Member State report / Art11 / 2020 / D11 / France / NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast
| Report type | Member State report to Commission |
| MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
| Report due | 2020-10-15 |
| GES Descriptor | D11 Energy, incl. underwater noise |
| Member State | France |
| Region/subregion | NE Atlantic: Bay of Biscay & Iberian Coast |
| Reported by | Ministère de la Transition Ecologique |
| Report date | 2021-12-20 |
| Report access |
Descriptor |
D11 |
D11 |
D11 |
D11 |
D11 |
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Monitoring strategy description |
Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 11 « Bruit sous-marin ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données nécessaires à la surveillance de l'état sonore des eaux métropolitaines (distribution spatiale et temporelle des principales pressions sonores anthropiques ainsi que leur intensité) et à l'évaluation des impacts du bruit d'origine anthropique sur la faune sous-marine. Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » repose ainsi sur une stratégie en trois axes : - collecter des données d'activités génératrices de bruit (continu et impulsif) afin de modéliser le bruit sous-marin en termes de distribution spatiale et temporelle en tenant compte des niveaux de bruit ; - mesurer le bruit sous-marin in situ ; - quantifier les perturbations sonores et étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Ce programme est ainsi structuré en trois sous-programmes : 1 – Emissions continues (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantification du niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit), 2 – Emissions impulsives (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantification du niveau de ces perturbations sonores), 3 – Mesures du bruit sous-marin in situ (suivi du bruit sous-marin in situ, toutes sources sonores confondues). Un autre sous-programme est actuellement en cours de développement afin de quantifier les perturbations sonores et d'étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Initialement, le programme de surveillance « Bruit sous-marin » reposait principalement sur des dispositifs de surveillance à créer ainsi que sur un dispositif existant nécessitant des adaptations pour répondre aux besoins de la DCSMM. Compte tenu des lacunes de connaissances, la priorité du premier cycle a été portée sur la mise en place d'un réseau pérenne d'observation du bruit sous-marin in situ. En complément, un registre national de données sur les émissions impulsives a été créé pour recenser, référencer et compiler les émissions de nature impulsiv
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Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 11 « Bruit sous-marin ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données nécessaires à la surveillance de l'état sonore des eaux métropolitaines (distribution spatiale et temporelle des principales pressions sonores anthropiques ainsi que leur intensité) et à l'évaluation des impacts du bruit d'origine anthropique sur la faune sous-marine. Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » repose ainsi sur une stratégie en trois axes : - collecter des données d'activités génératrices de bruit (continu et impulsif) afin de modéliser le bruit sous-marin en termes de distribution spatiale et temporelle en tenant compte des niveaux de bruit ; - mesurer le bruit sous-marin in situ ; - quantifier les perturbations sonores et étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Ce programme est ainsi structuré en trois sous-programmes : 1 – Emissions continues (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantification du niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit), 2 – Emissions impulsives (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantification du niveau de ces perturbations sonores), 3 – Mesures du bruit sous-marin in situ (suivi du bruit sous-marin in situ, toutes sources sonores confondues). Un autre sous-programme est actuellement en cours de développement afin de quantifier les perturbations sonores et d'étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Initialement, le programme de surveillance « Bruit sous-marin » reposait principalement sur des dispositifs de surveillance à créer ainsi que sur un dispositif existant nécessitant des adaptations pour répondre aux besoins de la DCSMM. Compte tenu des lacunes de connaissances, la priorité du premier cycle a été portée sur la mise en place d'un réseau pérenne d'observation du bruit sous-marin in situ. En complément, un registre national de données sur les émissions impulsives a été créé pour recenser, référencer et compiler les émissions de nature impulsiv
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Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 11 « Bruit sous-marin ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données nécessaires à la surveillance de l'état sonore des eaux métropolitaines (distribution spatiale et temporelle des principales pressions sonores anthropiques ainsi que leur intensité) et à l'évaluation des impacts du bruit d'origine anthropique sur la faune sous-marine. Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » repose ainsi sur une stratégie en trois axes : - collecter des données d'activités génératrices de bruit (continu et impulsif) afin de modéliser le bruit sous-marin en termes de distribution spatiale et temporelle en tenant compte des niveaux de bruit ; - mesurer le bruit sous-marin in situ ; - quantifier les perturbations sonores et étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Ce programme est ainsi structuré en trois sous-programmes : 1 – Emissions continues (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantification du niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit), 2 – Emissions impulsives (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantification du niveau de ces perturbations sonores), 3 – Mesures du bruit sous-marin in situ (suivi du bruit sous-marin in situ, toutes sources sonores confondues). Un autre sous-programme est actuellement en cours de développement afin de quantifier les perturbations sonores et d'étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Initialement, le programme de surveillance « Bruit sous-marin » reposait principalement sur des dispositifs de surveillance à créer ainsi que sur un dispositif existant nécessitant des adaptations pour répondre aux besoins de la DCSMM. Compte tenu des lacunes de connaissances, la priorité du premier cycle a été portée sur la mise en place d'un réseau pérenne d'observation du bruit sous-marin in situ. En complément, un registre national de données sur les émissions impulsives a été créé pour recenser, référencer et compiler les émissions de nature impulsiv
