8 Contaminants
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Greater North Sea
Reported by Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Report date 2015-07-07
Report access
Monitoring programme Monitoring programme name
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Birds
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_Mammals
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D1_4_6_SeabedHabitats
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
Monitoring programme Reference existing programme
Monitoring programme Marine Unit ID
Q4e - Programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_Oiseaux
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4_MammTortues
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D1-4-6_HabitatsBenthiques
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
Q4f - Programme description
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc. Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants. Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique. Ce programme est composé des sous programmes : - oiseaux inféodés à l'estran - oiseaux marins nicheurs - oiseaux en mer - échouages des oiseaux
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles. Ce programme est composé des sous programmes : - populations côtières de cétacés - populations côtières de phoques - mammifères marins et tortues en mer - échouages des mammifères marins et tortues - interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Ce programme a pour finalité l’évaluation de l’état écologique des habitats benthiques, au regard des pressions physiques, biologiques et chimiques sur le fond, induites par les activités et usages du milieu d’origine anthropique, et de leurs impacts sur les écosystèmes marins. L’atteinte des objectifs de la DCSMM notamment la réalisation ou le maintien d’un BEE du milieu marin, suppose de pouvoir mesurer d’une part des paramètres d’état décrivant l’environnement, l’écosystème, les communautés, et d’autre part des paramètres de pressions biologiques, physiques et chimiques engendrées par les activités humaines. Seule l’analyse conjointe de ces deux catégories de paramètres pourra permettre l’analyse des éventuels impacts des activités humaines, et de l’intérêt des mesures prises pour limiter les pressions et impacts générés par ces activités. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme est constitué de 12 sous-programmes répartis selon trois thématiques : Thématique 1 : État des habitats Sous-programme 1 - Répartition et étendue des habitats benthiques côtiers et du plateau ; Sous-programme 2 - Etat écologique des habitats intertidaux ; Sous-programme 3 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat meuble ; Sous-programme 4 - Etat écologique des habitats subtidaux côtiers de substrat dur ; Sous-programme 5 - Etat écologique des habitats du plateau (circalittoral du large) ; Thématique 2 : Pressions et impacts Sous-programme 8 - Pressions et impacts des activités sur les habitats benthiques côtiers et du plateau. Thématique 3 : Usages et activités (= sources de pression) Sous-programme 9 - Artificialisation du littoral et des fonds marins ; Sous-programme 10 - Extraction sélective de matériaux en mer et rechargement de plages ; Sous-programme 11 - Dragage et immersion de matériaux en mer (clapage) ; Sous-programme 12 - Mouillages ; Sous-programme 13 - Conchyliculture et pisciculture ; Sous-programme 14 - Pêche professionnelle et récréative. Le sous-programme 14 est décrit au sein du programme Espèces commerciales.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Q5e - Natural variability
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Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate data
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Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Established methods
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate understanding of GES
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate capacity
Q5f - Description of programme for GES assessment
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre, l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur les oiseaux (descripteur « déchets en mer », critère 10.2).
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique." Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3). En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2). Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux. Les éléments présentés dans ce programme sont liés aux descripteurs 1 (biodiversité), 2 (espèces non indigènes), 5 (eutrophisation), 6 (intégrité des fonds marins), 7 (conditions hydrographiques) et 8 (contaminants). Ce programme permet d’évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux (OE) suivants : Concernant le descripteur « biodiversité » : - Préserver les habitats et espèces ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème - Protéger les espèces et habitats rares ou menacés - Préserver durablement les espèces et les habitats ayant un enjeu écologique dans une zone donnée, et en particulier : - Maintenir ou atteindre un bon état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire - Préserver durablement les espèces et habitats communs à l’échelle de la sous-région marine (y compris leurs fonctionnalités) Concernant le descripteur « réseau trophique » : - Préserver la structure, le fonctionnement des réseaux trophiques en tenant compte de leur dynamique, et en particulier : - Limiter les perturbations de la production primaire - Préserver les maillons clés de la chaîne trophique : espèces fourrages, benthos*, filtreurs, plancton - Préserver les prédateurs supérieurs de la chaîne trophique (top prédateurs) Concernant le descripteur « eutrophisation » : - Préserver les zones peu ou pas impactées par l’eutrophisation Concernant le descripteur 6 « intégrité des fonds marins » : - Préserver les habitats benthiques, notamment ceux ayant un rôle fonctionnel clé dans l’écosystème. - Réduire les impacts sur les fonds marins affectant l’état et le fonctionnement des écosystèmes. Il n’existe pas de programme « intégrité des fonds » correspondant au descripteur D6 « intégrité des fonds » du bon état écologique. La surveillance des paramètres relatifs à ce descripteur est intégrée d’une part dans le programme « habitats benthiques et intégrité des fonds » et d’autre part dans les programmes « changements hydrographiques » et « espèces commerciales ». Pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance, la priorité est mise sur la thématique « état des habitats », à savoir le suivi du milieu (sous-programmes 1 à 5) et, plus particulièrement, les suivis des habitats de substrats meubles. En effet, concernant les substrats durs, certains éléments de suivis, notamment la stratégie d’échantillonnage, restent à définir. Par ailleurs, la mise en place de suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés est privilégiée par rapport à la collecte de données pour cartographier des zones peu connues voire inexplorées. Ce choix permettra en effet de pouvoir détecter des tendances de l’évolution des surfaces d’habitats. Concernant le suivi des pressions et impacts des activités et usages sur les habitats benthiques côtiers et du plateau (sous-programme 8), le choix est fait de mettre en place une démarche spécifique (appelée « zones ateliers ») qui relève d’un travail scientifique et de recherche. Elle sera mise en œuvre selon des modalités et des orientations en cours de définition (couples habitats-pressions, localisation, protocoles) et n’est pas intégrée au programme de surveillance en tant que tel (voir chapitre introductif du programme de surveillance). Pour le premier cycle de surveillance, la mise en œuvre du sous-programme 8 reposera donc uniquement sur la mobilisation de suivis et données existants relatifs à des secteurs d’influence d’activités anthropiques si ceux-ci s'avèrent pertinents et valides pour répondre aux objectifs scientifiques fixés pour les suivis en zones ateliers. Une partie des besoins de suivi intéressant les « réseaux trophiques » (paramètres : signatures isotopiques, biomasses), en vue de renseigner l'indicateur 4.3.1, nécessite encore un développement méthodologique (choix d'espèces, de sites, d'effort d'échantillonnage, etc.). Il sera mené dans le cadre des travaux en « zones atelier », évoqués supra. En conséquence, pour le premier cycle, le programme de surveillance relatif aux « habitats benthiques et intégrité des fonds », ne réalisera pas le suivi de ces paramètres. Les sous-programmes 9 à 15, centrés sur le suivi des activités humaines, reposent sur des données existantes. Les sous-programmes « pêche professionnelle » et « pêche récréative » sont décrits au sein du programme « espèces commerciales ».
