Member State report / Art11 / 2020 / D8 / France / Mediterranean: Western Mediterranean Sea

Report type Member State report to Commission
MSFD Article Art. 11 Monitoring programmes (and Art. 17 updates)
Report due 2020-10-15
GES Descriptor D8 Contaminants
Member State France
Region/subregion Mediterranean: Western Mediterranean Sea
Reported by Ministère de la Transition Ecologique
Report date 2021-12-20
Report access

Descriptor
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
D8
Monitoring strategy description
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Le programme de surveillance « Contaminants » définit la surveillance nécessaire à l'évaluation permanente de l'état écologique des eaux marines et à la mise à jour périodique des objectifs environnementaux (OE) au titre du descripteur 8 « Contaminants ». Ce programme a pour objectif d'acquérir des données permettant de suivre l'évolution des substances chimiques issues de rejets anthropiques et naturels dans le milieu marin, d'étudier les impacts causés sur la faune marine et de suivre les apports de contaminants dans le milieu marin par voie fluviale et par les épisodes de pollutions aiguës. Ce programme est ainsi structuré en cinq sous-programmes : 1 – Contaminants chimiques dans les organismes marins (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales), 2 – Contaminants chimiques dans le milieu (suivi de l'évolution de la contamination chimique dans le milieu, tant dans les sédiments marins qu'au sein de la colonne d'eau), 3 – Effets des contaminants chez les organismes marins (suivi des effets de la contamination chimique chez les organismes marins), 4 – Apports fluviaux de contaminants (caractérisation des apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières), 5 – Episodes de pollutions aiguës (suivi des pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et de leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats). Dans les eaux côtières, le suivi de la contamination chimique repose en grande partie sur des dispositifs de surveillance déjà existants, mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE). Dans les eaux du large, le programme de surveillance premier cycle a permis d'initier des études exploratoires afin de caractériser la contamination chimique au large et dans le réseau trophique. Ainsi, le programme de surveillance deuxième cycle aura pour ambition de définir une stratégie de surveillance opérationnelle à partir des résultats de ces études. Concernant les effets de la contamination chimique, des dispositifs existants ont été complétés par des études exploratoires lors du premier cycle. Il s'agira lors du programme de surveillance deuxième cycle de poursuivre les analyses et les réflexions afin de définir une stratégie de surveillance opérationnelle. Enfin, le suivi des pollutions aiguës se fonde sur des dispositifs existants dans le cadre d'autre
Coverage of GES criteria
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Gaps and plans
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Principales perspectives du programme de surveillance « Contaminants » : - Conserver les dispositifs de surveillance opérationnels permettant l'acquisition de données de concentrations en contaminants chimiques dans le biote et les sédiments au niveau des zones côtières. - Poursuivre les réflexions et les travaux sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques. L'objectif sera de définir des stratégies d'échantillonnage opérationnelles répondant aux spécificités et aux enjeux des sous-régions marines (approche spatiale, temporelle, matrices d'intérêt) et de valider la pertinence des données pour le calcul d'indicateurs en lien avec le descripteur 8. - Poursuivre la définition d'une stratégie de surveillance opérationnelle concernant les effets des contaminants dans les organismes marins. Il s'agira en particulier de 1/poursuivre l'analyse des dispositifs à l'étude, et 2/de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner et les paramètres d'intérêt, ainsi que d'identifier les zones à enjeux à suivre. - Améliorer l'accès aux données pour les dispositifs de suivi non opérationnels (REMTOX), en particulier concernant les métadonnées. - Initier la mise en œuvre du sous-programme 4 – Apports fluviaux de contaminants. Une analyse des résultats issus des programmes RID et MEDPOL sera effectuée au regard des besoins pour la DCSMM afin de définir une stratégie de surveillance de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). - Adapter le sous-programme 5 – Episode de pollutions aiguës pour répondre aux besoins de la DCSMM, en particulier les données issues des rapports POLREP, et améliorer la qualité des données issues des suivis des oiseaux échoués. - Développer les indicateurs BEE et valeurs seuils associés aux critères D8C3 – Episodes significatifs de pollution aiguë et D8C4 – Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë. - Développer les indicateurs OE et valeurs seuils associés aux objectifs environnementaux suivants: D08-OE07: Réduire les rejets à la mer de contaminants d'origine terrestre. D08-OE08: Réduire les apports atmosphériques de contaminants.
