Member State report / Art11 / 2014 / D10 / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea
| Report type | Member State report to Commission |
| MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
| Report due | 2014-10-15 |
| GES Descriptor | D10 Litter |
| Member State | France |
| Region/subregion | Mediterranean: Western Mediterranean Sea |
| Reported by | Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie |
| Report date | 2015-07-17 |
| Report access |
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/mwefr/envvaff3a/MOFR-D1-4-6_HB-10-Extraction_Materiaux.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/mwefr/envvxvu2a/MOFR-D7_ChangementsHydro-3-Modif_Sedim.xml
http://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/msfd_mp/mwefr/envvaff3a/MOFR-D1-4-6_HB-1-Repart_Cotier_Plateau.xml
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| Monitoring programme | Monitoring programme name | MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D10 |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Birds |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
MP_D1_4_6_Mammals |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Monitoring programme | Reference existing programme | ||||||||||||
| Monitoring programme | Marine Unit ID | ||||||||||||
| Q4e - Programme ID | MOFR-D10_Dechets |
MOFR-D10_Dechets |
MOFR-D10_Dechets |
MOFR-D10_Dechets |
MOFR-D10_Dechets |
MOFR-D1-4_Oiseaux |
MOFR-D1-4_Oiseaux |
MOFR-D1-4_Oiseaux |
MOFR-D1-4_MammTortues |
MOFR-D1-4_MammTortues |
MOFR-D1-4_MammTortues |
MOFR-D1-4_MammTortues |
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| Q4f - Programme description |
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ; Sous-programme 2 – Déchets flottants ; Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules. Thème Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux; Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines.
Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les sous-programmes :
- Echouage des oiseaux marins renseigné au sein du programme Oiseaux.
- Echouage des mammifères marins et des tortues renseigné au sein du programme Mammifères marins et tortues.
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ; Sous-programme 2 – Déchets flottants ; Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules. Thème Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux; Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines.
Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les sous-programmes :
- Echouage des oiseaux marins renseigné au sein du programme Oiseaux.
- Echouage des mammifères marins et des tortues renseigné au sein du programme Mammifères marins et tortues.
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ; Sous-programme 2 – Déchets flottants ; Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules. Thème Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux; Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines.
Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les sous-programmes :
- Echouage des oiseaux marins renseigné au sein du programme Oiseaux.
- Echouage des mammifères marins et des tortues renseigné au sein du programme Mammifères marins et tortues.
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ; Sous-programme 2 – Déchets flottants ; Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules. Thème Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux; Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines.
Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les sous-programmes :
- Echouage des oiseaux marins renseigné au sein du programme Oiseaux.
- Echouage des mammifères marins et des tortues renseigné au sein du programme Mammifères marins et tortues.
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Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines.
Ce programme est composé de 6 sous-programmes répartis en trois thèmes :
Thème Macro-déchets Sous-programme 1 – Déchets sur le littoral ; Sous-programme 2 – Déchets flottants ; Sous-programme 3 – Déchets sur le fond.
Thème Micro-déchets Sous-programme 4 – Micro-particules. Thème Impacts Sous-programme 5 – Déchets ingérés par les oiseaux; Sous-programme 6 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines.
Ces deux derniers sous-programmes sont renseignés par les sous-programmes :
- Echouage des oiseaux marins renseigné au sein du programme Oiseaux.
- Echouage des mammifères marins et des tortues renseigné au sein du programme Mammifères marins et tortues.
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Concernant le suivi des échouages, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Concernant le suivi des échouages, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation du groupe « oiseaux marins » listé par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, les captures accidentelles, les énergies marines renouvelables, l’extraction de granulats, etc.
Le programme repose d’une part sur des campagnes relativement onéreuses mais de périodicité basse (principalement un survol général des eaux sous juridiction française tous les six ans), et d’autre part sur de multiples actions annuellement récurrentes actuellement menées par des associations, des réseaux de bénévoles, des gestionnaires d’aires marines protégées (AMP) et/ou des équipes de recherche, utilisant souvent des moyens d’opportunité (navires professionnels de pêche, ferrys, etc). L’enjeu majeur et la principale orientation pour le premier cycle de mise en œuvre de la surveillance DCSMM réside dans l’harmonisation des pratiques et dans une meilleure coordination nationale des dispositifs existants.
Concernant le suivi des interactions entre les oiseaux et les activités humaines, elles seront abordées par les pressions induites (contaminants, déchets, etc.) dans les sous-programmes concernés. Concernant le suivi in-situ de ces interactions, il n’existe aujourd’hui que des études et démarches ponctuelles, sur la base desquelles le premier cycle de mise en œuvre sera mis à profit pour voir comment développer une surveillance plus systématique.