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Q5g - Gap-filling date for GES assessment
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Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment
Q6a -Relevant targets Q6a - Environmental target
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
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OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D10.3 OE_MMN_gen_D4.1
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OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D1.1 OE_MMN_gen_D1.2 OE_MMN_gen_D1.3 OE_MMN_gen_D1.4 OE_MMN_gen_D4.1 OE_MMN_gen_D5.1 OE_MMN_gen_D6.1 OE_MMN_gen_D6.2 OE_MMN_part_D1.3.1 OE_MMN_part_D4.1.1 OE_MMN_part_D4.1.2 OE_MMN_part_D4.1.3
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
Q6a -Relevant targets Q6a - Associated indicator
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_SuitableData
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_EstablishedMethods
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6d_AdequateCapacity
Q6c - Target updating
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6d - Description of programme for targets assessment
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
Q6e - Gap-filling date for targets assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment
Q7a - Relevant activities
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • UsesActivitiesOther
  • aucune
  • Aquaculture
  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
  • RenewableEnergy
  • Shipping
  • SolidWasteDisposal
  • TourismRecreation
  • Aquaculture
  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
  • RenewableEnergy
  • Shipping
  • SolidWasteDisposal
  • TourismRecreation
  • Aquaculture
  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
  • RenewableEnergy
  • Shipping
  • SolidWasteDisposal
  • TourismRecreation
  • Aquaculture
  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
  • RenewableEnergy
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  • SolidWasteDisposal
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  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
  • RenewableEnergy
  • Shipping
  • SolidWasteDisposal
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  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
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  • Fisheries
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  • OffshoreStructures
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  • CablesPipelines
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  • OffshoreStructures
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  • OffshoreStructures
  • Ports
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  • Dredging
  • Fisheries
  • LandClaimDefence
  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
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  • Shipping
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  • Dredging
  • Fisheries
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  • OffshoreStructures
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  • Aquaculture
  • CablesPipelines
  • Dredging
  • Fisheries
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  • MiningSandGravel
  • OffshoreStructures
  • Ports
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  • Shipping
  • SolidWasteDisposal
  • TourismRecreation
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
Q7b - Description of monitoring of activities
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Cf. sous-programmes activités. Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Q7c - Relevant measures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate data
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Established methods
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate understanding of GES
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate capacity
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses activities and pressures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses effectiveness of measures
Q7d - Description of monitoring for measures
Q7f - Gap-filling date for activities and measures
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
Q8a - Links to existing Monitoring Programmes
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • CFP-DC-MAP
  • OSPAR
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
Reference sub-programme Sub-programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux
MMNFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage
MMNFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages
MMNFR-D1-4-6_HB-13-Aquaculture
MMNFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal
MMNFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites
MMNFR-D1-4-6_HB-9-Artificialisation
MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro
MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-2-Milieu
MMNFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
MMNFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
Reference sub-programme Sub-programme name
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Seabed habitats - distribution and extent
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging)
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging)
Other
Activities producing food (aquaculture)
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Other
Activities with permanent infrastructures (e.g. renewable energy, oil & gas, ports) or structural changes (e.g. coastal defences)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Q4g - Sub-programmes Sub-programme ID
MMNFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran
MMNFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs
MMNFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_Oiseaux-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces
MMNFR-D1-4_MT-2-Pop_Cotieres_Phoques
MMNFR-D1-4_MT-3-En_Mer
MMNFR-D1-4_MT-4-Echouage
MMNFR-D1-4_MT-5-Interactions
MMNFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux
MMNFR-D1-4-6_HB-11-Dragage_Clapage
MMNFR-D1-4-6_HB-12-Mouillages
MMNFR-D1-4-6_HB-13-Aquaculture
MMNFR-D1-4-6_HB-2-Etat_Ecol_Intertidal
MMNFR-D1-4-6_HB-3-Etat_Ecol_Meuble_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-4-Etat_Ecol_Rocheux_Cotier
MMNFR-D1-4-6_HB-5-Etat_Ecol_Plateau
MMNFR-D1-4-6_HB-8-PI_Activites
MMNFR-D1-4-6_HB-9-Artificialisation
MMNFR-D3_EspCom-1-Peche_Pro
MMNFR-D3_EspCom-2-Peche_Recreative
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-2-Milieu
MMNFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
MMNFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
Q4g - Sub-programmes Sub-programme name
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Other
Seabed habitats - distribution and extent
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging)
Activities extracting non-living resources (sand, gravel, dredging)
Other
Activities producing food (aquaculture)
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Seabed habitats - community characteristics
Other
Activities with permanent infrastructures (e.g. renewable energy, oil & gas, ports) or structural changes (e.g. coastal defences)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Activities extracting living resources (fisheries including recreational, maerl, seaweed)
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Q4k - Monitoring purpose
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact
StateImpact
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact
Pressurse Activities
Pressurse Activities
Pressurse Activities
Pressurse Activities
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse
StateImpact Pressurse Activities
Pressurse Activities
Pressurse Activities
Pressurse Activities
Pressurse
Pressurse
StateImpact
Pressurse
Pressurse
Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions
non pertinent
non pertinent
non pertinent
Convention OSPAR, suivi des EcoQO guillemot (hydrocarbures) et EcoQO fulmar (particules ingérées) Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO fulmar  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_9_plastic_particles.pdf Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivantepour le suivi de l'EcoQO guillemot  : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_7_oiled_guillemots.pdf
non pertinent
Ce sous programme fait référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "populations de phoques". Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante pour le suivi de l'EcoQO phoques : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch10_04.html#box_10_7 et http://qsr2010.ospar.org/media/assessments/p00406_supplements/p00406_suppl_1_healthy_seal_population.pdf
non pertinent
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1
Ce sous programme fait également référence à OSPAR et notamment à l'évaluation de l'EcoQO "captures accidentelles de marsouins". Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante pour le suivi de cet EcoQO : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch08_01_03.html#box_8_1 Ce sous programme fait également référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications.
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM.
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le sous-programme n'est pas concerné.
Le sous-programme n'est pas concerné.
DCF-PCP Il est proposé de se fonder sur les dispositifs existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF et du règlement « contrôle » en vertu des obligations réglementaires en vigueur. Voir les actions "Référentiels et statistiques de pêche" et "Enquêtes activité des navires" et sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees
DCF http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative Ce sous-programme repose sur les suivis existants mis en œuvre pour les besoins du règlement DCF (enquêtes téléphoniques, suivis de panels, enquêtes sur sites).
OSPAR, DCE http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations de la convention OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
OSPAR, DCE Le dispositif ROCCH sédiment répond à la stratégie OSPAR et à la DCE. Le protocole est disponible à l'adresse suivante : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0CCYQFjAAahUKEwiEv6nTzofGAhUBPRQKHcYbAJQ&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F02-16e_jamp%2520guidelines%2520contaminants%2520in%2520sediments.doc&ei=WXt5VcSuHoH6UMa3gKAJ&usg=AFQjCNENFAzLLvyAZH3K2EgjQNzM_7fQmA&bvm=bv.95277229,d.d24
Le dispositif OSPAR IMPOSEX sera utilisé en l’état pour les besoins de la surveillance DCSMM. http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja ou http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00170301000116_000000_000000
OSPAR L’un des axes de la convention OSPAR, « évaluation et surveillance continue de l’environnement », comprend une étude annuelle et exhaustive des apports fluviaux et rejets directs de polluants, ou programme RID. La méthodologie mise en oeuvre dans le cadre de RID est décrite dans le document Riverine Inputs and Direct Discharges Monitoring Programme (RID), disponible ici : http://www.ospar.org/documents/DBASE/DECRECS/Agreements/14-04e_RID.doc Site RID OSPAR : http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00920301420000_000000_000000 DCE
OSPAR Pour le suivi des oiseaux mazoutés, la méthode utilisée est celle du calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR. Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 (cf. programme « oiseaux », sous-programme 4 « échouage des oiseaux »)
Q5c - Features Q5c - Habitats
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
  • LitRock LitSed ShallRock ShallCoarseSed ShallSand ShallMud ShallMxdSed ShelfRock ShelfCoarseSed ShelfSand ShelfMud ShelfMxdSed
Q5c - Features Q5c - Species list
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • BirdsAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
  • MammalsAll
  • ReptilesAll
Q5c - Features Q5c - Physical/Chemical features
  • Nature des fonds
  • PhysicalChemicalOther
  • TopographyBathymetry
  • Nature des fonds
  • PhysicalChemicalOther
  • TopographyBathymetry
  • Nature des fonds
  • PhysicalChemicalOther
  • TopographyBathymetry
  • Nature des fonds
  • PhysicalChemicalOther
  • TopographyBathymetry
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  • Nature des fonds
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  • TopographyBathymetry
Q5c - Features Q5c - Pressures
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  • IntroHazSubstOther
  • IntroNIS
  • NutrientOrgEnrich
  • PhysDam
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_extraction
  • PhysDisturbance
  • PhysLoss
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • InputN_Psubst
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNIS
  • NutrientOrgEnrich
  • PhysDam
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_extraction
  • PhysDisturbance
  • PhysLoss
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  • PhysLoss_Smother
  • InputN_Psubst
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  • PhysDam_extraction
  • PhysDisturbance
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  • InputN_Psubst
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  • NutrientOrgEnrich
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  • InputN_Psubst
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  • IntroNIS
  • NutrientOrgEnrich
  • PhysDam
  • PhysDam_abrasion
  • PhysDam_extraction
  • PhysDisturbance
  • PhysLoss
  • PhysLoss_Seal
  • PhysLoss_Smother
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
Q9a - Elements
  • oiseaux inféodés à l'estran (limicoles, anatidés)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • oiseaux marins
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • oiseaux marins
  • cétacés
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • phoques
  • cheloniens (tortues marines)
  • mammifères marins
  • captures accidentelles
  • chéloniens (tortues marines)
  • impacts des substances chimiques sur l'écosystème
  • impacts écologiques des déchets marins
  • mammifères marins
  • organismes pathogènes pour les espèces
  • captures accidentelles
  • chéloniens
  • mammifères marins
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème
  • Pressions:- Abrasion- Modification de la nature du fond et de la turbidité
  • Pressions:- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral
  • Pressions:- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impact des espèces non indigènes
  • Caractéristiques physiques et chimiques:- Topographie et bathymétrie des fonds- Nature des fonds
  • Composantes de l'écosystème:- Biocénoses du médiolittoral- Biocénoses de l’infralittoral- Biocénoses du circalittoral
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème- Eutrophisation- Impact des espèces non indigènes
  • Pressions:- Étouffement et colmatage- Abrasion- Extraction sélective de matériaux- Modification de la nature du fond et de la turbidité- Impacts des substances chimiques sur l’écosystème
  • abrasion
  • pêche professionnelle
  • pêche récréative (effort, captures...)