Related targets
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
  • D08-OE01
  • D08-OE02
  • D08-OE03
  • D08-OE04
  • D08-OE06
  • D08-OE07
  • D08-OE08
Coverage of targets
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Adequate monitoring will be in place by 2024
Related measures
Coverage of measures
Related monitoring programmes
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
  • FR-MWE-D8-01
  • FR-MWE-D8-02
  • FR-MWE-D8-03
  • FR-MWE-D8-04
  • FR-MWE-D8-05
  • FR-MWE-D8-06
Programme code
FR-MWE-D8-01
FR-MWE-D8-01
FR-MWE-D8-01
FR-MWE-D8-01
FR-MWE-D8-02
FR-MWE-D8-02
FR-MWE-D8-03
FR-MWE-D8-04
FR-MWE-D8-05
FR-MWE-D8-05
FR-MWE-D8-05
FR-MWE-D8-05
FR-MWE-D8-06
FR-MWE-D8-06
FR-MWE-D8-06
Programme name
Contaminants chimiques dans les organismes marins
Contaminants chimiques dans les organismes marins
Contaminants chimiques dans les organismes marins
Contaminants chimiques dans les organismes marins
Contaminants chimiques dans le milieu
Contaminants chimiques dans le milieu
Effets des contaminants chez les organismes marins
Apports fluviaux de contaminants
Episodes de pollutions aiguës
Episodes de pollutions aiguës
Episodes de pollutions aiguës
Episodes de pollutions aiguës
Partie activités, usages et politiques publiques
Partie activités, usages et politiques publiques
Partie activités, usages et politiques publiques
Update type
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
Modified from 2014
New programme
New programme
New programme
Old programme codes
  • MOFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
  • MOFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
  • MOFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
  • MOFR-D8_Contaminants-1-Organismes_Marins
  • MOFR-D8_Contaminants-2-Milieu
  • MOFR-D8_Contaminants-2-Milieu
  • MOFR-D8_Contaminants-3-Effets_Org_Marins
  • MOFR-D8_Contaminants-4-Apports_Fluviaux
  • MOFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
  • MOFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
  • MOFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
  • MOFR-D8_Contaminants-5-Pollutions_Aigues
Programme description
Les contaminants chimiques comme les métaux lourds ou les composés organochlorés s'accumulent dans les organismes vivants et peuvent se bioaccumuler le long de la chaîne alimentaire. Ainsi, les niveaux de concentrations en contaminants analysés dans le biote permettent de caractériser l'état de contamination du milieu marin. l'objectif de ce sous-programme est de suivre l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales. La stratégie de surveillance de ce sous-programme s'appuie essentiellement sur des dispositifs existants dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) qui permettent un suivi régulier des contaminants sur la zone côtière des quatre sous-régions marines. Concernant la zone du large, les campagnes halieutiques DCF (Data Collection Framework) ont été mobilisées lors du premier cycle de mise en œuvre des programmes de surveillance pour réaliser un nouveau suivi sur les contaminants dans les réseaux trophiques, et plus particulièrement dans les poissons et les céphalopodes. De plus, des réflexions sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques ont été initiées au premier cycle de mise en œuvre du programme de surveillance avec notamment le lancement d'études sur l'analyse de la contamination chimique à différents maillons trophiques (mammifères marins, oiseaux marins, poissons, céphalopodes). Lors du deuxième cycle, il conviendra d'analyser les résultats de ces études et de mener une réflexion pour construire une stratégie de surveillance opérationnelle pour suivre les contaminants chimiques au large et dans les réseaux trophiques. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
Les contaminants chimiques comme les métaux lourds ou les composés organochlorés s'accumulent dans les organismes vivants et peuvent se bioaccumuler le long de la chaîne alimentaire. Ainsi, les niveaux de concentrations en contaminants analysés dans le biote permettent de caractériser l'état de contamination du milieu marin. l'objectif de ce sous-programme est de suivre l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales. La stratégie de surveillance de ce sous-programme s'appuie essentiellement sur des dispositifs existants dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) qui permettent un suivi régulier des contaminants sur la zone côtière des quatre sous-régions marines. Concernant la zone du large, les campagnes halieutiques DCF (Data Collection Framework) ont été mobilisées lors du premier cycle de mise en œuvre des programmes de surveillance pour réaliser un nouveau suivi sur les contaminants dans les réseaux trophiques, et plus particulièrement dans les poissons et les céphalopodes. De plus, des réflexions sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques ont été initiées au premier cycle de mise en œuvre du programme de surveillance avec notamment le lancement d'études sur l'analyse de la contamination chimique à différents maillons trophiques (mammifères marins, oiseaux marins, poissons, céphalopodes). Lors du deuxième cycle, il conviendra d'analyser les résultats de ces études et de mener une réflexion pour construire une stratégie de surveillance opérationnelle pour suivre les contaminants chimiques au large et dans les réseaux trophiques. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