Concernant le suivi des échouages, pour le premier cycle de surveillance DCSMM, ce sous-programme reposera sur les dispositifs existants présents aujourd’hui exclusivement dans la sous-région marine Manche mer du Nord, qui ne seront pas modifiés.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- oiseaux inféodés à l'estran
- oiseaux marins nicheurs
- oiseaux en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (Descripteur « biodiversité » du Bon Etat Ecologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (Descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (Descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (Descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (Descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (Descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible : les tortues marines (Descripteur « déchets», critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « chéloniens (tortues marines) » listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Concernant les populations côtières de phoques, les sous-régions marines Manche-mer du nord et mers Celtiques (à sa marge orientale) sont les seules concernées par ce sous-programme, à ce jour. L’observation de phoques moine en Méditerranée occidentale reste rare et ne justifie pas un programme de suivi.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (Descripteur « biodiversité » du Bon Etat Ecologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (Descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (Descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (Descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (Descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (Descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible : les tortues marines (Descripteur « déchets», critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « chéloniens (tortues marines) » listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Concernant les populations côtières de phoques, les sous-régions marines Manche-mer du nord et mers Celtiques (à sa marge orientale) sont les seules concernées par ce sous-programme, à ce jour. L’observation de phoques moine en Méditerranée occidentale reste rare et ne justifie pas un programme de suivi.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (Descripteur « biodiversité » du Bon Etat Ecologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (Descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (Descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (Descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (Descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (Descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible : les tortues marines (Descripteur « déchets», critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « chéloniens (tortues marines) » listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Concernant les populations côtières de phoques, les sous-régions marines Manche-mer du nord et mers Celtiques (à sa marge orientale) sont les seules concernées par ce sous-programme, à ce jour. L’observation de phoques moine en Méditerranée occidentale reste rare et ne justifie pas un programme de suivi.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (Descripteur « biodiversité » du Bon Etat Ecologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (Descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (Descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (Descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (Descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de documenter les effets des contaminants sur les espèces (Descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible : les tortues marines (Descripteur « déchets», critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « chéloniens (tortues marines) » listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
Concernant les populations côtières de phoques, les sous-régions marines Manche-mer du nord et mers Celtiques (à sa marge orientale) sont les seules concernées par ce sous-programme, à ce jour. L’observation de phoques moine en Méditerranée occidentale reste rare et ne justifie pas un programme de suivi.
Ce programme est ainsi composé des sous programmes :
- populations côtières de cétacés
- mammifères marins et tortues en mer
- échouages des mammifères marins et tortues
- interactions des mammifères marins et tortues avec les activités humaines en mer
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| Q5e - Natural variability |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate data | Y |
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| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Established methods | ||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate understanding of GES | ||||||||||||
| Q5d - Adequacy for assessment of GES | Q5d - Adequate capacity | ||||||||||||
| Q5f - Description of programme for GES assessment |
Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique.
Le programme « déchets marins » a pour finalité de suivre l’évolution de la quantité et de la nature des déchets présents dans le milieu, ainsi que de certains impacts avérés qu’ils causent sur la faune marine. La surveillance concerne ainsi les pressions sur le milieu (déchets sur le littoral, déchets flottants, déchets sur le fonds, microparticules), ainsi que les impacts des déchets sur les oiseaux, les mammifères et les tortues marines. Il permettra de ce fait de renseigner les critères et indicateurs du Bon État Écologique du Descripteur « déchets » et donc soutenir l’évaluation du BEE pour ce descripteur.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalités de déterminer la répartition des espèces d’oiseaux marins (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, les oiseaux marins en tant que prédateurs supérieurs, sont un groupe faunistique incontournable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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"Les indicateurs du BEE sont, avec les échelles d’évaluation, les niveaux et tendances et les éventuelles règles d’agrégation, l’outil principal de la méthode d’évaluation de l’atteinte du BEE. Le programme de surveillance a été conçu en identifiant les données nécessaires pour permettre le renseignement de ces indicateurs puis en définissant la manière dont ces données devront être collectées.
La mise en œuvre du programme de surveillance permettra donc la collecte des données qui seront ensuite traitées pour renseigner les indicateurs du BEE. Ces indicateurs seront utilisés selon les modalités prévues dans la définition du BEE afin d’estimer l’atteinte du BEE ou la progression vers le BEE.
Les indicateurs du BEE sont définis dans la mesure du possible pour permettre de mesurer les effets des pressions anthropiques en les distinguant de la variabilité naturelle et climatique."
Ce programme a pour finalité de déterminer la répartition des espèces de mammifères marins et de tortues marines (descripteur « biodiversité » du bon état écologique, critère 1.1), la taille de leurs populations (descripteur « biodiversité », critère 1.2) et leur l’état écologique (descripteur « biodiversité », critère 1.3). De plus, l’étude des mammifères marins en tant que prédateurs supérieurs est indispensable pour appréhender la structure et le fonctionnement des écosystèmes (descripteur « biodiversité », critère 1.7) et du réseau trophique (descripteur « réseau trophique », critères 4.1 et 4.3).
En outre l’autopsie des animaux trouvés morts échoués permet de mieux connaitre les effets des contaminants sur les espèces (descripteur « contaminants », critère 8.2) et les incidences des macro déchets sur un groupe sensible, les tortues marines (descripteur « déchets », critère 10.2).
Enfin le programme permettra de mettre périodiquement à jour l’évaluation des groupes « mammifères marins » et « Cheloniens » (tortues marines) listés par la directive, ainsi que les impacts de diverses pressions, notamment les contaminants, les déchets, ainsi que les captures accidentelles.