  • Dioxines
  • HAPs
  • HBCD
  • PBDE
  • PCBs
  • composés perfluorés
  • dicofol
  • furanes
  • heptachlore
  • organo-étains
  • éléments-traces métalliques (Cd, Hg, Pb)
  • HAPs
  • PBDEs
  • PCBs
  • métaux
  • organo-étains
  • gastéropodes côtiers (Nucella lapillus notamment)
  • poissons
  • HAPs
  • Matières en suspension
  • alkylphénols
  • anilines
  • chloroanilines
  • chlorobenzènes
  • chlorophénols
  • lindane
  • métaux lourds (Cd, Cu, Hg, Pb, Zn)
  • organohalogénés volatils
  • organostanneux
  • pesticides
  • phénols
  • oiseaux mazoutés
  • épisodes de pollution (origine, occurrence, étendue)
Q5a - GES criteria Relevant GES criteria
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.1
  • 1.2
  • 1.3
  • 1.7
  • 10.2
  • 4.1
  • 4.3
  • 8.2
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
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  • 7.2
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  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
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  • 2.2
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  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
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  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 1.4
  • 1.5
  • 1.6
  • 1.7
  • 2.1
  • 2.2
  • 5.3
  • 6.1
  • 6.2
  • 7.2
  • 8.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
Q5b - GES indicators Relevant GES indicators
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
  • 4.1.1
  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 1.1.1
  • 1.1.2
  • 1.2.1
  • 1.3.1
  • 1.3.2
  • 10.2.1
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  • 4.3.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
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  • 1.6.1
  • 1.6.2
  • 1.6.3
  • 2.1.1
  • 2.2.1
  • 2.2.2
  • 5.3.1
  • 6.1.1
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  • 7.2.2
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  • 1.4.1
  • 1.4.2
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  • 1.5.2
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  • 1.6.2
  • 1.6.3
  • 2.1.1
  • 2.2.1
  • 2.2.2
  • 5.3.1
  • 6.1.1
  • 6.1.2
  • 6.2.1
  • 6.2.2
  • 7.2.1
  • 7.2.2
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  • 2.2.1
  • 2.2.2
  • 5.3.1
  • 6.1.1
  • 6.1.2
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  • 6.2.2
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  • 7.2.2
  • 8.1.1
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  • 1.4.2
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  • 1.5.2
  • 1.6.1
  • 1.6.2
  • 1.6.3
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  • 2.2.1
  • 2.2.2
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  • 7.2.2
  • 8.1.1
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  • 1.4.2
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  • 1.5.2
  • 1.6.1
  • 1.6.2
  • 1.6.3
  • 2.1.1
  • 2.2.1
  • 2.2.2
  • 5.3.1
  • 6.1.1
  • 6.1.2
  • 6.2.1
  • 6.2.2
  • 7.2.1
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Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species distribution
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Q9b Parameters monitored (other) Other
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Q41 Spatial scope
WFD_TW WFD_CW
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TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
MSland_FW
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WFD_CW TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters
TerritorialWaters
MSland_FW TerritorialWaters EEZ
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WFD_CW
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MSland_FW WFD_TW
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
Q4j - Description of spatial scope
les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises. La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre. Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telle que l’IBTS (International Bottom Trawl Survey ; et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ). A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…). La résolution temporelle est annuelle. Observations depuis la côte au point fixe Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
Le suivi des échouages des oiseaux s'effectue à pied sur le littoral selon des tronçons côtiers prédéterminés prospectés à des intervalles de temps définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages.
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
La couverture spatiale correspond aux zones des colonies de phoques sur les côtes françaises (zones de reposoir et zones côtières adjacentes) : par exemple suivis en Iroise (archipel de Molène notamment), aux Sept-îles, en baie du Mont-Saint-Michel, en baie des Veys, en baie de Seine, en baie de Somme, dans le Nord – Pas-de-Calais, etc. L'échantillonnage actuel est considéré représentatif de l'ensemble de la population de phoques présente sur les côtes françaises. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque). La colonie de la baie de Somme (et baies adjacentes - parc des estuaires picards) bénéficiera d’une attention particulière pour deux raisons : elle représente la plus importante colonie en France pour le veau marin, mais c'est aussi celle où le nombre de phoques gris a augmenté le plus en quelques années (plus de 25% par an). Les deux espèces peuvent entrer en compétition, souvent au détriment du veau marin. Le suivi attentif de cette colonie représente donc un enjeu important pour la surveillance des deux espèces. La colonie de "centre Manche" (Sept-Îles et îles voisines) est l’une des trois principales colonies pour l'espèce en France, et l’une des rares où les naissances se produisent chaque année (supérieures à 30 en hiver 2013). Les suivis réalisés en Iroise et en baie de Somme ont montré que les phoques de cette colonie avaient tendance à se déplacer vers l'Ouest ou vers l'Est. Toutefois, le centre de la Manche doit être mieux couvert par les suivis, afin d’obtenir des informations sur le devenir de l’ensemble de la population. Enfin, d'autres sites situés plus au Nord (région Nord - Pas-de-Calais) n'ont pas fait l'objet à ce jour de suivis télémétriques. Si leurs effectifs continuent à augmenter comme c’est le cas actuellement, il sera nécessaire de l’envisager.
Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) : La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats. Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé. Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés : La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques de l’Ifremer (et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes). En MMN, il s'agit de la campagne IBTS1. La Manche occidentale, qui n’est pas concernée par cette campagne, a été couverte par une campagne expérimentale et non pérenne via le projet CAMpagne en MANche OCcidentale (CAMANOC) en septembre-octobre 2014. A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, lignes de ferry, exploitants de granulats, développeurs d’énergies marines renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence …). Le suivi visuel du marsouin repose sur des plateformes d'opportunité, c'est-à-dire la collecte de données à partir de navires non dédiés, de type ferry. La couverture spatiale des données collectées reflète nécessairement la couverture spatiale de la plateforme. Une modification spatiale de ce type de dispositif de suivi est contingente de la disponibilité des plateformes d'opportunités.
