Member State report / Art8 / 2012 / D3 / France / NE Atlantic: Celtic Seas

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 8 Initial assessment (and Art. 17 updates)
Report due 2012-10-15
GES Descriptor D3 Commercial fish and shellfish
Member State France
Region/subregion NE Atlantic: Celtic Seas
Reported by Agence des aires marines protégées
Report date 2013-04-15
Report access ACSFR_MSFD8bPressures_20130702.xml

mers celtiques

GES component
Feature
LevelPressureLess12PassiveMobile
LevelPressureMore12Passive
LevelPressureMore12MobileSeabed
LevelPressureMore12MobileOther
LevelPressureFishingRecreational
LevelPressureShellfishCollection
ImpactPressureSeabedHabitats
ImpactPressureFunctionalGroup
ImpactPressureExploitedFish
ImpactPressureExploitedShellfish
Assessment Topic
Extraction3_1
ExtractionSeabedHabitats
ExtractionFunctionalGroups
ExtractionCommerciallyExpFish3_2or3_3
ExtractionCommerciallyExpShellfish3_2or3_3
Element
LitRock, ShallCoarseSed, ShallMud, ShallMxdSed, ShallRock, ShallSand, ShelfCoarseSed, ShelfMud, ShelfMxdSed, ShelfRock, ShelfSand
BirdsAll, CephalopodsAll, FishAll, FunctionalGroupOther, MammalsAll, ReptilesTurtles
Gadus morhua, mer celtique et manche Ouest, divisions VIIe-k, CIEM 2010, Lepidorhombus whiffiagonis, mer celtique et golfe de Gascogne, divisions VIIb-k, VIIIabd, CIEM 2010, Lophius budegassa, mer celtique et golfe de Gascogne, divisions VIIb-k, VIIIabd, CIEM 2010, Lophius piscatorius, mer celtique et golfe de Gascogne, divisions VIIb-k, VIIIabd, CIEM 2010, Melanogrammus aeglefinus, mer celtique et manche Ouest, divisions VIIb-k, CIEM 2010, Merlangius merlangus, mer celtique et manche Ouest, divisions VIIe-k, CIEM 2010, Merlucius merlucius, stock nord, sous zones II-VII, divisions VIIIabd, CIEM 2010, Micromesistius poutassou, Atlantique nord-est, sous zones I-IX, XII et XIV, CIEM 2009, Micromesistius poutassou, Atlantique nord-est, sous zones I-IX, XII et XIV, CIEM 2010, Pleuronectes platessa, mer celtique, divisions VIIfg, CIEM 2009, Pleuronectes platessa, mer celtique, divisions VIIfg, CIEM 2010, Scomber scombrus, Atlantique nord-est, sous zones II, IV, V, VI, VII, divisions VIIIabcde, CIEM 2009, Scomber scombrus, Atlantique nord-est, sous zones II, IV, V, VI, VII, divisions VIIIabcde, CIEM 2010, Solea solea, mer celtique, divisions VIIfg, CIEM 2009, Solea solea, mer celtique, divisions VIIfg, CIEM 2010, Thunnus alalunga, Atlantique nord, CICAT 2007, Thunnus alalunga, Atlantique nord, CICAT 2007, Trachurus trachurus, Atlantique nord-est, sous zones II, III, IV, VI, VII, VIII, CIEM 2009
Cancer pagurus, mer celtique et golfe de Gascogne, divisions VIIe, gh, VIIIa, IFREMER 2010, Nephros norvegicius, mer celtique, divisions VIIgh, CIEM 2010
Element 2
phytobenthos
ThresholdValue
Threshold value/Value unit
Proportion threshold value
Status of criteria/indicator
Descriptive
Descriptive
Descriptive
Descriptive
NotAssessed
Status trend
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Status confidence
High
Moderate
Moderate
High
NotRelevant
Description (status of criteria/indicator)
Parmi les 6 stocks de poissons évalués selon le CIEM pour la mortalité par pêche, seuls 2 stocks ont une mortalité par pêche (F) inférieure au RMD (FMSY) et 4 stocks ont une mortalité par pêche (F)supérieure au RMD (FMSY).