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| Q5g - Gap-filling date for GES assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q5h - Plans to implement monitoring for GES assessment | |||||||||||||
| Q6a -Relevant targets | Q6a - Environmental target | OE_MO_gen_G OE_MO_part_G1 OE_MO_part_G2 OE_MO_part_G3 OE_MO_part_G4 |
OE_MO_gen_G OE_MO_part_G1 OE_MO_part_G2 OE_MO_part_G3 OE_MO_part_G4 |
OE_MO_gen_G OE_MO_part_G1 OE_MO_part_G2 OE_MO_part_G3 OE_MO_part_G4 |
OE_MO_gen_G OE_MO_part_G1 OE_MO_part_G2 OE_MO_part_G3 OE_MO_part_G4 |
OE_MO_gen_G OE_MO_part_G1 OE_MO_part_G2 OE_MO_part_G3 OE_MO_part_G4 |
OE_MO_gen_E OE_MO_part_E1 OE_MO_part_E2 OE_MO_part_E3 OE_MO_part_E4 |
OE_MO_gen_E OE_MO_part_E1 OE_MO_part_E2 OE_MO_part_E3 OE_MO_part_E4 |
OE_MO_gen_E OE_MO_part_E1 OE_MO_part_E2 OE_MO_part_E3 OE_MO_part_E4 |
OE_MO_gen_D OE_MO_part_D1 OE_MO_part_D2 OE_MO_part_D3 |
OE_MO_gen_D OE_MO_part_D1 OE_MO_part_D2 OE_MO_part_D3 |
OE_MO_gen_D OE_MO_part_D1 OE_MO_part_D2 OE_MO_part_D3 |
OE_MO_gen_D OE_MO_part_D1 OE_MO_part_D2 OE_MO_part_D3 |
| Q6a -Relevant targets | Q6a - Associated indicator | ||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_SuitableData | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6b_EstablishedMethods | ||||||||||||
| Q6b - Adequacy for assessment of targets | Q6d_AdequateCapacity | ||||||||||||
| Q6c - Target updating | Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
Y |
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| Q6d - Description of programme for targets assessment |
L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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L'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'évaluation de l'atteinte des OE.
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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l'analyse des tendances sur plusieurs années permettra de contribuer à l'atteinte des objectifs environnementaux
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| Q6e - Gap-filling date for targets assessment | By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
By2014 |
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| Q6f - Plans to implement monitoring for targets assessment | |||||||||||||
| Q7a - Relevant activities |
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| Q7b - Description of monitoring of activities |
Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f.
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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Il n'y a pas de lien entre les questions 7b et 7f
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| Q7c - Relevant measures | |||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate data | ||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Established methods | ||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate understanding of GES | ||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Adequate capacity | ||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses activities and pressures | ||||||||||||
| Q7e - Adequacy for assessment of measures | Q7d - Addresses effectiveness of measures | ||||||||||||
| Q7d - Description of monitoring for measures | |||||||||||||
| Q7f - Gap-filling date for activities and measures | After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
After2020 |
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| Q8a - Links to existing Monitoring Programmes |
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| Reference sub-programme | Sub-programme ID | MOFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MOFR-D10_Dechets-1-Littoral |
MOFR-D10_Dechets-2-Flottants |
MOFR-D10_Dechets-3-Fond |
MOFR-D10_Dechets-4-Microparticules |
MOFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MOFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MOFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MOFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MOFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MOFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MOFR-D1-4_MT-5-Interactions |
| Reference sub-programme | Sub-programme name | Other |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter microparticles - abundance/volume |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme ID | MOFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MOFR-D10_Dechets-1-Littoral |
MOFR-D10_Dechets-2-Flottants |
MOFR-D10_Dechets-3-Fond |
MOFR-D10_Dechets-4-Microparticules |
MOFR-D1-4_Oiseaux-1-Estran |
MOFR-D1-4_Oiseaux-2-Nicheurs |
MOFR-D1-4_Oiseaux-3-En_Mer |
MOFR-D1-4_MT-1-Pop_Cotieres_Cetaces |
MOFR-D1-4_MT-3-En_Mer |
MOFR-D1-4_MT-4-Echouage |
MOFR-D1-4_MT-5-Interactions |
| Q4g - Sub-programmes | Sub-programme name | Other |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter - characteristics and abundance/volume |
Litter microparticles - abundance/volume |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
Other |
| Q4k - Monitoring purpose | StateImpact Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact |
StateImpact Pressurse |
StateImpact Pressurse |
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| Q4l - Links of monitoring programmes of other Directives and Conventions |
non pertinent
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sous-programme non concerné
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sous-programme non concerné
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sous-programme non concerné
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sous-programme non concerné
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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non pertinent
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Ce sous programme fait référence à la PCP concernant les captures accidentelles de mammifères marins.
