Member State report / Art11 / 2014 / D9 / France / NE Atlantic: Greater North Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2014-10-15
GES Descriptor D9 Contaminants in seafood
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Greater North Sea
Reported by Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
Report date 2015-07-07
Report access
Monitoring programme Monitoring programme name
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D8
MP_D9
MP_D9
MP_D9
Monitoring programme Reference existing programme
Monitoring programme Marine Unit ID
Q4e - Programme ID
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D8_Contaminants
MMNFR-D9_QuestionsSanitaires
MMNFR-D9_QuestionsSanitaires
MMNFR-D9_QuestionsSanitaires
Q4f - Programme description
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Ce programme ne prévoit pas d’évaluation des sources de contaminants liées aux apports fluviaux et atmosphériques (bien qu’ils contribuent à la contamination de la colonne d’eau océanique, ils sont difficiles à suivre sans biais). Il est par contre prévu de valoriser dans ce programme les suivis des apports fluviaux de contaminants existants, même si leur mise en œuvre et leur exploitation ne sont pas toujours aisées. Ce programme est relativement bien couvert par des suivis existants, notamment mis en œuvre dans le cadre de l’application de la directive cadre sur l’eau, et qui à ce titre peuvent être considérés comme pérennes. Il existe cependant un besoin d’extension vers le large de ces dispositifs. Ce programme est composé de 5 sous-programmes : Sous-programme 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 – Contaminants chimiques dans le milieu Sous-programme 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins Sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants Sous-programme 5 – Épisodes de pollutions aiguës Le suivi correspondant à l’indicateur 8.2.2 (Origine, occurrence, étendue des épisodes de pollution) est traité via la fréquence de ramassage des oiseaux mazoutés (voir programme « oiseaux ») et via le dispositif « rapport de pollution » du Cedre.
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité : - d’une part de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines) ; - d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité : - d’une part de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines) ; - d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Le programme « questions sanitaires » a pour finalité : - d’une part de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, en considérant l’ensemble des propriétés et des caractéristiques de la denrée qui confèrent des garanties de sécurité pour le consommateur (contamination chimique et microbiologique, contamination par les phycotoxines) ; - d’autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Ce programme est composé de 3 sous-programmes : Sous-programme 1 - Contaminants chimiques dans les organismes marins Sous-programme 2 - Contamination par les phycotoxines Sous-programme 3 - Contamination microbiologique Le sous-programme « contaminants chimiques dans les organismes marins » est commun avec celui du programme « contaminants » (et décrit au sein de ce dernier). Le sous-programme « contamination par les phycotoxines » décrit des dispositifs produisant des données également utiles aux programmes « habitats pélagiques » et « eutrophisation ».
Q5e - Natural variability
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
  • ExpertOpinion
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate data
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Established methods
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate understanding of GES
Q5d - Adequacy for assessment of GES Q5d - Adequate capacity
Q5f - Description of programme for GES assessment
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. Le programme « contaminants » a pour finalité de suivre l’évolution de la contamination par les substances chimiques problématiques issues de rejets anthropiques (industriels, urbains, agricoles) et naturels dans le milieu marin (c’est-à-dire dans le biote, le sédiment et la colonne d’eau). Les impacts causés sur la faune marine sont également étudiés. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « contaminants» et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.  Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.  Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées. La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE. Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique. L’acquisition de données sur le long terme permettra de mieux distinguer les évolutions d’origine naturelle de celles dues aux pressions liées aux activités humaines et de mieux comprendre les variations de l’écosystème liées aux changements globaux.  Le programme « questions sanitaires » a pour finalité de suivre d’une part la qualité sanitaire des produits de la mer, et d'autre part, la qualité sanitaire des eaux de baignade (contamination microbiologique). Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur  « questions sanitaires » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
Q5g - Gap-filling date for GES assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment
Q6a -Relevant targets Q6a - Environmental target
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D8.1 OE_MMN_part_D8.1.1 OE_MMN_part_D8.1.2 OE_MMN_part_D8.1.3 OE_MMN_part_D8.1.4
OE_MMN_gen_D9.1 OE_MMN_gen_D9.2 OE_MMN_part_D9.1.1 OE_MMN_part_D9.1.2 OE_MMN_part_D9.2.1 OE_MMN_part_D9.2.2
OE_MMN_gen_D9.1 OE_MMN_gen_D9.2 OE_MMN_part_D9.1.1 OE_MMN_part_D9.1.2 OE_MMN_part_D9.2.1 OE_MMN_part_D9.2.2
OE_MMN_gen_D9.1 OE_MMN_gen_D9.2 OE_MMN_part_D9.1.1 OE_MMN_part_D9.1.2 OE_MMN_part_D9.2.1 OE_MMN_part_D9.2.2
Q6a -Relevant targets Q6a - Associated indicator
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_SuitableData
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6b_EstablishedMethods
Q6b - Adequacy for assessment of targets Q6d_AdequateCapacity
Q6c - Target updating
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Y
Q6d - Description of programme for targets assessment
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des objectifs environnementaux.
