Member State report / Art11 / 2020 / D10 / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea
| Report type | Member State report to Commission |
| MSFD Article | Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates) |
| Report due | 2020-10-15 |
| GES Descriptor | D10 Litter |
| Member State | France |
| Region/subregion | Mediterranean: Western Mediterranean Sea |
| Reported by | Ministère de la Transition Ecologique |
| Report date | 2021-12-20 |
| Report access |
Descriptor |
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Monitoring strategy description |
Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Le programme de surveillance « Déchets marins » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 10 « Déchets marins ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant d'évaluer d'une part la composition, la quantité, et la répartition spatiale des déchets présents dans le milieu ainsi que leur évolution, et d'autre part leur incidence sur la faune marine. Pour cela, il s'appuie sur le suivi conjoint : - des pressions sur le milieu (macro-déchets sur le littoral dont les estuaires, macro-déchets flottants, macro-déchets sur le fond, micro-déchets en sub-surface dans la colonne d'eau et dans les sédiments littoraux), - des impacts des déchets sur les oiseaux marins, les mammifères marins et les tortues marines (ingestion, emmêlement, étranglement). Ce programme est ainsi structuré en six sous-programmes : 1 – Macro-déchets sur le littoral (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral), 4 – Macro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que de leur répartition spatiale), 5 – Macro-déchets sur le fond (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets présents sur les fonds marins), 6 – Micro-déchets flottants (suivi de l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 ?m – 5mm) présents en sub-surface), 8 – Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines (suivi de la nature et de la quantité de déchets ingérés par les tortues marines, et dans une moindre mesure par les mammifères marins, retrouvés échoués sur le littoral), 9 – Emmêlement/Enchevêtrement de la faune par les déchets (suivi de l'emmêlement et de l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins). Trois autres sous-programmes sont actuellement en cours de développement afin de suivre : - l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur les berges à l'amont immédiat des principaux estuaires ; - l'évolution de la quantité, de la répartition spatiale et, dans la mesure du possible, la composition des micro-déchets dans
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Coverage of GES criteria |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
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Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Gaps and plans |
Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Principales perspectives du programme de surveillance « Déchets marins »: - Poursuivre la mise en place de la surveillance des macro-déchets sur le littoral et mettre en œuvre une surveillance des macro-déchets issus des bassins hydrographiques et des micro-déchets dans les sédiments littoraux. A noter, des travaux de développement méthodologique concernant les micro-déchets dans les sédiments subtidaux sont en cours dans le cadre d'OSPAR et du TG Marine Litter. Une réflexion sera menée au cours du deuxième cycle de surveillance. Par ailleurs, la mutualisation des moyens et la mise en place au sein des aires marines protégées (AMP) de protocoles identiques pourra permettre de compléter la couverture spatiale pour les suivis des macro-déchets flottants et des déchets de fonds. - Améliorer la surveillance de l'impact des déchets marins sur la faune. Le suivi de l'ingestion des déchets marins par les oiseaux et les tortues devra être complété pour permettre de répondre au besoin de la DCSMM. En particulier, et afin de compléter les lacunes en termes d'observations (faible échantillonnage), le « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France » pourrait être modifié, en élargissant la surveillance à d'autres espèces additionnelles et d'autres zones géographiques. Le suivi des tortues marines échouées, mis en œuvre par les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) » aura pour objectif l'acquisition de données supplémentaires et leur valorisation au travers du développement d'un indicateur associé. - Explorer l'utilisation de nouvelles technologies pour évaluer le potentiel des observations et mesures d'interactions déchets / espèces benthiques, au travers de suivis par observation in situ en plongée autonome en milieu côtier au sein d'AMP ou encore au moyen de véhicules téléopérés (ROV) en domaine profond depuis des campagnes scientifiques. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D10C2 - Micro-déchets (en particulier pour le littoral), D10C3 – Déchets ingérés (en particulier pour les oiseaux) et D10C4 - Effets néfastes des déchets. - Poursuivre le développement des indicateurs OE et valeurs seuils associés à l'objectif environnemental suivant: D10-OE01: Réduire les apports et la présence des déchets d'origine terrestre retrouvés en mer et sur le littoral.