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| Q5c - Features | Q5c - Habitats | ||||||||||||
| Q5c - Features | Q5c - Species list |
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| Q5c - Features | Q5c - Physical/Chemical features | ||||||||||||
| Q5c - Features | Q5c - Pressures |
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| Q9a - Elements |
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| Q5a - GES criteria | Relevant GES criteria |
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| Q5b - GES indicators | Relevant GES indicators |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species distribution |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population size |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species population characteristics |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Species impacts |
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| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat distribution | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat extent | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (physical-chemical) | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat condition (biological) | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (state/impact) | Habitat impacts | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure input | ||||||||||||
| Q9b - Parameters monitored (pressures) | Pressure output |
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| Q9b - Parameters monitored (activity) | Activity |
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| Q9b Parameters monitored (other) | Other |
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| Q41 Spatial scope | MSland_FW |
MSland_FW |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
MSland_FW WFD_CW |
WFD_TW WFD_CW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
WFD_CW TerritorialWaters EEZ |
TerritorialWaters EEZ CS BeyondMSwaters |
MSland_FW |
MSland_FW TerritorialWaters EEZ |
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| Q4j - Description of spatial scope |
Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les échouages sont conséquents, les sources identifiées et les risques sanitaires présents (zones affectées par la présence de ports de pêche ou de plages à forte fréquentation touristique…). Il est recommandé de procéder à un suivi sur 8 à 10 sites au niveau de la sous-région marine Méditerranée occidentale. La localisation exacte des sites sera déterminée durant le premier cycle, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle pour chaque sous-région marine. En outre, le choix des sites devra prendre en compte la significativité et les difficultés d’échantillonnages de certains sites (difficultés voir impossibilités d’échantillonnages sur les plages de galets, nécessité de sous-échantillonner certains sites trop chargés en déchets), basées sur les expériences de certains acteurs de collectes.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les sources sont identifiées et les risques sanitaires sont présents.
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Au niveau spatial, les zones cibles sont les zones chalutables.
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Au niveau spatial, les zones prioritaires sont celles où les sources sont identifiées et les risques présents pour les microplastiques sur les plages (zones industrielles, urbaines, ports de pêche, plages à forte fréquentation touristique…). Pour les mesures en mer, l’échantillonnage est opportuniste et fondé sur les campagnes océanographiques côtières permettant la mise à l’eau de filets de surface de petite taille. Le suivi sur les plages se ferait de façon conjointe à celui des déchets sur le littoral.
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les zones couvertes par les suivis correspondent aux zones de concentration des oiseaux à marée haute (reposoirs) et aux secteurs d'alimentation à marée basse, principalement situés en zone intertidale
Ces suivis intéressent des complexes littoraux identifiés comme des ensembles fonctionnels pour le stationnement des limicoles. Actuellement, une cinquantaine de sites fonctionnels est suivie, selon la fréquence d’un échantillonnage par mois pour la grande majorité (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle des 4 sous régions marines françaises.
La localisation et le nombre de sites seront précisés lors du premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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La couverture spatiale des recensements d’oiseaux marins nicheurs est représentative de la présence des colonies d’oiseaux marins nicheurs à terre.
Les suivis télémétriques d'oiseaux marins permettront d'identifier les zones d'alimentation des oiseaux en mer et pourront donc s'étendre jusqu'à la limite de la ZEE.
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les mammifères marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zone contigües supranationales telles que la Manche, le sud du golfe de Gascogne (Espagne et France), la mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions d’oiseaux marins sont très différentes selon ces deux saisons. La réalisation d’un plan de vol à maillage suffisamment fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, est nécessaire pour disposer de résultats assez robustes d’un point de vue statistique afin de réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver et été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera adaptée en fonction des résultats des premières campagnes SAMM (suivi aérien de la mégafaune marine) : un ou deux passages sur le plan de vol est envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telle que PELMED; et/ou des campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes, par exemple le programme « contaminants » ).
A terme, la couverture pourrait être étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’État, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’énergies marines renouvelables lors des études d’impact/incidence…).
La résolution temporelle est annuelle.
Observations depuis la côte au point fixe
Pour les suivis à la côte, le nombre et la position des points stratégiques sont ceux de l’échantillonnage actuel des dispositifs et projets existants (IWC et l’observatoire oiseaux marins et côtiers de la Manche - mer du Nord) qui ne couvrent qu’une faible proportion du linéaire côtier.
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Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (Cap Corse, côtes de Méditerranée continentale …).
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et d’analyse d’échantillons issus des biopsies sera déterminé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle.
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Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM) :
La couverture spatiale est adaptée à la distribution des espèces étudiées y compris les oiseaux marins ; la résolution est ainsi plus fine en zone côtière qu’au large. Les campagnes aériennes seront réalisées sur l’ensemble des eaux françaises des quatre sous-régions marines et sur les eaux limitrophes (pouvant inclure la zone économique exclusive (ZEE) et les zones contiguës supranationales telles que la Manche, le sud golfe de Gascogne (Espagne et France), la Mer Tyrrhénienne, etc.) avec un échantillonnage en hiver et un en été. En effet, les distributions de mammifères marins, de tortues marines et d’oiseaux sont très différentes selon ces deux saisons. Seule la réalisation d’un plan de vol à maillage fin, avec une couverture spatiale étendue, répétée en saison hivernale et en saison estivale, peut donner des résultats assez robustes d’un point de vue statistique pour réaliser des modélisations d’habitats.
Une campagne tous les 6 ans est prévue (hiver + été). Le plan d’échantillonnage (effort dans chacune des strates) sera à adapter en fonction des résultats des premières campagnes SAMM : un ou deux passages sur le plan de vol pourrait être envisagé.
Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés :
La couverture spatiale est celle des campagnes halieutiques réalisées par l’Ifremer telles que PELMED, et/ou des futures campagnes à la mer spécifiquement mises en place pour la surveillance DCSMM dans le cadre d’autres programmes (par exemple le programme contaminants).