Q6e - Gap-filling date for targets assessment
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
By2014
Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment
Q7a - Relevant activities
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
  • Aucune
  • UsesActivitiesOther
Q7b - Description of monitoring of activities
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
Q7c - Relevant measures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate data
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Established methods
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate understanding of GES
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Adequate capacity
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses activities and pressures
Q7e - Adequacy for assessment of measures Q7d - Addresses effectiveness of measures
Q7d - Description of monitoring for measures
Q7f - Gap-filling date for activities and measures
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
After2020
Q8a - Links to existing Monitoring Programmes
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • OSPAR
  • WFD
  • BathingWater
  • BathingWater
  • BathingWater
Reference sub-programme Sub-programme ID
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-2-Milieu
MMNFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
MMNFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D9_QS-2-Contamination_Phycotoxines
MMNFR-D9_QS-3-Contam_Microbiologique
Reference sub-programme Sub-programme name
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in species, including seafood
Other
Q4g - Sub-programmes Sub-programme ID
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-2-Milieu
MMNFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
MMNFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
MMNFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
MMNFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
MMNFR-D9_QS-2-Contamination_Phycotoxines
MMNFR-D9_QS-3-Contam_Microbiologique
Q4g - Sub-programmes Sub-programme name
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in water/sediment
Other
Contaminant inputs - land-based sources
Contaminant inputs - sea-based acute events, incl. oil spills
Contaminant levels - in species, including seafood
Contaminant levels - in species, including seafood
Other
Q4k - Monitoring purpose
Pressurse
Pressurse
StateImpact
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Pressurse
Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions
OSPAR, DCE http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations de la convention OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
OSPAR, DCE Le dispositif ROCCH sédiment répond à la stratégie OSPAR et à la DCE. Le protocole est disponible à l'adresse suivante : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&cad=rja&uact=8&ved=0CCYQFjAAahUKEwiEv6nTzofGAhUBPRQKHcYbAJQ&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F02-16e_jamp%2520guidelines%2520contaminants%2520in%2520sediments.doc&ei=WXt5VcSuHoH6UMa3gKAJ&usg=AFQjCNENFAzLLvyAZH3K2EgjQNzM_7fQmA&bvm=bv.95277229,d.d24
Le dispositif OSPAR IMPOSEX sera utilisé en l’état pour les besoins de la surveillance DCSMM. http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja ou http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00170301000116_000000_000000
OSPAR L’un des axes de la convention OSPAR, « évaluation et surveillance continue de l’environnement », comprend une étude annuelle et exhaustive des apports fluviaux et rejets directs de polluants, ou programme RID. La méthodologie mise en oeuvre dans le cadre de RID est décrite dans le document Riverine Inputs and Direct Discharges Monitoring Programme (RID), disponible ici : http://www.ospar.org/documents/DBASE/DECRECS/Agreements/14-04e_RID.doc Site RID OSPAR : http://www.ospar.org/content/content.asp?menu=00920301420000_000000_000000 DCE
OSPAR Pour le suivi des oiseaux mazoutés, la méthode utilisée est celle du calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR. Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 (cf. programme « oiseaux », sous-programme 4 « échouage des oiseaux »)
OSPAR, DCE http://www.ospar.org/html_documents/ospar/html/data/msfd_factsheets/d8_contaminants_in_biota.pdf Le ROCCH, dispositif important du sous-programme, a pour objectif de répondre aux obligations de la convention OSPAR et de la DCE en matière de surveillance chimique
sous-programme non concerné
Directive Eaux de Baignade http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/accueil.html Le suivi des eaux de baignade se fait selon les normes établies par la directive européenne Eaux de baignade.