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l'échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationelle. Il s’agit, pour le premier cycle de surveillance, de suivre finement la répartition et l’étendue surfacique de certains habitats particuliers (champs de laminaire, herbiers, bancs de maërl, bancs d’huîtres et de moules) dont la localisation est généralement bien connue.
En Manche - mer du Nord, cela concerne les sites d’extraction de granulats (sables et graviers), le rechargement de galets à Cayeux et le rechargement de sables.
La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage.
L’ensemble des quatre sous-régions marines est concerné : eaux de transition (au sens de la DCE), eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), eaux territoriales, zone économique exclusive, zone littorale de 10 à 40 m de profondeur.
La surveillance porte sur les sites aquacoles (conchyliculture et pisciculture), dans les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau).
Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau). Si le programme concerne les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser. Des travaux sont en cours à ce sujet (2014-2015).
La couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser (travaux en cours).
Sont concernées ici les Eaux côtières (au sens de la Directive Cadre sur l’Eau), les Eaux Territoriales et la Zone Economique Exclusive. Le programme concernant les quatre sous-régions marines, la couverture spatiale de l’échantillonnage sera précisée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
Le programme concerne les quatre sous-régions marines et la couverture spatiale de l’échantillonnage reste à préciser (travaux en cours).
La couverture spatiale varie selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
Sont plus particulièrement concernées les zones au droit et autour des ouvrages pétroliers et des projets d’énergies marines renouvelables : - zone intertidale et supra-tidale (si l’ouvrage influence la zone intertidale) ; - zone infratidale et le plateau (futurs champs d’éoliennes en mer et plates-formes pétrolières, câbles). Actuellement, l’artificialisation concerne essentiellement le littoral. À moyen terme, les sites retenus pour des projets d’équipements de production d’EMR (éoliennes, hydroliennes) seront à prendre en compte.
La couverture spatiale correspond aux zones de pêche des navires équipés.
Au niveau spatial, les zones concernées sont les secteurs d’activités des pêcheurs récréatifs, à pied comme en bateau. L’aire d’activité est très généralement côtière, voire se limite à la zone de balancement des marées (pêche à pied).
Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France dans les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère par prélèvements dans les ports ou en criées, sur le littoral, à pied ou en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
La couverture spatiale est celle du réseau « ROCCH sédiment », qui concerne actuellement les eaux côtières, depuis les estuaires jusqu’à la limite des masses d’eau identifiées au titre de la DCE (couverture actuelle à étendre au plateau continental). Le suivi dans les sédiments côtiers et du plateau continental sera complété par un suivi de la contamination dans les sédiments portuaires. Les ports, bien que peu étendus par rapport aux surfaces des sous-régions marines, constituent des zones intéressantes à suivre en tant que zones souvent impactées par la contamination et elles-mêmes sources de contamination potentielles.
Les zones cibles sont celles où les sources de contaminants sont identifiées (littoral) et où les risques de contamination sont présents, ce qui inclut certains secteurs du large.
L’objectif de ce sous-programme est d’évaluer les apports en contaminants des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux littorales. La zone suivie correspond à l’ensemble de la sous-région marine.
Ce sous-programme a pour objectif de suivre les pollutions accidentelles, notamment par hydrocarbures. Il concerne donc toute la sous-région marine. Le suivi des oiseaux mazoutés se fait sur les plages.
Marine Unit IDs
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Q9h - Temporal resolution of sampling
  • Yearly Monthly
  • Yearly Other
  • tous les 10 ans
  • 6yearly Yearly
  • Yearly Other
  • tous les 15 jours durant l'hiver
  • Unknown
  • 6yearly Yearly Asneeded
  • 6yearly Yearly
  • Continually
  • Yearly Continually
  • 6yearly 3yearly 2yearly Yearly Asneeded Other
  • To be defined
  • Yearly
  • Yearly
  • 6yearly Yearly 6monthly
  • Yearly
  • Yearly 6monthly Monthly Asneeded
  • Yearly
  • Other
  • To be defined
  • Other
  • To be defined
  • Asneeded
  • 6yearly Continually
  • Continually Unknown
  • Unknown
  • 6yearly Yearly Other
  • tout au long de l'année
  • 6yearly 3yearly
  • 3yearly Yearly
  • 3monthly Monthly
  • Asneeded Other
  • voir ci-dessous
Q9c - Monitoring method
La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques. Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF). Eléments de protocole : - Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ; - Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire ;
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises. Éléments de protocole : - Présence, répartition et effectifs des nicheurs : méthodologie standardisée (document méthodologique du GISOM (Groupement d’intérêt scientifique oiseaux marins) pour le ROMN(recensement oiseaux marins nicheurs). - Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies. - Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes. - Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang. - Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs : colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2). Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Concernant le dispositif FAME , les suivis à la côte concernent une trentaine de points répartis sur la façade Manche Ouest et Atlantique et suivis une fois par mois en été (d’avril à juin).Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. L’observatoire oiseaux marins et côtiers de la sous-région marine Manche – mer du Nord envisage de développer ces méthodes de comptage à la côte. Des protocoles sont par exemple déjà mis en place pour les plongeons, grèbes et macreuses.
L’échantillonnage s’effectue par suivi à pied sur le littoral. Il repose sur des observations, des analyses de contenus stomacaux/fèces, des autopsies éventuellement. La quantité et la nature des déchets ingérés seront suivies selon la méthode EcoQO OSPAR (descripteur « déchets ») pour les oiseaux. Les EcoQO (Ecological quality objective) développés en Mer du Nord par OSPAR, permettent une approche d’évaluation basée sur des indicateurs. Il existe une EcoQO sur les particules de matière plastique dans l’estomac des oiseaux de mer : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_12.html#box_9_9 La détermination des causes de mortalité par hydrocarbure pourra être suivie selon la méthode EcOQO OSPAR « Guillemots mazoutés » : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 La détermination des signatures isotopiques des individus échoués sera effectuée par prélèvement de tissus musculaire (ou de plumes) et analyse de leurs contenus stomacaux pour estimer le niveau trophique et le régime alimentaire des espèces (lorsque l’état de conservation des individus le permet).
La surveillance mobilise des petits navires côtiers scientifiques pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique. Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations. Etat sanitaire et des individus et paramètres écologiques : Il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour obtenir des renseignements sur la reproduction. Les biopsies sur les grands dauphins fourniront des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire.
Dénombrement des individus, avec photo-identification : La collecte de données s’effectue grâce à des sessions de comptage (suivis depuis la mer, à terre ou des airs, ou photo identification,…) sur un cycle annuel ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. Selon les sites, le suivis peuvent être terrestres, maritimes ou aériens (par ULM). La photo-identification est recommandée, en complément des observations visuelles, pour limiter les erreurs de comptage, estimer précisément l’abondance et compléter les informations sur les déplacements et les schémas de répartition des phoques. La photo-identification peut être associée aux analyses de capture-marquage-recapture (CMR), ce qui permet de renseigner des paramètres démographiques, l’abondance absolue et les déplacements des populations. Télémétrie : La collecte de données s’effectue grâce à des campagnes ponctuelles sur des cycles pluriannuels, ou selon les stades biologiques avec un bilan annuel. La télémétrie est utile pour l’acquisition de connaissance sur ces espèces, notamment sur leurs zones d’alimentation. En outre, lorsqu'un animal est capturé pour être équipé d'une balise télémétrique, des biopsies et/ou des prélèvements de fèces peuvent être réalisés afin de renseigner les paramètres liés au régime alimentaire.