Les contaminants chimiques comme les métaux lourds ou les composés organochlorés s'accumulent dans les organismes vivants et peuvent se bioaccumuler le long de la chaîne alimentaire. Ainsi, les niveaux de concentrations en contaminants analysés dans le biote permettent de caractériser l'état de contamination du milieu marin. l'objectif de ce sous-programme est de suivre l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales. La stratégie de surveillance de ce sous-programme s'appuie essentiellement sur des dispositifs existants dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) qui permettent un suivi régulier des contaminants sur la zone côtière des quatre sous-régions marines. Concernant la zone du large, les campagnes halieutiques DCF (Data Collection Framework) ont été mobilisées lors du premier cycle de mise en œuvre des programmes de surveillance pour réaliser un nouveau suivi sur les contaminants dans les réseaux trophiques, et plus particulièrement dans les poissons et les céphalopodes. De plus, des réflexions sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques ont été initiées au premier cycle de mise en œuvre du programme de surveillance avec notamment le lancement d'études sur l'analyse de la contamination chimique à différents maillons trophiques (mammifères marins, oiseaux marins, poissons, céphalopodes). Lors du deuxième cycle, il conviendra d'analyser les résultats de ces études et de mener une réflexion pour construire une stratégie de surveillance opérationnelle pour suivre les contaminants chimiques au large et dans les réseaux trophiques. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
Les contaminants chimiques comme les métaux lourds ou les composés organochlorés s'accumulent dans les organismes vivants et peuvent se bioaccumuler le long de la chaîne alimentaire. Ainsi, les niveaux de concentrations en contaminants analysés dans le biote permettent de caractériser l'état de contamination du milieu marin. l'objectif de ce sous-programme est de suivre l'évolution de la contamination chimique dans les organismes marins à des fins environnementales. La stratégie de surveillance de ce sous-programme s'appuie essentiellement sur des dispositifs existants dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) qui permettent un suivi régulier des contaminants sur la zone côtière des quatre sous-régions marines. Concernant la zone du large, les campagnes halieutiques DCF (Data Collection Framework) ont été mobilisées lors du premier cycle de mise en œuvre des programmes de surveillance pour réaliser un nouveau suivi sur les contaminants dans les réseaux trophiques, et plus particulièrement dans les poissons et les céphalopodes. De plus, des réflexions sur la contamination chimique au large et dans les réseaux trophiques ont été initiées au premier cycle de mise en œuvre du programme de surveillance avec notamment le lancement d'études sur l'analyse de la contamination chimique à différents maillons trophiques (mammifères marins, oiseaux marins, poissons, céphalopodes). Lors du deuxième cycle, il conviendra d'analyser les résultats de ces études et de mener une réflexion pour construire une stratégie de surveillance opérationnelle pour suivre les contaminants chimiques au large et dans les réseaux trophiques. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
Ce sous-programme complète la surveillance mise en œuvre dans le cadre du sous-programme 1 (Contaminants chimiques dans les organismes marins) en permettant l'acquisition de données sur la contamination dans le milieu. Les contaminants chimiques peuvent être transportés de différentes manières dans le milieu marin : dissous dans la colonne d'eau ou en s'adsorbant sur des particules. En fonction des vitesses de sédimentation, des remises en suspension, de la bioturbation, etc., le premier centimètre superficiel des sédiments peut intégrer plusieurs années de contamination et offre ainsi une archive pour la surveillance. La stratégie de surveillance de ce sous-programme repose principalement sur un dispositif existant dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) : Le « Réseau d'Observation de la Contamination Chimique – Sédiment (ROCCH-sédiment) » : suivi côtier des contaminants chimiques dans les sédiments. Ce réseau est composé d'environ 200 stations réparties sur le littoral français et permet le suivi des contaminants suivants : les métaux (Ag, Cd, Hg, Pb, Cr, Cu, Ni, Zn), les organochlorés (PCB, pesticides, PBDE), le tributylétain et les hydrocarbures aromatiques polycycliques. La surveillance des contaminants dans les sédiments est complétée par le « RÉseau national de surveillance de la qualité des eaux et des sédiments des POrts Maritimes (REPOM) » qui permet l'acquisition de données contextuelles dans les zones portuaires. En effet, les ports constituent des zones importantes à suivre car ils constituent des sources potentielles de contamination. Pour ce qui concerne la surveillance dans la colonne d'eau, elle est actuellement en cours de développement avec notamment des tests dans la SRM MO sur l'utilisation d'échantillonneurs passifs pour mesurer les niveaux de contamination chimique dans l'eau. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
Ce sous-programme complète la surveillance mise en œuvre dans le cadre du sous-programme 1 (Contaminants chimiques dans les organismes marins) en permettant l'acquisition de données sur la contamination dans le milieu. Les contaminants chimiques peuvent être transportés de différentes manières dans le milieu marin : dissous dans la colonne d'eau ou en s'adsorbant sur des particules. En fonction des vitesses de sédimentation, des remises en suspension, de la bioturbation, etc., le premier centimètre superficiel des sédiments peut intégrer plusieurs années de contamination et offre ainsi une archive pour la surveillance. La stratégie de surveillance de ce sous-programme repose principalement sur un dispositif existant dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) : Le « Réseau d'Observation de la Contamination Chimique – Sédiment (ROCCH-sédiment) » : suivi côtier des contaminants chimiques dans les sédiments. Ce réseau est composé d'environ 200 stations réparties sur le littoral français et permet le suivi des contaminants suivants : les métaux (Ag, Cd, Hg, Pb, Cr, Cu, Ni, Zn), les organochlorés (PCB, pesticides, PBDE), le tributylétain et les hydrocarbures aromatiques polycycliques. La surveillance des contaminants dans les sédiments est complétée par le « RÉseau national de surveillance de la qualité des eaux et des sédiments des POrts Maritimes (REPOM) » qui permet l'acquisition de données contextuelles dans les zones portuaires. En effet, les ports constituent des zones importantes à suivre car ils constituent des sources potentielles de contamination. Pour ce qui concerne la surveillance dans la colonne d'eau, elle est actuellement en cours de développement avec notamment des tests dans la SRM MO sur l'utilisation d'échantillonneurs passifs pour mesurer les niveaux de contamination chimique dans l'eau. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