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Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 11 « Bruit sous-marin ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données nécessaires à la surveillance de l'état sonore des eaux métropolitaines (distribution spatiale et temporelle des principales pressions sonores anthropiques ainsi que leur intensité) et à l'évaluation des impacts du bruit d'origine anthropique sur la faune sous-marine. Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » repose ainsi sur une stratégie en trois axes : - collecter des données d'activités génératrices de bruit (continu et impulsif) afin de modéliser le bruit sous-marin en termes de distribution spatiale et temporelle en tenant compte des niveaux de bruit ; - mesurer le bruit sous-marin in situ ; - quantifier les perturbations sonores et étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Ce programme est ainsi structuré en trois sous-programmes : 1 – Emissions continues (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantification du niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit), 2 – Emissions impulsives (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantification du niveau de ces perturbations sonores), 3 – Mesures du bruit sous-marin in situ (suivi du bruit sous-marin in situ, toutes sources sonores confondues). Un autre sous-programme est actuellement en cours de développement afin de quantifier les perturbations sonores et d'étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Initialement, le programme de surveillance « Bruit sous-marin » reposait principalement sur des dispositifs de surveillance à créer ainsi que sur un dispositif existant nécessitant des adaptations pour répondre aux besoins de la DCSMM. Compte tenu des lacunes de connaissances, la priorité du premier cycle a été portée sur la mise en place d'un réseau pérenne d'observation du bruit sous-marin in situ. En complément, un registre national de données sur les émissions impulsives a été créé pour recenser, référencer et compiler les émissions de nature impulsiv
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Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 11 « Bruit sous-marin ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données nécessaires à la surveillance de l'état sonore des eaux métropolitaines (distribution spatiale et temporelle des principales pressions sonores anthropiques ainsi que leur intensité) et à l'évaluation des impacts du bruit d'origine anthropique sur la faune sous-marine. Le programme de surveillance « Bruit sous-marin » repose ainsi sur une stratégie en trois axes : - collecter des données d'activités génératrices de bruit (continu et impulsif) afin de modéliser le bruit sous-marin en termes de distribution spatiale et temporelle en tenant compte des niveaux de bruit ; - mesurer le bruit sous-marin in situ ; - quantifier les perturbations sonores et étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Ce programme est ainsi structuré en trois sous-programmes : 1 – Emissions continues (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantification du niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit), 2 – Emissions impulsives (suivi de la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantification du niveau de ces perturbations sonores), 3 – Mesures du bruit sous-marin in situ (suivi du bruit sous-marin in situ, toutes sources sonores confondues). Un autre sous-programme est actuellement en cours de développement afin de quantifier les perturbations sonores et d'étudier leurs effets sur les espèces sensibles. Initialement, le programme de surveillance « Bruit sous-marin » reposait principalement sur des dispositifs de surveillance à créer ainsi que sur un dispositif existant nécessitant des adaptations pour répondre aux besoins de la DCSMM. Compte tenu des lacunes de connaissances, la priorité du premier cycle a été portée sur la mise en place d'un réseau pérenne d'observation du bruit sous-marin in situ. En complément, un registre national de données sur les émissions impulsives a été créé pour recenser, référencer et compiler les émissions de nature impulsiv
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Coverage of GES criteria |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Gaps and plans |
Principales perspectives du programme de surveillance « Bruit sous-marin » : - Diversifier les moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers), notamment pour prendre en compte les navires de petite taille non équipés d'AIS, afin d'améliorer l'estimation du trafic maritime et d'en estimer l'incertitude. - Multiplier les sources de données relatives aux activités génératrices de bruit impulsif, en particulier en intégrant les données issues des études d'impacts. - Poursuivre la mise en œuvre opérationnelle des mesures acoustiques in situ (sous-programme 3) en intégrant des données d'opportunité ainsi qu'en améliorant le traitement de la donnée (développement algorithmique et automatisation). - Poursuivre l'acquisition de connaissances concernant les effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles en améliorant les liens entre les programmes de surveillance « Bruit sous-marin » et « Mammifères marins - Tortues marines » dans le but d'aboutir à une stratégie de surveillance. - Poursuivre les réflexions sur la notion de niveau sonore perturbateur et mettre en place des valeurs seuils pertinentes (notamment en termes d'intensité ainsi que d'emprises spatiale et temporelle), nécessaires à l'évaluation du descripteur 11 « Bruit sous-marin ».