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques. Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le signalement prévu par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001; l’identification des mammifères marins, les prélèvements et autopsies sont réalisées par des bénévoles formés et qualifiés organisés en réseau, sous la coordination de l’UMS PELAGIS. Une circulaire concernant la prise en charge des tortues marines échouées est en cours de signature. L’identification des tortues, leurs mensurations et la réalisation des prélèvements font appel à un réseau de bénévoles formés et coordonnés par l’Aquarium La Rochelle. Pour les mammifères marins, la méthode recommandée est celle des dispositifs du réseau national d’échouage (RNE) et pour les tortues marines, celle du Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et du Centre d’Etudes et de Soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium la Rochelle (CESTM). - Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapporté au linéaire côtier. - Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE et du RTMAE ; échantillonnage standard de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques ; - État sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur ; - Structure de population : traceurs écologiques et génétiques ; - Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras ; - Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le descripteur « contaminants » du bon état écologique ; - Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues selon la méthode de référence1 publiée par le groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du bon état écologique (Marine Litter GES TG).
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués. Pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d'enquêtes à l'aide d'entretien semi-directifs. Pour le suivi des interactions à travers les échouages, se rapporter au sous programme "échouages des mammifères marins et des tortues marines".
Selon le domaine concerné (zone médiolittorale, fonds de faible profondeur explorés en plongée, fonds accessibles aux navires océanographiques) et le type d’habitat, on fera appel à des outils et méthodes différents, qu’il s’agisse d’imagerie de surface (orthophotographie littorale avec validation par observation de terrain, imagerie satellitaire, imagerie acoustique des fonds) ou d’observations ponctuelles de terrain (vidéo sous-marines, mesures en plongées, prélèvements sédimentologiques, faunistiques ou floristiques, validations sur le terrain). L’utilisation de certains des outils logiciels d’analyses d’images sont en cours dans le cadre du programme européen JERICO (Réseau européen d’observation de l’environnement côtier : http://wwz.ifremer.fr/institut_eng/Documental-resources/Medias/Press-release/Archives/2013/Observer-proteger-et-gerer-les-cotes-europeennes-de-maniere-fiable-avec-des-outils-communs) et permettra notamment d’optimiser l’analyse des transects vidéo sous-marins. Concernant la répartition des habitats selon l’approche cartographique, il sera essentiel de coupler la cartographie à des prélèvements de la faune benthique pour permettre une bonne interprétation des données selon un référentiel typologique des habitats marins.
Ce suivi requiert l’amélioration d’une base de données géo-référencées existante sur les extractions de granulats et l’ajout des données – à solliciter auprès des exploitants. Il consiste également à finaliser une base de données sur les rechargements de plages. La collecte et la centralisation des données constituent un enjeu particulier. Le sous-programme fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique en permettant d’évaluer l’intensité de la source de pression, à partir des données d’activités fournies par l’Union nationale des producteurs de granulats (UNPG) ; les indicateurs relatifs aux pressions et impacts des extractions de matériaux restent à développer, notamment à partir des travaux du GIS (Groupement d’Intérêt Scientifique de Suivi des Impacts de l’Extraction de Granulats Marins : www.siegma.fr) et des lignes directrices du Conseil International pour l’Exploration de la Mer (CIEM) : www.ices.dk/community/groups/Pages/WGEXT.aspx
Ce sous-programme consiste en l’exploitation et l’amélioration d’une base de données géo-référencées sur le dragage et l’immersion des sédiments de dragage, et l’exploitation des études d’impacts. Il fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique, mais les indicateurs relatifs à l’évaluation des pressions (physiques et chimiques) et des impacts du dragage et du clapage, sont à développer.
Ce sous-programme consiste en l’exploitation de données existantes pour les mouillages autorisés (AOT ou zones d’attente) et la mise en place de l’acquisition de données spatiales et de densité sur les mouillages forains, par des moyens aéroportés, selon la méthode mise en place par MEDOBS (www.ecorem.fr/medobs-sub) sur la façade méditerranéenne. Moyens utilisés : - Suivis à terre (enquêtes complémentaires auprès des ports) ; - Moyens aériens ; - Exploitation de bases de données d’usages ; - Télédétection, et imagerie aérienne.
Ce suivi repose principalement sur l’exploitation de bases de données d’usage et le suivi à pied sur le littoral pour vérifier les données cadastrales ainsi que l’identification des concessions abandonnées permettant l’analyse de leur résilience. Pour les données de cadastre conchylicoles, le dispositif de suivi national sera utilisé. Les données actuelles sont recensées dans l’application AMYOS1 sous maîtrise d’ouvrage de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture. Cependant, l’analyse doit être approfondie pour examiner l’exhaustivité de ce système de surveillance et juger de la possibilité de le valoriser pour les besoins de la surveillance DCSMM. Par ailleurs, une base de données géo-référencées est en cours de constitution dans le cadre des schémas régionaux de développement de l’aquaculture marine (SRDAM). Pour chaque région de France métropolitaine, les DIRM sont en charge de collecter les sites de productions conchylicoles et piscicoles puis d’en réaliser une synthèse sous forme cartographique (en cours d’élaboration).
Le seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs de ce sous-programme est le DCE-Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), qui nécessite toutefois des modifications. Il existe par ailleurs des programmes ponctuels qui pourront également contribuer à ce sous-programme. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants.
Il existe un seul dispositif pérenne et réglementaire, le DCE Benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique), mais il doit faire l’objet d’importantes modifications pour pouvoir répondre aux besoins de la surveillance DCSMM. Il existe par ailleurs d’autres dispositifs mais dont les financements sont limités, ainsi que des suivis réguliers non pérennes et des suivis d’impact. Ils pourront contribuer à ce sous-programme. Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats ont été identifiés. Les moyens à mettre en œuvre pour l’étude de la macrofaune benthique sont globalement bien connus mais les méthodes ne sont pas toujours harmonisées entre les différents dispositifs existants.
Il existe un seul dispositif pérenne pouvant répondre aux objectifs ce sous-programme qui doit faire l’objet d’importantes modifications pour répondre aux enjeux de la surveillance DCSMM : le DCE benthos (= REBENT National: http://envlit.ifremer.fr/surveillance/directive_cadre_sur_l_eau_dce/elements_de_qualite_ecologique).
Les prélèvements faunistiques seront effectués de façon quantitative (benne, carottier) et tamisés sur une maille de 1 mm pour la macrofaune. De façon exceptionnelle, des prélèvements semi-quantitatifs (drague) seront effectués quand l’échantillonnage quantitatif s’avère impossible (cas des sédiments grossiers de type cailloutis). Les échantillons prélevés seront triés et déterminés de retour au laboratoire. Les images de profils sédimentaires seront acquises avec un « Sediment Profile Imager » et traitées en laboratoire par un logiciel adapté (SpiArcBase) développé dans le cadre du programme européen JERICO. Pour évaluer la qualité d’une station, un total de dix images est nécessaire. Les paramètres nécessaires pour l’évaluation de l’état écologique des habitats sont identifiés. Les travaux scientifiques sur les méthodologies seront poursuivis de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : type de benne à employer, nombre de réplicats, type de maille du tamis, méthode d’analyse granulométrique, etc). Ce travail sera coordonné nationalement et se fera avec l’appui d’experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites.
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés. D’une manière générale, pour les activités soumises à autorisation, un grand nombre de données sur les sources de pressions, les pressions induites et leur impact sur la biologie, sont produites dans le cadre des études d’impact environnementales et des suivis environnementaux imposés suite à ces études. Il est proposé, d’une part, de valoriser, dans la mesure du possible les données collectées dans le cadre de ces études d’impacts ou suivis environnementaux actuellement réalisés par les industriels. Il sera proposé d'autre part que les protocoles des suivis benthiques réalisés dans ces cadres réglementaires soient adaptés et standardisés pour mieux répondre aux enjeux de la DCSMM.