La contamination chimique peut avoir des effets négatifs sur les organismes vivants, aussi bien au cours de leur développement que dans leurs fonctions physiologiques (e.g. reproduction, métabolisme). La sensibilité de certains organismes (e.g. nucelles) à des contaminants chimiques (e.g. tributylétain) permet d'avoir une analyse fine des concentrations toxiques de ces contaminants et de leurs effets. Ce sous-programme de surveillance a donc pour objectif de suivre les effets de la contamination chimique chez les organismes marins. Actuellement, un dispositif existant dans la zone côtière permet de collecter des données sur les effets des contaminants chez les mollusques bivalves , à savoir le « Réseau de Mesure de la Toxicité (REMTOX) » : suivi du potentiel toxique des sédiments sur le développement embryo-larvaire de bivalves marins. Ce dispositif repose sur un bio-essai de toxicité aigüe permettant d'évaluer les effets toxiques d'un échantillon de sédiment sur le développement embryo-larvaire de l'huître (Crassostrea gigas), tels que des malformations de la coquille ou d'autres anomalies. Il est déployé uniquement sur des stations dans la SRM MO et son extension dans les autres SRM est en cours de réflexion. Par ailleurs, lors du premier cycle de mise en œuvre de ce sous-programme, des campagnes exploratoires dédiées au suivi des effets biologiques des contaminants (stress général et métabolique, génotoxicité, réprotoxicité) sur les poissons et les moules ont été initiées dans les panaches des estuaires de la Seine, de la Loire et du Rhône. Au deuxième cycle du programme de surveillance, il sera nécessaire de poursuivre le travail d'analyse des données acquises dans le cadre de ces campagnes afin d'aboutir à un dispositif de surveillance pour le troisième cycle. De manière plus globale, l'analyse des données collectées et des résultats d'études en cours ou à venir permettront d'alimenter une réflexion sur la stratégie de surveillance de ce sous-programme afin de stabiliser les matrices pertinentes à échantillonner, les paramètres à suivre, ainsi que d'identifier les zones à enjeux (habitat sensible ou à risque), notamment au large. A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
L'objectif de ce sous-programme est de caractériser les apports en contaminants chimiques des fleuves afin de mesurer les pressions auxquelles sont soumises les eaux côtières. Les apports fluviaux en contaminants dans les eaux côtières sont estimés à partir de méthodes de calculs couplant : (1) des mesures de débits des fleuves/rivières/cours d'eau effectuées dans les services de l'Etat (DREAL, DDT, agences de l'eau) et bancarisées dans la banque HYDRO de débits fluviaux, (2) des mesures de concentrations en contaminants opérées sur les réseaux de stations « qualité » des eaux de surface continentales mis en œuvre dans le cadre de la directive-cadre sur l'eau (DCE - 2000/60/CE) (e.g. réseaux nationaux, régionaux et locaux). Ces dispositifs sont mobilisés pour permettre le calcul des flux dans le cadre des conventions des mers régionales (CMR), à savoir la convention OSPAR (programme RID) pour les SRM MMN, MC et GdG Nord/Sud, et la convention de Barcelone (programme MEDPOL) pour la SRM MO. Actuellement, ce sous-programme de surveillance n'est pas mis en œuvre de manière opérationnelle dans le cadre de la DCSMM. Pour le deuxième cycle, une réflexion sera initiée pour définir une stratégie de surveillance opérationnelle de ce sous-programme (état des lieux des données et des modèles existants, optimisation des modèles et synthèse des méthodes d'estimation des flux). A noter qu'aucun changement important de stratégie n'est envisagé pour ce sous-programme par rapport à 2014, seul le code du sous-programme a été modifié.
L'objectif de ce sous-programme est de suivre les pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats. La stratégie de surveillance de ce sous-programme pour le suivi des pollutions aiguës, ou pollutions accidentelles, s'appuie essentiellement sur le dispositif « Données issues des rapports de pollution POLREP des CROSS ». En effet, pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM. A noter toutefois que les données obtenues par ce dispositif ne permettent pas en l'état de répondre entièrement aux exigences de la DCSMM, notamment concernant la durée des épisodes de pollution, et des adaptations devront être envisagées pour le deuxième cycle. Concernant la stratégie de surveillance pour le suivi des effets des pollutions aiguës sur la santé des espèces et des habitats, celle-ci est encore en développement. En effet, un seul dispositif déployé dans la SRM MMN permet actuellement d'alimenter ce sous-programme, il s'agit du « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France ». Ce suivi est mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR pour le calcul de l'Objectif de Qualité Ecologique (EcoQO) « Guillemots mazoutés » et consiste à collecter systématiquement les cadavres de Guillemots de Troïl (Uria aalge) échoués sur le littoral nordiste, picard et normand. Les cadavres font ensuite l'objet d'une nécropsie pour rechercher la présence d'hydrocarbures et de traces de lésions dues à l'ingestion d'hydrocarbures. Toutefois, en raison du trop faible nombre de Guillemots de Troïl retrouvés échoués, ce dispositif de surveillance devra être modifié au deuxième cycle afin d'améliorer la qualité des données de surveillance. Ainsi, le suivi d'espèces additionnelles et l'extension sur d'autres sous-régions marines seront étudiés pour le deuxième cycle.