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Related targets |
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Coverage of targets |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Adequate monitoring will be in place by 2024 |
Related measures |
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Coverage of measures |
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Related monitoring programmes |
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Programme code |
FR-MWE-D10-01 |
FR-MWE-D10-01 |
FR-MWE-D10-01 |
FR-MWE-D10-04 |
FR-MWE-D10-04 |
FR-MWE-D10-05 |
FR-MWE-D10-05 |
FR-MWE-D10-05 |
FR-MWE-D10-06 |
FR-MWE-D10-08 |
FR-MWE-D10-09 |
FR-MWE-D10-10 |
Programme name |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets sur le littoral |
Macro-déchets flottants |
Macro-déchets flottants |
Macro-déchets sur le fond |
Macro-déchets sur le fond |
Macro-déchets sur le fond |
Micro-déchets flottants |
Déchets ingérés par les mammifères marins et les tortues marines |
Emmêlement/ Enchevêtrement de la faune par les déchets |
Partie activités, usages et politiques publiques |
Update type |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
Modified from 2014 |
New programme |
New programme |
New programme |
Old programme codes |
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Programme description |
Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et la répartition spatiale des macro-déchets déposés sur le littoral, afin de mieux évaluer la pression par les déchets, de déterminer la répartition spatiale et cibler les activités humaines à l'origine de ces déchets. La surveillance des macro-déchets sur le littoral repose sur le Réseau National de Surveillance des Macro-Déchets sur le Littoral. Ce dispositif mis en place au cours du premier cycle est un réseau d'une quarantaine de sites de surveillance répartis sur l'ensemble du littoral de France métropolitaine et couvrant les quatre sous-régions marines (SRM). L'acquisition de données consiste à collecter sur chaque site, quatre fois par an, tous les déchets supérieurs à 5 mm présents sur une même bande littoral de 100 m de long et sur toute la largeur de l'estran puis à compter les déchets selon leur nature. Au deuxième cycle, et afin de compléter la couverture spatiale, certains sites supplémentaires pourront être ajoutés au réseau de surveillance. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que leur répartition spatiale. Elle repose principalement sur des observateurs embarqués à bord de navires ou à bord de campagnes aériennes, comptabilisant à la fois les mammifères marins, les tortues marines, les oiseaux marins et les macro-déchets flottants. Ainsi, les « Campagnes halieutiques DCF optimisées – Mégafaune marine et macro-déchets flottants (programme Mégascope) » consistent en un suivi annuel de la mégafaune marine (mammifères marins, tortues marines, oiseaux marins, grands poissons), des déchets flottants et des activités humaines par des observateurs embarqués sur les navires de l'Ifremer lors des campagnes halieutiques IBTS, PELGAS, PELMED, CGFS et EVHOE. La couverture spatiale de ce dispositif présente quelques lacunes, notamment dans la partie Est de la Méditerranée. Ainsi, pour accroître la couverture spatiale, ce dispositif sera complété par le dispositif « Campagnes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants depuis des navires d'opportunité » (ferries, action de l'état en mer…) qui consiste en des suivis opportunistes depuis des campagnes menées à d'autres fins, telles que les suivis menés à bord de ferries, sous réserve que le protocole de suivi Mégascope préconisé dans le cadre de la DCSMM soit respecté. Enfin, les « Campagnes aériennes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants à large échelle (SAMM, SCANS, ASI) » sont déployées dans l'espace maritime métropolitain et les