La couverture sera étendue en développant des embarquements sur d’autres plateformes (navires de l’état, lignes régulières de navires commerciaux, exploitants de granulats, les développeurs d’Energies Marines Renouvelables (EMR) lors des études d’impact/incidence,…).
La résolution temporelle est annuelle.
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Le suivi des échouages des mammifères marins et tortues s'effectue à pied sur le littoral. L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer.
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Ce sous programme s'appuie sur deux dispositifs : le programme OBSMER qui est un programme d'observations scientifiques embarquées à la mer et couvre la ZEE et le suivi des échouages des mammifères marins et tortues qui s'effectue à pied sur le littoral.
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| Marine Unit IDs |
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| Q4h - Temporal scope | Start date- End date | 2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
2015-9999 |
| Q9h - Temporal resolution of sampling |
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| Q9c - Monitoring method | L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le biais des signalements rendus nécessaires par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001 ; leur identification, les prélèvements et leur autopsie font appel à un réseau de bénévoles formés et qualifiés, sous coordination de l’UMS PELAGIS.
Pour les mammifères marins et les tortues marines, la méthode recommandée est celle des dispositifs du Réseau National Echouage (RNE) et des réseaux et centres de soins « tortues marines » (RTMMF/CESTMED).
Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapportés au linéaire côtier
Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE ; Echantillonnage standards de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques
Etat sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur
Structure de population : traceurs écologiques et génétiques
Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras
Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le Descripteur « contaminants » du Bon Etat Ecologique
Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues marines selon la méthode de référence publiée par le Marine Litter GES TG (Groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du BEE).
Référence concernant l’analyse des déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines :
Marine Litter: Technical Recommendations for the Implementation of MSFD Requirements, MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter, 2011. http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/22826/2/msfd_ges_tsg_marine_litter_report_eur_25009_en_online_version.pdf |
La surveillance s’opère à pied sur le littoral. Un protocole commun et standardisé de comptage des déchets des plages sur des transects de 100 m et 1 km a été développé, testé et utilisé sur le terrain. Le protocole adopté sur les secteurs de 100 m concerne tous les déchets, quelque soit leur taille, et permet de les classer en plus de 100 catégories, tandis que celui appliqué sur 1 km ne concerne que les déchets dont l’une des dimensions est supérieure à 50 cm et permet de les classer en plus de 20 catégories.
Ce protocole est celui mis en place dans le cadre de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est, adapté au contexte de la DCSMM (Protocole GES TG, Rapport GES TG Marine Litter, 2013) : Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages.
La référence web est "Draft Marine Litter Monitoring Guidance - Complete version" et peut être trouvée sur la page internet suivante :
https://circabc.europa.eu/faces/jsp/extension/wai/navigation/container.jsp |
Cette surveillance sera réalisée par des survols aériens ayant également d’autres finalités (suivi des mammifères marins et oiseaux par exemple), ainsi que par des observations opportunistes depuis des navires (navires côtiers, navires hauturiers, navires d’opportunité).
Il existe un protocole fondé sur l'observation aérienne (SAM3/PACOMM) mis en œuvre en 2012 pour l'observation des prédateurs supérieurs marins. Ce dispositif reste global et ne concerne que les gros débris flottants. Il donne une bonne indication de la répartition.
Pour les protocoles de comptages à partir des navires, se référer à :
Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages (op.cit.)
http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/30681/1/lb-na-26113-en-n.pdf |
La surveillance s’opère à l’aide de navires hauturiers scientifiques (campagnes MEDITS).
Les éléments de protocole sont ceux du manuel de référence européen Guidance on Monitoring of marine litter in european seas : http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/30681/1/lb-na-26113-en-n.pdf |
La surveillance s’opère à pied sur le littoral et à l’aide de navires côtiers.
La méthode est celle décrite dans le manuel de référence européen cité : comptage au microscope des particules après récupération au filet « Manta ».
Ce protocole est celui mis en place dans le cadre de la convention OSPAR pour l’Atlantique Nord-est, adapté au contexte de la DCSMM (Protocole GES TG, Rapport GES TG Marine Litter, 2013) : Galgani F., G Hanke, S Werner, L Oosterbaan, P Nilsson, D Fleet, S Kinsey, R Thompson, J van Franeker, T Vlachogianni, M Scoullos, J Mira Veiga, A Palatinus, M Matiddi, T Maes, S Korpinen, A Budziak, H Leslie, J Gago and G Liebezeit (2013) , Monitoring Guidance for Marine Litter in European Seas. MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter (TSG-ML), 120 pages.
http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/30681/1/lb-na-26113-en-n.pdf |
La surveillance des espèces inféodées à l’estran s’effectue à pied depuis l’estran ou au moyen de petits navires côtiers et se traduit par des comptages mensuels, des prélèvements et des suivis télémétriques.
Les suivis seront faits selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « limicoles côtiers » de l’observatoire patrimoine naturel littoral porté par Réserves naturelles de France (RNF), en partenariat avec l’Agence des aires marines Protégées (AAMP) sur les différents types d’aires marines protégées (AMP) (Réserves naturelles nationales (RNN), parcs naturels marins (PNM), zones de protection spéciale (ZPS),…) et espaces fonctionnels proches, en intégrant d’autres espèces que les limicoles (ex : anatidés). D’autres suivis menés par des bénévoles dans le cadre du dénombrement des oiseaux d’eau à la mi-janvier (International Waterbird Census- IWC) pourront compléter les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF).