L'objectif de ce sous-programme est de suivre les pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats. La stratégie de surveillance de ce sous-programme pour le suivi des pollutions aiguës, ou pollutions accidentelles, s'appuie essentiellement sur le dispositif « Données issues des rapports de pollution POLREP des CROSS ». En effet, pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM. A noter toutefois que les données obtenues par ce dispositif ne permettent pas en l'état de répondre entièrement aux exigences de la DCSMM, notamment concernant la durée des épisodes de pollution, et des adaptations devront être envisagées pour le deuxième cycle. Concernant la stratégie de surveillance pour le suivi des effets des pollutions aiguës sur la santé des espèces et des habitats, celle-ci est encore en développement. En effet, un seul dispositif déployé dans la SRM MMN permet actuellement d'alimenter ce sous-programme, il s'agit du « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France ». Ce suivi est mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR pour le calcul de l'Objectif de Qualité Ecologique (EcoQO) « Guillemots mazoutés » et consiste à collecter systématiquement les cadavres de Guillemots de Troïl (Uria aalge) échoués sur le littoral nordiste, picard et normand. Les cadavres font ensuite l'objet d'une nécropsie pour rechercher la présence d'hydrocarbures et de traces de lésions dues à l'ingestion d'hydrocarbures. Toutefois, en raison du trop faible nombre de Guillemots de Troïl retrouvés échoués, ce dispositif de surveillance devra être modifié au deuxième cycle afin d'améliorer la qualité des données de surveillance. Ainsi, le suivi d'espèces additionnelles et l'extension sur d'autres sous-régions marines seront étudiés pour le deuxième cycle.
L'objectif de ce sous-programme est de suivre les pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats. La stratégie de surveillance de ce sous-programme pour le suivi des pollutions aiguës, ou pollutions accidentelles, s'appuie essentiellement sur le dispositif « Données issues des rapports de pollution POLREP des CROSS ». En effet, pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM. A noter toutefois que les données obtenues par ce dispositif ne permettent pas en l'état de répondre entièrement aux exigences de la DCSMM, notamment concernant la durée des épisodes de pollution, et des adaptations devront être envisagées pour le deuxième cycle. Concernant la stratégie de surveillance pour le suivi des effets des pollutions aiguës sur la santé des espèces et des habitats, celle-ci est encore en développement. En effet, un seul dispositif déployé dans la SRM MMN permet actuellement d'alimenter ce sous-programme, il s'agit du « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France ». Ce suivi est mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR pour le calcul de l'Objectif de Qualité Ecologique (EcoQO) « Guillemots mazoutés » et consiste à collecter systématiquement les cadavres de Guillemots de Troïl (Uria aalge) échoués sur le littoral nordiste, picard et normand. Les cadavres font ensuite l'objet d'une nécropsie pour rechercher la présence d'hydrocarbures et de traces de lésions dues à l'ingestion d'hydrocarbures. Toutefois, en raison du trop faible nombre de Guillemots de Troïl retrouvés échoués, ce dispositif de surveillance devra être modifié au deuxième cycle afin d'améliorer la qualité des données de surveillance. Ainsi, le suivi d'espèces additionnelles et l'extension sur d'autres sous-régions marines seront étudiés pour le deuxième cycle.
L'objectif de ce sous-programme est de suivre les pollutions aiguës dues à des substances polluantes, notamment les hydrocarbures, et leurs effets néfastes sur la santé des espèces et l'état des habitats. La stratégie de surveillance de ce sous-programme pour le suivi des pollutions aiguës, ou pollutions accidentelles, s'appuie essentiellement sur le dispositif « Données issues des rapports de pollution POLREP des CROSS ». En effet, pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM. A noter toutefois que les données obtenues par ce dispositif ne permettent pas en l'état de répondre entièrement aux exigences de la DCSMM, notamment concernant la durée des épisodes de pollution, et des adaptations devront être envisagées pour le deuxième cycle. Concernant la stratégie de surveillance pour le suivi des effets des pollutions aiguës sur la santé des espèces et des habitats, celle-ci est encore en développement. En effet, un seul dispositif déployé dans la SRM MMN permet actuellement d'alimenter ce sous-programme, il s'agit du « Suivi des oiseaux échoués sur les littoraux normands et Hauts de France ». Ce suivi est mis en œuvre dans le cadre de la convention OSPAR pour le calcul de l'Objectif de Qualité Ecologique (EcoQO) « Guillemots mazoutés » et consiste à collecter systématiquement les cadavres de Guillemots de Troïl (Uria aalge) échoués sur le littoral nordiste, picard et normand. Les cadavres font ensuite l'objet d'une nécropsie pour rechercher la présence d'hydrocarbures et de traces de lésions dues à l'ingestion d'hydrocarbures. Toutefois, en raison du trop faible nombre de Guillemots de Troïl retrouvés échoués, ce dispositif de surveillance devra être modifié au deuxième cycle afin d'améliorer la qualité des données de surveillance. Ainsi, le suivi d'espèces additionnelles et l'extension sur d'autres sous-régions marines seront étudiés pour le deuxième cycle.