Suivis à terre (quand supratidal concerné), suivi à pied sur le littoral, validation par observation de terrain de l’évaluation des zones d’influence des ouvrages, petits navires côtiers (zodiacs, etc.), moyens aériens (si imagerie insuffisante), exploitation de bases de données d’usages (ex. : études d’impacts, suivis environnementaux, etc.).
Pour la mise en œuvre de ce sous-programme, il est prévu de s’appuyer sur les dispositifs existants suivants : - les dispositifs dont les données alimentent le système d’information halieutique (SIH) et le système d’informations pêche et aquaculture (SIPA), mis en œuvre au titre de la PCP ; - les dispositifs ou projets mis en œuvre de manière complémentaires à la réponse aux exigences de la PCP afin notamment de répondre à l’enjeu de suivi de certains métiers en zone côtière (tels RECOPESCA). Les méthodes de surveillance employées sont précisées sur les sites internet suivants, décrivant ces dispositifs. Site du SIH : http://sih.ifremer.fr/ Site du SIPA : http://www.sipa.dpma.developpement-durable.gouv.fr/ Présentation de RECOPESCA : http://sih.ifremer.fr/content/download/19977/129259/file/plaquette_recopesca___fevrier_2009.pdf
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain), ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Des précisions sont disponibles sur le site du SIH : http://sih.ifremer.fr/Description-des-donnees/Les-donnees-collectees/Peche-recreative
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), sur le littoral à pied ou en plongée (rarement), et via des navires côtiers et hauturiers. La surveillance dans les mollusques côtiers est effectuée par le réseau ROCCH. Le cahier de procédures est disponible en ligne : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf La surveillance dans les poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise : - les PSPC de la DGAl : http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20138185Z_cle8cfbbd-2.pdf (voir aussi http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle) - des moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité) - des analyses effectuées par l'Agence de l'eau Seine-Normandie sur les micropolluants dans le biote La surveillance de la contamination des mammifères marins s'appuie sur le RNE (voir le programme "mammifères marins")
La collecte de données se fait par navires côtiers. Le protocole OSPAR (auquel répond le ROCCH) est décrit dans le document cité question 4l Le REPOM permet d'apporter des informations sur l'état de la contamination des sédiments portuaires. Site du REPOM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-objectif-du-REPOM.html
La surveillance s’opère à pied sur le littoral ou à l’aide de navires côtiers et hauturiers scientifiques. Le suivi des effets biologiques conduit à prélever, lors de campagnes hauturières, une liste spécifique d’espèces, à opérer des observations directes (pathologies externes), et à prélever de la bile dès la capture. Le protocole pour l'imposex est décrit dans le document JAMP Guidelines for Contaminant-Specific Biological Effects : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja L’extension de la surveillance au large et sur les poissons nécessite la mise en place d’un nouveau suivi. Au vu de la difficulté rencontrée pour le réaliser dans le cadre des campagnes halieutiques existantes (CGFS, EVHOE (ou PELGAS)) pour des raisons logistiques, il sera mis en place des campagnes dédiées au suivi des effets biologiques.
La méthode de suivi (pour le programme RID OSPAR) est décrite dans le document Evolution des Flux polluants à la mer : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED34.pdf Le réseau local « flux nutriments Artois-Picardie » sera valorisé pour le suivi des apports fluviaux en contaminants dans le cadre de la mise en œuvre de la DCSMM. En effet, les données d’hydrométrie acquises dans le cadre de ce réseau permettront, lorsque les stations de mesure coïncideront avec des stations de mesure de la qualité chimique des eaux de surface et des polluants spécifiques de l’état écologique au titre de la DCE, de calculer des données de flux.
Pour le suivi des oiseaux mazoutés, la méthode utilisée est celle du calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR. Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 Pour le suivi des épisodes de pollution, mobilisation du dispositif « rapport de pollution » du Cedre. http://wwz.cedre.fr/Nos-ressources/Rejets-en-mer/Rejets-d-hydrocarbures/Rapport-de-pollution Site du Cedre : http://wwz.cedre.fr/
Q9d - Description of alteration to method
Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance.
RNE, Modifications sur les paramètres : - amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques. - renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui. RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage : Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles). Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs.
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ». Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m). Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs.
Les protocoles sont à élaborer en tenant compte de ceux utilisés dans le cadre de projets actuels, récents et anciens, ou en cours d’élaboration.
La base de données ADOC qui a vocation à archiver les autorisations d’exploitation du domaine public maritime est en cours de finalisation et sera bientôt utilisable pour le suivi des prélèvements et des rechargements de plages. Les données sur les extractions de matériaux solides en mer sont collectées par IFREMER, à partir des informations communiquées par les exploitants (Union Nationale des Producteurs de Granulats UNPG : www.unpg.fr) et archivées dans la base BRGM-IFREMER « Carrières et matériaux », ainsi que dans Sextant et dans le Système d'Information sur la Nature et les Paysages (SINP : http://www.naturefrance.fr/sinp/presentation-du-sinp). N’y sont cependant archivées que les données relatives aux autorisations et non le volume exploité réel ou sa géolocalisation au sein de la zone autorisée.
Il ne s’agit pas de créer un nouveau dispositif mais d’exploiter et de compléter des bases de données existantes. Il est recommandé d’avoir accès aux paramètres suivants : localisation précise des zones et pas uniquement des surfaces autorisées, volumes réellement dragués et clapés, fréquences de rotation, dates des clapages et dragages. Ces données pourront être complétées par l’analyse des études d’impacts des activités et des suivis imposés (notamment les levés bathymétriques).
Il s’agit de créer une base de données nationale concernant les mouillages autorisés, complétée des informations du SHOM concernant les mouillages d’attente. Pour les mouillages forains, il s’agit de reproduire la démarche MEDOBS sur les autres façades, avec des adaptations aux besoins de la surveillance DCSMM.
Paramètres accessibles actuellement : - Emprise géographique des installations (surfaces réglementaires). Paramètres supplémentaires requis pour les besoins de la DCSMM : - Emprise géographique réelle des installations ; - Durée de la concession ; - Type d’élevage et/ou espèces élevées ; - Date de mise à jour du cadastre ; - Données sur le transfert et l’importation d’espèces ; - Éventuellement densité spatiale des installations de chaque concession.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la surveillance DCSMM. Modifications des paramètres : oui Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle. Ajouter de nouvelles stations de suivis. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Ajouter de nouvelles stations de suivis. Augmenter la fréquence d’échantillonnage : une fois par an comme minimum requis pour les substrats meubles, plus si nécessaire au vu de certains types de pressions dont l’impact potentiel est rapide (pressions physiques, espèces introduites, déchets, etc.). Les travaux scientifiques doivent également se poursuivre de manière à pouvoir définir, pour les différents types d’habitats, des protocoles standards (ex. : nombre de réplicats, méthode d’analyse granulométrique, etc.) tout en tenant compte des particularités géographiques de la sous-région marine. Selon le type de communauté ou d’habitat, des outils et méthodes différents seront mobilisés. Ce travail sera coordonné nationalement avec l’appui des experts benthologues impliqués dans la détermination des sites de suivis, consécutivement à la première phase sur le positionnement des sites.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles (méthodes, paramètres, fréquences) du dispositif DCE benthos aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale. Modifications des paramètres : oui Intégrer la macrofaune au protocole de suivi des herbiers comme déjà réalisé sur certaines stations. Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle de la surveillance DCSMM. Les modifications de la couverture spatiale sont moins prioritaires que la modification des méthodes, des paramètres et des fréquences. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Modifier le protocole d'échantillonnage et le nombre de réplicats : travail en cours La fréquence d’échantillonnage mise en place pour la surveillance DCE n’est pas suffisante pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques.