Eléments de protocole :
- Zones d’alimentation des espèces inféodées à l’estran : obtenues par observations visuelles des comportements. Cela permet d’évaluer l’accessibilité en lien avec les activités humaines et/ou la détermination de l’effort de recherche alimentaire. La détermination des principales zones d’alimentation permet ensuite de localiser des stations d’échantillonnage visant à caractériser les sédiments et la macrofaune benthique associée (protocole testé sur 10 localités littorales Manche-Atlantique depuis 2007 dans le cadre du Volet « habitats benthiques intertidaux » de l’observatoire patrimoine naturel littoral réserves naturelles de France (RNF) – Agence des aires marines protégées (AAMP) ;
- Régime alimentaire des espèces inféodées à l’estran : l’analyse des contenus stomacaux, des fèces, des régurgitas ou des isotopes stables permet de définir la composition et la qualité du régime alimentaire |
Les suivis s’effectuent en général à terre (pour le débarquement sur les colonies) ou à pied sur le littoral, ou encore à bord de petits navires côtiers ou en utilisant des moyens aériens (sur certaines colonies le suivi par photo aérienne est testé). La surveillance repose sur les dénombrements de colonies (avec biopsies, prélèvements de plumes), sur le suivi des macros déchets pour certaines espèces et sur les suivis télémétriques pour répondre à des questions précises.
Éléments de protocole :
- Présence, répartition et effectifs des nicheurs : méthodologie standardisée (document méthodologique du GISOM (Groupement d’intérêt scientifique oiseaux marins) pour le ROMN(recensement oiseaux marins nicheurs).
- Paramètres démographiques : suivis de la reproduction pour connaître la production en jeunes et le succès de reproduction, et suivis par capture-marquage-recapture d’individus marqués dans des colonies.
- Régime alimentaire : études spécifiques selon les espèces : alcidés et sternes par observations directes ; cormorans par analyse de pelotes de régurgitation ; fous et procellariiformes par analyse de régurgitas ; signatures isotopiques dans les plumes.
- Pathogènes : par frottis sur les œufs, par prélèvements de plumes, de sang.
- Zone fonctionnelle pour les oiseaux nicheurs : colonies / sites d’alimentation en mer : suivis télémétriques d’individus (balises Argos, GPS, GLS, etc.) et par suivis en navires. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières), des observations depuis la côte au point fixe.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1).
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).
Dispositifs de type C - Observations depuis la côte au point fixe
Des observateurs, placés sur des points stratégiques du littoral français, observent les oiseaux marins à la jumelle ou à la longue vue. Le suivi Wetlands International (IWC) est mené par des associations bénévoles, une journée par an. Ce suivi concerne l’ensemble des oiseaux d’eau présents en hiver en France métropolitaine (anatidés, limicoles, laridés, sternidés, grèbes, plongeons, alcidés, …). Les données issues des suivis IWC sont donc complémentaires aux recensements d’oiseaux marins à la côte pour l’hivernage, et des coopérations pour une valorisation des données disponibles sont à envisager. |
La surveillance mobilise des petits navires côtiers pour des sorties à la journée, et un équipement scientifique spécifique.
Elle consiste à suivre les populations côtières de grands dauphins par observations, photo-identification et biopsies, permettant de connaître l’abondance en mer, la répartition et de répondre aux paramètres démographiques et d’état sanitaire des populations.
Etat sanitaire et condition des individus :
Pour les grands dauphins, il s’agit de réaliser des biopsies qui fourniront des informations sur la structure des populations (génétique), sur le niveau trophique (isotope) et sur le niveau de contamination (contaminants organiques). Des dosages hormonaux pourront également être envisagés pour évaluer le stress ou pour renseigner sur la reproduction.
L’analyse des contenus stomacaux des animaux échoués ou capturés de façon accidentelle, fournira des informations sur la composition et la qualité du régime alimentaire, principalement pour les marsouins communs. |
Ce sous-programme repose sur des suivis aériens et des campagnes d’observation depuis des navires non dédiés (campagnes halieutiques principalement, navires de l’état en mer, lignes régulières).Le traitement des données fait appel à de la modélisation spatiale utilisant diverses variables d’environnement, notamment océanographiques.
Dispositifs de type A - Campagnes d’observation aériennes dédiées (type SAMM)
Des observateurs placés dans des avions bimoteurs à ailes hautes, équipés de hublots bulle collectent les observations des espèces rencontrées (mammifères, tortues, oiseaux). Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole à suivre est celui mis en œuvre dans le cadre des campagnes SAMM (Suivi aérien de la mégafaune marine) du programme PACOMM (Programme d’acquisition de connaissances sur les oiseaux et les mammifères marins). Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 1). Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle.
Dispositifs de type B - Campagnes d’observation depuis des navires non dédiés
Des observateurs embarqués sur les navires océanographiques de l’Ifremer lors des campagnes halieutiques récurrentes collectent des informations sur les espèces. Pour les oiseaux et mammifères marins, le protocole standard sur lequel s’appuyer est celui mis en œuvre par l’Unité Mixte de Service UMS PELAGIS depuis 2003. Des éléments de protocole sont disponibles à l'adresse suivante : http://cartographie.aires-marines.fr/?q=node/45 (volet 2).Pour les tortues marines, le protocole sera défini lors premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle. |
L’échantillonnage des mammifères marins échoués se fait par le biais des signalements rendus nécessaires par la circulaire interministérielle DNP/CFF 01/01 du 18/10/2001 ; leur identification, les prélèvements et leur autopsie font appel à un réseau de bénévoles formés et qualifiés, sous coordination de l’UMS PELAGIS.