En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale. Afin de répondre aux exigences du présent exercice de rapportage du programme de surveillance, cette partie "Activités, usages et politiques publiques" a été réduite aux besoins pour les objectifs environnementaux, transposée en sous-programme de surveillance et déclinée par descripteur.
En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale. Afin de répondre aux exigences du présent exercice de rapportage du programme de surveillance, cette partie "Activités, usages et politiques publiques" a été réduite aux besoins pour les objectifs environnementaux, transposée en sous-programme de surveillance et déclinée par descripteur.
En France, la DCSMM est mise en œuvre conjointement avec la directive 2014/89/UE (établissant un cadre pour la planification de l'espace maritime) à travers les documents stratégiques de façade. Dans cette démarche, le document stratégique de façade contribue à améliorer la prise en compte réciproque de l'ensemble des enjeux environnementaux et socioéconomiques. Il doit permettre de disposer d'une vision actualisée de l'état et des pressions qui pèsent sur les écosystèmes marins mais aussi des activités, usages et politiques publiques qui portent sur la mer et le littoral. Afin de répondre à ces objectifs, une partie dédiée aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux a été initiée de manière inédite dans le cadre de ce nouveau cycle. Sur ces thématiques, cette partie définit les suivis nécessaires à la mise à jour périodique des Objectifs Socio-Economiques et des Objectifs Environnementaux, et à l'évaluation régulière de l'état écologique des eaux marines et de l'analyse économique et sociale. Afin de répondre aux exigences du présent exercice de rapportage du programme de surveillance, cette partie "Activités, usages et politiques publiques" a été réduite aux besoins pour les objectifs environnementaux, transposée en sous-programme de surveillance et déclinée par descripteur.
Monitoring purpose
  • Pressures in the marine environment
  • Pressures in the marine environment
  • Pressures in the marine environment
  • Pressures in the marine environment
  • Pressures in the marine environment
  • Pressures in the marine environment
  • Environmental state and impacts
  • Pressures at source
  • Environmental state and impacts
  • Pressures in the marine environment
  • Environmental state and impacts
  • Pressures in the marine environment
  • Environmental state and impacts
  • Pressures in the marine environment
  • Environmental state and impacts
  • Pressures in the marine environment
  • Human activities causing the pressures
  • Human activities causing the pressures
  • Human activities causing the pressures
Other policies and conventions
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • UNEP-MAP Integrated Monitoring and Assessment Programme
  • Water Framework Directive
  • Water Framework Directive
  • Maritime Spatial Planning Directive
  • Monitoring programme targeting at national legislation
  • Maritime Spatial Planning Directive
  • Monitoring programme targeting at national legislation
  • Maritime Spatial Planning Directive
  • Monitoring programme targeting at national legislation
Regional cooperation - coordinating body
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
  • BARCON
Regional cooperation - countries involved
Regional cooperation - implementation level
Joint data collection
Joint data collection
Joint data collection
Joint data collection
Joint data collection
Joint data collection
Joint data collection
Agreed data collection methods
Common monitoring strategy
Common monitoring strategy
Common monitoring strategy
Common monitoring strategy
Monitoring details
Features
Contaminants - non UPBT substances
Contaminants - non UPBT substances
Contaminants - UPBT substances
Contaminants - UPBT substances
Contaminants - non UPBT substances
Contaminants - UPBT substances
Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) – diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) – diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) – diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) – diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Disturbance of species (e.g. where they breed, rest and feed) due to human presence
Input or spread of non-indigenous species
Input of other substances (e.g. synthetic substances, non-synthetic substances, radionuclides) – diffuse sources, point sources, atmospheric deposition, acute events
Elements
  • Anthracene
  • Benz(a)anthracene
  • Chromium and its compounds
  • Copper and its compounds
  • Dieldrin
  • Fluoranthene
  • Gamma-HCH (Lindane)
  • Naphthalene
  • Nickel and its compounds
  • Phenanthrene
  • Pyrene
  • Zinc and its compounds
  • p,p′-DDE
  • Cadmium and its compounds
  • Lead and its compounds
  • Mercury and its compounds
  • PCB 101 (2,2',4,5,5'-pentachlorobiphenyl)
  • PCB 138 (2,2',3,4,4',5'-hexachlorobiphenyl)
  • PCB 153 (2,2',4,4',5,5'-hexachlorobiphenyl)
  • PCB 180 (2,2',3,4,4',5,5'-heptachlorobiphenyl)
  • PCB 28 (2,4,4'-trichlorobiphenyl)
  • PCB 52 (2,2',5,5'-tetrachlorobiphenyl)
  • Benzo(a)pyrene
  • Benzo(b)fluoranthene
  • Benzo(g,h,i)perylene
  • Benzo(k)fluoranthene