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Principales perspectives du programme de surveillance « Bruit sous-marin » : - Diversifier les moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers), notamment pour prendre en compte les navires de petite taille non équipés d'AIS, afin d'améliorer l'estimation du trafic maritime et d'en estimer l'incertitude. - Multiplier les sources de données relatives aux activités génératrices de bruit impulsif, en particulier en intégrant les données issues des études d'impacts. - Poursuivre la mise en œuvre opérationnelle des mesures acoustiques in situ (sous-programme 3) en intégrant des données d'opportunité ainsi qu'en améliorant le traitement de la donnée (développement algorithmique et automatisation). - Poursuivre l'acquisition de connaissances concernant les effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles en améliorant les liens entre les programmes de surveillance « Bruit sous-marin » et « Mammifères marins - Tortues marines » dans le but d'aboutir à une stratégie de surveillance. - Poursuivre les réflexions sur la notion de niveau sonore perturbateur et mettre en place des valeurs seuils pertinentes (notamment en termes d'intensité ainsi que d'emprises spatiale et temporelle), nécessaires à l'évaluation du descripteur 11 « Bruit sous-marin ».
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Principales perspectives du programme de surveillance « Bruit sous-marin » : - Diversifier les moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers), notamment pour prendre en compte les navires de petite taille non équipés d'AIS, afin d'améliorer l'estimation du trafic maritime et d'en estimer l'incertitude. - Multiplier les sources de données relatives aux activités génératrices de bruit impulsif, en particulier en intégrant les données issues des études d'impacts. - Poursuivre la mise en œuvre opérationnelle des mesures acoustiques in situ (sous-programme 3) en intégrant des données d'opportunité ainsi qu'en améliorant le traitement de la donnée (développement algorithmique et automatisation). - Poursuivre l'acquisition de connaissances concernant les effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles en améliorant les liens entre les programmes de surveillance « Bruit sous-marin » et « Mammifères marins - Tortues marines » dans le but d'aboutir à une stratégie de surveillance. - Poursuivre les réflexions sur la notion de niveau sonore perturbateur et mettre en place des valeurs seuils pertinentes (notamment en termes d'intensité ainsi que d'emprises spatiale et temporelle), nécessaires à l'évaluation du descripteur 11 « Bruit sous-marin ».
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Principales perspectives du programme de surveillance « Bruit sous-marin » : - Diversifier les moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers), notamment pour prendre en compte les navires de petite taille non équipés d'AIS, afin d'améliorer l'estimation du trafic maritime et d'en estimer l'incertitude. - Multiplier les sources de données relatives aux activités génératrices de bruit impulsif, en particulier en intégrant les données issues des études d'impacts. - Poursuivre la mise en œuvre opérationnelle des mesures acoustiques in situ (sous-programme 3) en intégrant des données d'opportunité ainsi qu'en améliorant le traitement de la donnée (développement algorithmique et automatisation). - Poursuivre l'acquisition de connaissances concernant les effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles en améliorant les liens entre les programmes de surveillance « Bruit sous-marin » et « Mammifères marins - Tortues marines » dans le but d'aboutir à une stratégie de surveillance. - Poursuivre les réflexions sur la notion de niveau sonore perturbateur et mettre en place des valeurs seuils pertinentes (notamment en termes d'intensité ainsi que d'emprises spatiale et temporelle), nécessaires à l'évaluation du descripteur 11 « Bruit sous-marin ».