Les activités de pêche ont un impact modéré sur les biocénoses du médiolittoral rocheux, biocénoses de substrat dur infra et circalittoral, biocénoses de substrat meuble circalittoral.
Les poissons sont impactés par la pêche ou les rejets. Les mortalités accidentelles liées à la pêche existent chez plusieurs petits cétacés (dauphins communs, marsouins), ainsi que chez les tortues et oiseaux marins mais sont moins connues.
Parmi les 5 stocks de poissons évalués selon le CIEM pour la biomasse de reproducteurs, seuls 2 stocks ont une biomasse de reproducteurs (B) supérieure à Bpa et 3 stocks ont une biomasse de reproducteurs inférieure à Bpa ou Bmsy.
Seuls 2 stocks de crustacés sont considérés dans l'évaluation IFREMER ou CIEM (langoustine de mers celtique et tourteau de mer celtique et golfe de Gascogne). Mais il n'existe d'évaluation quantitative pour aucun de ces stocks.
Limitations
Les informations concernant la répartition spatiale des navires et leurs caractéristiques ne sont pas détaillés dans le PAMM par engin de pêche et catégorie de longueur.
Les informations concernant la répartition spatiale des navires et leurs caractéristiques ne sont pas détaillés dans le PAMM par engin de pêche et catégorie de longueur.
Les informations concernant la répartition spatiale des navires et leurs caractéristiques ne sont pas détaillés dans le PAMM par engin de pêche et catégorie de longueur.
Les informations concernant la répartition spatiale des navires et leurs caractéristiques ne sont pas détaillés dans le PAMM par engin de pêche et catégorie de longueur.
Il n'existe pas d'estimation quantitative des impacts de la pêche sur les communautés benthiques de mer celtiques, notamment parce qu'il n'y a pas de cartographie exhaustive des différents habitats ni d'estimation de la production et de la diversité taxonomique et fonctionnelle benthique.
- Il n'a pas été évalué le nombre total de groupes fonctionnels présents dans la sous-région marine, il est donc impossible de renseigner la proportion de groupes fonctionnels impactés par la pression de pêche. D'autre part, l'étude sur les captures accidentelles porte dans le PAMM principalement sur les groupes mammifères marins, oiseaux marins et tortues, dans leur globalité car c'est sur ces groupes que les données sont les plus connues. Il n'y a pas eu une étude faite sur chacun des groupes fonctionnels présents en mers celtiques. - Pour les captures accidentelles de mammifères marins : Les estimations fournies par sous-région marine sont un ordre de grandeur des captures accidentelles par espèce fourni à titre d’expert à partir des estimations annuelles disponibles dans les rapports nationaux ou les rapports des groupes de travail du CIEM. Elles se rapportent parfois à des échelles spatiales plus vastes que la sous-région marine - pour les captures accidentelles de tortues marines : Aucune synthèse à une échelle pluriannuelle n’existe pour la sous-région marine mer celtiques. Aucune capture de tortue marine n’a été rapportée sur la période 2003-2010 couverte par les observateurs embarqués des programmes OBSMAM ET OBSMER. - pour les captures accidentelles d'oiseaux marins :aucune information n'est actuellement disponible sur les captures accidentelles d'oiseaux dans les pêches. - pour les rejets de pêche : Le diagnostic établi dans le PAMM se base sur la base de données du programme d’observation à la mer, OBSMER collectées de 2003 à 2008. Le programme national a pris un nouvel essor en 2009 ; chaque année le plan national d’échantillonnage prévoit l’observation d’environ 2000 marées. Mais ces données plus abouties n'étaient pas disponibles à la date de rédaction du PAMM.
Il existe de nombreux stocks pour lesquels pour l'estimation de la mortalité par pêche et/ou de la biomasse de reproducteurs, il manque un diagnostic quantitatif et/ou des points de référence (par rapport aux limites de précaution ou du RMD). Attention, l'évaluation est présentée à l'échelle de chaque stock examiné qui dans la plupart des cas dépasse le cadre de la partie française de la SRM. La plupart des stocks font l'objet d'une exploitation par plusieurs pays, l'état des ressources résulte de cette conjonction d'actions.