  • Indeno(1,2,3,-cd)pyrene
  • Tributyltin compounds
  • Dioxins and dioxin-like compounds (7 PCDDs + 10 PCDFs + 12 PCB-DLs)
  • PCB 118 (2,3',4,4',5-pentachlorobiphenyl)
  • Anthracene
  • Benz(a)anthracene
  • Cadmium and its compounds
  • Chromium and its compounds
  • Copper and its compounds
  • Fluoranthene
  • Gamma-HCH (Lindane)
  • Hexachlorobenzene
  • Lead and its compounds
  • Naphthalene
  • Nickel and its compounds
  • PCB 101 (2,2',4,5,5'-pentachlorobiphenyl)
  • PCB 138 (2,2',3,4,4',5'-hexachlorobiphenyl)
  • PCB 153 (2,2',4,4',5,5'-hexachlorobiphenyl)
  • PCB 180 (2,2',3,4,4',5,5'-heptachlorobiphenyl)
  • PCB 28 (2,4,4'-trichlorobiphenyl)
  • PCB 52 (2,2',5,5'-tetrachlorobiphenyl)
  • Phenanthrene
  • Pyrene
  • Zinc and its compounds
  • p,p′-DDE
  • Benzo(a)pyrene
  • Benzo(g,h,i)perylene
  • Indeno(1,2,3,-cd)pyrene
  • Mercury and its compounds
  • PCB 118 (2,3',4,4',5-pentachlorobiphenyl)
  • All Contaminants
  • All Contaminants
  • All Contaminants
  • NotApplicable
  • All Contaminants
  • NotApplicable
  • All Contaminants
  • All Contaminants
  • All Contaminants
GES criteria
D8C1
D8C1
D8C1
D8C1
D8C1
D8C1
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
NotRelevan
Parameters
  • Other
  • Concentration in biota (total)
  • Other
  • Other
  • Concentration in biota (total)
  • Other
  • Concentration in sediment (total)
  • Concentration in sediment (total)
  • Concentration in sediment (total)
  • Concentration in water
  • Freshwater input rates from rivers
  • Other
  • Other
  • Other
  • Other
  • Other
  • Other
  • Concentration in sediment (total)
  • Other
Parameter Other
CONC-MOL: Concentration dans les mollusques bivalv
CONC-MOL: Concentration dans les mollusques bivalv
CONC-MOL: Concentration dans les mollusques bivalv
CONC-MOL: Concentration dans les mollusques bivalv
Nombre
Ratio
Nombre
Ratio
Nombre
Nombre
Nombre; Ratio
Spatial scope
  • Coastal waters (WFD)
  • EEZ (or similar)
  • Coastal waters (WFD)
  • EEZ (or similar)
  • Coastal waters (WFD)
  • EEZ (or similar)
  • Coastal waters (WFD)
  • EEZ (or similar)
  • Territorial waters
  • Territorial waters
  • Territorial waters
  • Coastal waters (WFD)
  • Terrestrial part of MS
  • Transitional waters (WFD)
  • EEZ (or similar)
  • EEZ (or similar)
  • EEZ (or similar)
  • EEZ (or similar)
  • Coastal waters (WFD)
  • Transitional waters (WFD)
  • Coastal waters (WFD)
  • Transitional waters (WFD)
  • Coastal waters (WFD)
  • Transitional waters (WFD)
Marine reporting units
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZC12M
  • MWE-FR-MS-MO-ZL12M
Temporal scope (start date - end date)
1974-9999
1974-9999
1974-9999
1974-9999
1993-9999
1993-9999
2009-9999
1971-9999
2000-9999
2000-9999
2000-9999
2000-9999
2021-9999
2021-9999
2021-9999
Monitoring frequency
3-yearly
3-yearly
3-yearly
3-yearly
6-yearly
6-yearly
Other
Monthly
Continually
Continually
Continually
Continually
As needed
As needed
As needed
Monitoring type
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling offshore
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling offshore
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling offshore
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling offshore
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling coastal
  • In-situ sampling coastal
  • Ecological modelling
  • In-situ sampling coastal
  • Numerical modelling
  • In-situ sampling land/beach
  • Visual observation
  • In-situ sampling land/beach
  • Visual observation
  • In-situ sampling land/beach
  • Visual observation
  • In-situ sampling land/beach
  • Visual observation
  • Administrative data collection
  • Administrative data collection
  • Administrative data collection
Monitoring method
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • UNEP/MAP Integrated Monitoring and Assessment Guidance (2016)
  • WFD Guidance document n.° 19 - Monitoring under the Water Framework Directive (surface water chemical monitoring)
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2009
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2017
  • Bonn Agreement Counter Pollution Manual (BACPM)
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2009
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2017
  • Bonn Agreement Counter Pollution Manual (BACPM)
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2009
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2017
  • Bonn Agreement Counter Pollution Manual (BACPM)
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2009
  • Bonn Agreement Aerial Operations Handbook, 2017
  • Bonn Agreement Counter Pollution Manual (BACPM)
  • Other monitoring method
  • Other monitoring method
  • Other monitoring method
Monitoring method other
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Les dispositifs de collecte utilisés fournissent des données sur les "Opérations de dragage par les ports maritimes ", la "Localisation et type des ports", la "Liste et localisation des ports de plaisance certifiés Ports Propres", les "zonages pluviaux annexés aux Plans Locaux d'Urbanisme", l' "état chimique des masses d'eau au titre de la Directive-cadre sur l'eau", et les "aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés".