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Principales perspectives du programme de surveillance « Bruit sous-marin » : - Diversifier les moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers), notamment pour prendre en compte les navires de petite taille non équipés d'AIS, afin d'améliorer l'estimation du trafic maritime et d'en estimer l'incertitude. - Multiplier les sources de données relatives aux activités génératrices de bruit impulsif, en particulier en intégrant les données issues des études d'impacts. - Poursuivre la mise en œuvre opérationnelle des mesures acoustiques in situ (sous-programme 3) en intégrant des données d'opportunité ainsi qu'en améliorant le traitement de la donnée (développement algorithmique et automatisation). - Poursuivre l'acquisition de connaissances concernant les effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles en améliorant les liens entre les programmes de surveillance « Bruit sous-marin » et « Mammifères marins - Tortues marines » dans le but d'aboutir à une stratégie de surveillance. - Poursuivre les réflexions sur la notion de niveau sonore perturbateur et mettre en place des valeurs seuils pertinentes (notamment en termes d'intensité ainsi que d'emprises spatiale et temporelle), nécessaires à l'évaluation du descripteur 11 « Bruit sous-marin ».
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Related targets |
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Coverage of targets |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Related measures |
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Coverage of measures |
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Related monitoring programmes |
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Programme code |
FR-ABI-D11-01 |
FR-ABI-D11-01 |
FR-ABI-D11-02 |
FR-ABI-D11-02 |
FR-ABI-D11-03 |
Programme name |
Emissions continues |
Emissions continues |
Emissions impulsives |
Emissions impulsives |
Mesures du bruit sous-marin in situ |
Update type |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Old programme codes |
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Programme description |
L'objectif de ce sous-programme est de suivre la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantifier le niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit. La surveillance repose aujourd'hui principalement sur la collecte d'informations de cartographie des activités anthropiques en domaine côtier ou au large permettant d'estimer le bruit du trafic maritime au niveau des zones d'activités et dans les zones d'influences associées. Les données de trafic maritime sont intégrées dans un outil de bancarisation, de fusion de données et de calcul de densité de trafic, développé pour les besoins de Défense (modèle OCTRAF: Outil de Calcul de densité de TRAFic maritime). Au premier cycle, un travail de modélisation du bruit de trafic maritime a été réalisé (modèle CABAT : CAlcul du Bruit Ambiant du Trafic) et une réflexion est en cours sur les calibrations spatiales et temporelles des cartes de densité de trafic et des cartes de bruit générées par les outils OCTRAF et CABAT, respectivement. Ces données d'activités sont à relier aux données in situ acquises au sein du sous-programme 3, qui permettent de compléter et calibrer les modèles numériques. La fusion de plusieurs jeux de données, provenant de différents opérateurs et récoltés par différents types de stations (e.g. terrestres, satellites), permet d'avoir une estimation du trafic maritime. Cependant, cette estimation n'est pas exhaustive, notamment parce que les navires de petite taille ne sont pas équipés d'AIS. Pour le deuxième cycle de surveillance, des efforts sont envisagés dans cette direction avec notamment l'utilisation d'autres moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers) ainsi que la détermination de l'incertitude liée à l'estimation du trafic maritime et/ou du bruit continu. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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L'objectif de ce sous-programme est de suivre la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par le trafic maritime dans toute sa diversité (type d'engins ou navires) et quantifier le niveau de ces perturbations sonores, tous les engins ou navires ne créant pas le même niveau de bruit. La surveillance repose aujourd'hui principalement sur la collecte d'informations de cartographie des activités anthropiques en domaine côtier ou au large permettant d'estimer le bruit du trafic maritime au niveau des zones d'activités et dans les zones d'influences associées. Les données de trafic maritime sont intégrées dans un outil de bancarisation, de fusion de données et de calcul de densité de trafic, développé pour les besoins de Défense (modèle OCTRAF: Outil de Calcul de densité de TRAFic maritime). Au premier cycle, un travail de modélisation du bruit de trafic maritime a été réalisé (modèle CABAT : CAlcul du Bruit Ambiant du Trafic) et une réflexion est en cours sur les calibrations spatiales et temporelles des cartes de densité de trafic et des cartes de bruit générées par les outils OCTRAF et CABAT, respectivement. Ces données d'activités sont à relier aux données in situ acquises au sein du sous-programme 3, qui permettent de compléter et calibrer les modèles numériques. La fusion de plusieurs jeux de données, provenant de différents opérateurs et récoltés par différents types de stations (e.g. terrestres, satellites), permet d'avoir une estimation du trafic maritime. Cependant, cette estimation n'est pas exhaustive, notamment parce que les navires de petite taille ne sont pas équipés d'AIS. Pour le deuxième cycle de surveillance, des efforts sont envisagés dans cette direction avec notamment l'utilisation d'autres moyens d'observation du trafic maritime (e.g. détection de navires sur des images issues de radars côtiers) ainsi que la détermination de l'incertitude liée à l'estimation du trafic maritime et/ou du bruit continu. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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L'objectif de ce sous-programme est de suivre la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantifier le niveau de ces perturbations sonores. La surveillance repose actuellement sur recensement les données administratives relatives aux activités génératrices d'émissions impulsives (données déclaratives antérieures ou postérieures aux émissions effectives), à l'exception des activités militaires, car elles contiennent les informations utiles à l'évaluation de leur potentielle nocivité à l'échelle des sous-régions marines. Pour cela, il est nécessaire de connaître aussi bien les positions et dates que les niveaux des émissions. L'ensemble de ces informations, collecté d'après les recommandations du TG Noise (cf. 2.3.2), est compilé dans le registre SIRENE (Sons Impulsifs : REgistre National des Emissions) et permet d'établir les distributions spatiales et temporelles des activités génératrices d'émissions impulsives. Certaines des activités génératrices d'émissions impulsives sont soumises à des études d'impacts réglementaires, lors de la demande d'autorisation de projets (e.g. travaux relatifs aux constructions portuaires ; battage de pieux dans le cadre des énergies marines renouvelables). Les données issues de ces études ainsi que les données de caractérisation préalable de sites (sismique légère par exemple) pourraient compléter le registre SIRENE. Toutes ces données d'activités devraient être reliées à terme aux données in situ acquises au sein du sous-programme 3, afin de mieux caractériser les émissions impulsives et leurs effets sur le milieu marin. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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L'objectif de ce sous-programme est de suivre la répartition spatiale et temporelle des perturbations sonores introduites par les émissions impulsives (e.g. explosions lors d'opérations de contre-minage, battements de pieux) et quantifier le niveau de ces perturbations sonores. La surveillance repose actuellement sur recensement les données administratives relatives aux activités génératrices d'émissions impulsives (données déclaratives antérieures ou postérieures aux émissions effectives), à l'exception des activités militaires, car elles contiennent les informations utiles à l'évaluation de leur potentielle nocivité à l'échelle des sous-régions marines. Pour cela, il est nécessaire de connaître aussi bien les positions et dates que les niveaux des émissions. L'ensemble de ces informations, collecté d'après les recommandations du TG Noise (cf. 2.3.2), est compilé dans le registre SIRENE (Sons Impulsifs : REgistre National des Emissions) et permet d'établir les distributions spatiales et temporelles des activités génératrices d'émissions impulsives. Certaines des activités génératrices d'émissions impulsives sont soumises à des études d'impacts réglementaires, lors de la demande d'autorisation de projets (e.g. travaux relatifs aux constructions portuaires ; battage de pieux dans le cadre des énergies marines renouvelables). Les données issues de ces études ainsi que les données de caractérisation préalable de sites (sismique légère par exemple) pourraient compléter le registre SIRENE. Toutes ces données d'activités devraient être reliées à terme aux données in situ acquises au sein du sous-programme 3, afin de mieux caractériser les émissions impulsives et leurs effets sur le milieu marin. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce sous-programme a pour objectif principal de mesurer le bruit sous-marin in situ à l'aide de dispositifs immergés. Pour cela, il dispose de dispositifs constituant un réseau de surveillance acoustique via des stations de mesures implantées sur une douzaine de sites dans les eaux métropolitaines. Ce réseau a pour fonction d'assurer l'acquisition de séries temporelles de bruit sous-marin à long terme. Le bruit sous-marin mesuré in situ comprend des sources sonores identifiables (e.g. bruit issu du trafic maritime, sources sonores d'origine biologique, bruit propre aux dispositifs de mesure immergés, émissions impulsives). Le traitement des données mesurées repose sur la détection et le filtrage de ces signaux identifiables ainsi que l'élimination du bruit parasite. Actuellement, ces données de terrain servent à valider et calibrer les cartographies issues des modèles numériques de bruit du trafic maritime (sous-programme 1). A terme, ce sous-programme devrait également permettre de compléter le sous-programme 2 pour la caractérisation des émissions impulsives in situ ainsi que le sous-programme 4 (sous-programme relatif aux effets des perturbations sonores sur les espèces sensibles, non rapporté pour ce cycle car actuellement en développement) par analyse des interceptions des vocalises de mammifères marins. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Monitoring purpose |
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Other policies and conventions |
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Regional cooperation - coordinating body |