Q5c - Features Q5c - Habitats
Q5c - Features Q5c - Species list
Q5c - Features Q5c - Physical/Chemical features
Q5c - Features Q5c - Pressures
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • AcutePollutionEvents
  • IntroHazSubstOther
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
  • IntroMicroPath
  • IntroNonSynthSubst
  • IntroSynthComp
Q9a - Elements
  • Dioxines
  • HAPs
  • HBCD
  • PBDE
  • PCBs
  • composés perfluorés
  • dicofol
  • furanes
  • heptachlore
  • organo-étains
  • éléments-traces métalliques (Cd, Hg, Pb)
  • HAPs
  • PBDEs
  • PCBs
  • métaux
  • organo-étains
  • gastéropodes côtiers (Nucella lapillus notamment)
  • poissons
  • HAPs
  • Matières en suspension
  • alkylphénols
  • anilines
  • chloroanilines
  • chlorobenzènes
  • chlorophénols
  • lindane
  • métaux lourds (Cd, Cu, Hg, Pb, Zn)
  • organohalogénés volatils
  • organostanneux
  • pesticides
  • phénols
  • oiseaux mazoutés
  • épisodes de pollution (origine, occurrence, étendue)
  • Dioxines
  • HAPs
  • HBCD
  • PBDE
  • PCBs
  • composés perfluorés
  • dicofol
  • furanes
  • heptachlore
  • organo-étains
  • éléments-traces métalliques (Cd, Hg, Pb)
  • ASP
  • DSP
  • PSP
  • azaspiracides
  • yessotoxines
  • eaux de baignade
  • mollusques
Q5a - GES criteria Relevant GES criteria
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 8.1
  • 8.2
  • 9.1
  • 9.1
  • 9.1
  • 9.1
Q5b - GES indicators Relevant GES indicators
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 8.1.1
  • 8.2.1
  • 8.2.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
  • 9.1.1
  • 9.1.2
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species distribution
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population size
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species population characteristics
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Species impacts
  • MP-9b-1-4-4
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat distribution
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat extent
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (physical-chemical)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat condition (biological)
Q9b - Parameters monitored (state/impact) Habitat impacts
  • MP-9b-1-9-1
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure input
  • MP-9b-2-1-2
  • MP-9b-2-1-3
Q9b - Parameters monitored (pressures) Pressure output
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-4
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-2
  • MP-9b-2-2-6
Q9b - Parameters monitored (activity) Activity
Q9b Parameters monitored (other) Other
  • MP-9b-4-1-1
Q41 Spatial scope
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters
MSland_FW WFD_TW
MSland_FW WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_CW TerritorialWaters EEZ
WFD_TW WFD_CW
Q4j - Description of spatial scope
Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France dans les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère par prélèvements dans les ports ou en criées, sur le littoral, à pied ou en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
La couverture spatiale est celle du réseau « ROCCH sédiment », qui concerne actuellement les eaux côtières, depuis les estuaires jusqu’à la limite des masses d’eau identifiées au titre de la DCE (couverture actuelle à étendre au plateau continental). Le suivi dans les sédiments côtiers et du plateau continental sera complété par un suivi de la contamination dans les sédiments portuaires. Les ports, bien que peu étendus par rapport aux surfaces des sous-régions marines, constituent des zones intéressantes à suivre en tant que zones souvent impactées par la contamination et elles-mêmes sources de contamination potentielles.
Les zones cibles sont celles où les sources de contaminants sont identifiées (littoral) et où les risques de contamination sont présents, ce qui inclut certains secteurs du large.
L’objectif de ce sous-programme est d’évaluer les apports en contaminants des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux littorales. La zone suivie correspond à l’ensemble de la sous-région marine.
Ce sous-programme a pour objectif de suivre les pollutions accidentelles, notamment par hydrocarbures. Il concerne donc toute la sous-région marine. Le suivi des oiseaux mazoutés se fait sur les plages.