Seuls 2 stocks de crustacés sont considérés dans l'évaluation CIEM (diagnostic CIEM et IFREMER) : langoustine de mer celtique et tourteau de mer celtique et golfe de Gascogne. Mais il n'existe d'évaluation quantitative pour aucun de ces stocks : il n'existe pas de points de référence ou pas d'estimation de B ou F.
Assessment period
Description
L’activité des navires de pêche dans la sous-région marine mers celtiques est principalement le fait de chalutiers et fileyeurs de plus de 24 mètres, immatriculés sur la façade Atlantique. Elle se concentre dans les eaux hors juridiction française même si une activité existe dans les eaux sous juridiction française. L’activité dans la ZEE est principalement le fait des fileyeurs de 12 à 18 m de Manche - mer du Nord et des chalutiers de 18 à 24 m d’Atlantique, même si on y observe également une activité des petits navires de moins de 10 mètres utilisant les hameçons. L’activité des navires français dans la partie sous juridiction française des mers celtiques entre en interaction avec celles de navires étrangers. En 2009, 147 navires étrangers de plus de 15 mètres (équipés de VMS) ont fréquenté cette zone de pêche. Ces navires proviennent principalement d’Espagne (42 %), Grande Bretagne (38 %) et d’Irlande (10 %). Il n'y a pas de description dans le PAMM du niveau de pression lié à la pêche et des caractéristiques des navires pour les différentes catégories de pêche demandées.
L’activité des navires de pêche dans la sous-région marine mers celtiques est principalement le fait de chalutiers et fileyeurs de plus de 24 mètres, immatriculés sur la façade Atlantique. Elle se concentre dans les eaux hors juridiction française même si une activité existe dans les eaux sous juridiction française. L’activité dans la ZEE est principalement le fait des fileyeurs de 12 à 18 m de Manche - mer du Nord et des chalutiers de 18 à 24 m d’Atlantique, même si on y observe également une activité des petits navires de moins de 10 mètres utilisant les hameçons. L’activité des navires français dans la partie sous juridiction française des mers celtiques entre en interaction avec celles de navires étrangers. En 2009, 147 navires étrangers de plus de 15 mètres (équipés de VMS) ont fréquenté cette zone de pêche. Ces navires proviennent principalement d’Espagne (42 %), Grande Bretagne (38 %) et d’Irlande (10 %). Il n'y a pas de description dans le PAMM du niveau de pression lié à la pêche et des caractéristiques des navires pour les différentes catégories de pêche demandées.
L’activité des navires de pêche dans la sous-région marine mers celtiques est principalement le fait de chalutiers et fileyeurs de plus de 24 mètres, immatriculés sur la façade Atlantique. Elle se concentre dans les eaux hors juridiction française même si une activité existe dans les eaux sous juridiction française. L’activité dans la ZEE est principalement le fait des fileyeurs de 12 à 18 m de Manche - mer du Nord et des chalutiers de 18 à 24 m d’Atlantique, même si on y observe également une activité des petits navires de moins de 10 mètres utilisant les hameçons. L’activité des navires français dans la partie sous juridiction française des mers celtiques entre en interaction avec celles de navires étrangers. En 2009, 147 navires étrangers de plus de 15 mètres (équipés de VMS) ont fréquenté cette zone de pêche. Ces navires proviennent principalement d’Espagne (42 %), Grande Bretagne (38 %) et d’Irlande (10 %). Il n'y a pas de description dans le PAMM du niveau de pression lié à la pêche et des caractéristiques des navires pour les différentes catégories de pêche demandées.