Pour les mammifères marins et les tortues marines, la méthode recommandée est celle des dispositifs du Réseau National Echouage (RNE) et des réseaux et centres de soins « tortues marines » (RTMMF/CESTMED).
Effectif d’échouages : recensement du nombre d’échouages rapportés au linéaire côtier
Examens, dissections, autopsies des carcasses selon les protocoles standards diffusés dans le cadre des formations du RNE ; Echantillonnage standards de prélèvements pour l’identification des causes de mortalité et des paramètres biologiques
Etat sanitaire et démographie par estimation de l’embonpoint et de paramètres biodémographiques tels que l’âge et le statut reproducteur
Structure de population : traceurs écologiques et génétiques
Alimentation et régime alimentaire : contenus digestifs, signatures isotopiques (à faire de façon systématique), traceurs métalliques, acides gras
Niveau de contamination : métaux et polluants organiques persistants (POPs) en lien avec le Descripteur « contaminants » du Bon Etat Ecologique
Quantité et nature des déchets ingérés par l’analyse des contenus stomacaux/fèces pour les tortues marines selon la méthode de référence publiée par le Marine Litter GES TG (Groupe de travail européen sur les déchets comme indicateur du BEE).
Référence concernant l’analyse des déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines :
Marine Litter: Technical Recommendations for the Implementation of MSFD Requirements, MSFD GES Technical Subgroup on Marine Litter, 2011. http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/22826/2/msfd_ges_tsg_marine_litter_report_eur_25009_en_online_version.pdf |
Pour les suivis directs des interactions en mer, l’échantillonnage s’effectue à bord de navires d’opportunité (navires de pêches) par des observateurs embarqués. Pour les tortues marines, des données complémentaires sont également collectées à la faveur d'enquêtes à l'aide d'entretien semi-directifs.
Pour le suivi des interactions à travers les échouages, se rapporter au sous programme "échouages des mammifères marins et tortues". |
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| Q9d - Description of alteration to method | RNE, Modifications sur les paramètres :
- amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques.
- renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui.
RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage :
Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles).
Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs. |
Modifications à apporter au suivi RNF : certains compléments seront apportés en termes de protocole, notamment en effectuant également des comptages à marée basse et en améliorant la connaissance du régime alimentaire. D’autres espèces inféodées à l’estran seront également intégrées à la surveillance. |
RNE, Modifications sur les paramètres :
- amélioration des autopsies, analyse systématique des contenus stomacaux et des signatures isotopiques.
- renforcement des analyses principales sur les causes de mortalité (déchets, hydrocarbures, etc.) ; le diagnostic sur la pression acoustique est difficile aujourd'hui.
RNE, Modifications sur l’effort d’échantillonnage :
Analyse des causes de mortalité et des paramètres biologiques (autopsies) sur un nombre supérieur d‘animaux dont l’état le permet (études approfondies les plus systématiques possibles).
Réseau Tortues Marines Atlantique Est (RTMAE) et le Centre d’Etudes de soins pour les Tortues Marines de l’Aquarium La Rochelle (CESTM) : Amélioration recommandée sur les autopsies (descripteur « biodiversité », descripteur « déchets en mer »), les contenus stomacaux et les signatures isotopiques (descripteur « réseau trophique »), Analyse des causes de mortalité (autopsies) sur l’ensemble des animaux dont l’état le permet (études approfondies systématiques), Renforcement de la collecte des échantillons auprès des pêcheurs. |
Les évolutions prévues sont décrites dans le sous-programme 4 « échouages des mammifères marins et des tortues marines ».
Pour les mammifères marins, le programme de déclaration volontaire ou d’entretien type évaluation rapide des captures accessoires (« Rapid Bycatch Assessment ») pourrait permettre de compléter les informations provenant des échouages et pourrait être un moyen d’échantillonner les petits bateaux (<15m).
Pour les tortues marines, la collecte de données auprès des pêcheurs qui n'embarquent pas d'observateur est renforcée dans le cadre des actions de collaboration menées par l'Aquarium La Rochelle (RTMAE/CESTM) – GTMF-DPMA-CNPMEM, par l’intermédiaire d’entretiens semi-directifs. |
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| Q9e - Quality assurance |
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| Q9f - Quality control | Unknown |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - Proportion of area covered % | 100 |
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| Q9g - Spatial resolution of sampling | Q9g - No. of samples | L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer. |
8 à 10 sites seront suivis chaque année |
On fera appel à une campagne halieutique par an, et un survol aérien (PACOMM) tous les six ans |
Il est fait appel à une campagne halieutique MEDITS par an |
8 à 10 plages seront échantillonnées chaque année. Les campagnes à la mer sont celles mises en place dans le cadre de la DCE, tous les trois ans. |
Actuellement sur l'ensemble des 4 sous régions marines, une cinquantaine de sites fonctionnels sont suivis avec pour la grande majorité un échantillonnage par mois (comptages mensuels des limicoles), soit environ 600 échantillons par an à l'échelle nationale (4 SRM) |
Echantillonnage représentatif de l'ensemble des colonies d'oiseaux marins nicheurs concernant le recensement décennal (ROMN).