Actuellement, les contaminants font l’objet d’un suivi systématique en France dans les poissons et les mollusques côtiers. La surveillance existante s’opère par prélèvements dans les ports ou en criées, sur le littoral, à pied ou en plongée, ou à l’aide de petits navires côtiers. Ce suivi sera étendu aux navires hauturiers pour acquérir des données sur les organismes du large.
Le suivi de la contamination par les phycotoxines est effectué par le REPHY (réseau de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines) pour les coquillages dans leur milieu naturel, c’est-à-dire dans les zones de production (parcs, filières, bouchots, etc.) ou dans les zones de pêche professionnelle. Pour ce qui concerne les coquillages sortis du milieu marin (c’est-à-dire dans les établissements d’expédition conchylicoles, sur les marchés, dans le circuit de distribution, avant l’exportation), un suivi est organisé par les plans de surveillance et de contrôle (PSPC) de la direction générale de l’alimentation (DGAL).
Les zones suivies sont les eaux à risque du point de vue de la contamination des coquillages (pêche récréative, zones de production aquacole) et des eaux de baignade.
Marine Unit IDs
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
  • MMNFR
Q4h - Temporal scope Start date- End date
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
2015-9999
Q9h - Temporal resolution of sampling
  • 6yearly Yearly Other
  • tout au long de l'année
  • 6yearly 3yearly
  • 3yearly Yearly
  • 3monthly Monthly
  • Asneeded Other
  • voir ci-dessous
  • 6yearly Yearly Other
  • tout au long de l'année
  • Asneeded Other
  • tout au long de l'année
  • Monthly Asneeded Other
  • tout au long de l'année
Q9c - Monitoring method
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), sur le littoral à pied ou en plongée (rarement), et via des navires côtiers et hauturiers. La surveillance dans les mollusques côtiers est effectuée par le réseau ROCCH. Le cahier de procédures est disponible en ligne : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf La surveillance dans les poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise : - les PSPC de la DGAl : http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20138185Z_cle8cfbbd-2.pdf (voir aussi http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle) - des moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité) - des analyses effectuées par l'Agence de l'eau Seine-Normandie sur les micropolluants dans le biote La surveillance de la contamination des mammifères marins s'appuie sur le RNE (voir le programme "mammifères marins")
La collecte de données se fait par navires côtiers. Le protocole OSPAR (auquel répond le ROCCH) est décrit dans le document cité question 4l Le REPOM permet d'apporter des informations sur l'état de la contamination des sédiments portuaires. Site du REPOM : http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-objectif-du-REPOM.html
La surveillance s’opère à pied sur le littoral ou à l’aide de navires côtiers et hauturiers scientifiques. Le suivi des effets biologiques conduit à prélever, lors de campagnes hauturières, une liste spécifique d’espèces, à opérer des observations directes (pathologies externes), et à prélever de la bile dès la capture. Le protocole pour l'imposex est décrit dans le document JAMP Guidelines for Contaminant-Specific Biological Effects : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&ved=0CDEQFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.ospar.org%2Fdocuments%2Fdbase%2Fdecrecs%2Fagreements%2F08-09e_contaminants%2520specific%2520bef.doc&ei=VVVsVZ68Kcm0UcyIgJAI&usg=AFQjCNGKKbbHSnNYsovqqt-CdqMrCXlJzg&bvm=bv.94455598,d.d24&cad=rja L’extension de la surveillance au large et sur les poissons nécessite la mise en place d’un nouveau suivi. Au vu de la difficulté rencontrée pour le réaliser dans le cadre des campagnes halieutiques existantes (CGFS, EVHOE (ou PELGAS)) pour des raisons logistiques, il sera mis en place des campagnes dédiées au suivi des effets biologiques.
La méthode de suivi (pour le programme RID OSPAR) est décrite dans le document Evolution des Flux polluants à la mer : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED34.pdf Le réseau local « flux nutriments Artois-Picardie » sera valorisé pour le suivi des apports fluviaux en contaminants dans le cadre de la mise en œuvre de la DCSMM. En effet, les données d’hydrométrie acquises dans le cadre de ce réseau permettront, lorsque les stations de mesure coïncideront avec des stations de mesure de la qualité chimique des eaux de surface et des polluants spécifiques de l’état écologique au titre de la DCE, de calculer des données de flux.