Pour le premier cycle de surveillance, la priorité est donnée à l’adaptation des protocoles du DCE Benthos (méthodes, paramètres, fréquences) aux besoins de la DCSMM, plutôt qu’à son extension spatiale. Modifications des paramètres : oui Modifications de la couverture spatiale : oui, mais de manière limitée pour le premier cycle National mais seulement en masses d’eaux côtières jusqu’à 1 mille : besoin d’extension au large pour la DCSMM et besoin de lien avec les paramètres de pression. Modifications de l'effort d’échantillonnage : oui Augmenter la fréquence d’échantillonnage : la fréquence d’échantillonnage DCE n’est pas complètement adaptée pour évaluer l’état écologique des habitats benthiques. Une fréquence d’échantillonnage annuelle est requise pour certains habitats.
Les dispositifs de suivi des habitats benthiques du plateau sont à créer, selon les éléments de protocole décrits précédemment. Pour le premier cycle de surveillance, une campagne à la mer spécifique pourra être envisagée, à une fréquence qui sera déterminée au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
Suivis industriels (IGA) : pas de modification. Suivis benthos extraction granulats : modifications des paramètres à voir au cas par cas selon les suivis, fréquence d’échantillonnage pouvant nécessiter d’être adaptée (pour suivi en zone atelier). Suivis environnementaux associés aux immersions de matériaux en mer : pas de modification.
Une base de données, dans la mesure du possible interopérable avec les bases de données thématiques (défense contre la mer, etc.) ou géographiques (par exemple la base MEDAM en Méditerranée) est à mettre en place pour rassembler les informations disponibles (localisation, surface du domaine marin occupée, zone d’influence) et en permettre l’analyse. Pour renseigner les pressions induites, ces informations devront être complétées par une analyse diachronique des imageries ou cartes disponibles et le cas échéant par une validation par observation de terrain.
Q9e - Quality assurance
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Q9f - Quality control
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Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - Proportion of area covered %
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Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - No. of samples
Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM)
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN). Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles.
Observation permanente et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés.
Des tronçons côtiers prédeterminés sont définis pour relever la présence ou l'absence d'échouages. Pour le suivi des EcoQO, quelques sites sont échantillonnés sur le littoral Normand et Picard avec parcours tous les 15 jours durant l'hiver. Pour l'enquête des oiseaux échoués, l'ensemble de la côte Normande et Picarde est prospectée (selon l'accessibilité)
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Actuellement 8 colonies en manche mer du Nord sont suivies pour ce qui est du dénombrement, mais le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur.
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Pour les habitats subtidaux de substrat rocheux (incluant les macroalgues) : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Pour les habitats de substrats meubles : la densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Unknown
Unknown
Il ne peut être donné de nombre d’échantillons. Sont suivis l’ensemble des navires de plus de 15 mètres équipés et 300 à 400 navires équipés de manière volontaire dans le cadre d’un programme expérimental pour les navires de moins de 15 mètres (RECOPESCA)
Inconnu
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comporte 22 stations dans la sous-région.
Le ROCCH suit 30 stations dans la sous-région marine Le REPOM suit 188 ports en France métropolitaine
Parmi les dispositifs utilisés, le dispositif OSPAR Imposex compte 30 stations échantillonnées chaque année
21 stations de débit et de surveillance physico-chimiques sont utilisées pour le dispositif OSPAR.
Inconnu
Q9i - Description of sample representivity
Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides.
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales. C'est le cas de l'observatoire régional des oiseaux marins (OROM) pour lequel 13 espèces cibles font l'objet de suivis, portant sur les effectifs des nicheurs et la production en jeunes. C’est également le cas de l’observatoire des oiseaux en Manche-mer du Nord qui est en cours d’élaboration pour lequel un pas de temps de 5 ans pour le suivi des oiseaux marins nicheurs est envisagé. Certaines espèces marines sont cependant suivies annuellement notamment via l’enquête nationale « oiseaux nicheurs rares et menacés » (harle huppé, eider à duvet, puffin des anglais, fou de bassan, sternes caugek et dougall, alcidés…) ainsi que certains limicoles (spatule blanche, barges, combattant varié, grand gravelot, gravelot à collier interrompu…). En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés.
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...).
Au sein du sous programme trois types de suivis seront réalisés une fois par an : EcoQO Guillemot (hydrocarbures) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver EcoQO Fulmar (particules ingérées) : quelques sites échantillonnés avec parcours tous les 15 jours durant l’hiver Oiseaux échoués toutes espèces (dernier week-end de Février) sur l'ensemble de la côte pouvant être couverte (selon l'accessibilité).
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (golfe normand breton et mer d’Iroise pour la Manche - mer du Nord). L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché.
Pour procéder au dénombrement, il est nécessaire d’assurer tous les ans le recensement simultané des colonies de phoques sur l’ensemble des sites actuellement suivis, selon une méthodologie standardisée. Des sorties spécifiques pour les biopsies, les collectes de fèces ou les marquages pour CMR seront effectués. Le nombre de sorties à réaliser dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché : l’étude de la structure des populations sera menée une fois tous les 6 ans, le suivi de l’état sanitaire une fois par an et le suivi des traceurs de l’alimentation couvrira les différentes saisons, avec des collectes régulières. Les biopsies ne devront pas être faites lors des comptages mais uniquement lors des captures pour suivis télémétriques. En matière de télémétrie, il sera nécessaire d’étendre les suivis de phoques aux colonies importantes encore non traitées et d’augmenter le nombre de phoques équipés de balises dans les colonies les plus importantes et celles présentant des interactions avec les activités humaines (approche basée sur le risque).
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place : Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel
Pour le premier cycle de surveillance, des suivis surfaciques récurrents d’habitats particuliers déjà cartographiés seront mis en place, afin de pouvoir détecter des tendances sur l’évolution des surfaces d’habitats. La cartographie de secteurs peu ou mal connus relèvera plutôt d'études menées par ailleurs (hors programme de surveillance) afin d'améliorer la connaissance. La fréquence d’échantillonnage retenue est de : - 3 à 6 ans pour les herbiers ; - 1 à 3 ans pour les champs de laminaires (suivant les espèces) ; - au dire d’experts pour les autres habitats particuliers, selon les connaissances actuelles et l’exposition aux pressions. Des travaux sont en cours à ce sujet en (2014-2015).
Ce sous-programme consiste en l’amélioration de bases de données et en la formalisation de procédures de centralisation des informations. La création de ce dispositif pourrait être mise en œuvre selon l’échéancier suivant : 2014-2015 : Évaluation du proxy (zones autorisées) ; 2014-2015-2016 : Analyse des études d’impacts pour l’amélioration des bases de données existantes (Observatoire des matériaux, UNPG/SINP). Le deuxième cycle DCSMM serait consacré à l’amélioration de l’évaluation de la zone d’influence de l’activité (hydrodynamisme et sédimentologie).
La surveillance porte sur les eaux de transition et les eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), au niveau des sites de dragage et d’immersion de sédiments de dragage. Les données du CEREMA sont accessibles chaque année (N+1). L’accès aux données peut être annuel, mais il est indispensable d’avoir les dates et heures de chaque clapage et dragage pour pouvoir évaluer le comportement du nuage de fines clapé (dispersion et/ou dépôt) au regard de la dynamique locale.
L’ensemble des quatre sous-régions marines est concerné : eaux de transition (au sens de la DCE), eaux côtières (au sens de la directive cadre sur l’eau), eaux territoriales, zone économique exclusive, zone littorale de 10 à 40 m de profondeur. La fréquence recommandée est : - Pour les mouillages forains : annuelle a minima ou biannuelle ; - Pour les mouillages d’attente : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des données du SHOM) ; - Pour les mouillages en AOT : a minima 1 fois par cycle de surveillance (selon mise à jour des DDTM).