L’activité des navires de pêche dans la sous-région marine mers celtiques est principalement le fait de chalutiers et fileyeurs de plus de 24 mètres, immatriculés sur la façade Atlantique. Elle se concentre dans les eaux hors juridiction française même si une activité existe dans les eaux sous juridiction française. L’activité dans la ZEE est principalement le fait des fileyeurs de 12 à 18 m de Manche - mer du Nord et des chalutiers de 18 à 24 m d’Atlantique, même si on y observe également une activité des petits navires de moins de 10 mètres utilisant les hameçons. L’activité des navires français dans la partie sous juridiction française des mers celtiques entre en interaction avec celles de navires étrangers. En 2009, 147 navires étrangers de plus de 15 mètres (équipés de VMS) ont fréquenté cette zone de pêche. Ces navires proviennent principalement d’Espagne (42 %), Grande Bretagne (38 %) et d’Irlande (10 %). Il n'y a pas de description dans le PAMM du niveau de pression lié à la pêche et des caractéristiques des navires pour les différentes catégories de pêche demandées.
Les données d'enquêtes sur la pêche de loisir en mer en métropole ne concernent pas la mer celtique : aucune donnée de pêche récréative en mers celtiques figure dans le PAMM.
Le niveau de pression lié au ramassage de coquillages n'est pas estimé en mers celtiques dans le PAMM.
La pêche aux arts traînants impacte la composition spécifique, la diversité et la production des communautés benthiques. Cet impact n'a pas été pas quantifié à l'échelle des mers celtiques. La pente continentale de cette SRM est favorable au développement d'Ecosystèmes Marins Vulnérables (EMVs) notamment de communautés à coraux profonds. Ces communautés sont particulièrement sensibles à l'impact de l'abrasion, parce que leur temps de régénération est long tandis que ces EMVs constituent des ilots de production benthique et de biodiversité élevés. Concernant l'impact des scoubidous sur les champs de laminaires, ceux ci peuvent retourner 10 % des blocs sur une zone à L. digitata exploitée. Ce retournement favorise une recolonisation avec une proportion plus importante de Saccorhiza polyschides, espèce à dynamique plus rapide. Cette dernière espèce étant annuelle, les effets de ce retournement sont rapidement effacés : la biodiversité et la densité sont similaires au bout d'un an et la biomasse après deux années. Les effets des dragues sont le déplacement ou le basculement de quelques roches, la réduction temporaire de la complexité d’habitats par prélèvement des plants adultes de L. hyperborea et la casse sur le fond de quelques organismes vivants ou de roches très friables. L'effet de déplacement des roches est plus limité sur les fonds de roche-mère. En aucun cas, il ne bloque la recolonisation des algues. L'extraction de morceaux de roche pourrait réduire les supports disponibles pour les laminaires. Néanmoins, cette extraction est aujourd'hui limitée par la réglementation en place. Une étude quantitative sur l'impact écologique de la drague à L. hyperborea est en cours au sein du Parc Naturel Marin d'Iroise. Les premiers résultats montrent une grande sélectivité sur la ressource ciblée et des retournements de roches avérés mais limités.
La pression de l'activité de pêche capture involontairement des espèces, dont l'occurrence est faible; c'est ce qu'on appelle les captures accidentelles. L'attention portée aux captures accidentelles se focalise principalement sur les espèces protégées ou à fort intérêt sociétal, notamment mammifères marins, oiseaux et tortues. Cette sous-région marine principalement concernée par les pêches professionnelles est une zone de transition sur laquelle il est difficile de quantifier les pressions et impacts de manière très précise. La quantité annuelle de dauphins communs Delphinus delphis capturés accidentellement sur la sous-région par le chalutage pélagique en boeuf ciblant le bar est estimée à moins de 50 animaux par an. Par ailleurs, une fraction de l’estimation des captures au filet en zone CIEM VIIh est aussi attribuable à cette sous-région marine mers celtiques. Tout ceci fait que l’estimation totale est très probablement inférieure à 150 animaux sur la sous-région marine. Peu d’informations existent sur la pression des flottes de pêche étrangères. Sur cette zone, quelques fileyeurs espagnols peuvent être opérationnels et on ne connaît pas leurs captures car la mesure de cet impact sur cette sous-région marine n’est pas exigée par le règlement européen 812/2004. Des palangriers notamment espagnols peuvent intervenir sur la zone ce qui peut générer des captures accidentelles d’oiseaux. Peu d’informations existent cependant sur cet impact. Dans les pêches en général, peu d’informations chiffrées existent sur les interactions avec les oiseaux; ceux-ci peuvent être capturés au filet surtout en zone côtière pour les filets de fond, et sur les palangres. Quant aux tortues, elles peuvent être capturées également par orins de casier, filets, chaluts et lignes mais dans la sous-région marine, peu d’interactions sont recensées probablement du fait d’une faible abondance. L'activité de pêche capture également des individus non sélectionnés parmi les espèces commerciables ou non commerciables, il s'agit des rejets de pêche. Les flottilles françaises génèrent d’importantes quantités de rejets en mers celtiques aussi bien de leurs cibles que d’espèces non commerciales, de l’ordre de quelques dizaines de milliers de tonnes par an, soit environ un tiers de la capture pour les chalutiers.