zones limitrophes pour l'observation des oiseaux marins, des mammifères marins, des autres espèces de la mégafaune pélagique et des activités humaines (déchets flottants). Concernant les déchets flottants, l'objectif est de produire un état des lieux des quantités de déchets flottants observés et de leur répartition spatiale et d'en évaluer la variabilité spatiale et temporelle. Le protocole repose sur un plan d'échantillonnage composé de transects en ligne, préférentiellement en zig-zag pour optimiser l'effort de prospection. Son intérêt est de couvrir de grands secteurs au cours d'une fenêtre temporelle relativement courte. Toutefois, le protocole s'adapte également à des zones plus restreintes et avec une résolution spatiale plus fine en fonction de l'objectif. Ainsi, pour améliorer la couverture spatiale, ce dispositif pourra être complété par des campagnes aériennes de suivis, mené
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition et de la quantité des macro-déchets qui flottent à la surface de la mer, ainsi que leur répartition spatiale. Elle repose principalement sur des observateurs embarqués à bord de navires ou à bord de campagnes aériennes, comptabilisant à la fois les mammifères marins, les tortues marines, les oiseaux marins et les macro-déchets flottants. Ainsi, les « Campagnes halieutiques DCF optimisées – Mégafaune marine et macro-déchets flottants (programme Mégascope) » consistent en un suivi annuel de la mégafaune marine (mammifères marins, tortues marines, oiseaux marins, grands poissons), des déchets flottants et des activités humaines par des observateurs embarqués sur les navires de l'Ifremer lors des campagnes halieutiques IBTS, PELGAS, PELMED, CGFS et EVHOE. La couverture spatiale de ce dispositif présente quelques lacunes, notamment dans la partie Est de la Méditerranée. Ainsi, pour accroître la couverture spatiale, ce dispositif sera complété par le dispositif « Campagnes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants depuis des navires d'opportunité » (ferries, action de l'état en mer…) qui consiste en des suivis opportunistes depuis des campagnes menées à d'autres fins, telles que les suivis menés à bord de ferries, sous réserve que le protocole de suivi Mégascope préconisé dans le cadre de la DCSMM soit respecté. Enfin, les « Campagnes aériennes de suivi de la mégafaune marine et des macro-déchets flottants à large échelle (SAMM, SCANS, ASI) » sont déployées dans l'espace maritime métropolitain et les zones limitrophes pour l'observation des oiseaux marins, des mammifères marins, des autres espèces de la mégafaune pélagique et des activités humaines (déchets flottants). Concernant les déchets flottants, l'objectif est de produire un état des lieux des quantités de déchets flottants observés et de leur répartition spatiale et d'en évaluer la variabilité spatiale et temporelle. Le protocole repose sur un plan d'échantillonnage composé de transects en ligne, préférentiellement en zig-zag pour optimiser l'effort de prospection. Son intérêt est de couvrir de grands secteurs au cours d'une fenêtre temporelle relativement courte. Toutefois, le protocole s'adapte également à des zones plus restreintes et avec une résolution spatiale plus fine en fonction de l'objectif. Ainsi, pour améliorer la couverture spatiale, ce dispositif pourra être complété par des campagnes aériennes de suivis, mené