Pour le suivi des oiseaux mazoutés, la méthode utilisée est celle du calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR. Des éléments de protocole sont disponibles à l’adresse suivante : http://qsr2010.ospar.org/fr/ch09_01_03.html#box_9_2 Pour le suivi des épisodes de pollution, mobilisation du dispositif « rapport de pollution » du Cedre. http://wwz.cedre.fr/Nos-ressources/Rejets-en-mer/Rejets-d-hydrocarbures/Rapport-de-pollution Site du Cedre : http://wwz.cedre.fr/
La surveillance s’opère à terre (ports et criées), sur le littoral à pied ou en plongée (rarement), et via des navires côtiers et hauturiers. La surveillance dans les mollusques côtiers est effectuée par le réseau ROCCH. Le cahier de procédures est disponible en ligne : http://envlit.ifremer.fr/content/download/80833/552225/version/2/file/DPROCT1A.pdf La surveillance dans les poissons, mollusques, céphalopodes et crustacés mobilise : - les PSPC de la DGAl : http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN20138185Z_cle8cfbbd-2.pdf (voir aussi http://alimentation.gouv.fr/securite-sanitaire-surveillance-controle) - des moyens dédiés aux campagnes halieutiques (sous réserve de faisabilité) - des analyses effectuées par l'Agence de l'eau Seine-Normandie sur les micropolluants dans le biote La surveillance de la contamination des mammifères marins s'appuie sur le RNE (voir le programme "mammifères marins")
La surveillance de la contamination des bivalves par les phycotoxines est opérée par le Rephy à pied sur le littoral, en plongée (rarement), et à l’aide de petits navires côtiers ou de navires professionnels de pêche (pour les gisements au large) http://envlit.ifremer.fr/content/download/81386/558742/version/4/file/Cahier_REPHY_2012_version_finale_12_sep_+2012.pdf (cahier de procédure REPHY) Pour ce qui concerne les coquillages sortis du milieu marin (c’est-à-dire dans les établissements d’expédition conchylicoles, sur les marchés, dans le circuit de distribution, avant l’exportation), le suivi est organisé par les plans de surveillance et de contrôle (PSPC) de la direction générale de l’alimentation. http://agriculture.gouv.fr/securite-sanitaire-les-plans-de-surveillance-et-de-controle
La surveillance s’opère essentiellement à pied sur le littoral. Les dispositifs « suivi de la qualité des eaux de baignade » (Agence Régionale de Santé, ARS), « suivi des zones de pêche à pied récréative » (ARS), « plan de surveillance et de contrôle de la DGAL » et « REMI » seront utilisés pour le suivi des contaminants microbiologiques côtiers. La méthode mise en oeuvre par les ARS pour le suivi des eaux de baignade est décrite sur la page suivante : http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/controle/realisation.html Pour les zones de pêche à pied récréative : http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/conseils/peche_sanitaire_s.html Le protocole de suivi du REMI est décrit ici : http://envlit.ifremer.fr/content/download/82438/584844/version/2/file/Cahier_REMI_dpmicsO-2014.pdf Présentation de la mise en oeuvre des PSPC : http://agriculture.gouv.fr/securite-sanitaire-les-plans-de-surveillance-et-de-controle
Q9d - Description of alteration to method
Q9e - Quality assurance
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
  • Unknown
Q9f - Quality control
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Unknown
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - Proportion of area covered %
100
100
100
100
100
100
100
100
Q9g - Spatial resolution of sampling Q9g - No. of samples
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comporte 22 stations dans la sous-région.
Le ROCCH suit 30 stations dans la sous-région marine Le REPOM suit 188 ports en France métropolitaine
Parmi les dispositifs utilisés, le dispositif OSPAR Imposex compte 30 stations échantillonnées chaque année
21 stations de débit et de surveillance physico-chimiques sont utilisées pour le dispositif OSPAR.
Inconnu
Plusieurs dispositifs sont utilisés, notamment le réseau ROCCH qui comporte 22 stations dans la sous-région.