Des suivis plus fins, et plus spécifiques sont effectués uniquement sur certaines colonies cibles. |
Observation permanente et opportuniste des oiseaux en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans.
Pour les suivis à partir des observations à la côte, la densité d'échantillonnage peut être très variable selon les protocoles adoptés. |
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et de biopsies sera déterminé lors du premier cycle de surveillance, préalablement à sa mise en œuvre opérationnelle, et dépendra de la taille des groupes côtiers étudiés et du paramètre recherché. |
Observation permanente et opportuniste des mammifères et chéloniens en mer durant la journée lors des campagnes halieutiques qui ont lieu une fois par an et des campagnes aériennes qui ont lieu tous les 6 ans. |
L'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral. Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer. |
Il n’y a pas de stratégie d’échantillonnage car pour le suivi des échouages, la collecte de données dépend d’une part du signalement (la pression de signalement est considérée stable depuis les années 1990), d’autre part de l’abondance et de la mortalité en mer et pour le suivi OBSMER la fréquence d’échantillonnage dépend du nombre de navires (volontaires) accueillant un observateur. |
| Q9i - Description of sample representivity | La surveillance par survol aérien aura lieu tous les six ans, les campagnes halieutiques opportunistes sont annuelles. |
Le suivi sur les plages se ferait de façon conjointe à celui des déchets sur le littoral (cf. sous-programme 1), c'est à dire avec une fréquence minimale d'une fois par an sur les sites sélectionnés. S’agissant de la surveillance en mer, la fréquence de suivi sera tous les 3 ans. |
Les suivis se feront selon la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du volet « Limicoles côtiers » de l’observatoire du Patrimoine naturel du littoral RNF-AAMP sur les différents types d’aires marines protégées et espaces fonctionnels proches avec une fréquence d'échantillonnage mensuelle. D’autres suivis menés par des bénévoles dans la cadre de Wetlands International (IWC) compléteront les données acquises par Réserves naturelles de France (RNF) avec un suivi annuel (au 15 janvier) des oiseaux hivernants au niveau des sites côtiers et des zones humides. |
Les suivis effectués dans le cadre du recensement oiseaux marins nicheurs (ROMN) sont des recensements décennaux. En dehors de ces périodes d'enquête nationale, il existe des données intermédiaires collectées par diverses structures à des pas de temps plus réguliers, annuels ou non, et de manière coordonnée ou non à des échelles régionales.
En parallèle de ces dénombrements, des études plus spécifiques et plus poussées sur des espèces et colonies cibles, doivent être mises en place afin d’estimer différents paramètres d’état. Un recensement des colonies cibles est préconisé tous les ans dans les réserves naturelles, parcs nationaux, parcs naturels marins et pour les principales colonies des autres sites protégés. |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle.
La fréquence temporelle des observations depuis la côte est variable selon la maitrise d'ouvrage associée (mensuelle, annuelle, ...). |
Les suivis visuels doivent être réalisés sur les colonies côtières de grands dauphins (Cap Corse, côtes de Méditerranée continentale …).
L’effort d’échantillonnage en termes de couverture spatiale et d’analyse d’échantillons issus des biopsies sera déterminé au premier cycle de surveillance, préalablement à la mise en œuvre opérationnelle. |
La fréquence spatiale et temporelle dépend du dispositif mis en place :
Une campagne aérienne tous les 6 ans est prévue (hiver et été).
La résolution temporelle des campagnes halieutiques est annuelle. |
Pour le suivi des échouages, l'échantillonnage est continu sur l’ensemble du littoral.
Pour le suivi obsmer, la collecte des données est permanente avec un bilan annuel |
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| Q10a - Scale for aggregation of data |
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| Q10b - Other scale for aggregation of data | les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
Nécessite la mise en place d'un dispositif spécifique s'appuyant sur le programme national PACOMM, jugée possible à court terme. |
Extension de dispositifs existants en cours d'élaboration ; spécificités et modalités sont à préciser lors de la mise en œuvre. |
les données limicoles côtiers peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis IWC peuvent être agrégées à l'échelle internationale |
Les données de recensement à terre des oiseaux marins nicheurs peuvent être agrégées à l'échelle nationale et les données des suivis télémétriques peuvent être agrégées à l'échelle biogéographique de la population |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle du golfe du Lion. L'agrégation des données des observations à la côte se fera à l'échelle de la sous région marine française ou à l'échelle nationale si un protocole commun est adopté. |
Les données sont agrégées à l'échelle de la population |
L'agrégation des données issues des campagnes aériennes se fera à l'échelle des eaux françaises et des eaux contigues supranationales. L'agrégation des données issues des campagnes halieutiques se fera à l'échelle du golfe du Lion. |
les données d'échouage peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
les données peuvent être agrégées à l'échelle nationale, c'est à dire à l'échelle des 4 sous régions marines françaises |
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| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data type | ||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access mechanism | ||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data access rights | ||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - INSPIRE standard | ||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c Date data are available | ||||||||||||
| Q10c - Access to monitoring data | Q10c - Data update frequency | ||||||||||||
| Q10d - Description of data access |