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, la quantité et de la répartition spatiale, des macro-déchets présents sur les fonds marins. Ce sous-programme repose aujourd'hui sur le dispositif des campagnes halieutiques DCF optimisées - déchets de fond, notamment les campagnes bentho-démersales (IBTS, CGFS, MEDITS, EVHOE). Les macro-déchets sont collectés lors de la phase de tri des captures de chalut de fond. Ils sont identifiés, dénombrés et pesés par catégorie selon un protocole adopté par le TG Marine Litter. La couverture spatiale reste cependant lacunaire dans les zones où le chalutage ne peut être opéré, telles que les zones rocheuses très côtières et les grandes profondeurs, supérieures à 1000 m, notamment en Méditerranée et dans le sud du golfe de Gascogne. Afin de renforcer la couverture spatiale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis plus côtiers selon les mêmes protocoles, depuis des campagnes côtières, telles que les campagnes halieutiques dédiées aux nourriceries, ou les campagnes plus ponctuelles menées dans le cadre des projets éoliens. Des techniques complémentaires pour explorer le compartiment rocheux, tels que les suivis par imagerie vidéo en domaine profond (acquisition au moyen d'un véhicule téléguidé - ROV) ou par plongées autonomes géolocalisées au sein des AMP en petits fonds, seront également étudiées. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre l'évolution de la composition, de la quantité et de la répartition spatiale des micro-déchets (300 µm – 5mm) présents en sub-surface. Ce sous-programme repose en Méditerranée sur le dispositif de surveillance « Suivi des micro-déchets flottants via les campagnes DCE triennales en Méditerranée occidentale » qui permet d'assurer un suivi des micro-déchets flottants sur la zone côtière. Les suivis sont réalisés tous les trois ans via les campagnes de surveillance DCE sur une zone géographique s'étendant de la frontière espagnole à la frontière italienne et sur le pourtour de la Corse. Les prélèvements sont réalisés avec un filet « Manta ». Afin de renforcer la couverture spatio-temporelle en Méditerranée occidentale, la surveillance pourrait être complétée par des suivis menés depuis la campagne halieutique DCF optimisée - Micro-déchets PELMED. Des tests de faisabilité sont en cours. Par ailleurs, certaines AMP disposant de moyens nautiques et d'agents de terrain pourraient acquérir ce type de données (sous réserve que le suivi des micro-déchets flottants soit inscrit dans leur plan de gestion). Il conviendra donc d'explorer si et comment les données de micro-déchets flottants, acquises par prélèvement au filet Manta, sur des sites d'études restreints peuvent contribuer à la surveillance DCSMM. Enfin, les protocoles utilisés par la communauté scientifique étant harmonisés, les mesures de micro-déchets flottants issues de projets de recherche pourraient également être mobilisées au titre du descripteur 10 sous réserve d'accès aux données pour les besoins DCSMM. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
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Ce programme permet de suivre la nature et la quantité de déchets ingérés par les tortues marines et dans une moindre mesure par les mammifères marins retrouvés échoués sur le littoral. Il repose principalement sur le dispositif de surveillance « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) ». La surveillance est fondée sur l'analyse des déchets ingérés par les tortues marines de l'espèce Caretta caretta, selon un protocole européen validé par le TG Marine Litter. Les individus qui font l'objet d'une analyse sont issus des échouages et des captures accidentelles par des engins de pêche. Au deuxième cycle, la priorité sera portée sur l'acquisition de données supplémentaires, afin de comparer les occurrences observées à large échelle spatiale et ainsi proposer un seuil pour l'indicateur associé. Le « Réseau National Echouage des mammifères marins (RNE) » permet d'apporter des données contextuelles sur la diversité des causes de mortalité (déchets, captures accidentelles, contaminants, etc.…) des mammifères marins mais ne permet pas aujourd'hui d'évaluer l'ingestion des déchets par les mammifères marins en raison du faible nombre de déchets retrouvés dans les appareils digestifs des mammifères marins échoués.