Dans le cadre du REPHY, des prélèvements d’eau sont réalisés régulièrement toute l’année sur une soixantaine de points de prélèvement répartis sur l’ensemble du littoral français.
Le REMI suit 347 points de manière pérenne sur le littoral français. Toutes les zones de baignade sont également suivies.
Q9i - Description of sample representivity
La fréquence d’échantillonnage est d’une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAL. Le suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le réseau national d’échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans.
L'échantillonnage a lieu tous les 6 ans pour le sédiment du plateau (dispositif ROCCH) et tous les 3 ans pour les sédiments portuaires (dispositif REPOM). L’expérience du premier plan de gestion pris en application de la DCE, de même que l’inventaire exceptionnel en cours, semblent indiquer que certains contaminants dont le suivi est requis par la DCE ne sont pas décelables dans les sédiments ni dans la colonne d’eau. Les modalités de mesure pourraient ainsi être modifiées, ou la liste des contaminants effectivement mesurables réduite.
Il est proposé de mettre en place le dispositif suivant : Imposex selon les dispositions de la convention OSPAR : suivi annuel de l’effet provoqué par le TBT sur des gastéropodes côtiers (30 stations en Manche - mer du Nord) ; Autres effets biologiques : l’échantillonnage sera effectué lors de campagnes côtières dédiées ; Échantillonnage tous les 3 ans.
Concernant la stratégie d’échantillonnage, un minimum de 12 mesures par an est requis pour les « rivières principales ». Un minimum de 4 mesures est demandé dans les autres cas.
Le suivi des oiseaux mazoutés est réalisé dans la sous-région marine Manche - mer du Nord selon les conditions d’échantillonnage prévues pour le calcul de l’indicateur EcOQO « Guillemots mazoutés » prévu dans le cadre de la mise en œuvre de la convention OSPAR . Pour le suivi l’origine, l’occurrence et l’étendue des épisodes de pollution ; le détail de l’échantillonnage sera précisé ultérieurement.
La fréquence d’échantillonnage est d’une fois par an pour les réseaux spécifiques aux mollusques, et tout au long de l’année pour les suivis sanitaires de la DGAL. Le suivi des contaminants dans les mammifères marins est prévu par le réseau national d’échouages (RNE) avec une fréquence de 6 ans.
Dans le cadre du REPHY, des prélèvements d’eau sont réalisés régulièrement toute l’année sur une soixantaine de points de prélèvement répartis sur l’ensemble du littoral français. Lors des occurrences d’espèces toxiques, la surveillance est renforcée : des points supplémentaires sont activés (200 points mobilisables au total) et la fréquence des prélèvements d’eau est augmentée. En outre, les coquillages du secteur concerné sont simultanément prélevés et soumis à des analyses visant à évaluer leur toxicité. Les suivis des PSPC de la DGAl sont effectués tout au long de l’année, avec une couverture nationale.
Le suivi des eaux de baignade se fait dans les sites de baignade durant la saison balnéaire. La fréquence de surveillance des eaux de baignade dépend de la saison ainsi que de divers facteurs (qualité des années précédentes, dégradation de la qualité au cours de la saison, etc.) Les prélèvements de coquillages pour le REMI sont effectués mensuellement, ou si le niveau de contamination de la zone est stable de façon bimestrielle. Les PSPC sont réalisés tout au long de l'année
Q10a - Scale for aggregation of data
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • EU
  • Nationale
  • Other
  • Region
  • Subregion
  • Nationale
  • Other
  • EU
  • National
  • Other
Q10b - Other scale for aggregation of data
Le REPOM récolte des données à l'échelle nationale. Le réseau ROCCH sédiment s'inscrit dans le cadre d'OSPAR et de la DCE.
Les données oiseaux mazoutés sont collectées dans le cadre d'OSPAR, et peuvent donc être agrégées au niveau sous-régional et régional. Les données du Cedre sont recueillies au niveau national.
Le REMI et les PSPC sont des réseaux nationaux. Le suivi des eaux de baignade se fait conformément à la directive européenne.
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data type
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access mechanism
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data access rights
Q10c - Access to monitoring data Q10c - INSPIRE standard
Q10c - Access to monitoring data Q10c Date data are available
Q10c - Access to monitoring data Q10c - Data update frequency
Q10d - Description of data access