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Regional cooperation - countries involved |
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Regional cooperation - implementation level |
Agreed data collection methods |
Agreed data collection methods |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Agreed data collection methods |
Monitoring details |
MonitoringType Other = données de trafic maritime
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MonitoringType Other = données de trafic maritime
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Features |
Continuous low frequency sound
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Input of anthropogenic sound (impulsive, continuous)
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Impulsive sound in water
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Input of anthropogenic sound (impulsive, continuous)
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Input of anthropogenic sound (impulsive, continuous)
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Elements |
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GES criteria |
D11C2 |
NotRelevan |
D11C1 |
NotRelevan |
NotRelevan |
Parameters |
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Parameter Other |
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Spatial scope |
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Marine reporting units |
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Temporal scope (start date - end date) |
2012-9999 |
2012-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2020-9999 |
Monitoring frequency |
3-monthly |
3-monthly |
Yearly |
Yearly |
As needed |
Monitoring type |
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Monitoring method |
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Monitoring method other |
Acoustic model using maritime traffic densities from land and satellite AIS data at the ocean basin scale. |
Acoustic model using maritime traffic densities from land and satellite AIS data at the ocean basin scale. |
Declarative data of impulsive emissions including date, position and a range of source levels. |
Declarative data of impulsive emissions including date, position and a range of source levels. |
Ocean noise data as recorded on autonomous recorders on bottom monted station. |
Quality control |
Le SHOM, l'IFREMER et le CEREMA (tous trois opérateurs de surveilance pour ce sous-programme) disposent de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Le SHOM, l'IFREMER et le CEREMA (tous trois opérateurs de surveilance pour ce sous-programme) disposent de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Le SHOM (opérateur de surveilance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Le SHOM (opérateur de surveilance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Le SHOM (opérateur de surveilance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Data management |
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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1) Le Courtois, F., Kinda, G., & Stephan, Y. (2016). Statistical ambient noise maps from traffic at world and basin scales. Cambridge, UK: Institute Of Acoustics, 524, 525. 2)B. Ollivier, F. Le Courtois, G. Bazile Kinda, C. Ratsivalaka, O. Sarzeaud and J. Boutonnier, "Analysis of the comprehensiveness of AIS data sets: application to the underwater noise modelling at basin scale," OCEANS 2019 - Marseille, 2019, pp. 1-6, doi: 10.1109/OCEANSE.2019.8867096. |
1) Le Courtois, F., Kinda, G., & Stephan, Y. (2016). Statistical ambient noise maps from traffic at world and basin scales. Cambridge, UK: Institute Of Acoustics, 524, 525. 2)B. Ollivier, F. Le Courtois, G. Bazile Kinda, C. Ratsivalaka, O. Sarzeaud and J. Boutonnier, "Analysis of the comprehensiveness of AIS data sets: application to the underwater noise modelling at basin scale," OCEANS 2019 - Marseille, 2019, pp. 1-6, doi: 10.1109/OCEANSE.2019.8867096. |
1) Stéphan, Y., & Kinda B. (2018) DCSMM - Description et avancement du sous-programme de surveillance relatif aux émissions impulsives, version 1.1 du 13 juillet, élaborée par le Shom pour la Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MTES, convention n° 65/2016, 22 pages. 2)Merchant, Mathias H. Andersson, Tetrienne Box, Florent Le Courtois, Dónal Cronin, Neil Holdsworth, Niels Kinneging, Sónia Mendes, Thomas Merck, John Mouat, Alain M.J. Norro, Benjamin Ollivier, Carlos Pinto, Philip Stamp, Jakob Tougaard, Impulsive noise pollution in the Northeast Atlantic: Reported activity during 2015–2017, Marine Pollution Bulletin, Volume 152, |
1) Stéphan, Y., & Kinda B. (2018) DCSMM - Description et avancement du sous-programme de surveillance relatif aux émissions impulsives, version 1.1 du 13 juillet, élaborée par le Shom pour la Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MTES, convention n° 65/2016, 22 pages. 2)Merchant, Mathias H. Andersson, Tetrienne Box, Florent Le Courtois, Dónal Cronin, Neil Holdsworth, Niels Kinneging, Sónia Mendes, Thomas Merck, John Mouat, Alain M.J. Norro, Benjamin Ollivier, Carlos Pinto, Philip Stamp, Jakob Tougaard, Impulsive noise pollution in the Northeast Atlantic: Reported activity during 2015–2017, Marine Pollution Bulletin, Volume 152, |
Stéphan, Y., & Kinda B. (2018) DCSMM -Description et avancement du sous-programme de surveillance relatif aubruit ambiant, version 1.0 du 25juin, élaborée par le Shom pour la Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MTES, convention n° 65/2016, 23pages. |