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Ce programme permet de suivre l'emmêlement et l'enchevêtrement de la faune marine (oiseaux marins, mammifères marins, tortues marines, faune épibenthique) par les déchets marins. Le suivi de l'emmêlement et enchevêtrement des oiseaux marins repose sur le dispositif de surveillance « Suivi des macro-déchets dans les nids de cormorans huppés » qui permet de collecter des données relatives à l'enchevêtrement et l'emmêlement de ces espèces quand ils s'alimentent ou collectent des déchets en mer pour la construction de leur nid. Le comptage des macro-déchets dans les nids de Cormorans huppés est réalisé selon un protocole standardisé dans plusieurs sites de chaque sous-région marine du littoral français. Au deuxième cycle, la priorité sera donnée à la valorisation des données de suivis de macro-déchets dans les nids de cormorans en Manche, Atlantique et Méditerranée, afin de développer un indicateur associé. Le suivi de l'emmêlement et enchevêtrement des tortues marines repose sur les « Réseaux de suivi des échouages des tortues marines (RTMAE, RTMMF) ». La fréquence d'occurrence d'enchevêtrement, en particulier des tortues Luth, est un indicateur en cours de discussion au niveau européen. Les observations d'enchevêtrement sont réalisées par ces réseaux selon un protocole européen standardisé au sein du TG Marine Litter. Le « Réseau National Echouage des mammifères marins (RNE) » permet d'apporter des données contextuelles sur la diversité des causes de mortalité (déchets, captures accidentelles, contaminants, etc...) des mammifères marins mais ne permet pas aujourd'hui d'évaluer l'emmêlement et enchevêtrement des mammifères marins en raison de la difficulté à distinguer les interactions relevant des captures accidentelles (récupéré par les pêcheurs et non considéré comme déchet) et celles dues à des déchets de pêches. Au deuxième cycle, le suivi des interactions entre les macro-déchets de fond et la faune épibenthique subtidale pourra également être exploré. Ce type de suivi pourrait être opéré par plongée autonome sur petits fonds, notamment au sein des aires marines protégées (AMP). En domaine profond, l'analyse d'images vidéo acquises via des véhicules guidés à distance (ROV) depuis des campagnes scientifiques est explorée.
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En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et socialeEn France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale.
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Monitoring purpose |
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Other policies and conventions |
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Regional cooperation - coordinating body |
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Regional cooperation - countries involved |
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Regional cooperation - implementation level |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
Common monitoring strategy |
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Monitoring details |
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Features |
Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Litter in the environment
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Micro-litter in the environment
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Litter and micro-litter in species
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Litter and micro-litter in species
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Input of litter (solid waste matter, including micro-sized litter)
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Elements |
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GES criteria |
D10C1 |
D10C1 |
NotRelevan |
D10C1 |
D10C1 |
D10C1 |
D10C1 |
NotRelevan |
D10C2 |
D10C3 |
D10C4 |
NotRelevan |
Parameters |
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Parameter Other |
TEND-S1: Tendance dans les sédiments (littoral) |
TEND-W1: Tendance dans l'eau |
TEND-SB1: Tendance dans les sédiments (fonds marin |
TEND-W1: Tendance dans l'eau |
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Spatial scope |
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Marine reporting units |
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Temporal scope (start date - end date) |
2013-9999 |
2013-9999 |
2013-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2016-9999 |
2012-9999 |
2015-9999 |
2021-9999 |
2021-9999 |
Monitoring frequency |
3-monthly |
3-monthly |
3-monthly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
Yearly |
3-yearly |
Continually |
Continually |
As needed |
Monitoring type |
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Monitoring method |
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Monitoring method other |
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Le dispositif de collecte fournit des données sur la "quantité totale de déchets des engins de pêche contenant du plastique (filière aqaucole et filière pêche)". |
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Quality control |
Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Les données sont contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-014).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Les données sont également contrôlées annuellement selon la méthode OSPAR (voir OSP-015).
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Ifremer (opérateur de surveillance) dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités. Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées.
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Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Ifremer dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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Les données bancarisées dans BD DALI (Quadrige ; IFREMER) sont contrôlées et qualifiées. Ifremer dispose de la certification ISO 9001, tous sites et toutes activités.
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La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
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Data management |
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
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Data access |
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INDICIT consortium, 2018. Monitoring marine litter impacts on sea turtles. Protocol for the collection of data on ingestion and entanglement in the loggerhead turtle (Caretta caretta Linnaeus, 1758). Deliverable D2.6 of the European project "Implementation of the indicator of marine litter impact on sea turtles and biota in Regional Sea conventions and Marine Strategy Framework Directive areas" (indicit-europa.eu). Grant agreement 11.0661/2016/748064/SUB/ENV.C2. Bruxelles. 22 pp. |