Ce suivi consiste en l’exploitation de données disponibles au niveau national, sans collecte de données spécifiques in situ. Il fournit une information « support » à l’évaluation de l’état écologique en considérant l’intensité de la source de pression, mais les indicateurs relatifs aux pressions de l’aquaculture, restent à développer. Les modalités d’accès aux données seront à définir avec la maîtrise d’ouvrage. Ce suivi sera mis en œuvre dès 2014 selon l’échéancier suivant : 2014-2015 : évaluation du proxy « emprise réglementaire des concessions » ; 2014-2016 : amélioration de la donnée (emprise réelle, type élevage, etc.). Le deuxième cycle sera consacré au suivi de l’emprise réelle, pondérée par type d’élevage, densité, durée et contexte hydrodynamique.
Densité et fréquence : Pour les estrans de substrats meubles : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. - La fréquence d’échantillonnage prévue est annuelle et en fin d’hiver (février-mars), ce qui constitue un minimum impératif. Pour les substrats rocheux intertidaux à dominance végétale : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. - La fréquence d’échantillonnage prévue est de deux fois par an tous les ans. Pour les champs de blocs médiolittoraux : - La densité de l’échantillonnage sera précisée lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle . - La fréquence d’échantillonnage prévue pour la proportion de blocs retournés sur blocs retournables est mensuelle la première année et adaptée au site les années suivantes. - La fréquence d’échantillonnage prévue pour la densité et recouvrement par espèce ou groupe d’espèces (faune et flore) de blocs retournables est de deux fois par an (fin d’hiver et fin d’été) tous les ans. D’autres dispositifs locaux ou nationaux seront valorisés, a minima dans le cadre d’un partage d’expérience, tous ne seront pas pérennisés en l’état (suivis de veille des stations marines du RESOMAR, REBENT Bretagne, suivis dans les aires marines protégées, etc.).
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs (suivis existants des habitats benthiques dans certaines aires marines protégées comme le parc naturel marin d’Iroise, suivis benthos extraction de granulats marins, suivis industriels IGA) ou les suivis dont la pérennité n’est pas assurée (comme le REBENT-Bretagne, dont les stations sont suivies annuellement depuis 10 ans, ou les suivis de veille menés par les stations du RESOMAR), pourront le cas échéant contribuer à la surveillance si les données produites par ces dispositifs sont exploitables pour les objectifs de la surveillance DCSMM.
Les suivis réalisés dans le cadre d’autres dispositifs visant les mêmes objectifs (suivis dans les aires marines protégées) ou dont la pérennité n’est pas assurée (REBENT Bretagne) pourront le cas échéant intégrer le réseau des stations de surveillance, sous la réserve de l’harmonisation des protocoles et d’une intercalibration des opérateurs.
Le substrat meuble est largement majoritaire sur le plateau et sera donc suivi en priorité. Les substrats meubles du circalittoral du large relèvent du Programme de surveillance mais seront aussi concernés par le programme d’acquisition de connaissances. Pour le premier cycle de surveillance, compte tenu du manque de connaissance des habitats du plateau, un échantillonnage plus conséquent des communautés benthiques sera organisé à une maille spatiale plus fine, dans le cadre du programme d’acquisition de connaissances (donc en plus de ce qui est prévu dans le Programme de surveillance). Les substrats rocheux du circalittoral du large étant mal connus et leur localisation mal identifiée, ils feront l’objet du programme d’acquisition de connaissances.
Les moyens, outils et protocoles varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés. La couverture spatiale et la stratégie d’échantillonnage varient selon le type d’habitat et de source de pression considérés.
Actuellement, l’artificialisation concerne essentiellement le littoral. À moyen terme, les sites retenus pour des projets d’équipements de production d’EMR (éoliennes, hydroliennes) seront à prendre en compte. Le dispositif est à créer en Manche - mer du Nord en se reposant sur les bases de données existantes ou en cours de construction (CEREMA, MEDAM, OLIBAN). Il est à un niveau de maturité qui permet de le mettre en place rapidement en établissant les ponts nécessaires entre les démarches menées au titre des différentes directives (DCSMM, DCE). La base de données pourra être alimentée en continu ou mise à jour une fois par cycle DCSMM.
le suivi d’activité est réalisé afin d’approcher les pressions, qui ne sont pas toutes directement appréhendables par un suivi
Les suivis se font à terre (enquêtes téléphoniques), à pied sur le littoral (enquêtes de terrain) ou grâce à des survols aériens (campagnes de comptages). Les dispositifs ont des fréquences temporelles différentes. Il existe un dispositif particulier, le projet "Life + pêche à pied" sur des sites-pilotes (5 dans la sous-région).
La fréquence d’échantillonnage est d’une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAL. Le suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le réseau national d’échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans.
L'échantillonnage a lieu tous les 6 ans pour le sédiment du plateau (dispositif ROCCH) et tous les 3 ans pour les sédiments portuaires (dispositif REPOM). L’expérience du premier plan de gestion pris en application de la DCE, de même que l’inventaire exceptionnel en cours, semblent indiquer que certains contaminants dont le suivi est requis par la DCE ne sont pas décelables dans les sédiments ni dans la colonne d’eau. Les modalités de mesure pourraient ainsi être modifiées, ou la liste des contaminants effectivement mesurables réduite.
Il est proposé de mettre en place le dispositif suivant : Imposex selon les dispositions de la convention OSPAR : suivi annuel de l’effet provoqué par le TBT sur des gastéropodes côtiers (30 stations en Manche - mer du Nord) ; Autres effets biologiques : l’échantillonnage sera effectué lors de campagnes côtières dédiées ; Échantillonnage tous les 3 ans.
Concernant la stratégie d’échantillonnage, un minimum de 12 mesures par an est requis pour les « rivières principales ». Un minimum de 4 mesures est demandé dans les autres cas.
Le suivi des oiseaux mazoutés est réalisé dans la sous-région marine Manche - mer du Nord selon les conditions d’échantillonnage prévues pour le calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR . Pour le suivi l’origine, l’occurrence et l’étendue des épisodes de pollution ; le détail de l’échantillonnage sera précisé ultérieurement.
Q10a - Scale for aggregation of data
  • EU
  • Other
  • échelle nationale (ensemble des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises), échelle biogéographique de la population
  • Other
  • échelle des eaux françaises et eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • sous région marine française
  • Other
  • échelle de la population
  • Other
  • échelle de la colonie
  • Other
  • échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales, échelle de la Manche orientale
  • Other
  • échelle nationale (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • Other
  • national (ensembles des 4 sous régions marines françaises)
  • National
  • Other
  • National
  • Other
  • National
  • Other
  • National
  • Other
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
  • National
  • Other
  • Unknown
  • National
  • Other
  • EU
  • Other
  • échelle des stocks suivis
  • EU
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
Q10b - Other scale for aggregation of data
les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté.
agrégation des données de suivi des oiseaux échoués à l'échelle de la sous-région marine française / agrégation des données de suivi des EcoQO à l'échelle de la sous région et région OSPAR
données agrégées à l'échelle de la population
Les données seront agrégées à l'échelle des colonies de phoque (ex : colonie de la baie de Somme et baies adjacentes, colonie centre Manche, ... )
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle de la manche orientale.
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle de l'ensemble des 4 sous régions marines françaises
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises
"EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme."
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme.
EU : car une partie des données seront collectées dans le cadre du dispositif mobilisé pour la DCE (DCE-Benthos) National car des compléments à ce dispositif DCE ne seront pas forcément réalisés de la même manière dans tous les EM, du moins à court terme.
Le REPOM récolte des données à l'échelle nationale. Le réseau ROCCH sédiment s'inscrit dans le cadre d'OSPAR et de la DCE.
Les données oiseaux mazoutés sont collectées dans le cadre d'OSPAR, et peuvent donc être agrégées au niveau sous-régional et régional. Les données du Cedre sont recueillies au niveau national.
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data type
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access mechanism
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access rights
Q10c - Access to monitoring data Q10c - INSPIRE standard
Q10c - Access to monitoring data Q10c Date data are available
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data update frequency
Unknown
Q10d - Description of data access