Parmi les stocks de poissons considérés par le CIEM, 2 stocks ont une mortalité par pêche (F) inférieure au RMD (FMSY) : il s'agit de la sole des mers celtiques et du chinchard de l'Atlantique. 4 stocks ont une mortalité par pêche supérieure à FMSY : il s'agit de la plie de mer celtique, du maquereau et merlan bleu de l'Atlantique et du germon de l'Atlantique Nord.Il existe 7 stocks pour lesquels pour l'estimation de la mortalité par pêche , il manque un diagnostic quantitatif et/ou des points de référence. Ces stocks sont les suivants : morue, merlan et eglefin de mer celtique, baudroie blanche, baudroie noire, cardine et merlu de mer celtique et golfe de Gascogne. Parmi les stocks de poissons considérés par le CIEM, 2 stocks ont une biomasse de reproducteurs (B) supérieure aux limites de précaution (Bpa) : il s'agit de la sole de mer celtique quereau d'Atlantique. 3 stocks ont une biomasse de reproducteurs inférieure à Bpa : il s'agit de la plie de mer celtique, du merlan bleu d'Atlantique et du germon d'Atlantique Nord. Il existe 8 stocks pour lesquels pour l'estimation de la biomasse de reproducteurs , il manque un diagnostic quantitatif et/ou des points de référence. Ces stocks sont les suivants : morue, merlan et eglefin de mer celtique, baudroie blanche, baudroie noire, cardine et merlu de mer celtique et golfe de Gascogne, chinchard d'Atlantique. Sur les 5 stocks pour lesquels il existe une évaluation conjointe de la mortalité par pêche et de la biomasse de reproducteurs par rapport réciproquement au RMD et aux limites de précaution, un seul a conjointement B>Bpa et F
Seuls 2 stocks de crustacés sont considérés dans l'évaluation CIEM (diagnostic CIEM et IFREMER) : langoustine en mer celtique et tourteau en mer celtique et golfe de Gascogne. Mais il n'existe d'évaluation quantitative pour aucun de ces stocks. Par contre l'étude des tendances sur les 10 dernières années suggère pour : - la langoustine en mer celtique : une tendance à la hausse sur les 10 dernières années pour la biomasse de reproducteurs et une stabilité pour la mortalité par pêche. - le tourteau de mer celtique et golfe de Gascogne : une stabilité de la biomasse des reproducteurs et de la mortalité par pêche sur les 10 dernières années.
Input load
Unknow_NotAssessed
Unknow_NotAssessed
75-100%
Unknow_NotAssessed
Unknow_NotAssessed
Unknow_NotAssessed
Unknow_NotAssessed
Unknow_NotAssessed
Load unit
Speaking note
Unknow_NotAssessed
Confidence
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Non related GES component
Trends (recent)
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Trends (future)
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Unknown_NotAssessed
Description (activities)
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
La pêche professionnelle et la pêche récréative sont les activités principales contribuant à l'extraction d'espèces de poissons, crustacés et mollusques.
Activity type
  • NotReported
  • Wild fisheries
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Information gaps
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