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Les dispositifs de collecte utilisés fournissent des données sur les "Opérations de dragage par les ports maritimes ", la "Localisation et type des ports", la "Liste et localisation des ports de plaisance certifiés Ports Propres", les "zonages pluviaux annexés aux Plans Locaux d'Urbanisme", l' "état chimique des masses d'eau au titre de la Directive-cadre sur l'eau", et les "aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés".
Ce sous-programme repose sur des dispositifs de collecte (e.g. base de données, règlement, contrôle, étude d'impact, enquête, infrastructure de données...) permettant de fournir régulièrement un ou des jeux de données relatifs aux activités, aux usages ou aux politiques publiques. Les dispositifs de collecte utilisés fournissent des données sur les "Opérations de dragage par les ports maritimes ", la "Localisation et type des ports", la "Liste et localisation des ports de plaisance certifiés Ports Propres", les "zonages pluviaux annexés aux Plans Locaux d'Urbanisme", l' "état chimique des masses d'eau au titre de la Directive-cadre sur l'eau", et les "aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés".
Quality control
Prélèvements et acquisition des données dans le biote suivant les guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone. Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Prélèvements et acquisition des données dans le biote suivant les guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone. Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Prélèvements et acquisition des données dans le biote suivant les guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone. Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Prélèvements et acquisition des données dans le biote suivant les guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone. Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Prélèvement et analyses des sédiments suivant les lignes directrices de la surveillance des contaminants dans les sédiments (Ospar, Accord 2002-16, révision 2018; et guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone). Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Prélèvement et analyses des sédiments suivant les lignes directrices de la surveillance des contaminants dans les sédiments (Ospar, Accord 2002-16, révision 2018; et guides méthodologiques de surveillance issus de la convention de Barcelone). Bancarisation dans Quadrige : protocoles de validation et qualification des données.
Ce sous-programme de surveillance permet de suivre le potentiel toxique des sédimetns via la mise en œuvre du dispositif Remtox. Le dispositif Remtox repose sur un test analytique normalisé Afnor (AFNOR XP-T-90-382).
Les données sont contrôlées selon la méthode OSPAR (voir OSP-029) et les protocoles mis en œuvre dans le cadre de la directive cadre sur l'eau.
Pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM.
Pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM.
Pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM.
Pour chaque pollution constatée (par avion, bateau, ou imagerie satellite), les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) rédigent un rapport appelé POLREP. Ce rapport POLREP permet de connaitre la date, la position et l'étendue de la pollution, la force et la direction du vent, l'état de la mer, les caractéristiques de la pollution, ou encore la source de la pollution quand elle est connue. Le Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE) regroupe les données des rapports POLREP dans une base de données qui peut être mobilisée pour les besoins de la DCSMM.
La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
La méthodologie et le contrôle qualité est en cours de stabilisation pour ce nouveau sous-programme dédié aux suivis des activités, usages et politiques publiques des espaces maritimes et littoraux (données administratives). À terme, ce sous-programme a pour ambition d'intégrer des dispositifs répondant à trois critères : 1) Récurrence : données récoltées de manière régulière ; 2) Fiabilité : données répondant à des exigences de qualité et d'objectivité ; 3) Accessibilité : modalités d'accès aux données vérifiées auprès des producteurs
Data management
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Afin de référencer les dispositifs de collecte et de surveillance, les données répertoriées dans le cadre de la DCSMM sont intégrées dans les systèmes d'information de la DCSMM (en particulier le référencement des métadonnées). Elles sont également remises à disposition (sous réserve des droits de diffusion) via le Système d'Information sur le Milieu Marin (SIMM; https://www.milieumarinfrance.fr). Le système d'information a pour objectif de faciliter le partage et la diffusion des données sur le milieu marin. Pour cela, il s'appuie sur les banques de données et les systèmes d'information déjà organisés sur ce domaine, et en crée de nouveaux. Plus largement, le SIMM fédère les acteurs des données publiques sur le milieu marin (services de l'État et des collectivités, établissements publics, etc.).
Data access
Related indicator/name
Contact
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
WESSEL Nathalie
CHEVRIER Muriel
CHEVRIER Muriel
CHEVRIER Muriel
References